Bretagne:Assemblée Générale 2017

Cette page énumère les éléments de la convocation pour l'AG 2016.

Convocation

Chères adhérentes et chers adhérents,

Samedi 14 Octobre 2017 à partir de 9h30 se tiendra l'Assemblée Générale de la Section Bretagne (sont aussi conviés les membres du Parti Pirate Normandie comme prévu à notre règlement intérieur, faute d'instances locales dans ces régions). Afin de favoriser au maximum la participation, nous avons choisi cette année de convoquer l'assemblée par lettre. Les détails des différents points de la journée seront détaillés sur Congressus. Vous pourrez aussi, dans le cas ou vous ne pourriez pas venir partager ce moment, avec nous, voter sur ce dernier. (https://congressus.partipirate.org/meeting.php? id=206).

Florent Le Saout et Mistral Oz Co-coordinateurs Section Bretagne

Vote

Sur place vous pourrez voter sur papier dans une urne. Vous pouvez aussi nous envoyer une procuration par courrier ou Email, pour cela contacter nous pour les détails. Les votes pourront se faire sur Congressus et se termineront le lundi 16 Octobre soir.

Les motions au vote

Rapport Moral

Éléments pour le bilan moral PP 2017

Participation aux élections législatives Les candidatures et l'alliance avec Charlotte Marchandise https://liberez-vous.org/communiques/le-parti-pirate-annonce-ses-candidatures-en-ille-et-vilaine/ Les programmes https://liberez-vous.org/programme/ Circonscription 1 https://liberez-vous.org/les-circonscriptions/circo-3501/ https://charlotte-marchandise.fr/ Circonscription 2 https://liberez-vous.org/les-circonscriptions/circo-3502/ Circonscription 8 https://liberez-vous.org/les-circonscriptions/circo-3508/ Chartes signées

   Associations Bibliothèques de France et Bibliothèques sans frontière

   Mouvement français pour le revenu de base

   Charte Licra

   Charte LGBT 2017

   Charte Anticor

   Charte April

   Charte Sortir du nucléaire

Les actions Tribunes "La guerre n'est pas un avenir raisonnable" : https://liberez-vous.org/communiques/la-guerre-nest-pas-un-avenir-raisonnable-tribune-dyves-picard/ "La légalité contre la moralité en politique" : https://liberez-vous.org/communiques/la-legalite-contre-la-moralite-en-politique/ Vidéos Action Reverse graffiti : https://liberez-vous.org/communiques/clip-de-campagne-des-pirates-dille-et-vilaine-reverse-graffiti/, le clip : https://frama.link/Eso_8t_o Le clip de campagne national : https://liberez-vous.org/communiques/le-clip-de-campagne-national/ Tracts et tractages Marche mondiale pour la légalisation du cannabis : https://liberez-vous.org/communiques/communique-a-la-presse/les-candidats-du-parti-pirate-favorables-a-la-revision-de-la-prohibition-du-cannabis/ Marchés à Rennes, Betton (et gare), Bazouges-sous-Hédé, Thorigné-Fouillard, Cesson-Sévigné, Saint-Grégoire, Saint-Sulpice-la-Forêt Rencontres Meeting de fin de campagne, en présence d'Isabelle Attard https://liberez-vous.org/evenements/retrouver-la-video-du-meeting-de-fin-de-campagne-en-presence-disabelle-attard-a-rennes/ ITW en direct de 2h sur Radio Croco Moyens

   une remorque de vélo customisée

   un site dédié, Liberez-vous.org

   affiches, tracts, professions de foi

   un numéro de téléphone

Budget

Ont été dépensés :

   2680€ (à vérifier) sur la campagne de Charlotte Marchandise

   551.18€ (+596.42€ pour le R39) sur la campagne de Yves Picard

   473.18€ (+1621€ pour le R39) sur la campagne de Mistral Oz

Le budget a été financé grâce aux dons et aux contributions des partis politiques (La Relève Citoyenne et la section Bretagne du Parti Pirate). Aucun budget n'a été proposé par le Parti Pirate national et tout a ainsi été intégralement financé au local.

Les trois comptes, même la loi n'en faisait pas l'obligatoire pour Picard et Oz, ont été contrôlé et visé conforme par un Expert Comptable.

Retours les résultats https://liberez-vous.org/communiques/nos-resultats-a-cette-election/ les billets de fin de campagne https://liberez-vous.org/actualites/fin-de-campagne-sur-la-2e-circonscription-dille-et-vilaine/ https://liberez-vous.org/actualites/fin-de-campagne-sur-la-8e-circonscription-dille-et-vilaine/ Discussion à J+100

Soutien aux habitants du squat de la Poterie (Rennes) Action toujours en cours. Réunions régulières et manifestations quasi mensuelle en faveur de l'accueil dans des conditions dignes des migrants et réfugiés.

Participation à l'inter-organisation rennaise

Autres actions Action Notre-Dame-des-Landes Tenue d'un stand avec la section des PPL Canal 69 Participation de 3 pirates à une émission fictive de radio, décrivant une société pirate en 2077 Marche des Fiertés Participation à la marche avec sono et remorque pirate.

