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  • #REDIRECT[[Association de Financement du Parti Pirate]]
    55 octet (7 mots) - 25 septembre 2012 à 02:05
  • L'association agit pour accroitre l'engagement citoyen dans le régime électif.<ref>Stat L'association Democratech organise une primaire ouverte.
    935 octet (131 mots) - 19 mars 2016 à 00:02
  • La section Alsace a validé à l'unanimité la dépense de 100€ au profit de l'association Seeraiwer, 50€ pour les frais d'adhésion et 50€ pour les frais d'hébe
    244 octet (36 mots) - 4 décembre 2013 à 01:45
  • * http://cafai.fr/ CAFAI Champagne-Ardenne FAI, association de type 1901 qui a pour objectif la promotion d'un internet libre et neutre * http://faimaison.net/ association pour accès à Internet complet et neutre - Pays de la Loire
    5 Kio (749 mots) - 22 mars 2016 à 17:06
  • {{Le Parti Pirate soutient | [https://touselus.fr/ Association Tous Élus] | février 2019 | ... }}
    776 octet (94 mots) - 26 février 2019 à 22:10
  • Réunion du bureau de l'Association de Financement du Parti Pirate en date du 6 avril 2015. Cette réunion s'es …s, et, de façon générale, effectuer toutes opérations pour le compte de l'Association de Financement du Parti Pirate.
    4 Kio (569 mots) - 6 avril 2015 à 21:25
  • …ps://www.sud-ouest.org/ Plateforme Libre d'hébergement mail à prix libre - Association Loi 1901 - Depuis 2010 * http://www.web4all.fr/ Fondée en 2006, Web4all est une association à but non lucratif
    4 Kio (537 mots) - 26 juillet 2013 à 19:33
  • |style="text-align:left;" | Adhésion association Seeraiwer || || 50,00 € || 20/05/15 || 731,57 € |style="text-align:left;" | Adhésion association Seeraiwer || || 50,00 € || 28/05/14 || 603,57 €
    2 Kio (194 mots) - 3 mai 2016 à 22:20
  • La comptabilité du Parti Pirate et de son association de financement ont été certifié conforme par nos commissaires aux compte Les comptes bancaires du Parti Pirate et de l'AFPP (Association de Financement du Parti Pirate) sont au Crédit Coopératif où nous possé
    2 Kio (270 mots) - 10 juillet 2017 à 11:28
  • | 09/01/2019 ||style="color:#AA4040;"| Esprit Association || || 7,30 € || …rowspan="4" | Février 2019 || 07/02/2019 ||style="color:#AA4040;"| Esprit Association || || 7,30 € ||
    9 Kio (834 mots) - 2 novembre 2019 à 22:00
  • Remplacement par : L'association se compose des membres actifs et des membres observateurs.<br> …ate depuis au moins un an et qui en font la demande auprès du Bureau de l'Association de Financement. <br>
    9 Kio (1 532 mots) - 11 octobre 2015 à 11:53
  • - Association Seeraiwer et mise en place de chiffrofète et café vie privée {{motion|title=Renouvellement Nom de domaine + Hebergement à l'association Seeraiwer
    4 Kio (544 mots) - 28 juin 2015 à 12:15
  • …invitant successivement une association règlementariste (le STRASS) et une association abolitionniste (Le Mouvement du Nid, OLF,… )
    2 Kio (328 mots) - 28 décembre 2012 à 22:59
  • …loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : « Association de Financement du Parti Pirate ». …es fonds destinés au financement des activités politiques du Parti Pirate, association à but politique régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16
    12 Kio (1 936 mots) - 11 octobre 2015 à 14:21
  • #Bilan CN et retour Association PPA === Bilan CN et retour Association PPA ===
    6 Kio (984 mots) - 28 juin 2015 à 12:15
  • Bonjour à tous, je suis actuellement en train de finaliser la création d'un association: prog +. Voici son objet tel que défini dans l'article 2 de ses statuts: L’association Prog+ se donne plusieurs objectifs, à savoir :
    4 Kio (652 mots) - 28 décembre 2012 à 21:14
  • …France et dans de nombreux pays colonisés à l'époque par la France, '''une association est un organisme à but non lucratif sous la loi de 1901''' qui relève de Une association loi 1901 doit remplir plusieurs conditions :
    8 Kio (1 302 mots) - 28 décembre 2012 à 21:13
  • * Le [http://www.journal-officiel.gouv.fr/association/ Journal Officiel] * Des annuaires d'associations : http://www.lesannuaires.com/annuaire-association.html
    3 Kio (247 mots) - 9 août 2013 à 15:44
  • =Assemblée Générale Extraordinaire de l'Association de Financement du Parti Pirate= …interprétation des statuts, du règlement intérieur, au fonctionnement de l'association ou autre, le Secrétariat du Parti Pirate est habilité à assister le bure
    25 Kio (3 743 mots) - 17 janvier 2019 à 22:43
  • 1 Kio (168 mots) - 10 novembre 2016 à 20:50
  • L'association Foncière Logement (ou toute autre structure similaire), dont l'objectif es
    964 octet (144 mots) - 18 juillet 2014 à 18:16
  • == Devenir une association indépendante? == Si une section locale devient une personne morale indépendante (association loi 1901 ou autre), alors tout change. La section locale ne sera plus un pa
    10 Kio (1 548 mots) - 28 janvier 2019 à 13:00
  • Le Bureau nomme Ange Tinelli (dit Gna) en tant que membre actif de l'Association de FInancement du Parti Pirate. …ussigh-Denis (dit Kyle Butler) et Hugo Lepeut (dit Thamior) au bureau de l'Association de Financement du Parti Pirate.
