Ag 2012

Nous vous invitons à suivre les annonces qui seront faites dans la mailing-liste des annonces générales (<http://lists.partipirate.org/cgi-bin/mailman/listinfo/annonces-generales> pour s'y inscrire si pas déjà fait).

Date et lieu

La date a été fixée au dimanche 21/10/2012 [1] pour toute la journée (8h30-18h).

Le lieu est la salle Picasso du centre EFCB (23/25 rue Emile Zola, Montreuil 93100) [13][14]

Salle

équipement

• Foyer pour accueil et terrasse/fumoir  = inclus dans la location de salle
• Confort thermique, éclairage général = inclus dans la location de salle
• Estrade, tables orateurs, vestiaire (hors personnel) = inclus dans la location de salle
• Vidéo- projecteur/écran =  inclus dans la location de salle (hors technicien)
• Sonorisation pupitre/micros = inclus dans la location de salle (hors technicien)

Accès

• Parking sur place : 100 places 
• Parking à proximité : 500 places 
• Métro : Robespierre - Porte de Montreuil M9
• RER : A
• Gare SNCF la plus proche : Gare de Lyon
• Description de l'accès routier : Sortie Porte de Montreuil, à 300 mètres du périphérique
• Aéroport : Roissy Charles de Gaulle (ou Paris Orly)

Calendrier

Calendrier avant l'AG [4]

• ma 07/05/2012 soir minuit : date limite de proposition de salle (dossier complet)
• ma 08/05/2012 soir : choix de la ville et de la salle (par le CAP)
• ma 26/06/2012 au ma 03/07/2012 (J-117 à J-110) : Kick-off: constitution des équipes AG, Statuts et Programme. Saisie de la CODEC. Lancement de la consultation des adhérents pour les orientations 2013 (<http://forum.partipirate.org/ile-tortue/quelle-orientation-pour-2011-2012-t6286.html>. Émission du calendrier, ordre du jour préliminaire et de la liste des débats prévus et des rapports attendus, débat sur le montant de l'adhésion, appel à remplacement des membres de la CODEC qui veulent être candidat CAP/CN. Le Kick-off a eu lieu.
• ma 31/07/3012 24h (J-82) : ouverture des candidatures au CAP, CN
• 29/08/12 : confirmation de la salle
• 30/08/2012 : information aux adhérents [1]
• ma 18/09/2012 21h (J-33) : clôture des contributions OdJ libres
• ma 18/09/2012 (C-19) : demande redirection de la correspondance à la domiciliation
• 21/09/2012 : gel des adhésions
• dim 23/09/2012 0h (C-14) : communication préliminaire (RI §10) [2]
• dim 30/09/2012 0h (C-7) : clôture des candidatures (RI §11.1) et des contributions OdJ rédigées (RI §10)
• 04/10 23:59 : limite pour communication des avis aux points de l'ordre du jour de la part des conseils[22]
• dim 07/10/2012 0h (C = J-14) : envoi des convocations (RI §10) et début du vote par correspondance. La date de clôture de vote par correspondance sera fixée par la CODEC et dépendra de la localisation du destinataire, de l'AG, etc
• 20/10/2012 (J-1) : samedi : accueil du samedi, journée libre [18] (à confirmer)
• 21/10/2012 (J) : dimanche AG (heure de convocation à déterminer)

Les adhérents noteront bien les dates limites de dépôt de candidature CAP/CN et d'amendements : 30/09/2012.

Nous rappelons que chaque section locale doit présenter un rapport d'activité et prospectif à la réunion du Conseil National qui suit l’Assemblée Générale (statuts §14). Cette réunion aura certainement lieu très rapidement après l'AG, donc il est souhaitable que les rapports soient prêts dès l'AG.

Consultation et candidatures

Consultation préalable des adhérents

C'est en Assemblée générale que sont votés les amendements aux statuts.

Les résolutions et amendements peuvent être apportés par la communauté. Les adhérents qui souhaitent proposer des amendements aux statuts devront s'y prendre suffisamment à l'avance et utiliser les canaux prévus à cet effet.

