CN CR:Reunion du 2013/03/14

CR de la réunion précédente

CR de la réunion suivante

Ordre du jour prévisionnel

Début 20h

• Ouverture de la réunion
• Rappel des infos et décisions effectuées hors séance
• Renouvellement de l'observateur CN du BN
• Rencontre AEI
• Validation RI
• Sections
• AGE
• Communiqué Romain D
• Recrutement
  • Bureau National
• Projets de terrain
  • 404 Democracy not found
  • Calendrier programmatique
  • Groupe PP-EU Programme
  • AG du PPI
• Elections
  • Financement
  • Consultation demliq
  • Candidatures
• Parole aux adhérents / questions des adhérents
• Informations générales

fin 23h10

Guide de lecture

Vous avez la liste des accronymes utilisés par le PP à l'url suivante: http://wiki.partipirate.org/wiki/Acronymes

Réunion de la Coordination Nationale du 14 mars 2013

Feuille de présence

Absents

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur : Sophia J
  • Parti Pirate Alsace Coordinateur : Neeko, Alda
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : HFaivreAntigone|
  • Parti Pirate Champagne-Ardenne Coordinateur : Vacant
  • Parti Pirate Franche Comté: Menweg , Alucarde
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur : Deaf
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Piotrr
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur : Polo
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur : Dworkin
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur : Valentin
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :
  • Parti Pirate PACA Coordinateur : Lechoch
  • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur : Clemencee
  • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs : Pivert
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs : Zii,
• Secrétaires de la Coordination Nationale
• Excusés :

Présents

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur : Tyir
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur :
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur : Ferny
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate Champagne-Ardenne Coordinateur :
  • Parti Pirate Franche Comté:
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : marou
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur :
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Farlistener
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : YannDutch
  • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate PACA Coordinateur :
  • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur : Clemencee
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs : Thamior
• Secrétaires de la Coordination Nationale
  • Jesse assisté de Stephanie
• Procurations :
  • deaf -> YannDutch
  • Dworkin --> Thamior
  • Antigone --> Clemencee
• Membres du Bureau National :

Jesse assisté de Stephanie

• Visiteurs :
  • Ne_ko
  • Nordine

Ouverture de la réunion

Ouverture de la séance à 20h06 par

Présidents de séance

Ferny

Secrétaires de séance

Jesse Stephanie

Ordre du jour

Début 20h

• Ouverture de la réunion
• Rappel des infos et décisions effectuées hors séance
• Renouvellement de l'observateur CN du BN
• Rencontre AEI
• Validation RI
• Sections
• AGE
• Communiqué Romain D
• Recrutement
  • Bureau National
• Projets de terrain
  • 404 Democracy not found
  • Calendrier programmatique
  • Groupe PP-EU Programme
  • AG du PPI
• Elections
  • Financement
  • Consultation demliq
  • Candidatures
• Parole aux adhérents / questions des adhérents
• Informations générales

fin 23h10

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par les secrétaires de la CN. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifier dans le Pad suivant: https://coco.pad.partipirate.org/DoleancesCoco Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprises, les membres de la Coordination Nationale peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion. Jesse, en tant que secrétaire de la CN déclare que : L'article 11.1 des statuts précise que le quorum de la Coordination Nationale est du tiers de ses membres plus un. « Le quorum de la Coordination Nationale est de 6 membres à ce jour et pour que ses décisions soient valides. La présente réunion s'est ouverte en présence de 9 membres de la Coordination Nationale et 1 représentent le Bureau National. Il y avait 3 procurations à déclarer. Cette séance est conforme aux dispositions règlementaires et peut rendre des décisions valides. La séance est donc ouverte. »

Motion  :

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le Quorum est atteint.

POUR : LR(Thamior pour Dworkin), RA(Thamior) Aquitaine (Ferny), NPdC (YannDutch) PdL (Clemencee), BzH (Antigone) HN (YannDutch), IDF (marou) CONTRE : NSPP :

la motion est adoptée

Approbation du précédent CR

On ne vote que s'il y a des objections. http://forum.partipirate.org/coord-nationale/reunion-fevrier-2013-t10188.html

• Dante: résolution condamnant le sexisme dont RD a fait preuve dans ses propos RD et le sexisme en général en rappelant les valeurs du PP

Ce point sera abordé pendant la réunion.