    3 Kio (480 mots) - 6 avril 2015 à 21:26
  • | colspan="2" | '''[[AFPP|Association de financement]]''' || afpp{{@}}parti<span style="color: #8814CC;">'''pirat
    2 Kio (212 mots) - 21 février 2019 à 19:54
  • 2. Discussion Alpha sur l'approche association PPA === Association Alsace PPA ===
    5 Kio (845 mots) - 7 mai 2014 à 23:07
  • * ~'''400€''' de domiciliation de l'[[Association de Financement du Parti Pirate]] …ssociation de Financement du Parti Pirate|AFPP]], et 1000€ encaissés par l'association de financement. Les revenus de la boutique représentent donc 10% des reven
    4 Kio (640 mots) - 2 juillet 2017 à 12:05
  • …financement (l’Association de financement du Parti Pirate ou AFPP). Cette association perçoit les dons et cotisations, vérifie la légalité des dons (pas plus Le Parti Pirate est lui aussi formé en association (loi 1901), tient sa comptabilité et, avec l’AFPP, produit un document
    5 Kio (630 mots) - 23 janvier 2017 à 19:45
  • …ire Bretagne – Consommer autrement en Bretagne », qui est administré par l'association du même nom (BSB). Cette plate-forme promeut les produits et services de p
    1 Kio (173 mots) - 17 avril 2014 à 22:56
  • - a priori, il faudra créer une association de financement et nous devrions avoir la ressource humaine nécessaire pour - pour créer l'association de financement nous avons besoin d'une tête de liste
    3 Kio (534 mots) - 30 mars 2014 à 03:13
  • …cipe. Toutefois la question du positionnement de la section en parti ou en association devra être de nouveau discuter pour avancer sur la question. Je l'ajoute d ***Information - Rappels sur les statuts (en section de parti / en association) : quelles influences relativement à la CN, les budget, les cotisations ..
    3 Kio (482 mots) - 21 janvier 2016 à 01:06
  • …emeure par le secrétaire national  de trouver des solutions. Question de l'association Seereiwer (une réunion Seeraiwer suivra en fonction du temps disponible). …presse, les gros buzz, le changemnt de charte graphique, la création de l'association Seeraiwer,  l'AG d'octobre à Paris et l'article 13... 
    5 Kio (802 mots) - 13 mai 2013 à 17:34
  • |text=Et de ce fait, selon les conditions indiquées devient membre de cette association
    2 Kio (183 mots) - 24 décembre 2017 à 20:48
  • |style="text-align:left;" | Adhésion et Hébergement Association Seeraiwer || || 100 € || 28/07/16 || 851,57 €
    2 Kio (152 mots) - 27 janvier 2018 à 02:09
  • * Association de financement * A la charge de cette association de démarcher les banques (Crédit Coopératif / Crédit Mutuel, par exempl
    4 Kio (535 mots) - 3 mai 2014 à 02:53
  • ===Association Végétarienne de France (AVF)=== :Ouzbek: Nous avons reçu il y a trois jours une réponse de la part de l'Association Végétarienne de France, suite au message envoyé par Phokopi avec l'aval
    7 Kio (1 122 mots) - 14 avril 2019 à 13:58
  • …isonnable et il ressort des échanges avec Aurélien Poncini (président de l'association) que celle-ci offre des garanties significatives pour la sécurité des don * Les serveurs appartiennent à l'association en propre (il n'y a pas d'intermédiaire technique tel que OVH ou Online et
    6 Kio (958 mots) - 15 août 2014 à 14:54
  • …ciation Jeunes Pirates a été créée et [http://www.journal-officiel.gouv.fr/association/index.php?ACTION=Rechercher&HI_PAGE=1&HI_COMPTEUR=0&original_method=get&WHA
    2 Kio (263 mots) - 27 janvier 2014 à 00:35
  • …avoir le droit de récolter les adhésions. Toute adhésion doit passer par l'association de financement du PP: Ce membre devra adhérer à l'AFPP pour avoir le droi ** La mention légale suivante : << Le Parti Pirate est une association régie par la loi du 1er juillet 1901, inscrite au Journal Officiel daté d
    5 Kio (741 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
  • (1) Le nom de l'association est Pirate Parties International (PPI). (2) L'association est à but non lucratif. Les droits et devoirs de l'association et de ses membres doivent être distincts.
