CN CR:Reunion du 2013/10/24

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CR de la réunion suivante

Ordre du jour prévisionnel

Début 20h30

  • National
  • Élections
  • International
  • Parole aux adhérents

fin 22h30

Guide de lecture

Vous avez la liste des acronymes utilisés par le PP à l'url suivante:

http://wiki.partipirate.org/wiki/Acronymes

Réunion de la Coordination Nationale du 24 octobre 2013

Feuille de présence

Absents

  • Coordinateurs de section :
    • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :Tsoo
    • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur : Thierry, Kadcom
    • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
    • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : HFaivre,
    • Parti Pirate Franche Comté: Menweg
    • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur : deaf
    • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur :
    • Parti Pirate La Réunion Co-Coordinateurs
    • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur : Komain, Dworkin
    • Parti Pirate Lorraine Coordinateur : Valentin
    • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : , Mayou
    • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :
    • Parti Pirate PACA Coordinateur : Lechoch
    • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
    • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs : Pivert
    • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs :
  • Coordinateurs de section interne:
    • Section Diversité Co-coordinateurs :Sophia
  • Secrétaires de la Coordination Nationale
  • Assistant:
  • Excusés :

Présents

  • Coordinateurs de section locale:
    • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur : Tyir
    • Parti Pirate Alsace Coordinateur :
    • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
    • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : Antigone|
    • Parti Pirate Champagne-Ardenne Coordinateur :
    • Parti Pirate Franche Comté:
    • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
    • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur :
    • Parti Pirate La Réunion Coordinateur :  :Pierre
    • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
    • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
    • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Farlistener
    • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : YannDutch
    • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs :
    • Parti Pirate PACA Coordinateur : Lechoch
    • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
    • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs :
  • Coordinateurs de section interne:
    • Section Diversité Co-coordinateurs :
  • Secrétaires de la Coordination Nationale
  • Assistant:
  • Procurations :
    • IDF => Bretagne
    • PACA => NPdC (à partir de 21h55)
  • Membres du Bureau National :
  • Visiteurs :

Ouverture de la réunion

Ouverture de la séance 20h30 par franois

Président de séance

Antigone|

Secrétaires de séance

franois

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par les secrétaires de la CN. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifier dans le Pad suivant : https://coco.piratenpad.de/doleances

Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprises, les membres de la Coordination Nationale peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion.

franois, en tant que secrétaire de la CN déclare que :

L'article 11.1 des statuts précise que le quorum de la Coordination Nationale est du tiers de ses membres plus un. « Le quorum de la Coordination Nationale est de 5 membres à ce jour et pour que ses décisions soient valides. La présente réunion s'est ouverte en présence de X membres de la Coordination Nationale et XXX représente le Bureau National. Il y avait X procurations à déclarer. Cette séance est conforme aux dispositions réglementaires et peut rendre des décisions valides.

La séance est donc ouverte. »


Motion  : Ordre du jour et quorum

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le Quorum est atteint.

POUR : NPdC (YannDutch), MidiPy (Farlistener), Bretagne (Antigone), IDF (procu Antigone), PACA (Lechoch), A-G (Tyir), La Réunion (Pierre) CONTRE : NSPP :

La motion est adoptée


Approbation du précédent CR

On ne vote que s'il y a des objections.

http://forum.partipirate.org/coord-nationale/reunion-octobre-2013-t11142.html

National

Renouvellement du bureau

Suite à l'annonce de recrutement, il n'y a aucune candidature. Faut-il mener une action?

Le rappel sera encore fait à l'AG. Il est plus facile de présenter les postes et de chercher des potentiels candidats lors de rencontres physiques. Une brève présentation des postes et un renouvellement des appels à candidatures sera fait dimanche lors de l'AG de manière informelle.

Nomenclature pour le programme

 Rappel
 L'équipe programme via Larose propose une nomenclature pour le programme et demande à la valider. 
 Ce travail est consultable ici: https://pad.partipirate.org/programmeelection
 Farlistener jettera un gros œil dessus 

Le pad de Larose est plutôt clair et les points proposés pour un nouvel arrangement du programme semblent relativement complets. Les rubriques permettent de tagger les points du programme et ce même pour des points multi-rubriques.

Les Coco consulteront donc leur section et lanceront un appel à volontaire pour effectuer le travail de "rangement" des mesures dans les nouvelles rubriques. La consultation devra avoir eu lieu avant la prochaine réunion CN.

Pierre fait remarquer que la démocratie est plus qu'un point de programme, c'est la ligne directrice de l'intégralité du programme du parti.

http://forum.partipirate.org/discussions-prog/amendement-fondamental-programme-t11116.html

Pour Pierre, le programme pirate se résume à un seul principe. Donner aux citoyens le pouvoir de participer à l'écriture et aux réformes des lois qui les gouvernent. Les outils technologiques contemporains permettent de s'informer, de s'exprimer, de débattre, de décider et de contrôler les choix politiques déterminants la vie au sein de la société humaine.

