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BN:Compte-rendu de la réunion du Bureau National du 14 avril 2015

De Wiki du Parti Pirate
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CR de la réunion suivante



Réunion ordinaire du Bureau National - 14 avril 2015

Ouverture de la réunion

ODJ :

  • retour sur l'AG AFPP
    • Démission(s) à entériner
    • envoi des reçus dons
  • Galette
  • fermeture compte PP Crédit Mutuel
  • Dépôt des comptes (Compta, Cac, CNCCFP)
  • Renouvellement NDD pir.at
  • boutique
  • Courriers (domiciliation)
  • Facture ovh BC 35599642 du 13 Février 2015
  • Postes vacants au BN :
    • SCN : Secrétaire de la CN, 1 ou 2 ?
    • un poste de (co-)Trésorier à pourvoir

demande remy snidaro adhésion zero euro

  • Motions hors séances

Ouverture de la séance à 20h45 par Natouille

Feuille de présence (merci de déplacer vos noms)


Étaient absents à la réunion : (merci de déplacer vos noms)


Étaient excusés (merci de préciser vos noms et envoyer un mail au BN avant la réunion) :

  • gna mail de 10h31 ce matin et je me retire définitivement du bureau, j'assure uniquement ma fonction AFPP.


Membres convoqués :


Visiteurs (merci aux visiteurs de compléter)


https://bureau.pad.partipirate.org/97
L'ordre du jour a été établi par les secrétaires nationaux. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifier en haut du présent pad. Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprises, les membres du Bureau National peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion.


Motion 2015_04_14-1 : Validation de l'ordre du jour

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes du Bureau National.

POUR : natouile, npetitdemange, Larose75, Léguman, Numero6 CONTRE : NSPP :

ordre du jour validé


Natouille en tant que co-SN déclare que :

Le quorum du Bureau National est de 4 membres à ce jour et pour que ses décisions soient valides, elles doivent être prises en présence d'un membre de la Coordination Nationale.

La présente réunion s'est ouverte en présence de 5 membres du Bureau National et Farlistener présente la Coordination Nationale. Il n'y a pas de procuration. Cette séance est conforme aux dispositions règlementaires et peut rendre des décisions valides.

Validation de compte-rendu de la réunion du 17 mars

http://wiki.partipirate.org/wiki/BN:Compte-rendu_de_la_r%C3%A9union_du_Bureau_National_du_17_mars_2015


Motion 2015_04_17-2 : Validation du CR d u 17 mars

Le CR du BN du 17 mars est validé par le Bureau National.

POUR : Léguman, npetitdemange, natouille, Larose75 CONTRE : NSPP : Numero6

le CR est validé


Réunion

Retour sur l'AG AFPP

A la demande de numéro6 :

   http://wiki.partipirate.org/wiki/AFPP:Statuts#Article_6_:_Compte_bancaire_ou_postal. L'association reverse l'intégralité des fonds recueillis sur le compte bancaire ou postal du Parti Pirate.
   => faire une motion pour accorder un montant minimum (provision) nécessaire pour régler ses frais bancaires ainsi que tout don/adhésion litigieux à rembourser et déterminer un plafond rendant le virement automatique. Les virement doivent être automatique, l'AFPP est un compte de transition qui n'a pas vocation à garder les fonds plus de temps qu'il n'en faut pour en vérifier la provenance/régularité.


   Mise à jour des statuts de l'afpp : il fait référence au CAP :http://wiki.partipirate.org/wiki/AFPP:Statuts#13.1_Convocation_des_assembl.C3.A9es_g.C3.A9n.C3.A9rales_ordinaires_et_extraordinaires
   Si une majorité absolue des membres du conseil administratif et  politique du Parti Pirate, ou la totalité des membres du bureau du Parti  Pirate, est présente, l'assemblée générale peut se tenir immédiatement  sans convocation. 


L'AFPP doit toiletter ses statuts. Farli indique qu'il y a des problèmes relationnels entre l'AFPP d'un côté, numero6 et lui-même de l'autre. Il n'y a pas possibilité de faire de transfert de fonds entre l'AFPP et le PP.

ACTIONS :

  • donner un accès en lecture aux comptes AFPP à numero6
  • demander un transfert des sous

Leguman fait un mail à Mistral pour les diverses demandes.

En attendant la mise en place des procédures automatiques, l'AFPP versera de manière régulière dès que des fonds seront disponibles.


Motion 2015_04_17-3 : Timbres pour les courriers de l'AFPP

Le BN autorise une dépense (maximum) de 380 € pour l'achat de 500 timbres Gris Ecopli pour les courriers de l'AFPP. Annule et remplace la résolution du 23 mars

POUR : natouille, npetitdemange, Léguman, Numero6, Larose75 CONTRE : NSPP :

motion adoptée


Les enveloppes doivent être envoyées au plus vite à Kyle.