    16 Kio (2 736 mots) - 14 août 2015 à 01:26
  • ==== Association de Financement ====
    7 Kio (977 mots) - 16 janvier 2014 à 00:48
  • …oit distribué à toutes les campagnes ? Il n'est peut être pas besoin d'une association de financement par circonscription. Tant qu'il n'y a pas d'association de financement, ça peut passer par le Parti Pirate via une campagne géné
    8 Kio (1 269 mots) - 31 mars 2014 à 02:16
  • * '''Espagne''' : Le parti “Escanos en Blanco”, est une association qui s’est transformée en parti politique pour pouvoir participer à cert
    2 Kio (373 mots) - 6 novembre 2019 à 12:11
  • La comptabilité du Parti Pirate et de son association de financement ont été certifié conforme par nos commissaires aux compte
    2 Kio (344 mots) - 30 juillet 2015 à 21:27
  • En France, le Parti Pirate, constitué en association loi 1901, est un parti politique animé par près de 900 adhérents et plus
    2 Kio (374 mots) - 14 janvier 2013 à 15:53
  • …le terme de "non-conférence" (BarCamp) et de chercher des synergies avec l'association Atelier à Projets et la Plage pour des "non conférences". …inancement du parti et sa promotion à partir d'évènementiels (Kattel) : *L'association Seeraiwer pourrait organiser un concert, des animations qui nous feraient…
    10 Kio (1 737 mots) - 28 décembre 2012 à 22:59
  • * Organisation en parti ou en association ? Monter une association locale qui permettrait d'investir des lieux non accessibles aux partis poli
    5 Kio (868 mots) - 23 mars 2015 à 09:41
  • *elections_legislative_2012_financement_mfpp Statuts d'une association de financement[http://forum.partipirate.org/wiki/elections_legislative_2012 *Status type pour l'association de financement mandataire financier de parti politique -> [elections_legisl
    11 Kio (1 678 mots) - 18 janvier 2013 à 21:32
  • *elections_legislative_2012_financement_mfpp Statuts d'une association de financement[http://forum.partipirate.org/wiki/elections_legislative_2012 * Statuts d'une association de financement[http://forum.partipirate.org/wiki/elections_legislative_2012
    30 Kio (4 612 mots) - 15 juillet 2013 à 10:22
  • * Association de financement: notée
    3 Kio (412 mots) - 31 mars 2014 à 02:14
  • …s pirates à l'action locale en faveur de l'accueil des migrants et don à l'association Un toit un droit de Rennes ;
    3 Kio (452 mots) - 1 mai 2018 à 10:51
  • |+'''Association de Financement du Parti Pirate
    3 Kio (347 mots) - 21 avril 2019 à 09:45
  • …financement (l’Association de financement du Parti Pirate ou AFPP). Cette association perçoit les dons et cotisations, vérifie la légalité des dons (pas plus Le Parti Pirate est lui aussi formé en association (loi&nbsp;1901), tient sa comptabilité et, avec l’AFPP, produit un docum
    9 Kio (1 119 mots) - 7 mars 2018 à 00:08
  • : '''(1)''' The name of the association is Pirate Parties International. The official abbreviation is PPI. …'''(2)''' The association is not for profit. The rights and duties of the association and its Members shall be disjunct.
    52 Kio (7 834 mots) - 13 octobre 2016 à 19:11
  • * elections_legislative_2012_financement_mfpp Statuts d'une association de financement [http://wiki.partipirate.org/wiki/Elections_legislative_2012
    5 Kio (706 mots) - 7 février 2013 à 21:40
  • * Actions en cours (projet d'association Rennes Alternatives, élections européennes)
    3 Kio (355 mots) - 9 novembre 2017 à 09:28
  • Ainsi si vous connaissez une association qui vous parait défendre des projets en accord avec les valeurs du Parti P
    3 Kio (466 mots) - 3 janvier 2013 à 00:27
  • conviennent de créer une association internationale à but non lucratif suivant la loi luxembourgeoise et d'éta Le nom officiel de l'association est « Parti Pirate Européen » et « Pirates Européens », abrégé « P
    44 Kio (7 446 mots) - 19 juin 2018 à 12:19
  • …être des mails politiques mais comme ils proviennent d'un nouveau parti (l'association de financement a été agrée le 4 avril 2014), ils sont donc légaux. Le p * '''14 mai 2013 - L’association Âme Nord appelle à voter Frédéric Lefebvre'''
    10 Kio (1 591 mots) - 5 juin 2017 à 15:35
  • {{CC|Soutien à l'association SOS Méditerranée et Médecins sans frontières : Pour 98.87% - 6 Abstenti
    3 Kio (446 mots) - 21 octobre 2018 à 21:10
  • {{task|Marmat : Prise de contact avec le monde du esport : association, ...}}
    3 Kio (492 mots) - 15 septembre 2018 à 11:11
  • '''Droit d'association'''
    3 Kio (560 mots) - 7 novembre 2019 à 11:57
  • Quatorze personnes étaient présentes dont 2 militants de l'association [http://stop-fessenheim.org/ Stop Fessenheim].
    3 Kio (488 mots) - 15 janvier 2013 à 16:12
  • : '''(1)''' Le nom de l'association est Pirate Parties International (PPI). Son abréviation officielle est PPI …'''(2)''' L'association est à but non lucratif. Les droits et devoirs de l'association et de ses membres doivent être distincts.
    52 Kio (7 903 mots) - 13 octobre 2016 à 19:35
  • 4. Association Seerweier …nous avons décidé de une association qui aura une autonomie locale. Cette association a pour but de soutenir le PPA.
