Ag 2012

Date et lieu

La date a été fixée au dimanche 21/10/2012 [1] pour toute la journée (9h-18h).

Le lieu est la salle Picasso du centre EFCB (23/25 rue Emile Zola, Montreuil 93100) [13][14]

Calendrier

Calendrier avant l'AG [4]

• ma 07/05/2012 soir minuit : date limite de proposition de salle (dossier complet)
• ma 08/05/2012 soir : choix de la ville et de la salle (par le CAP)
• ma 26/06/2012 au ma 03/07/2012 (J-117 à J-110) : Kick-off: constitution des équipes AG, Statuts et Programme. Saisie de la CODEC. Lancement de la consultation des adhérents pour les orientations 2013 (<http://forum.partipirate.org/ile-tortue/quelle-orientation-pour-2011-2012-t6286.html>. Émission du calendrier, ordre du jour préliminaire et de la liste des débats prévus et des rapports attendus, débat sur le montant de l'adhésion, appel à remplacement des membres de la CODEC qui veulent être candidat CAP/CN. Le Kick-off a eu lieu.
• ma 31/07/3012 24h (J-82) : ouverture des candidatures au CAP, CN
• 29/08/12 : confirmation de la salle
• ma 18/09/2012 21h (J-33) : clôture des contributions OdJ libres
• ma 18/09/2012 (C-19) : demande redirection de la correspondance à la domiciliation
• 21/09/2012 : gel des adhésions
• dim 23/09/2012 0h (C-14) : communication préliminaire (RI §10)
• dim 30/09/2012 0h (C-7) : clôture des candidatures (RI §11.1) et des contributions OdJ rédigées (RI §10)
• dim 07/10/2012 0h (C = J-14) : envoi des convocations (RI §10) et début du vote par correspondance. La date de clôture de vote par correspondance sera fixée par la CODEC et dépendra de la localisation du destinataire, de l'AG, etc
• 21/10/2012 (J) : dimanche AG (heure de convocation à déterminer)

Les adhérents noteront bien les dates limites de dépôt de candidature CAP/CN et d'amendements : 30/09/2012.

Nous rappelons que chaque section locale doit présenter un rapport d'activité et prospectif à la réunion du Conseil National qui suit l’Assemblée Générale (statuts §14). Cette réunion aura certainement lieu très rapidement après l'AG, donc il est souhaitable que les rapports soient prêts dès l'AG.

Déroulement

Consultation des adhérents

C'est en Assemblée générale que sont votés les amendements aux statuts.

Les résolutions et amendements peuvent être apportés par la communauté. Les adhérents qui souhaitent proposer des amendements aux statuts devront s'y prendre suffisamment à l'avance et utiliser les canaux prévus à cet effet.

Le CN est en charge de la consultation des adhérents.

Le Conseil National tient à rappeler aux adhérents qui souhaitent apporter des modifications aux Statuts ou au RI peuvent noter dès aujourd'hui leurs propositions d'amendements sur les pages wiki créées à cet effet : [1] et [2].[5]

Consultation sur le déroulement: <[3]>, <http://forum.partipirate.org/post56028.html#p56028>, <http://forum.partipirate.org/projets/deroulement-prochaine-elections-internes-t8162.html#p69125>, Kick-off.

Les équipes auront pour buts:

Il faut monter des équipes qui superviseront la production de ces amendements à voter Les équipes auront pour buts:

• de centraliser les demandes d'amendements
• de veiller à ce que la forme soit respectée
• d'avoir des débats entre les idées apportées
• d'aider ceux qui ont des idées à les formuler correctement
• de vérifier qu'il n'y a pas de problème sur le fond (incohérence avec d'autres articles du texte modifié, hiérarchie des textes, loi...)
• de vérifier que les amendements proposés sont unitaires
• d'identifier pour mettre en vote parallèle les amendements contradictoires
• de veiller à ce que les amendements qui le nécessitent soient dotées d'une motion de transition

• Statuts: Mistral
• Programme:

Pour ceux qui ne souhaitent pas travailler en collaboration avec ces commission, vous pouvez monter vos propres groupes de travail, mais vous efforcerez d'apporter des amendements bien ficelés et dans les délais (non négociables). Les amendements seront votés par les adhérents.