A la demande de numero6


Motion 2015_04_17-4 : Nomination des co-trésoriers du PP-fr comme membre de l'AFPP et les propose comme vice-président de droit à l'AFPP.

Les co-trésoriers du PP-fr en fonction sont nommés membres actifs de droit à l'AFPP et sont proposés comme vice-président "de droit" à l'AFPP, cette fonction est non-cumulable avec une autre du.bureau de l'AFPP. L'AFPP est invité à l'intégrer à ses statuts.

POUR : CONTRE : Larose75, npetitdemange Léguman NSPP : natouille Numero6

la demande est rejetée


  • Explication du vote : L'objectif c'est maintenant d'avancer. Le Trésorier du PP doit réaliser les budgets (généraux et sections). L'accès en lecture au compte de l'AFPP par le trésorier de l'AFPP sera réalisé dès que possible.

Dépôt des comptes (Compta, Cac, CNCCFP)

mail reçu ce jour du Cac :

Bonjour,

Je suis sur le dossier et le rapport vous parviendra sous peu. A ce stade aucun problème sur 2014. Bien à vous,

Date limite de retour du dossier fin avril.

Galette

Explication et démonstration fait à Ange. Les tests d'import sera réalisé cette semaine par npetitdemange.

Fermeture compte PP Crédit Mutuel

Informer l'AFPP de transférer le prélèvement de la domiciliation de l'AFPP avant clôture du compte CMutuel. Déjà en cours (Mistral) Natouille envoie les docs à la banque demain

Renouvellement NDD pir.at

(raccourcisseur url)


Motion 2015_04_17-5 : Renouvellement du NDD pir.at

POUR : natouille, Larose75, npetitdemange, Léguman, Numero6 CONTRE : NSPP :

motion adoptée


boutique

http://boutique.partipirate.org/

l'IBAN a été rajouté Nous avons 2 boutiques : échoppe et PP http://echoppe.spreadshirt.fr/ http://partipirate.spreadshirt.fr/

Une simple avec les produits basiques, une autre avancée qui permet de faire son propre produit. Les produits sont de meilleure qualité sur le site avancé.

Bravo et merci a thierry et nicop ! ;-)

Courriers (domiciliation)

Proposition de Léguman :

Bonjour,
je voudrais faire un point sur la gestion du courrier postal. Pour rappel, nous avions décidé que je recevrais le courrier désormais, notamment parce qu'habitant près de l'adresse de domiciliation je pourrais aller chercher les recommandé. A cette époque et comme depuis longtemps, ABC Live qui est notre société de domiciliation, n'avait pas procuration des secrétaires pour recevoir les recommandé.

Après une peu d'énergie et quelques visites aux divers bureau de post concernés, ABC Live a désormais cette procuration. Aussi je suggère de continuer notre bonhomme de chemin vers la rationalisation de notre fonctionnement.

Considérant: 
*que 90% des courriers que nous recevons concernent la banque. les 10% restant concernent nominativement le SN. Occasionnellement un courrier nous parvient en destination d'une SL.
*que je ne suis pas super régulier quant au transfert des document et même un peu noeud quant à la gestion numérique, et qu'en plus je n'ai pour scanner que mon téléphone


je suggère l'une des deux choses suivante:         
*nous demandons aux banques d'envoyer leur courrier non à l'adresse du Parti, mais à celle de notre trésorier. Nous demandons à ABC LIve de rediriger notre courrier chez un de nos secrétaires.
*Si les banques ne veulent pas, on envoie tout chez le  trésorier qui passe ensuite ce qui ne le concerne pas au secrétaire.


Natouille appelle la banque pour savoir si l'envoi des courriers au trésorier est possible.

Facture ovh BC 35599642 du 13 Février 2015

Le contact facturation n'ayant pas été changé, la facture BC 35599642 est sur le compte de l'ancien trésorier CK, il a été prévenu et lui a été demandé de nous transmettre cette facture par mail du Wed, 25 Feb 2015 11:24:31 +0100 et aucune réponse depuis.

On va faire le tri dans les 4 comptes OVH

Postes vacants au BN :

SCN : Secrétaire de la CN, 1 ou 2 ? un poste de (co-)Trésorier à pourvoir pas de candidat

Motions hors réunion

https://bureau.pad.partipirate.org/3 (pas d'accès)

ToDo

https://bureau.pad.partipirate.org/ToDo (idem)


Clôture du bureau par Natouille à 22h13

prochain BN mardi 05 mai 2015