    11 Kio (1 781 mots) - 28 décembre 2012 à 22:59
  • * N° de référence à l'Association de Financement du Parti Pirate: <$sNumeroAdherentAFPP> * C'est l'Association de Financement (AFPP) qui envoie les cartes de membre, et le numéro y figu
    11 Kio (1 772 mots) - 17 décembre 2016 à 21:50
  • ** Association April ** Association Framasoft
    7 Kio (1 080 mots) - 4 février 2015 à 23:55
  • manifeste, parti, pirate, politique, association, streaming, p2p, téléchargement,
    5 Kio (752 mots) - 8 septembre 2017 à 20:47
  • * Cet événement est organisé par l' {{Sur|association FAIMaison}} (www.faimaison.net)
    3 Kio (473 mots) - 17 décembre 2016 à 21:07
  • * Cet événement est organisé par l' {{Sur|association FAIMaison}} (www.faimaison.net)
    3 Kio (473 mots) - 17 décembre 2016 à 21:07
  • …on de Français de l'Étranger) : l'association de droite. C'est la première association de Français de l'étranger encore en activité. À l'origine, elle était …rançais du Monde - Association démocratique des Français à l'étranger) : l'association plutôt tendance LREM maintenant, mais à l'origine gauche PS. L'orientatio
    12 Kio (2 109 mots) - 23 mars 2021 à 19:20
  • …mandataire désigne soit le mandataire financier, personne physique, soit l’association de financement électorale. * Modèle de déclaration d'association de financement électorale ; {{Rouge|NOUVEAU}} : [[:Fichier:cnccfp_2016_mod
    10 Kio (1 297 mots) - 13 mars 2017 à 21:22
  • manifeste, parti, pirate, politique, association, streaming, p2p, téléchargement,
    6 Kio (608 mots) - 28 décembre 2012 à 23:40
  • …ana,="" arial,="" helvetica,="" sans-serif;="" font-size:="" 11px;"="">Une association basque, Bagoaz, <a class="moz-txt-link-freetext" href="https://twitter.com {{motion|title=Le PP signe le texte proposé par l'association basque Bagoaz
    12 Kio (1 734 mots) - 30 septembre 2017 à 10:44
  • Il a été abordé la question du pourquoi un parti et non une association de lobby.
    4 Kio (618 mots) - 2 janvier 2013 à 23:45
  • <code><nowiki>[http://www.wikimedia.fr Association Wikimédia France]</nowiki></code> [http://www.wikimedia.fr Association Wikimédia France]
    11 Kio (1 729 mots) - 30 janvier 2013 à 23:16
  • …du candidat apparaît, il est dévolu, sur décision du candidat, soit à une association de financement d’un parti politique, soit à un ou plusieurs établisseme
    5 Kio (813 mots) - 21 décembre 2016 à 14:20
  • …financement (l’Association de financement du Parti Pirate ou AFPP). Cette association perçoit les dons et cotisations, vérifie la légalité des dons (pas plus Le Parti Pirate est lui aussi formé en association (loi&nbsp;1901), tient sa comptabilité et, avec l’AFPP, produit un docum
    23 Kio (3 135 mots) - 14 janvier 2016 à 01:31
  • 4 Kio (505 mots) - 14 avril 2015 à 08:42
  • …lé sur une plateforme extérieure au Parti Pirate hébergé par ArmagNet, une association de développement des technologies numériques en milieu rural (crée par @
    4 Kio (627 mots) - 24 décembre 2016 à 16:45
  • …Le candidat doit obtenir de la Coordination Nationale la validation de son association de financement le cas échéant (statuts, membres fondateurs).
    4 Kio (623 mots) - 29 mars 2014 à 19:01
  • …la doctrine des Contrats Désendettement Développement (C2D) le principe d'association pleine et entière de la société civile dans la conception et le suivi de
    4 Kio (717 mots) - 5 novembre 2019 à 10:31
  • En 1989, s'y installe l'association Vivre la Rue, évitant à de nombreuses reprises, de justesse, la démoliti …un point d'accès public à internet. Sa cuisine c'est aussi la cuisine de l'association des Beaux dimanches, celle de Dani aussi, lorsqu'elle prépare ses repas po
    15 Kio (2 831 mots) - 21 mai 2014 à 02:18
  • …les prix que se livrent les grandes enseignes. A preuve, en 2013, selon l'Association nationale des industries alimentaires, les prix des produits alimentaires… * '''Association nationale des industries alimentaires'''
    12 Kio (1 818 mots) - 27 octobre 2016 à 14:55
  • 2. Le don au PP pour une association …'un client sur un autre sujet, je ne suis pas surpris). Le don a une autre association n'est pas exclu des possibilités du parti politique, mais la « transmissi
    12 Kio (1 819 mots) - 30 mai 2016 à 10:01
  • == Association jeunes pirates == L'association jeunes pirates nous a contacté pour nous informer de leur création comme
    18 Kio (2 669 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
  • …st Council meeting of the second<br>year, they are deemed to have left the Association by resignation<br>automatically.<div></div>
    32 Kio (3 841 mots) - 26 novembre 2017 à 11:03
  • [Mandataires/Association de financement] …ate à laquelle sa candidature est enregistrée. Ce mandataire peut être une association de financement électoral, ou une personne physique dénommée " le mandata
    13 Kio (2 036 mots) - 28 mars 2014 à 04:29
  • …PP, lui répond que c'est une question à poser au Parti Pirate et non à son association de financement. [[Utilisateur:npetitdemange|npetitdemange]], en sa qualité
    6 Kio (818 mots) - 6 avril 2015 à 21:37
  • …e modèle de nosdeputes.fr en collaboration avec les ecologeeks et chtinux (association d'utilisateur de Logiciels Libres).
    5 Kio (702 mots) - 3 janvier 2013 à 00:30
  • * les comptes de l'association de financement.
    7 Kio (863 mots) - 16 novembre 2016 à 20:42
  • …t 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Parti Pirate. '''L’association est membre du collectif international des Partis Pirates (PP-International)
    5 Kio (697 mots) - 11 mars 2016 à 02:32
  • A cet effet, le Parti Pirate soutient l'action de l'Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité et reprend les modifications de la …, en milieu hospitalier ou au domicile du patient ou dans les locaux d’une association agréée à cet effet, ne peut avoir lieu avant l’expiration d’un déla
    14 Kio (2 542 mots) - 23 décembre 2019 à 10:40
  • :1. Bilan moral de l'association :2. Bilan financier de l'association
    10 Kio (1 626 mots) - 2 janvier 2016 à 11:04
  • …e modèle de nosdeputes.fr en collaboration avec les ecologeeks et chtinux (association d'utilisateur de Logiciels Libres).