La procédure pour soumettre des amendements aux statuts est décrite ici : [3] Et la procédure (quasi-identique) pour les amendements au programme est décrite ici : [4].

Les équipes ont pour buts:

• de centraliser les demandes d'amendements
• de veiller à ce que la forme soit respectée
• d'avoir des débats entre les idées apportées
• d'aider ceux qui ont des idées à les formuler correctement
• de vérifier qu'il n'y a pas de problème sur le fond (incohérence avec d'autres articles du texte modifié, hiérarchie des textes, loi...)
• de vérifier que les amendements proposés sont unitaires
• d'identifier pour mettre en vote parallèle les amendements contradictoires
• de veiller à ce que les amendements qui le nécessitent soient dotées d'une motion de transition

• Statuts: Mistral [5],[17]
• Programme: Drenskin [17]

Pour ceux qui ne souhaitent pas travailler en collaboration avec ces commission, vous pouvez monter vos propres groupes de travail, mais vous efforcerez d'apporter des amendements bien ficelés et dans les délais (non négociables). Les amendements seront votés par les adhérents.

Les propositions d'amendements sont déposées ici pour le programme et ici pour les statuts

Candidatures aux conseils

Les Candidatures sont à envoyer à la CODEC (<codec(at)lists.partipirate.org>). La date limite est le 30/09/2012 à 0h. Quand vous candidatez, donnez votre numéro d'adhérent. Joignez votre profession de foi en plus de votre numéro d'adhérent. La CODEC vous enverra alors un mél de confirmation d'enregistrement de votre candidature. (Cf [20])

Les candidats qui sont aussi adhérent, et a fortiori responsable, dans un autre mouvement politique devront le faire savoir publiquement, dans leur profession de foi, ou dans l'espace du forum réservé à la présentation de votre candidature [5].[21]

Déroulement

Accueil

La section locale Île-de-France sera notre hôte. Merci de s'adresser à eux pour toutes les [questions d'ordre logistique (<[6]>).

La section locale Île-de-France met à disposition des outils pour organiser la logistique et l'accueil des pirates: [7].

• le covoiturage (forum: <[8]>),
• le couchsurfing - pour ceux qui accueillent:<[9]>
• le couchsurfing - pour ceux qui demandent à être accueillis: <[10]>).

/(couchsurfing = hébergement gracieux à domicile par les militants)/

En outre, cette section souhaite organiser une rencontre libre la veille (samedi) pour laquelle vous êtes invité à remplir le questionnaire suivant: [11].[18]

Pour nos amis pirates venus de l'étranger, un membre de l'équipe internationale se propose de vous accueillir et de vous orienter. Vous pouvez la contacter à l'adresse suivante: gaby-luke[at]hotmail[dot]com

L'alcool et le pique-nique est interdit dans la salle.

Déroulement des scrutins

Bien que ceci écarte des débats en séance les adhérents qui ne se déplacent pas, des échanges auront lieux en AG pour discuter des points à l'ordre du jour, organisé du mieux qu'on le puisse selon le temps disponible.[19]

le choix de scrutin à main levée ou secret soit laissé à l'appréciation du président de séance, en fonction de l'orientation de la communauté, du temps disponibles et des autres contraintes. Les motions simples et consensuelles pouvant être votées à main levée. Les votes électifs des conseillers devant obligatoirement se faire à bulletin secret.[19]

Les adhérents qui ne peuvent pas se déplacer pourront voter par correspondance ou par procuration (limite de trois procurations maximum par adhérent présent [statuts §20.1]).

Animation de la séance

La présidence de cette AG est statutairement à la charge du CAP (statuts §20.2). Cependant, par délégation, le CAP souhaite que les débats soient guidés par une équipe d'animateurs, supervisés par un ou plusieurs président de séance neutres.[19]

Rôles[21]

• Un président de séance pour dérouler l'ordre du jour et superviser
• Plusieurs modérateurs pour donner la parole (et éventuellement la reprendre) (2-3 personnes)
• Les assesseurs qui s'occupent de comptabiliser les votes (2-3 personnes).
• Des secrétaires qui font le compte-rendu au fil du temps (1-2 personnes). Un des secrétaires aura la charge de noter les résultats des votes sur un tableau visible en permanence (paperboard)

Pour être candidat à l'animation de séance : [12].

