IDF:Reunion:AG du 2012 10 24

Président de séance : Léguman Présentation de l’ordre du jour : Stéphanie (coordinatrice de section) Secrétaire : Hellmotheria/Mathilde

Modifications du nouveau règlement intérieur par rapport à l’ancien.

Quorum

Problème du quorum qui n’est pas atteint pour le voter, selon l’ancien règlement. Quorum nécessaire : 20% des 196 adhérents de la section IdF, soit 39 adhérents. Plusieurs possibilités pour y répondre : proposition d’accepter un fonctionnement imparfait pendant un laps de temps donné (6 mois par ex) pour avancer en attendant d’y remédier, comme à la commission européenne proposition de voter tout de même, le quorum n’étant pas éloigné (une trentaine de présents dans la salle, plus les procurations) le quorum de 20% qui est un garde-fou pour empêcher de voter à trop peu d’adhérents peut également provoquer un blocage de la section proposition de voter ce soir, et annoncer ensuite la possibilité d’une motion de censure pour revoter si nécessaire proposition de faire valider cette procédure de vote par la CODEC

Objections à voter le règlement intérieur ce soir

• s’il y a modification des règles de fonctionnement, alors il faut nécessairement atteindre le quorum pour qu’elles soient légitimes

proposition de voter par correspondance ou en ligne (mais ces votes doivent être anonymes et nos procédures ne permettent pas cet anonymat)

• pour un vote à distance, il faut de déterminer la date de fin de vote qui serait aussi juridiquement la date d’application du RI, sinon il y aurait un risque de refus par la CODEC

Est décidé en définitive de voter ce soir le nouveau RI (dont le quorum est de 10% des adhérents, atteint ce soir et qui permet la suite des votes), de mettre en place un vote à distance pour valider ce vote, edit: la CODEC dispose de six mois pour invalider la procédure. En l'attente du vote des adhérents et de la décision de la CODEC, les décisions de l'AG s'appliquent.

Rappels des modifications du règlement intérieur

• changement de quorum (on passe de 20% à 10%)
• modalités de révocation des membres de l’équipe élue (coordinateurs, trésoriers, porte-parole) pour motif d’absence uniquement : par un vote de l’équipe à l’unanimité sauf le (la) révoqué(e) ; ou par un vote des adhérents à hauteur de 20%. (Proposition pour prouver l’absence et la non réponse aux appels ou mails répétés d’utiliser le courrier en recommandé avec accusé de réception)

Le vote

Rappel

• sondage pour voter la procédure
• vote du règlement intérieur
• relancer les adhérents de la section par mail
• confirmation ou infirmation du vote par l’ensemble de la section
• procédure validée ou invalidée par la CODEC

Résultat du sondage pour la procédure

2 abstentions, une large majorité de verts – la procédure est acceptée Vote du règlement intérieur : 23 verts, 2 jaunes – le règlement est accepté

Présentation des candidats

coordinateurs : Minos, Piotrr, Stéphanie trésoriers : Franois, Thufir porte-parole : IvanL

Vote des candidats

Vérification de l’urne puis scellement. Vote. Sondage pour savoir s’il faut dépouiller maintenant : verts unanimes

26 bulletins exprimés Coordination (selon la méthode de Schulze) : 1. Stéphanie, 2. Piotrr, 3. Minos – Stéphanie et Piotrr élus Trésorier : Franois élu avec 19 voix, Thufir 7 voix Porte-parole : IvanL élu avec 19 voix, 7 abstentions

Les bulletins dépouillés ont été mis dans une enveloppe (rose) scellée et signée par tous les candidats à l’attention de la CODEC. 75€ ont été récoltés pour la salle (130€ par soirée) et versés au budget de la section, encaissés par Léguman.