    5 Kio (767 mots) - 5 janvier 2013 à 23:49
  • Réunion en prévision du 3ième trimestre 2015 de l'Association de Financement du Parti Pirate en date du 20 juillet 2015. Cette réunion s
    4 Kio (749 mots) - 4 août 2015 à 11:22
  • le titre de la liste est important car il conditionne le nom de l'association de financement de la liste, son choix ne va pas être facile/simple, faut- …le nom de la liste. Chaque liste aura une association qui ne sera pas une association de financement de parti.
    20 Kio (3 277 mots) - 9 août 2013 à 22:06
  • …r qu'une entité en charge de ce secteur, avec des directions régionales. L'association Foncière Logement, dont l'objectif est de créer des logements sociaux dev
    5 Kio (776 mots) - 20 avril 2014 à 05:13
  • …de la branche française du NORML, excellente nouvelle puisque c'est cette association (qui à du budget) qui a débloqué la situation dans pas mal d’États de
    4 Kio (748 mots) - 7 mars 2014 à 17:17
  • '''AFPP :''' Association de Financement du Parti Pirate <br/>
    6 Kio (888 mots) - 5 août 2020 à 11:26
  • …e 13-5:''' The Secretariat elects the officers of the Pirate Party Funding Association. …the financing of political life, including the establishment of a funding association.
    30 Kio (4 794 mots) - 17 avril 2021 à 17:08
  • …s appartenances politiques ou religieuses", peut-on lire sur le site de l'association qui s'est donnée pour mission de recenser les sans-abris morts dans l'indi
    5 Kio (769 mots) - 12 février 2016 à 13:52
  • * Association de financement :
    6 Kio (868 mots) - 30 janvier 2014 à 13:19
  • *Trésorier de l'association de financement du Parti Pirate
    6 Kio (998 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
  • ** Président et Trésorier de l'association de Financement
    6 Kio (861 mots) - 4 décembre 2013 à 00:54
  • …a section. Nous décidons de voir comment fonctionnent les autres sections (association ou pas) et de demander conseil aux trésoriers nationaux pour la gestion de
    6 Kio (886 mots) - 31 juillet 2014 à 04:14
  • 8 Kio (1 129 mots) - 16 avril 2019 à 14:54
  • militante dans une association au contact avec le monde politique En militant dans une association au contact avec le monde politique
    20 Kio (2 948 mots) - 11 mai 2016 à 02:49
  • …’associé : les donateurs qui apportent moins de 1% peuvent se regrouper en association de donateurs et de salariés. Cela permet d’éviter à la fois le risque
    7 Kio (1 106 mots) - 18 février 2020 à 16:51
  • …héquier, qui peut s’établir comme suit : M. X, mandataire financier de (ou association de financement de) de Mme Y, candidate à l’élection (scrutin, date, cir Conformément aux '''articles L. 52–5 et L. 52–6''' du code électoral, l’association de financement électorale est dissoute de plein droit trois mois après le
    20 Kio (3 237 mots) - 13 mars 2017 à 21:21
  • …pôt les dons''', prévus à l'article L. 52-8 du code électoral versés à une association de financement électorale ou à un mandataire financier visé à l'article
    6 Kio (982 mots) - 28 mars 2014 à 14:16
  • * Actuellement l'argent est reversé à Thierry puisque l'association Seeraiwer qui s'occupera de la boutique n'a pas encore de compte en banque.
    7 Kio (1 052 mots) - 28 décembre 2012 à 22:32
  • …ite web nosélusnpdc.fr sur le modèle de nosdéputés.fr . Il s'agirait d'une association chtinux/Parti Pirate/Ecologeeks.
    7 Kio (1 104 mots) - 3 janvier 2013 à 00:27
  • …re le permettant. Ce serait de la part de la section IDF et donc PAS d'une association. …ise au sein du cortège (y compris des produits dérivés de l'organisme)". L'association inter-LGBT refuse, c'est elle l'organisatrice, nous on obéit)
    13 Kio (2 217 mots) - 19 juillet 2013 à 22:52
  • Statuts types association de financement : …e cadre du mécanisme de formation adéquat (cf. travail de Stéphanie) par l'association de financement et dûment intronisé-e(s) caissier-ères à cette occasion.
    15 Kio (2 304 mots) - 9 août 2013 à 15:50
  • …culier l'organisation des trois assemblées générales, les problèmes avec l'association de financement (voir plus bas) et le turnover au sein du bureau. Quelques… * 8) Amélioration du fonctionnement de l'Association de Financement du Parti Pirate (AFPP)
    16 Kio (2 591 mots) - 27 octobre 2013 à 02:56
  • ===Soutien à l’association SOS Méditerranée et Médecins sans frontières=== …enlassociationsosmditerraneetmdecinssansfrontires">Motion I : "Soutien à l'association <em>SOS Méditerranée</em> et <em>Médecins sans frontières</em></h1> <p>
    32 Kio (4 632 mots) - 21 octobre 2018 à 21:14
  • Contactez vos associations de défense des droits numériques, association de bibliothèques, Parti Pirate, artistes pratiquant le remix et autres par
    10 Kio (1 399 mots) - 21 septembre 2019 à 13:25
  • 3→ Création d'un service civil obligatoire : un an en association caritative en France ou à l'étranger → restreint à l'Europe? → restr
    7 Kio (1 096 mots) - 29 décembre 2012 à 00:21
  • De plus l'association Candidats Citoyens a fourni un blog de campagne par candidat. Un template…
    9 Kio (1 268 mots) - 13 septembre 2013 à 02:05
  • …inscrite au catalogue commun, à un coût inaccessible pour un paysan ou une association qui n'ont pas vocation à l'amortir en revendant des centaines de milliers
    8 Kio (1 275 mots) - 5 novembre 2019 à 10:44
  • …our les associations c'est la carte d'identité d'un responsable. Adresse : Association Intervention Expérimentation, 3 rue de Bitche, 44000 Nantes
    8 Kio (1 221 mots) - 7 septembre 2014 à 18:48
  • ** Président et Trésorier de l'association de Financement
    8 Kio (1 195 mots) - 20 novembre 2013 à 22:22
  • …le gardiennage des poules. Les œufs sont partagés entre les adhérents de l'association pour leur consommation personnelle.
