Codec CR 2013-10-30

Réunion de la CODEC du 03/09/2013

Les motions présentées ne donnent que l'avis rendu par la Codec, et ne donne pas volontairement l'avis de chacun de ses membres.

Ordre du jour

Résultats AG
Pourcentage pour statuts & RI
A revoir comptés comme des votes "Pour"
Quorum atteint ?
Nouvelle CODEC ?

Présents

Sont présents les membres de la CODEC:

Excusés

Loïc (Evpok) donne procuration à Amok
Bertrand (Khakaoura)

Compte-rendu

Résultats AG

En attente des votes de la section Alsace pour pouvoir livrer les résultats
Tornade voit avec la section Alsace pour récupérer les bulletins.

Pourcentage pour statuts & RI

Question: Dans le RI il est écrit qu'il faut une majorité des deux tiers pour valider un amendement au programme, qu'en est-il pour les amendements aux statuts ?

Sans mention particulière dans le RI, les votes sont à la majorité simple par défaut.

Avoir un vote à la majorité simple pour les statuts permet de rendre le parti plus souple en terme d'organisation. A l'inverse, avoir un vote à la majorité des deux tiers pour le programme permet de n'ajouter au programme uniquement les mesures qui font consensus au sein du Parti.

Compter les A Revoir comme des Oui

Compter les A Revoir comme des Oui : contre

Motivation de l'avis de la Codec: Lors des votes des années précédentes, le vote "à revoir" a toujours été considéré comme un vote non. La nuance apportée par le vote "à revoir" est que l'idée derrière l'amendement est bonne mais non acceptable avec la formulation proposée. La CODEC estime que compter les votes "à revoir" comme des votes "oui" pour les résultats de cette AG serait changer les règles du jeu en cours de partie.

Quorum

72 adhérents ont voté à l'AG, a-t-on atteint le quorum ?

Flu-flu se charge de contacter le secrétaire pour savoir si avec 72 on atteint le quorum. Pour rappel, en-dessous de 1000 adhérents, le quorum est fixé à un tiers des adhérents.

Nouvelle CODEC

A la précédente Assemblée Générale, il a été décidé par les adhérents du Parti Pirate que les membres de la CODEC sont tirés au sort parmi les volontaires.
Au moment où la CODEC actuelle aura validé l'AG du 27 octobre 2013, la nouvelle CODEC devrait reprendre le flambeau.
La CODEC craint qu'il y ait un problème de procédure sur le tirage au sort de la CODEC. Il est possible jusqu'à la dernière minute de candidater.
Le tirage au sort présenté par le procès-verbal ici : http://wiki.partipirate.org/wiki/AGO_2013/Proc%C3%A8s_Verbaux ne prend pas en compte deux candidats à la CODEC.
Nous avons eu connaissance de ces deux candidatures le 27/10/2013 à 18h04.

La CODEC a besoin d'avoir plus de détails sur la façon dont a été gérée l'organisation du tirage au sort de la nouvelle CODEC.

Comment cela se fait-il que les candidatures de deux Alsaciens ne figurent pas dans la liste ?
A quelle heure s'est déroulée le tirage au sort de la CODEC ? A quelles heures les AG se sont-elles terminées ?
Y-a-t'il bien eu concertation des AG décentralisées avant de commencer le tirage au sort ?
La CODEC n'a pas été avertie du tirage au sort de la future CODEC donc n'a pas pu communiquer sur les deux candidatures reçues.

Le secretaire national a communiqué à la CODEC qu'il avait reçu seulement 2 candidatures sans nommer les candidats pour la nouvelle codec. Nous nous demandons si ce sont les mêmes candidatures que celles reçues par la CODEC. Courriel envoyé au secrétaire pour en savoir plus.

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