Le contenu de cette page est potentiellement obsolète.
Le wiki sert d'archive et certaines pages ne représentent plus la vision actuelle du Parti Pirate. Pour connaître les positions des Pirates, aujourd'hui, vous pouvez consulter :
Et pour toute autre question, vous pouvez nous contacter et discuter avec nous :
contact@partipirate.org | @PartiPirate sur Twitter | Parti Pirate sur Facebook | Discourse (espace libre d'échanges et discussions) | Discord (espace d'échanges instantanés textuel et vocal)
Pages en impasse
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Les pages suivantes ne contiennent aucun lien vers d’autres pages sur Wiki du Parti Pirate.
Afficher ci-dessous jusqu’à 50 résultats du nº 921 au nº 970.
Voir (50 précédentes | 50 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)
- Stratégie pour les élections régionales 2021
- Stratégies de recrutement
- Subventions accordées aux partis et aux fondations politiques
- Supprimer la cotation continue des cours
- Supprimer la loi d'exception qui empêche aux citoyens d'être retirés des fichiers ADN
- Supprimer la redevance pour copie privée
- Supprimer la spéculation sur les indices et les produits dérivés
- Supprimer le droit d'auteur sur les enregistrements et l'imagerie médicale
- Supprimer le droit d'auteur sur les travaux
- Supprimer le délit de négligence caractérisée
- Supprimer les fichiers de type Base-Élève
- Supprimer les programmes automatiques d’achat et de vente
- Supprimer l’allègement des peines pour l’acte de forcer une personne à se dissimuler le visage
- Synthese amendement 13
- Système d'Information
- Séparation l'Etat et la religion
- Séparer la contrefaçon et les autres atteintes au droit d'auteur
- TO DELETE- Empêcher d'être à la fois juge et partie
- TO DELETE -Supprimer le Garde des Sceaux
- TO DELETE - Création du Conseil Supérieur de la Justice (CSJ)
- TO DELETE - Droit Penal
- TO DELETE - Imposer le passage par un juge pour le placement en garde à vue
- TO DELETE - Indépendance budgétaire du pouvoir judiciaire
- TO DELETE - Indépendance de la Justice
- TO DELETE - Indépendance du Parquet
- TO DELETE - Organisation de la Justice
- TO DELETE - Permettre la présence de l'avocat tout au long de la procédure
- TO DELETE - Programme:immigration
- TO DELETE - Supprimer le lien hiérarchique entre le Parquet et l'Exécutif
- Talk/ag2011
- Talk/idées histoire/sources/referent cnil
- Test A
- Test congressus
- Test dpg1
- Test dpg2
- Test dpg3
- Test dpg4
- Testsaisine
- The Recipe For Love - Christmas Special
- The Secret History Of PDF Annotations
- Tips For Planning A Girl s Evening Out
- Tous les travailleurs du sexe ont droit à la même protection juridique
- Tout stockage de données par un tiers public ou privé nécessite le consentement du propriétaire
- Tox
- Tracts-Le Pave
- Traduction: INDECT
- Traductions/charte du parti pirate europeen
- Traductions/declaration de principes du parti pirate suedois -- v3.2
- Traductions/manifeste
- Traductions/position du ppi
Voir (50 précédentes | 50 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)