Rappel des infos et décisions effectuées hors séance

Financement des campagnes officielles

Motion  : Financement campagne officielle

La CN valide la dépense de 2310.45€ TTC pour le paiement des bulletins et circulaires de la législative partielle de la 2éme circonscription de l'Oise, qui devra être adressée et prise en charge exclusivement par le Parti Pirate. Clemage fera envoyer la facture à l'alias du Bureau National : <bureau@partipirate.org>.

POUR : IDF (marou), RA (Thamior), PACA (Lechoch), MidiPy (Farlistener), NPdC (YannDutch), Aquitaine (Ferny) CONTRE : PdL (Clemencee) (consigne de la section : impérativement demander à minima participation de 50% du candidat/bénéficiaire) NSPP : BzH (Antigone) - pas de consigne

la motion est adoptée

Sections

Horaire prévisionnel: 20h20

Nouveau coordinateur pour la section Réunion

La réunion a un nouveau coordinateur : Polo https://wiki.partipirate.org/images/d/db/2013-02-17.pdf Petite erreur sur le CR : modification à faire concernant le trésorier et le chargé d'adhésion (il est noté : "Délibération pas d'opposition à la nomination de Mekhalleh comme coordinateur") En fait Mekhalleh est chargé d'adhésions ERRATUM : copie colle malencontreux

Motion  :

La CN valide la nomination de Polo sous couvert d'annulation d'acceptation/validation par la CODEC.

POUR : LR(Thamior pour Dworkin), RA(Thamior), Aquitaine (Ferny), IDF(marou), NPdC (YannDutch), Polopirate974 CONTRE : PdL (Clemencee) (-> absence de certitude quant à la conformité du RI Réunion avec le RI du PP sur la validité de la procédure de nomination) NSPP : BzH (Antigone), HN (YannDutch)

la motion est adoptée

Renouvellement de l'observateur CN du BN

Horaire prévisionnel: 20h25 Le BN n'a plus d'observateur de la CN, il faudrait en renommer un le plus vite possible afin de ne pas bloquer le BN

Motion  :

La CN désigne Ferny comme observateurs CN du BN, et Clemencee comme suppléante. Ils sont chargés de représenter la CN lors des réunions du bureau.

POUR : LR(Thamior pour Dworkin), RA(Thamior) NPdC (YannDutch), HN (YannDutch), IDF (marou), MidiPy (Farlistener) CONTRE : NSPP : PdL (Clemencee), BzH (Antigone via Clemencee) (en l'absence de consigne et étant concernée), Aquitaine (Ferny)

la motion est adoptée

Réunion avec AEI

Horaire prévisionnel: 20h30

Maxime fait les présentations Patrice Miran n'a pu se connecter sur le pad et Valérie .. est présente sur Mumble. L'AEI souhaiterait évaluer les possibilités d'alliances après un premier contact positif aux universités d'été. L'AEI a obtenu une subvention européenne et propose dans ce cadre d'une alliance. Clemencee donne le retour de sa section locale qui est négatif. Pierre demande à Valérie si leur carte des candidatures est définie. Valérie précise que toutes les circos européennes, aux municipales, Vances, Décines dans le 69, d'autres dans le 06 et peut-être Asnières en région parisienne.

Thamior (section Rhône-Alpes) souhaiterait organiser une rencontre dans la région. Valérie s'occupe de monter cette candidature et cherche des représentants sur place. Elle a un premier contact avec l'association carton rouge.

Pierre évoque l'outre mer. AEI n'y a pas de représentants et pourrait y soutenir le PP. Pour Aquitaine, même situtation à priori.

Clemencee demande si AEI a travaillé sur un document qui présenterait cette possibilité de plateforme commune. Valérie propose d'en faire l'un des objets de la rencontre locale en RA. Marou avait présenté le Parti Pirate à l'université d'été d'AEI. Le AEI a repris contact récemment parce que le MEI a contacté notre candidat dans l'Oise, avec un montage principalement financier. Patrice a contacté le PP pour proposer la même offre et mettre en garde vis à vis du MEI, dont le leader Antoine Waechter est soutenu par le PS et les Verts. Un système équivalent a été dernièrement reproposé dans le cadre des Français de l'étranger.

Le MEI est l'un des partis fondateurs de l'alliance. L'alliance d'Antoine Waechter aux vert a été vécu comme un renoncement, mais il n'y a pas de problème de fond entre le MEI et l'AEI. Clemencee interroge la liste des noms déposés au nom de l'alliance, dont « La Droite républicaine » et « Union Droite Républicaine ».