Contenu de l'ordre du jour

[21]

• Ouverture de la session
  • Ouverture de la salle à 7h00
  • Mise en place jusqu'à 8h00
  • Convocation à 8h30
  • Début de l'accueil à 8h30
  • Debut débats 9h
• Adoption des règles de procédure (annexe 1)
• Désignation des animateurs de séance (président, modérateurs, secrétaires, assesseurs)
• Résolutions liées aux activités du Parti Pirate
  • Rapport moral (annexe 2, statuts §20.1) Version préliminaire: [13]
  • Rapport de gestion des coprésidents (annexe 3, statuts §10.2)

• • Présentation des comptes janvier à décembre 2011 (annexe 4.1, statuts §10.2) avec budget et mention des remboursements (§19)
  • Vote d'approbation des comptes de janvier à décembre 2011
  • Quitus pour le mandature de CK (octobre 2011-octobre 2012)
  • Présentation des comptes de janvier au 15/09/2012 (annexe 4.2, statuts §10.2) avec budget et mention des remboursements (§19) Version préliminaire: [14]

• • Présentation du budget 2013 (de janvier à décembre 2013) (annexe 5.1)
  • Vote du budget 2013
  • Ratification de la déclaration de Prague (annexe 6)
  • Orientations pour 2012 (statuts §11.2), élaboré par les adhérents durant le trimestre précédent (RI §11.3) (annexe 7)
  • Montant de l'adhésion 2012-2013

→ Nouveau tarif: 0/6/12/24/+ [10]

• • Rapport de la CODEC (statuts §13.1, annexe 8)
  • La validation de la consolidation des statuts issus de l'AGE précédente est présentée au vote des adhérents (vote consultatif). (annexe 9)

Il s'agit de répondre à la question En octobre 2011, vous avez voté des amendements aux statuts (v3). Est-ce que tous vos amendements ont bien été correctement retranscris et est-ce que la version actuelle peut-être considérée comme valide ?.

• • Le RI résultant de l'AG précédente complété de tous les amendements apportés par les conseils est proposés pour validation (vote consultatif) (annexe 10)

Il s'agit de répondre à la question Approuvez-vous le règlement intérieur actuel ?.

Si l'un de ces deux votes échoue, il reviendra au CN, après l'AG, de consulter les adhérents pour déterminer les éléments que la communauté conteste, et les conseils devront procéder aux changements dès que possible.

• Statuts et RI
  • Vote des amendements statuts et RI proposés par les adhérents. (annexe 11)

Les débats risquent d'être animés. Cependant, chaque amendement sera présenté après débats préalable et synthèse réalisés au sein de la communauté durant les semaines précédentes. Les modérateurs auront la responsabilité de ne pas laisser s'éterniser les débats, et de les interrompre au besoin. Ceci afin de garantir que les élections internes puissent commencer pas trop tard.

Version préliminaire: [15]

• Élections internes (au plus tard à 16h). Candidats qui se sont déjà déclarés publiquement: [16].
  • CAP (9 sièges [12])
  • CN (nombre de sièges à fixer par le Conseil National sortant, statuts 12.1)
• (pause dépouillement)
  • Allocution des invités (en cas de visite de VIP)
  • Le Programme
    • Vote des amendements au programme (annexe 12) Version préliminaire: [17]

Les rapports présentés à l'AG donnent lieu à un vote d'acceptation cf statuts §20.1 ; les rapports financiers à un budget et quitus, cf statuts §20.1. Les votes donneront lieu à des échanges en vue que les différents points de vues soient présentés aux votes des résolutions. Ces échanges ne seront malheureusement pas profitables aux adhérents qui votent par correspondance [16].

Reprise des adhésions

Les adhésions seront gelées le 21 septembre 2012. Voir cette page [18] pour les détails et les ré-adhésions.