Un panel de propositions programmatiques est mis en avant par le Parti Pirate dans la sphère politique pour illustrer le développement des pratiques démocratiques permises par les nouvelles technologies de l'information et de la communication. A contrario, les technologies numériques sont hélas principalement utilisées par les états pour surveiller et contrôler leurs populations.

Farlistener dit qu'il est fondamentalement contre.

Pierre fait remarquer qu'il a tenté de proposer des amendements en ce sens mais qu'ils ont été perdus dans le processus. C'est évidemment très gênant. Une action est à mener pour comprendre ce qui s'est passé. Pour l'an prochain, il sera nécessaire de mettre un bandeau sur le Wiki pour rappeler qu'en cas de difficulté, il est toujours possible de proposer des amendements par mail à la CN et/ou au BN qui se chargeront ensuite de les publier sur le Wiki.

La discussion en CN a ensuite fortement dérivé sur la question du programme et de l'orientation générale que nous, pirates, voulons donner au parti. Pour 2014, il pourrait être envisageable de lancer une consultation dans les SL sur les orientations que nous voulons donner à notre programme. La somme des retours sera alors compilée dans une synthèse cohérente qui sera proposée au vote des adhérents lors d'une AG.

Élections

Charte anticor 2014

Mindhack nous signale que l'édition de la charte anticor pour les élections municipales de 2014 a été diffusée.

Elle est consultable à partir de http://www.anticor.org/2013/10/22/municipales-2014-la-charte-anticor-est-en-ligne/


Motion  : Validation de la charte anticor municipales 2014

Le parti pirate adopte la charte anticor pour les municipales de 2014

La motion est ajournée


La décision est reportée pour laisser à tous les coordinateurs le temps de la lire avec l'attention qu'elle mérite.

délits gestion argent public et candidatures

La consultation est toujours en cours.

La CN reporte donc sa décision.

International

programme commun PPEU

Le PP-DE propose au PPEU des propositions communes pour les élections européennes.

http://wiki.piratenpartei.de/Internationale_Koordination/Proposal_for_a_Common_European_Election_Programme

Proposition de programme par le PP-CZ

http://www.pirati.cz/zo/docs/euprogrambase

Il est demandé à chaque coordinateur de transmettre ces textes dans leurs sections respectives pour avoir des retours notamment en termes de:

  • lignes rouges à ne pas dépasser
  • points à approfondir (avec propositions concrètes)
  • points à rajouter

La consultation doit mener à une consolidation le jeudi 31 octobre. Le texte sera ensuite transmis au délégué du PP-FR ou en l'absence de délégué aux autres délégués du PP-EU pour prise en compte du point de vue du PP-FR lors de la conférence d'Athènes.

Réunion PPEU Grèce

La réunion a lieu les 2 et 3 novembre (la semaine prochaine) et aucun candidat n'a été choisi.

Il est important de discuter des propositions que le PP-FR veut faire sur la base des deux programmes proposés (PP-DE et PP-CZ). Que voulons-nous rajouter ? Enlever ? Quelles sont les lignes rouges que nous ne franchirons pas ?

Une fois ces questions résolues nous pourrons transmettre notre position aux autres PP. Notre participation physique est moins importante que ce travail préalable.

Mindhack est d'avis que la présence de la France est souhaitable. Les témoignages pirates rapportent une présence internationale complètement indétectable (ou quasi). Des candidats se sont portés volontaires.


Motion  : Envoi d'un délégué à Athènes

La CN décide d'envoyer Mindhack comme représentant à la réunion du PPEU se tenant à Athènes les 2 et 3 novembre 2013 avec une prise en charge du transport dans la limite de 600 euros. Le cas échéant, il devra porter les décisions prises par le parti sur les sujets abordés lors de la rencontre.

POUR : NPdC (YannDutch), MidiPy (Farlistener), A-G (Tyir), La Réunion (Pierre) -> procu Tyir, Bretagne (Antigone) CONTRE : NSPP : PACA (procu YannDutch) IDF (Procu Antigone)

La motion est adoptée


La CN demande instamment au délégué de lui fournir au retour, dans un délai raisonnable, un compte-rendu complet de la rencontre et des décisions prises.

Rappel des votes hors séance

Motion  : Validation du programme et des mesures compatibles consolidés

La CN valide le programme et les mesures compatibles consolidés.

POUR : Bretagne (Antigone), NPdC (YannDutch), IdF (Clement), MidiPy (Farlistener), Alsace (kadcom) CONTRE : NSPP :

La motion est adoptée



Parole aux adhérents / questions des adhérents

Fin Prévisionnelle : 22h30

Fin de réunion: 23H08

Prochaine réunion

Le 07 novembre 2013: https://coco.piratenpad.de/cr-07-11-13