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  • ==== {{F}} Droits fondamentaux ==== …ondamentaux que ceux que l'État doit respecter à l'égard des citoyens. Ces droits ne peuvent pas être modifiés par des déclarations unilatérales ou par c
    67 Kio (9 662 mots) - 14 décembre 2016 à 11:48
  • …marchant des biens culturels , il s'est étendu à des thématiques liées aux droits fondamentaux, comme la protection de la vie privée et à des domaines éco * CMAL : on doit rester dans le thème de la défenses des droits des LGBTQ... L'action de Bradley concerne plus la liberté d'expression et
    25 Kio (4 251 mots) - 19 juillet 2013 à 22:42
  • Malgré toutes les promesses pour protéger nos droits, la révolution numérique qui envahit tous les espaces de nos vies peut poser une menace sans précé …faire progresser la démocratie, qui permet de renforcer la liberté et les droits civils, en particulier la liberté d'expression et la possibilité pour cha
    90 Kio (14 406 mots) - 5 juillet 2013 à 22:38
  • …aptitudes à vérifier l'information, à comprendre les rouages du marketing numérique pour mieux s'y fier ou s'en défier en toute connaissance de cause, les enj ==Droits référendaires==
    61 Kio (9 522 mots) - 14 octobre 2013 à 02:01
  • …ique libre (titre alternatif, Qu'est-ce qui rend l'inclusion/intégration/ numérique Bonne ou Mauvaise ?) …ous serions inclus. Si nous voulons nous fixer pour objectif l'inclusion numérique, il nous incombera de nous assurer que ce soit de la bonne manière.
    43 Kio (6 537 mots) - 19 décembre 2014 à 23:34
  • …>Paradis fiscaux</li> <li>Copyright</li> <li>Les droits humains à l’ère du numérique (y inclus le droit à la vie privée)</li> <li>Anticorruption et encadremen |vote=Les droits humains à l’ère du numérique (y inclus le droit à la vie privée) :Arnoid (500), farlistener (2345), Th
    49 Kio (7 153 mots) - 27 juin 2021 à 23:34
  • …. '' Parties 'avec moins de 500 membres et observateurs membres paient des droits sur une base volontaire à leur propre discrétion. Aucun membre ne peut co Pirates veulent une loi juste et équilibrée des droits d'auteur sur la base des intérêts de la société dans son ensemble.
    69 Kio (11 241 mots) - 27 mars 2015 à 14:21
  • …ultation) Obligation créée par la LCEN : Loi de Confiance dans l'Économie Numérique LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
    55 Kio (8 978 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
  • …es ne disposent pas toujours des moyens financiers pour faire valoir leurs droits (avocats, résultats de tests scientifiques etc.). Par ailleurs, leurs savo …ique commun, Le Parti pirate soutient ces peuples dans la défense de leurs droits et de leurs traditions.
    183 Kio (27 796 mots) - 8 janvier 2017 à 16:18
  • = Droits Fondamentaux = |Nomenclature=Droits Fondamentaux
    118 Kio (18 818 mots) - 22 juin 2016 à 08:09
  • Publication de contenu pédagogique numérique sous licence libre [http://www.ge.ch/sem/cc/] …ar ils ne sont plus en mesure de faire valoir seuls l’intégralité de leurs droits).
    123 Kio (19 120 mots) - 30 décembre 2012 à 00:22
  • …permis d'empêcher quelques problèmes, notamment au niveau de la captation numérique.</p><p style="margin-top: 0.5em; margin-bottom: 0.5em; line-height: inherit …it des peuples à disposer d'eux-mêmes et l'égale dignité de tous les êtres humains. Pirates, nous condamnons fermement le racisme, le sexisme, la xénophobie
    372 Kio (51 765 mots) - 5 février 2017 à 15:28
  • …Garantir un accès aux soins équitable » « Reconnaître au citoyen les mêmes droits sur Internet qu’ailleurs » « Reconnaître l’accès à internet comme …", "Programme spatial", "Urbanisme et Transports", "Droits Humains à l’Ère Numérique".</p> <p>L'article 412-2 est ajouté au Règlement Intérieur : </p> <p>"Ch
    88 Kio (12 311 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
  • …Garantir un accès aux soins équitable » « Reconnaître au citoyen les mêmes droits sur Internet qu’ailleurs » « Reconnaître l’accès à internet comme …", "Programme spatial", "Urbanisme et Transports", "Droits Humains à l’Ère Numérique".</p> <p>L'article 412-2 est ajouté au Règlement Intérieur : </p> <p>"Ch
    90 Kio (12 429 mots) - 27 octobre 2019 à 21:08

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