Historique des recherches

(pour référence et archivage)

La recherche de salle a commencé fin février. L'évolution de nombre d'adhérent nous a ammené à revoir au fil du temps les critères. Les critères finaux étaient: au moins 350 places assises[11] ; desservie par les transports en commun ; budget max (non publié pour éviter que les fournisseurs ne se calent dessus) [11]. En option mais souhaitable: liaison wifi (capable de tenir la quantité) ; sandwicherie/snack/boissons ou commerces de restauration à proximité ; couverture vidéo en streaming ; retro-projecteur depuis un PC ; des prises électriques et des tables pour les participants.

Le dossier était attendu complet, et devant contenir le descriptif de l'ensemble de l'accueil afin que le CAP puisse choisir la salle en connaissance de cause: adresse de la salle, devis, heure de début, heure de fin, budget bouche (boisson, snacks), combien d'organisateur, capacité, stream vidéo O/N, transports, propositions d'hébergement (liste d’hôtels, couchsurfing), etc etc.

Suite à un appel à proposer des villes [2] (deux réponses: Strabourg et Paris), puis à un vote par démocratie liquide pour s'assurer que la communauté ne s'y opposait pas, les villes retenues[3] sont:

• Strabsourg: chef de projet raukoras (backup QQ)
• Paris: Chef de projet: L'équipe idf en particulier Leguman

Il était donc établi à ce moment là que l'AG 2012 se tiendrait à Strasbourg ou Paris.

La date limite de dépôt de dossier était le 1er mai[6], repoussée au 7 mai à la demande des villes candidates.[7]

• Réponse de Strasbourg : sur le forum, lien direct PDF.

• Réponse de IdF : sur le forum.

• Dépouillement des propositions par le CAP: dans le forum, §1.1. Aucune salle, ni dans le dossier IdF, ni dans le dossier de Strasbourg ne répond aux critères. Le choix de la salle a été ajournée, et les candidatures ont été rouvertes aux autres villes.

• La date de l'AG ayant fait à un moment l'objet d'un flottement a cependant été maintenue et confirmée. Un nouveau délai a été fixé au 30/07/12 pour des propositions de salle. Un nouveau dépouillement des proposition est fait le 30/07/2012 [15], et la décision finale est repoussée de quelques jours pour laisser à PPRA le temps de répondre (ils avaient indiqué avoir des pistes). Finalement, au 06/08, nous n'avions qu'une seule ville candidate (Paris) et deux salles proposées, la salle Picasso proposée par Harpalos et le cirque Aliboro proposé par TXO [13].

• Préférence est donné à la salle Picasso [13][14], et la réservation est envoyée. La réservation est confirmée le 29/08/2012.

Références

• [1] Date proposée à la communauté par le CAP in résolution 2012-01-24/5, puis, après une semaine de consultation des membres, validée in Résolution CAP n°2012-01-31/8.1. Consultation aussi suivie sur redmine [19]
• [2] Mail envoyé aux sections locales Wed, 29 Feb 2012 19:16:51 +0100 from Harpalos to coordinateurs-sections
• [3] Résolution CAP n°2012-03-27/9.1 [[20]]
• [4] Ce calendrier est proposé aux membres le 13/03/12 (2012-03-13/1.3), puis validé le 27/03/2012 (Résolution n°2012-03-27/9.1).
• [5] Réunion du CN 25/03/2012
• [6] Résolution CAP n°2012-03-27/9.1
• [7] Résolution CAP n°2012-05-01/0.1
• [8] Résolution n°2012-05-22/1.1
• [9] Résolution CAP n°2012-06-26/8.0
• [10] Résolution CAP n°2012-07-09/7.1.2 [21]
• [11] CAP 16/07/12
• [12] Résolution CAP n°2012-07-23/7.1.3
• [13] CAP 06/08/12 [22]
• [14] CAP 13/08/12 [23]
• [15] Résolution CAP n°2012-07-30/7.1.2
• [16] Résolution CAP n°2012-08-20/7.1.2
• [17] Réunion CN 29/07/2012
• [18] Résolution CAP n°2012-02-21/1.1
• [19] Résolution CAP n°2012-08-20/7.1.2
• [20] [24] et [25]
• [21] Motion du CAP 03/09/2012
• [22] Motion du CAP 24/09/2012