    16 Kio (2 469 mots) - 5 novembre 2019 à 10:45
  • …la mise en place d'un "Collectif Régional Pour l’Égalité", coordonné par l'association LGPLILLE, ce collectif organisera la manifestation du 19 janvier et les sui
    9 Kio (1 540 mots) - 12 janvier 2013 à 04:28
  • …ion sur un certain nombre de points concernant la possibilité de créer une association « Parti Pirate Alsace ».
    10 Kio (1 379 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
  • : L'association qui s'est créée a un blog opengouv.
    9 Kio (1 358 mots) - 15 juillet 2013 à 21:55
  • …ral n'est pas bon au sein du PP, le PP est en situation d'échec en terme d'association. Echec total, nous ne pouvons pas continuer ainsi, c'est impossible. Il y… Nous avons "peut-être" oublié la forme et l'objet de l'association.
    19 Kio (3 047 mots) - 21 mars 2018 à 22:54
  • * [http://www.negawatt.org/association.html Association négawatt]
    10 Kio (1 467 mots) - 10 janvier 2016 à 19:41
  • …és se sont manifestées pour aider, et les adhérents de la section et de l'association Seeraiwaer souhaitent voir cette dernière remise exclusivement au servic "Tout membre d'une association qui n'est pas formée pour un temps déterminé peut s'en retirer en tou
    32 Kio (5 116 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
  • …ire Bretagne – Consommer autrement en Bretagne », qui est administré par l'association du même nom (BSB). Cette plate-forme promeut les produits et services de p
    9 Kio (1 444 mots) - 5 juillet 2019 à 06:51
  • * Agora Ex Machina V 0.9.1 (association Free Tanks), Depuis 2012.
    10 Kio (1 537 mots) - 1 septembre 2016 à 16:47
  • Banque - Association de financement
    9 Kio (1 334 mots) - 19 décembre 2013 à 11:17
  • * http://iamcr.org/open-access-journals-newsmenu-322 International Association for Media and Communication Research * http://communia-association.org/
    17 Kio (2 115 mots) - 10 mars 2013 à 17:46
  • '''Article 13-5 :''' Le Secrétariat élit les membres du bureau de l'Association de financement du Parti Pirate. …oncernant le financement de la vie politique, notamment en se dotant d’une association de financement.
    29 Kio (4 700 mots) - 12 mars 2018 à 15:19
  • …qui ne soit pas du proxénétisme déguisé (donc favoriser les créations par association de travailleurs(euses), les coopératives, etc.).
    11 Kio (1 734 mots) - 29 décembre 2012 à 00:20
  • …on assemblée générale. Elle va engager une réflexion sur la création d'une association indépendante « Parti Pirate Alsace » en vertu de l'[[Statuts#13_Sections
    13 Kio (1 874 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
  • …lculée sur l'ensemble des produits cédés à l'acheteur ou à l'adhérent de l'association de producteur-consommateur. > > # **Chapitre 4 : De la détention, du trans * Création d'un statut d'association de producteur-consommateur (cannabis social club),
    45 Kio (6 445 mots) - 27 juin 2021 à 23:36
  • …lculée sur l'ensemble des produits cédés à l'acheteur ou à l'adhérent de l'association de producteur-consommateur. > > # **Chapitre 4 : De la détention, du trans * Création d'un statut d'association de producteur-consommateur (cannabis social club),
    45 Kio (6 441 mots) - 27 juin 2021 à 23:36
  • …e de 8000€ et une caution non encaissable de 22000€. Le problème est que l'association de financement ne peut rien sortir pour le R39 avant la "clôture des compt
    13 Kio (1 825 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
  • |Proposition=Article 6-10. Le PP respecte le principe de libre association de Pirates au niveau local, décidé.es à mener et à soutenir des actions Interdiction contraire à l'idée de libre association.
    29 Kio (4 528 mots) - 24 février 2018 à 22:36
  • …t soumet leur éventuelle révision. Le Bureau de l’Assemblée est celui de l’association. Il fait élire par l’Assemblée Générale, à l’ouverture une équipe …étente pour modifier les statuts, décider la dissolution ou la fusion de l’association. Elle peut suppléer à une Assemblée Générale Ordinaire et suit alors l
    101 Kio (17 137 mots) - 11 avril 2013 à 20:00
  • 2. The aim of every political association is the preservation of the natural and imprescriptible rights of man. These
    18 Kio (2 941 mots) - 19 décembre 2016 à 14:51
  • Un brunch a donc été organisé en partenariat avec l'association France-Islande au lendemain du vote islandais. La campagne de don associée
    10 Kio (1 623 mots) - 21 janvier 2017 à 17:41
  • …re le permettant. Se serait de la part de la section IDF et donc PAS d'une association.
