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  • …vergne-Rhône-Alpes : 204 - Bourgogne-Franche-Comté : 100 - Bretagne : 83 - Centre-Val de Loire : 77 - Corse : 51 - Grand Est : 169 - Guadeloupe : 41 - Guyane …partipirate.org/Prévenir_le_cumul_des_mandats_et_les_conflits_d'intérêts), section "Limiter le cumul des mandats dans le temps", on préconise de modifier le
    48 Kio (7 158 mots) - 28 mars 2021 à 21:01
  • …s ou inscrits, et des objets qu’ils renferment, appartenant à l’État ou au Centre des monuments nationaux et figurant sur une liste établie par décret en C …onTA=LEGISCTA000006164098&cidTexte=LEGITEXT000006070239&dateTexte=20100323 Section 2 : Déclarations de candidature]
    22 Kio (3 406 mots) - 12 janvier 2014 à 05:06
  • <p>L’article 125-2, Section 1, Chapitre 5 du RI est amendé comme suit (en gras la partie ajoutée au t <p>L’article Article 132-2, Section 1, Chapitre 2 du RI est amendé comme suit (en gras, la partie ajoutée au
    93 Kio (12 858 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
  • * Centre-Val de Loire : 77 …lits_d'intérêts Prévenir le cumul des mandats et les conflits d'intérêts], section "Limiter le cumul des mandats dans le temps", on préconise de modifier le
    53 Kio (7 640 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
  • *Des communiqués marquant les jalons pour agréger les militants (voir section sur le buzz)[http://forum.partipirate.org/wiki/elections_legislative_2012_t {| class="wikitable centre" width="100%"
    30 Kio (4 612 mots) - 15 juillet 2013 à 10:22
  • - Jetez un œil à la section BONUS du premier chapitre du guide avant de commencer. Une fois terminée rendez-vous au n°13 de la section ci-dessous.
    51 Kio (8 358 mots) - 7 août 2013 à 20:52
  • …plusieurs autres décisions de modération ou pour apaiser le débat.</p> <p>Section 5 : Des actions de modération relevant des pouvoirs exclusifs du Conseil d …er En cliquant sur "Participer", on accède à un organigramme dynamique, au centre de l'écran, qui montre tous les Pirates sous forme de points dans un cercl
    104 Kio (15 780 mots) - 2 août 2020 à 21:01
  • …plusieurs autres décisions de modération ou pour apaiser le débat.</p> <p>Section 5 : Des actions de modération relevant des pouvoirs exclusifs du Conseil d …er En cliquant sur "Participer", on accède à un organigramme dynamique, au centre de l'écran, qui montre tous les Pirates sous forme de points dans un cercl
    105 Kio (15 899 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
  • …ils fonctionnent.</p> <h2 id="section5dufonctionnementduconseiltechnique">Section 5 : Du fonctionnement du Conseil Technique</h2> <p><strong>Article 5-1</str …rd avec la volonté du Parti Pirate d’une société où l’emploi n’est plus au centre des enjeux.
    88 Kio (12 311 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
  • …ils fonctionnent.</p> <h2 id="section5dufonctionnementduconseiltechnique">Section 5 : Du fonctionnement du Conseil Technique</h2> <p><strong>Article 5-1</str …rd avec la volonté du Parti Pirate d’une société où l’emploi n’est plus au centre des enjeux.
    90 Kio (12 429 mots) - 27 octobre 2019 à 21:08
  • |Proposal=Introduce the new section |Proposal=Introduce the new section
    69 Kio (11 241 mots) - 27 mars 2015 à 14:21
  • …proust)</li><li style="margin-bottom: 0.1em;">11.05.2016 Reformation de la section locale en Pays de Loire.</li><li style="margin-bottom: 0.1em;">18.04.2016… …bottom: 0.1em;">Marches des fiertés : 1965,07 € (dont participation par le section IDF de 165,07 €)</li><li style="margin-bottom: 0.1em;">Brunch Législativ
    372 Kio (51 765 mots) - 5 février 2017 à 15:28
  • Création dans chaque Centre Gratuit d’information, de Dépistage et de Diagnostic situé en milieu se |utopie=Réponse aux points soulevés dans la section dystopic : Les remarques me semblent justes. Elles ont été prises en comp
    118 Kio (18 818 mots) - 22 juin 2016 à 08:09
  • …5em; margin-bottom: 0.5em; line-height: inherit;"><br>Création dans chaque Centre Gratuit d’information, de Dépistage et de Diagnostic situé en milieu se …s que les électeurs français, sous réserve des dispositions de la présente section.&nbsp;»</li><li style="margin-bottom: 0.1em;">Art.2&nbsp;: «&nbsp;Sont en
    202 Kio (29 072 mots) - 6 juillet 2016 à 09:29
  • …5em; margin-bottom: 0.5em; line-height: inherit;"><br>Création dans chaque Centre Gratuit d’information, de Dépistage et de Diagnostic situé en milieu se …s que les électeurs français, sous réserve des dispositions de la présente section.&nbsp;»</li><li style="margin-bottom: 0.1em;">Art.2&nbsp;: «&nbsp;Sont en
    216 Kio (31 422 mots) - 14 juillet 2016 à 11:44

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