Contenu de l'ordre du jour

• Désignation des présidents et animateurs de séance
• Résolutions liées aux activités du Parti Pirate
  • Rapport moral (statuts §20.1)
  • Rapport de gestion des coprésidents (statuts §10.2)
  • Rapport financier (statuts §10.2) avec budget et mention des remboursements (§19)
  • Vote du quitus
  • Budget de l'exercice annuel à venir
  • Orientations pour 2012 (statuts §11.2), élaboré par les adhérents durant le trimestre précédent (RI §11.3)
  • Montant de l'adhésion 2012-2013

→ Nouveau tarif: 0/6/12/24/+ [10]

• • Rapport de la CODEC (statuts §13.1)
  • La consolidation des statuts issus de l'AGE précédente est présentée au vote des adhérents pour validation (vote consultatif)
  • Le RI résultant de l'AG précédente complété de tous les amendements apportés par les conseils est proposés pour validation (vote consultatif)
  • Autres motions éventuelles demandées par les adhérents

• (pause déjeûner)
• Statuts et RI
  • Vote des amendements statuts et RI proposés par les adhérents
• Élections internes
  • CAP (9 sièges [12])
  • CN (nombre de sièges à fixer par le Conseil National sortant, statuts 12.1)
  • Autres postes électifs créées par les nouveaux statuts
• (pause dépouillement)
  • Le Programme
    • Vote des amendements au programme

Les rapports présentés à l'AG donnent lieu à un vote d'acceptation cf statuts §20.1 ; les rapports financiers à un budget et quitus, cf statuts §20.1. Les votes donneront lieu à des échanges en vue que les différents points de vues soient présentés aux votes des résolutions. Ces échanges ne seront malheureusement pas profitables aux adhérents qui votent par correspondance [16].

Historique des recherches

(pour référence et archivage)

La recherche de salle a commencé fin février. L'évolution de nombre d'adhérent nous a ammené à revoir au fil du temps les critères. Les critères finaux étaient: au moins 350 places assises[11] ; desservie par les transports en commun ; budget max (non publié pour éviter que les fournisseurs ne se calent dessus) [11]. En option mais souhaitable: liaison wifi (capable de tenir la quantité) ; sandwicherie/snack/boissons ou commerces de restauration à proximité ; couverture vidéo en streaming ; retro-projecteur depuis un PC ; des prises électriques et des tables pour les participants.

Le dossier était attendu complet, et devant contenir le descriptif de l'ensemble de l'accueil afin que le CAP puisse choisir la salle en connaissance de cause: adresse de la salle, devis, heure de début, heure de fin, budget bouche (boisson, snacks), combien d'organisateur, capacité, stream vidéo O/N, transports, propositions d'hébergement (liste d’hôtels, couchsurfing), etc etc.

Suite à un appel à proposer des villes [2] (deux réponses: Strabourg et Paris), puis à un vote par démocratie liquide pour s'assurer que la communauté ne s'y opposait pas, les villes retenues[3] sont:

• Strabsourg: chef de projet raukoras (backup QQ)
• Paris: Chef de projet: L'équipe idf en particulier Leguman

Il était donc établi à ce moment là que l'AG 2012 se tiendrait à Strasbourg ou Paris.

La date limite de dépôt de dossier était le 1er mai[6], repoussée au 7 mai à la demande des villes candidates.[7]

• Réponse de Strasbourg : sur le forum, lien direct PDF.

• Réponse de IdF : sur le forum.

• Dépouillement des propositions par le CAP: dans le forum, §1.1. Aucune salle, ni dans le dossier IdF, ni dans le dossier de Strasbourg ne répond aux critères. Le choix de la salle a été ajournée, et les candidatures ont été rouvertes aux autres villes.

• La date de l'AG ayant fait à un moment l'objet d'un flottement a cependant été maintenue et confirmée. Un nouveau délai a été fixé au 30/07/12 pour des propositions de salle. Un nouveau dépouillement des proposition est fait le 30/07/2012 [15], et la décision finale est repoussée de quelques jours pour laisser à PPRA le temps de répondre (ils avaient indiqué avoir des pistes). Finalement, au 06/08, nous n'avions qu'une seule ville candidate (Paris) et deux salles proposées, la salle Picasso proposée par Harpalos et le cirque Aliboro proposé par TXO [13].

• Préférence est donné à la salle Picasso [13][14], et la réservation est envoyée. La réservation est confirmée le 29/08/2012.

Références

• [1] Date proposée à la communauté par le CAP in résolution 2012-01-24/5, puis, après une semaine de consultation des membres, validée in Résolution CAP n°2012-01-31/8.1.
• [2] Mail envoyé aux sections locales Wed, 29 Feb 2012 19:16:51 +0100 from Harpalos to coordinateurs-sections
• [3] Résolution CAP n°2012-03-27/9.1 [[4]]
• [4] Ce calendrier est proposé aux membres le 13/03/12 (2012-03-13/1.3), puis validé le 27/03/2012 (Résolution n°2012-03-27/9.1).
• [5] Réunion du CN 25/03/2012
• [6] Résolution CAP n°2012-03-27/9.1
• [7] Résolution CAP n°2012-05-01/0.1
• [8] Résolution n°2012-05-22/1.1
• [9] Résolution CAP n°2012-06-26/8.0
• [10] Résolution CAP n°2012-07-09/7.1.2 [5]
• [11] CAP 16/07/12
• [12] Résolution CAP n°2012-07-23/7.1.3
• [13] CAP 06/08/12 [6]
• [14] CAP 13/08/12 [7]
• [15] Résolution CAP n°2012-07-30/7.1.2
• [16] Résolution CAP n°2012-08-20/7.1.2