    10 Kio (1 660 mots) - 19 juillet 2013 à 22:56
  • Débat sur le Parti Pirate serbe qui a été enregistré comme association. En fait, il y a deux mouvements en concurrence, celui-ci est le plus réce
    11 Kio (1 749 mots) - 3 janvier 2013 à 01:44
  • Association à vocation politique depuis 2012, avec une mairie d'arrondissement remport
    11 Kio (1 788 mots) - 7 mars 2017 à 18:21
  • * Une association de financement du parti, organe dont la fondation due à la loi sur le fina …le cadre d'une campagne. Cela reste possible par contre pour la vie de l'association et la vie du parti.
    25 Kio (4 251 mots) - 19 juillet 2013 à 22:42
  • …used by citizens (right to vote, right to stand for elections, freedom of association, ...)''
    12 Kio (1 867 mots) - 11 juillet 2013 à 16:08
  • …dministrée et animée par des membres élus parmi les adhérents membres de l'association dans les conditions fixées dans le présent Règlement Intérieur.
    15 Kio (2 418 mots) - 12 juin 2014 à 23:07
  • …o de financement de titre de la liste (nécessaire pour la déclaration de l'association)
    13 Kio (2 000 mots) - 5 septembre 2013 à 04:26
  • ** Président et Trésorier de l'association de Financement
    16 Kio (2 426 mots) - 16 octobre 2013 à 00:32
  • ===Soutien à l’association Tous élus=== …érale#Vivifier</em>la_démocratie</a>)</p> <p>Considérant l’action de cette association, le Parti Pirate soutient Tous Elus et s’inscrit dans son combat pour la
    46 Kio (6 955 mots) - 24 février 2019 à 21:17
  • …candidats seraient tirés au sort parmi**s les personnes ayant validé(**?)l'association. <br>
    14 Kio (2 211 mots) - 14 mai 2015 à 21:31
  • …esf : + oui mais il y a des brebis galeuses partout, s'associer avec cette association ne veut pas dire qu'on cautionne les agissements de quelque individu malint
    12 Kio (1 917 mots) - 19 août 2013 à 09:44
  • …les décisions importantes de la CN, veille à la bonne vie de la section en association avec un ou plusieurs animateurs.
    12 Kio (2 054 mots) - 19 juillet 2013 à 22:49
  • association étudiante publiant le journal d'opinion des étudiants de
    14 Kio (2 114 mots) - 26 juin 2013 à 15:46
  • …partis politiques (Nouvelle Donne et Allons Enfants), ils avaient fait une association de financement et avaient redistribué les sommes.
    16 Kio (2 671 mots) - 7 juillet 2021 à 22:44
  • Plus d'infos sur le site de [http://www.negawatt.org l'Association Négawatt] …tous de s'impliquer comme il le veut dans la vie publique (art, politique, association).
    32 Kio (4 748 mots) - 5 juillet 2015 à 18:19
  • L'association dont le but est la "formation des élu", pourra recevoir de l'argent (subve
    16 Kio (2 337 mots) - 15 juillet 2015 à 08:23
  • Ancien trésorier de l'association de financement du Parti Pỉrate pour assurer la continuité du fonctionnem
    14 Kio (2 342 mots) - 9 novembre 2012 à 16:44
  • ** Elle l'a déjà fait pour son association.
    14 Kio (2 267 mots) - 22 juillet 2013 à 17:55
  • * Dans certains cas il faut être adhérant à une association spécifique pour bénéficier d'un accès aux salles : assurez-vous que ce
    15 Kio (2 480 mots) - 13 août 2013 à 00:22
  • Soutenu pour la fondation jérome lejeune, AFC (association familiales catholiques), Alliance VITA, comité protestant evangélique pou
    15 Kio (2 358 mots) - 17 avril 2014 à 14:39
  • Chaque membre actif de l’association est associé à un et un seul bureau de vote. |Wiki=[[Status#5 Composition de l’association]]
    96 Kio (15 067 mots) - 29 novembre 2014 à 16:32
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    19 Kio (2 835 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
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    93 Kio (12 858 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
  • ===Soutien à l’association Tous élus=== …érale#Vivifier</em>la_démocratie</a>)</p> <p>Considérant l’action de cette association, le Parti Pirate soutient Tous Elus et s’inscrit dans son combat pour la
    51 Kio (7 487 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
  • : 1) «parti politique»: une association de citoyens:
    23 Kio (3 823 mots) - 25 mars 2014 à 02:22
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  • …décidons ensuite de soutenir l'initiative du Collectif Elan (collectif et association en faveur de l'ouverture des données publiques) qui nous a contacté par m
    19 Kio (2 947 mots) - 11 juillet 2013 à 11:12
  • …uveau secrétaire de l'AFPP, a pris en charge la reprise de la gestion de l'association. Et je (Anouk Neeteson/mrNatural) me suis engagé avec une association de Libourne pour une possible coopération active, c'est pour ça que je p
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    20 Kio (3 150 mots) - 9 novembre 2016 à 21:00
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  • '''Complément à l'article 5 _ 1er paragraphe [composition de l'association]''' …bres actifs peuvent être électeurs et éligibles au sein des instances de l’association, voter et participer aux décisions en Assemblées Générales. Tous les me
    22 Kio (3 613 mots) - 22 juin 2016 à 08:14
  • :(1) The goals of the association are: <br> :(2) To accomplish these objectives the association shall, among other things: <br>
    69 Kio (11 241 mots) - 27 mars 2015 à 14:21
  • …ressus.partipirate.org/construction_motion.php?motionId=1103 - Soutien à l'association Nous Aussi : https://congressus.partipirate.org/construction_motion.php?mot