Brunch élections islandaises Un peu plus d'une dizaine de militant-e-s et sympathisant-e-s. L'événement n'a pas pu être ouvert publiquement car aucun lieu n'a accepté de nous accueillir à part un resto qui fait les brunch du dimanche matin mais où les places étaient très limitées.

Vie interne Midis pirates à Rennes Grande régularité quasi hebdomadaire, présences fluctuantes autour de 3 à 6 personnes en général. Ces réunions permettent de suivre et d'encourager nos actions de long terme. Participation au national Réunions de Lyon et Pantin Arrivée de nouveaux pirates ! Et d'autres un peu perdus de vue (un bilan des adhérents à faire) Compte Mastodon A l'instar du compte framashere (diaspora), nous avons ouvert un compte sur mastodon pour offrir la même visibilité sur nos actions aux libristes qui n'utilisent pas les réseaux sociaux fermés tels que Facebook et Twitter. Le Parti Pirate est pour le cumul des posts : nous avons ainsi conservés les comptes existants sur les plateformes plus fermées afin de continuer à militer auprès de toutes les communautés. Nous invitons régulièrement les utilisateurs de ces plateformes sur nos équivalents libres.

Candidatures

Le bureau de la Section Locale Bretagne est constitué :

• D'un binôme de coordinateurs-trices
• D'un-e trésorier-ère
• D'un-e Chargée de communication

Il est possible d'abonder la liste des candidatures jusqu'au moment du vote.

Co-coordination (2 postes)

Les candidat-e-s déclaré-e-s à ce jour :

Trésorerie (1 poste)

Les candidat-e-s déclaré-e-s à ce jour :

Modification du Règlement Intérieur

Le règlement intérieur actuel est le suivant : Bretagne:Règlement_Intérieur

https://wiki.partipirate.org/Bretagne:R%C3%A8glement_Int%C3%A9rieur

1/ Suppression du responsable des membres.

Dans le 2c du RI de la section, le responsable des membres n'est plus obligatoire : Anciennement :

• Responsable des membres (poste obligatoire), chargé de la relation avec les membres, des adhésions et de la mise à jour de la liste des membres ;

Remplacé par :

• Responsable des membres, chargé de la relation avec les membres, des adhésions et de la mise à jour de la liste des membres ;

2/ Modification des règles d'engagement budgétaire pour les menues dépenses.

Nouvel article : Règles d'engagement budgétaire La coordination de la section locale peut engager des dépenses sans validation des membres à concurrence du budget de fonctionnement global. Il s’agit de menues dépenses ou de dépenses impondérables induites par les actions en cours. Ce budget de fonctionnement est voté sur proposition de la coordination par les membres de la section en stipulant le montant et la récurrence. Lors du vote, le budget peut-être adjoint de contraintes complémentaires quant à la nature et les actions qui y sont liées. En cas d’abus sur l’usage de ce budget, le trésorier ou au moins trois membres peuvent soumettre à tout moment le vote d’une motion pour modifier ce budget. Ces dépenses engagent la responsabilité de la coordination jusqu’au quitus des membres. Ce quitus est réputé acquis deux mois après la publication de cette dépense sans procédure contraire.

En dehors des dépenses courants, la coordination ou le trésorier peuvent soumettre au vote les dépenses de nature plus exceptionnelles.

L'article suivant est supprimé :

   d) Règles d'engagement budgétaire

Les dépenses courantes ne dépassant pas 50 € peuvent être engagées après approbation du trésorier de la Section et validation de la dépense par le coordinateur, ou en cas d'indisponibilité de l'un ou de l'autre, par le bureau. Les dépenses courantes d'un montant supérieur à 50 € et les dépenses exceptionnelles doivent faire l'objet d'un accord lors de la prochaine réunion de la section locale. Une dépense ne peut en aucun être supérieure à l'argent dont dispose la section, soit en propre, soit au travers du Parti Pirate.

3/ Motion sur le budget de fonctionnement

En date du 14 octobre 2017, la section Bretagne donne mandat à la coordination de la section locale pour engager des dépenses jusqu'à concurrence de 50€ mensuel. Si le budget mensuel n'a pas été dépensé, son solde n'est pas reporté sur le mois suivant.

Ou bien

En date du 14 octobre 2017, la section Bretagne donne mandat à la coordination de la section locale pour engager des dépenses jusqu'à concurrence de 200€. Une fois ce montant atteint, un nouveau vote aura lieu pour décider de reporter un nouveau crédit.

4/ Discussion sur le budget

Cf. https://discourse.partipirate.org/t/budget-des-depenses-regulieres-discussion-avant-mise-au-vote/4005

• Budget téléphone
• Le cloud
• AG Bretagne
• La reprise des événements à la rentrée (loi travail, actualité)

+

• Remboursement du déplacement à Paris/Pantin

5/ Discussion sur les actions de l'année à venir

• Crypto party
• Invitation des pirates nationaux pour discussion sur la suite du Parti Pirate

5/ Assouplissements pour l'année 2015

Retrait du RI des articles 5a et 5b.

6/ Statut exceptionnel des membres des sections Normandie (haute et basse), Pays de la Loire et Poitou-Charentes

Retrait du RI de l'article 1d.

Commission de contrôle

L'assemblée sera contrôlée par la commission de contrôle du parti. Toute remarque peut lui être adressée par mail sur codec@lists.partipirate.org.