Assemblée Générale de Section Locale

PV définitif d'annonce de changement dans l'équipe des responsables de section régionale

(modifier le genre et le nombre selon votre situation)

Suite à la réunion XXXXX (date, lieu, heure de convocation)

Il y eu des changements dans l'équipe de responsables de la section régionale XYZ

L'équipe était constituée de (lister les mandats et les noms et les autres détails pertinents):

Cette équipe/untel était en fin de mandat ou démissionnaire ou n'est plus coordinatrice pour les raisons suivantes... Leur mandat s'est achevé le...

(cas d'un mode de désignation non électif) Une nouvelle équipe a été désignée de la manière suivante: ........ (détails du mode de désignation)

(cas d'un mode de désignation par élection)

Une nouvelle équipe a été élue à l'occasion de cette réunion.

(ci-dessous, effacer les clauses non satisfaites, qui devront apparaître dans le pargraphe suivant "éléments n'ont pas pu être réalisé")

L'élection a fait l'objet d'un appel à candidature public, d'une convocation des membres de la section par ... (préciser: mailing liste, annonce sur le blog...). L'identité, la qualité d'adhérent et de membre de la section des candidats et des votants a été vérifiée L'élection s'est tenue à bulletin secret.

Le quorum était .... (donner le détail du calcul) et il était réuni.

Il y avait XXX adhérent votant dont XXX présnts et XXX représentés (XX procurations, XX par correspondance).

Le mode de scrutin était (par liste, méthode de shulze, uninominal par tour...)

Le règlement intérieur de la section locale prévoit des dispositifs particuliers qui ont été respectés, à savoir: .....................

Les candidat étaient ... Pour leur campagne, en plus des moyens habituels du PP (forum, ML, IRL...), la section leur a permi de/à mis à leur disposition/ ... (s'ils ont eu droit à de la propagande via les annonces de la sections, etc etc.)

Ont été élus: ...... (donner le détail des voix)

Le scrutin était supervisé par XXX (donner les identité des assesseurs) qui conservent les éléments à disposition des adhérents pour contrôle.

Cependant, un certain nombre d'éléments n'ont pas pu être réalisé: L'élection n'a pas fait l'objet d'un appel à candidature public Il n'y avait pas eu de convocation des membres de la section. Le quorum était : .... mais il n'a pas été réuni. L'identité ou la qualité d'adhérent ou de membre de la section des votants n'a pas été vérifiée L'élection ne s'est pas tenue à bulletin secret mais (à) main levée, par mail public, par mail privé, par LQFB... ). Il n'y a pas eu de décompte précis des votants Il n'y a pas eu de décompte précis des voix Il n'y avait pas d'assesseur indépendant (= non sortant ni candidat) Aucun moyen de propagande particulier a été mis à disposition des candidats pour leur campagne

Le règlement intérieur de la section locale prévoit des dispositifs particuliers qui n'ont pas été respectés, à savoir: ........................

Cette élection doit faire l'objet d'un contrôle formel de la part de la codec et les nouveaux élus vont transmettre un compte-rendu détaillé à cette instance. Tout adhérent ou observateur peut transmettre à la codec tous les éléments pertinents en vue de l'exercice de ce contrôle.

En cas de contestation, les recours sont à adresser en premier lieu à....

À l'issue de cette élection, dont les résultats sont définitifs (sous réserve d'un recours), la nouvelle équipe est

Donner les équipe consolidées des mandats modifiés et rappeler les titulaires des mandats non modifiés - coordinatrices, trésorières, chargées d'adhésion, et autres mandats: Nom, prénom, ville, pseudo, e-mail, lien vers la fiche dans l'annuaire du PP.

Leur mandat commence le... pour une durée de... (jusqu'à ce que...). Ils se sont engagés respecter les statuts, le règlement intérieur du Parti Pirate, de la section et à signer la clause de confidentialité.

Ce PV fera l'objet d'une publicité dans le forum et aussi aux endroits suivants: wiki, blog de région, ML de la région... (donner la liste)

Pour les coordinatrices:

En vertu de l'article 14 des statuts, ces coordinatrices observent les actions de la section et sert de relais entre la section et les instances nationales. Elles seront présentes aux réunions de la Coordination Nationale lorsque leur présence est requise par le secrétaire, (sous peine de révocation). En priorité à toute autre responsabilité au sein de sa section, elles se consacrent à l'établissement et au maintien d'un dialogue constructif entre leur section, les instances nationales et les autres sections.

Elles se sont engagées à signer la charte des conseils.

Procès verbal signé par XXX...

Seules les signataires authentifiés comptent: soit en postant dans le forum par leur compte vérifié, soit en signant le PV en PGP avec une clé vérifiée.

Il faut qu'un des co-signataire soit une des co-coordinatrices de l'équipe sortante

Le PV doit être posté dans le forum dans le sous-forum dédié (créer un sous-forum pour ça), soit en direct, soit en PJ.

En cas de PV sous forme de PJ, le post doit être copié sur le modèle de PV version courte:

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PV version courte (annonce qui accompagne le PV si le PV est une pièce jointe))

Suite à la réunion XXXXX (date, lieu, heure de convocation), il y eu des changements dans l'équipe de responsables de la section régionale XYZ La nouvelle équipe a été élue/désignée.

Si c'est une élection: L'élection a eu lieu ... (date, lieu et mode de scrutin)

La nouvelle équipe est

Donner les équipe consolidées de coordinatrices, trésorières, chargées d'adhésion, et autres mandats: Nom, prénom, ville, pseudo, e-mail, lien vers la fiche dans l'annuaire du PP.

Leur mandat commence le... pour une durée de... (jusqu'à ce que...).

Cette élection doit faire l'objet d'un contrôle formel de la part de la codec et les nouveaux élus vont transmettre un compte-rendu détaillé à cette instance. Tout adhérent ou observateur peut transmettre à la codec tous les éléments pertinant en vue de l'exercice de ce contrôle.