Valérie signale que AEI n'était pas un parti jusqu'à dernièrement et se renseignera sur cette liste de noms déposés. Sur le financement des partis, AEI a obtenu le sien sous le nom de la France en action. Le MEI n'a pas eu suffisament de circonscriptions pour prétendre au financement.

Pierre interroge Valérie sur la position de l'AEI sur l'utilisation du tirage au sort comme alternative aux élections. Valérie répond qu'AEI propose la supression du Sénat et son remplacement par une chambre de représentants tirés au sort.

En interne, il y a un bureau politique composé de 12 membres, dont la plupart ne sont pas politiques, et peinent à entrer en politique. On y rentre pour l'instant principalement par cooptation. Marou s'étonne d'avoir quand même compté un grand nombre de candidats AEI aux dernières élections. Valérie distingue les élections municipales et législatives où l'engagement est moins compliqué. Certains sympathisants et adhérents AEI ont aprécié la rencontre de cet été et se sont dit prêt à adhérer au PP. Marou questionne l'utilisation du financement publique et la pratique de la transparence à AEI. AEI espère obtenir 250k€ chaque année. Concernant les listes qui auront été montées, l'argent servira à recruter un permanent à mi-temps à partir de Juillet (un par ville avec un candidat, et qui ne pourra pas être le candidat) qui s'occupera d'organiser la campagne et suivre la liste. Chaque ville sera chargée de ce recrutement. Un budget financera affiches bulletins et site internet.

Marou demande sur quel type d'alliance, quels points, quelles élections, quels échanges, le protocole peut être conçu. Valérie suggère en premier lieu la possibilité de monter des listes communes. Patrice a proposé de partager le financement, notamment sur les législatives partielles, Valérie apportera des précisions lors de la prochaine rencontre. Pour les élections européennes on peut également imaginer des listes communes. Le financement public d'AEI lui permettre de financer des listes, tout est envisageable. Pierre souhaitera savoir si nous pouvons accéder à un compte rendu des réunions qui ont amené cette réflexion. Valérie nous remercie de l'accueil et reviendra vite vers Thamior. Pierre: pour ou contre une 6e république?

Valérie: Oui Valérie quitte la réunion. Clemencee rappelle un travail de documentation qu'elle a effectué avec Solarus au sujet d'une possible accointance de AEI avec des mouvements sectaires. Elle mentionne également un témoignage de ce qu'il y aurait des personnes à AEI exerçant la politique à temps plein en arrêtant leur activité et se mettant en retrait de la vie civile pour une vie militante à temps plein en vivant du RSA. Pierre rappelle la présomption d'innocence et qu'il y a des individus extrêmement riches qui arrêtent leur activité économique pour faire de la politique. Beaucoup d'entre eux se retrouvent dans des cercles restreints et fermés, dont on ne peut écarter qu'il s'agit de sectes !

Maxime explique que si des personnes abandonnent leur vie active et privée pour se consacrer à un groupe, cela peut être dangereux pour elles et que c'est une caractéristique de mouvement sectaire. Il faut regarder plus en détail ce qu'il en est au-delà de ce qu'ils nous en diront pour évaluer le risque associé. Pierre trouve étonnant qu'on puisse se méfier de ce type de profils plus que d'autres. Marou précise que ce qui est préoccupant c'est le fait d'abandonner sa vie privée et active, le fait d'être au RSA en est une conséquence mais pas un facteur d'inquiétude sans cela.

Stéphanie indique que le temps de parole est largement dépassé et invite tout le monde à reprendre plus tard.

Thamior indique qu'il poursuit le contact et nous tiendra au courant, et signale qu'il y a eu également l'affaire d'un pirate allemand qui a été accusé de vivre des allocations chômage en Allemagne alors qu'il ne cherchait pas effectivement de travail puisqu'il se consacrait à temps plein à la politique.

Validation RI

Horaire prévisionnel: 21h00 Toutes les informations nécessaires n'étant pas encore disponibles, la validation de la version pdf du règlement intérieur est reportée à une prochaine analyse.

