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- …n annexe de ce document en fonction de l'avancement dans le calendrier des sessions.</p> <p><strong><em>Article 4-4</em></strong> : </p> <p>Chaque conseil cons93 Kio (12 858 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
- …du Parti Pirate, que ce soit dans la modération ou dans l’organisation des sessions de l’assemblée permanente. Un certain nombre de ces tâches sont répét71 Kio (10 392 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
- …euvent tomber sur des Assemblées Statutaires (plutôt utiliser un nombre de sessions de l’assemblée permanente)80 Kio (11 766 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
- - Approbation du calendrier des sessions ; …ment du Secrétariat et des Conseils</li> <li>Approbation du calendrier des sessions</li> <li>Motions urgentes nécessitant un vote avant la session suivante de104 Kio (15 780 mots) - 2 août 2020 à 21:01
- - Approbation du calendrier des sessions ; …ment du Secrétariat et des Conseils</li> <li>Approbation du calendrier des sessions</li> <li>Motions urgentes nécessitant un vote avant la session suivante de105 Kio (15 899 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
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