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BN:Compte-rendu de la réunion du Bureau National du 26 novembre 2013

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CR de la réunion suivante
                Réunion de travail du Bureau National - Mardi 26 novembre à 20h30

Réunion

Ouverture de la séance à ...20:42:... par .nalaf.. Feuille de présence

Antigone à partir de 21h30

Ouverture de la réunion

Approbation de l'ordre du jour

L'ordre du jour a été établis par les secrétaires nationaux. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifier en haut du présent pad. Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprise, les membres du Bureau National peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion. A la demande de MindHack, un point sera fait sur le recours du vote électronique en fin de réunion (ajout de fox).


Motion 1 : Approbation de l'ordre du jour

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes du Bureau National.

POUR : MindHack, Nalaf, Léguman, Numero6, kornog53, TXO, Anouk, Sophia CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

Motion adoptée


Nalaf, en tant que Secrétaire National déclare que la séance est ouverte. Mistral assiste pour l’animation de cette réunion.

Renouvellement du Bureau

http://wiki.partipirate.org/wiki/CN_CR:Réunion_du_14_11_2013

  • Création des comptes sur les pads => Mistral
  • Accès aux MLs
  • Les porte-paroles se concerteront jeudi soir (17h30).
  • Les trésoriers se rencontreront de 20h à 21h, mercredi 27 nov.
  • Pour le Secrétariat de la Coordination Nationale, Sophia demande à être formée pour ajouter des dates dans l'agenda du PP (Mindhack s'en occupe jeudi entre 17h00 et 17h30), une concertation sera possible avec Franois.
  • Nalaf demande si le poste de co-secrétaire de la CN peut rester vacant et si Franois peut donc quitter sa fonction. Il semblerait que oui mais il sera demandé à Franois s'il est ok pour assurer le backup.
  • Pour le Secrétariat National, Natouille est indisponible pour les trois prochaines semaines et donc cela se passera dans un premier temps surtout entre Nalaf et Mistral. Beaucoup de choses à transmettre et Drenskin ne souhaites pas poursuivre sa mission pour la gestion des adhérents. Un premier échange aura lieu jeudi entre 19h et 20h.
  • Pour le DVI, Kévin explique qu'il est déjà en contact avec Sylvain mais qu'il va mettre par écrit les autres points à voir avec le bureau et fera un mail. Il demande aussi les numéros / contact de tous les coordinateurs de SL .
  • Échange des numéros de téléphone sur un pad privé.

Mindhack propose que les anciens gardent les accès un mois afin d'être en copie des mails.


Motion 2 : Fonctionnement de transition du Bureau

Le bureau national continuera de fonctionner jusqu'au 31 décembre 2013 avec les anciens et les nouveaux membres, de manière à assurer une transition efficace. Au terme de cette période, les nouveaux membres du bureau national géreront seuls.

POUR : nalaf, MindHack, sophia, Numero6, TXO, Anouk CONTRE : Aucun NSPP : KevinJ

Motion adoptée


Les archives du Bureau National avaient été purgées en 2012. L'équipe 2013 n'a pas manifesté le souhait de purger les archives, celles de la liste de diffusion du Bureau et des pads seront donc accessibles aux nouveaux responsables en totalité.

Report de la précédente réunion

La précédente réunion n'a pas eu lieu faute de quorum. L'ordre du jour est remis ce jour.