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  • 55 Kio (8 978 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
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    27 Kio (4 508 mots) - 11 janvier 2013 à 18:55
  • …ire Bretagne – Consommer autrement en Bretagne », qui est administré par l'association du même nom (BSB). Cette plate-forme promeut les produits et services de p …11 et 14 millions de bénévoles et plus d’un Français sur 4 adhèrent à une association.''</span>
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  • |Pres=Beaucoup de ces propositions reprennent les revendications de l'Association pour la Capacitation Juridique des Adolescents et la Pré-Majorité. Elles '''Droit d'association'''
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    28 Kio (4 532 mots) - 16 juillet 2017 à 20:20
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    25 Kio (4 100 mots) - 13 mars 2014 à 04:42
  • …articulièrement, lors de manifestations ou d'utilisation du droit de libre association, aucune mesure d'identification ne doit intervenir. Lorsque quiconque peut
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  • …bres actifs peuvent être électeurs et éligibles au sein des instances de l’association, voter et participer aux décisions en Assemblées Générales. Tous les me …ong></span>Beaucoup de ces propositions reprennent les revendications de l'Association pour la Capacitation Juridique des Adolescents et la Pré-Majorité. Elles
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  • …rtipirate.org/ecrire/?exec=article&id_article=432 Le Parti Pirate reçoit l’association "Zeitgeist"] || MindHack || Comptes-rendus ? Enregistrements ? || - || - …rtipirate.org/ecrire/?exec=article&id_article=418 Le Parti Pirate reçoit l’association "Droit au Logement"] || MindHack || - || - || -
    147 Kio (22 114 mots) - 21 janvier 2016 à 01:05
  • 19° L'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association ;
    38 Kio (5 996 mots) - 17 décembre 2016 à 21:25
  • * Prendre contact avec une association de bénévoles pour organiser un LOs sur ce sujet.
    38 Kio (5 043 mots) - 10 janvier 2016 à 19:41
  • …le Parti Pirate serait créée, il existe un certain nombre d'acteurs, ONG, association, etc, pour lesquelles il paraît évident que le Parti Pirate apporte son s
    48 Kio (7 599 mots) - 26 novembre 2018 à 20:37
  • …rait qu'il lui manque encore quelques éléments, notamment les statuts de l'Association de Financement du Parti Pirate tels que déposés en préfecture (signés p
    36 Kio (5 588 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
  • …bres actifs peuvent être électeurs et éligibles au sein des instances de l’association, voter et participer aux décisions en Assemblées Générales. Tous les me …ong></span>Beaucoup de ces propositions reprennent les revendications de l'Association pour la Capacitation Juridique des Adolescents et la Pré-Majorité. Elles
    216 Kio (31 422 mots) - 14 juillet 2016 à 11:44
  • …e et cherche des représentants sur place. Elle a un premier contact avec l'association carton rouge.
    36 Kio (5 779 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
  • …<li>Établissement d'un fichier récapitulatif mensualisé en relation avec l'Association de Financement et le Conseil de Trésorerie et de Comptabilité</li> <li>Re - Prise de contact et participation active dans l'association MadMars dont l'objectif était:
    104 Kio (15 780 mots) - 2 août 2020 à 21:01
  • …<li>Établissement d'un fichier récapitulatif mensualisé en relation avec l'Association de Financement et le Conseil de Trésorerie et de Comptabilité</li> <li>Re - Prise de contact et participation active dans l'association MadMars dont l'objectif était:
    105 Kio (15 899 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
  • …le gardiennage des poules. Les œufs sont partagés entre les adhérents de l'association pour leur consommation personnelle. * {{Sur|Objectif 5. Autoriser l'association de travailleurs du sexe. Les travailleurs du sexe sont libres de s'associer
    141 Kio (22 083 mots) - 10 avril 2017 à 15:47
  • …le Parti Pirate serait créée, il existe un certain nombre d'acteurs, ONG, association, etc, pour lesquelles il paraît évident que le Parti Pirate apporte son s
    54 Kio (8 188 mots) - 27 juin 2021 à 23:35
  • …le Parti Pirate serait créée, il existe un certain nombre d'acteurs, ONG, association, etc, pour lesquelles il paraît évident que le Parti Pirate apporte son s
    54 Kio (8 188 mots) - 27 juin 2021 à 23:35
  • …t-family: sans-serif;">Un brunch a donc été organisé en partenariat avec l'association France-Islande au lendemain du vote islandais. La campagne de don associée …%2300528c%22%2F%3E%0A%3C%2Fsvg%3E%0A");"><li style="margin-bottom: 0.1em;">Association Seeraiwer, Adhésion 2016 et Hébergement web : 100 €</li></ul></li></ul>
    372 Kio (51 765 mots) - 5 février 2017 à 15:28
  • …es au sens très large) : ceci notamment en appelant d'autres formations et association à faire valoir leurs activités à nos cotés (et indépendamment).
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  • …’associé : les donateurs qui apportent moins de 1% peuvent se regrouper en association de donateurs et de salariés. Cela permet d’éviter à la fois le risque
    48 Kio (7 265 mots) - 1 décembre 2019 à 21:39
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