Assemblée Générale du PPI

Mistral resitue le contexte de cette action. Notamment la date de la prochaine réunion : http://framadate.org/studs.php?sondage=dtru4krkdwbcous8 MindHack demande, de manière connexe, à ce qu'une personne soit nommée officiellement pour la coordination de l'équipe internationale. Il propose Antigone ou le bureau (secrétaire national ?). Le choix du lieu fait débat. Le PPI étant décideur et ayant choisi la salle de Nanterre, il est difficile de changer le lieu. Néanmoins, nous pouvons au moins proposer un autre cadre autour de l’évènement. Ceci sera développé lors de la réunion de l'équipe internationale (voir framadate plus haut). Date de la réunion PPI arrêtée au 12 Avril 2014 La salle est arrêtée du 11 au 13 Avril 2014 Nalaf mentionne aussi l'organisation par les jeunes pirates européens d'un événement à Bruxelles le 23 mars. Le choix de la date est malheureux pour les français, mais elle ne peut plus être modifiée. Pad est ouvert : https://bureau.pad.partipirate.org/ag-ppi-2014

Boutique et communication

La situation de la boutique a été évoquée. Actuellement fermée, il faut discuter des modalités d'une réouverture avec une meilleure ergonomie et une personne qui s'en occupe vraiment. Réfléchir à des partenaires commerciaux ou des sites sous-traitant.


Motion 3 : Report de la décision sur la boutique

Ce sujet est reporté à la semaine prochaine.

POUR : MindHack, Nalaf, Léguman, Numero6, Anoukl, TXO CONTRE : Aucun NSPP : sophia

Décision ajournée


Remboursement des frais kilométriques

Débats lors de la précédente réunion du BN.


Motion 4 : Remboursement des frais kilométriques lors de déplacement pour le PP

Lorsqu'un adhérent est amené à faire un déplacement représentant un coût significatif, et dans le cadre d'une mission qui lui est délégué, il est convenu qu'il l'effectue à titre strictement bénévole. Ses frais de déplacement pourront être pris en charge par le PP qu'il voyage en transport en commun ou avec un véhicule personnel. Dans ce cas, il devra choisir le moyen de transport le plus économique, sauf dans l'éventualité où il n'aurait pas de véhicule personnel. Néanmoins, concernant ses frais de déplacement, si ils sont effectués à l'aide de son véhicule personnel, il est défrayé selon le barème des frais kilométrique en vigueur. L'adhérent doit transmettre :

  • La carte grise à son nom [pourquoi son nom, encas de leasing il n'est pas le propriétaire du véhicule ?Anouk-responsabilite civil et transparance-] de son véhicule [ou du véhicule utilisé ? ]
  • Une note de frais avec le nombre de kilomètre parcourus
  • La décision qui a autorisé le remboursement
  • La déclaration suivante : << Je déclare avoir effectué ce déplacement avec le véhicule dont la carte grise est jointe et dont je suis le propriétaire [??? seuls les propriétaires auraient des droits : cas de prêts onéreux ou gracieux, location, crédit-bail… ?]. Je déclare être en possession d'un permis de conduire valide [ce n'est pas du ressort du bureau de vérifier la validité du permis du conducteur - Anouk-c'est parce que ca nous demandons la declaration, responsabilite civil!], que mon véhicule est assuré (Idem ?-oui, idem-) et qu'il est dans un état qui ne présente aucun danger.

POUR : MindHack Léguman, Anouk, Nalaf CONTRE : Aucun NSPP : TXO, Numero6, KevinJ

Motion adoptée


Publication des nouveaux responsables du BN

Secrétaires Nationaux : Nalaf et natouille Porte-Paroles : TXO, Mindhack et Léguman Trésoriers : Anouk, Numero6 et kornog53 Secrétaire de la Coordination Nationale : Sophia DVI : KevinJ Pour info : coordonnées ici : https://bureau.pad.partipirate.org/coordonnees2013-2014 http://wiki.partipirate.org/wiki/CN_CR:R%C3%A9union_du_14_11_2013 Publication dans la newsletter n°3 à paraitre incessamment. (Demandent une certaine confidentialité) Anonymat :, Numero6, kevin J. natouille ou utilisation de son nom d'usage (déposé à l'INPI et à l'OMPI) : txo.

Les équipes de travail

StratCom

https://stratcom.pad.partipirate.org/Axes-20de-20Communication Pour rejoindre StratCom : https://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/stratcom Demande de confidentialité des pads de travails de Stratcom. Ces pads contiennent des éléments de brainstorming un peu sensibles. Ils restent accessibles aux seuls membres de l'équipe stratcom, qui elle est ouverte à ceux qui veulent y participer. Par ailleurs, les CN ont aussi accès à ces pads sur demande. Pour : KevinJ, MindHack, Anouk, Nalaf, Numero6, Contre : NSPP : Léguman

Motion adoptée

La prochaine réunion StratCom aura lieu le vendredi 13 décembre.

Elections

Le Bureau demande un "logisticien" capable de gérer opérationnellement la récupération et distribution des matériels d'impression aux équipes des candidats. Un pré-travail a été réalisé par Clemencee, Maxime et Txo. http://wiki.partipirate.org/wiki/%C3%89lections:Gestion_des_impressions_%C3%A9lectorales_%28note_de_synth%C3%A8se%29 Le Bureau relance également un appel pour coordonner l'équipe élection.

Internationale

Des dysfonctionnements ont été constatés, notamment en ce qui concerne la transmission d'informations aux instances nationales. Suite à l'arrivée d'Antigone à la réunion, le BN lui a demandé s'il acceptait de prendre la tête de l'équipe internationale, sa nomination ayant fait l'objet d'un consensus parmi les membres du BN, ce qu'il a accepté. Néanmoins, il reste urgent de définir une fiche de poste précise de la mission des membres de l'équipe internationale.

Questions diverses

Demande d'accès pour Fox aux pièces concernant le dossier de QPC Vote électronique du PP, ayant été constaté qu'il avait la compétence et la volonté pour s'en occuper. Evidemment, il est tenu à la stricte confidentialité quant au contenu du dossier. (***cf procédure habituelle interne d'engagement de confidentialité [lien]).


Motion 5 : Accréditation QPC pour Fox

POUR : KevinJ, MindHack, Sophia, Nalaf, Anouk, Numero6 (si clause de confidentialité) CONTRE : Aucun NSPP : TXO

Motion adoptée




Anouk : Question par/pour email contact (par PP-CAT), compétition logo PP : https://numero6.piratenpad.de/call-pirates-logo-fr -This (the winner/s) has to be announced urgently, so please reply to these questions within the next 3 days (demain) : -Is your party happy to publish the winning designer's name and website (design-related website, strictly not politics) on social media platforms, once the process is over? -How many fans/followers does the party have on each social platform? -> 26000 Twitter -> 5700 Fcbook
Ok pour publication nom du/de(s) vainqueur(s) ?
Anouk est chargé de transmettre les informations demandées et continue à s'occuper du concours au nom du BN. Quid PPI - OMC ? - Comment avoir les infos ? - Comment participer ?

Le PPI a été admis en tant qu'observateur à la conférence ministérielle de l'OMC a Bali du 3 au 6 décembre prochain. Cependant, le PPfr n'était pas au courant qu'une telle demande était en cours, et n'a reçu aucun retour du bureau du PPI à ce sujet.

Le PP a besoin d'une clarification des membres et des compétences de l'équipe internationale, car certaines informations ne nous parviennent pas. Il est nécessaire de prendre contact avec Grégory Engels, le président du PPI pour avoir des retours plus réguliers, voire déterminer Farlistener rappelle que ce sujet relève de la compétence de la CN, de sorte que le BN a décidé d'abandonner le sujet pour laisser la CN s'en occuper.

Invités prochains LOs Mindhack évoque les prochains sujets et invités. Lundi 2/12 : droit au logement, jean-baptiste ayrault Lundi 9/12 : mouvement zeitgeist Lundi 16/12 : finance et spéculation, JK

Clôture de la séance à 23H44 par Nalaf.

Prochaines réunions

  • Ordre du jour de la prochaine réunion plénière le XXXX :

https://bureau.pad.partipirate.org/reunion-BN-03122013

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