AGE

Horaire prévisionnel: 21h15 27 Avril 2013 à Rennes Toutes les infos ici : http://forum.partipirate.org/age-2013-f357/ Pour aider c'est ici : https://ppbzh.pad.partipirate.org/80

Dates

Voici les discussions abordées par le BN concernant l'organisation de l'AGE : http://wiki.partipirate.org/wiki/BN:Compte-rendu_de_la_r%C3%A9union_du_Bureau_National_du_05_mars_2013#Assembl.C3.A9e_G.C3.A9n.C3.A9rale_Extraordinaire_.22Codec.22

Nous demandons :

• A la Codec et CN de définir la date de fin du dépôt des candidatures --> 6 avril
• A la Codec et CN de définir la date de fin des dépôts de propositions d'amendements programmes / statuts (et les critères d'acceptations) ainsi que leur 10 soutiens nécessaires --> 6 Avril
• Nous incitons la CN à finaliser l'OdJ le samedi 6 avril au soir pour laisser le temps : aux SN de finaliser la convocation et aux adhérents de faire campagne pour leurs propositions (le vote par correspondance sera probablement massif, d'où l'intérêt de laisser le maximum de temps)

Stephanie : La comm est déjà partie avec cette date partout.

Motion  : Date candidature Codec

La CN valide la date du 6 avril pour le dépôt final des candidatures CODEC, des amendements et de la définition de l'ODJ.

POUR : LR(Thamior pour Dworkin), RA(Thamior), Aquitaine (Ferny),Polopirate974 CONTRE : NSPP :

la motion est adoptée

Documents à produire

Il reste à écrire et rassembler :

• Les amendements aux statuts/RI : https://redmine.partipirate.org/issues/784
• Les amendements au programme : https://redmine.partipirate.org/issues/783
• La convocation : https://redmine.partipirate.org/issues/845

Jesse a envoyé un mail sur la ML rédacteurs pour recruter des volontaires sur ces tickets. Il semble que les accès Redmine posent des problèmes. Les forums et autres pages wiki sont pretes à acceuillir des amendements, certains ont déjà commencé. http://forum.partipirate.org/age-2013-f357/ http://wiki.partipirate.org/wiki/AGE_2013/Propositions_d%E2%80%99amendements_au_programme http://wiki.partipirate.org/wiki/Age_2013/Propositions_d%E2%80%99amendements_aux_statuts_et_RI Il devient urgent de s'occuper des tickets 784 et 783 concernant l'ajout des amendements provenants de la CN et de LQFB. C'est le moment de remplir le livret, et il s'agit de relayer le message dans les sections. Clemencee s'occupera du catalogue des semences d'ici l'AG.

Communiqué Romain D

Horaire prévisionnel: 21h25 Certaines personnes de la CN ont souhaité relancer pour faire un communiqué officiel. Ferny suggère que la Twittosphère a laissé passer l'affaire et qu'il ne serait sans doute pas opportun de réveiller ce sujet. Thamior répond qu'il constate toujours beaucoup d'activité sur le sujet, dans les milieux féministes. Thamior suggère d'attendre le traitement de la Codec. Pierre fait remarquer qu'il y a une fenêtre de communication et qu'il s'agit d'un choix politique à prendre par la CN. Thamior pense qu'il faut travailler le programme. Pierre propose une mesure symbolique: conjuguer les adjectifs au féminin par défaut. Thamior pense qu'il vaut mieux travailler les propositions dans le cadre d'amendements portés et présentés aux adhérents. Marou se désole qu'Alda n'ait pas avancé sur le dossier. Il veut bien se charger de mettre en forme le dossier pour la CODEC, mais quelqu'un doit se charger de réunir les éléments à charge. Le temps est avec nous et nous pouvons le prendre pour faire un travail de fond sur le programme, pour produire et présenter de nouveaux amendements sur ce sujet, s'il n'est pas déjà clair que le PP soutient l'égalité. https://pad.partipirate.org/m5XYTzZzV4 Il est demandé si quelqu'un veut faire un communiqué. Personne ne se manifeste. Alda sera relancé par Stephanie.

RH

Horaire prévisionnel: 21h35

Bureau National

Recrutement

Tout est listé ici : https://redmine.partipirate.org/issues/863 Le mail à envoyer ce soir est ici : https://bureau.pad.partipirate.org/recrutement-bureau Il reste à décider de qui reçoit les candidatures ? Marou propose que la ML CN les recoive directement et qu'une réunion soit organisée. Stéphanie rajoute que les membres du BN.AFK Il serait intelligent de prévoir dès le début que les candidats puissent être entretenus par les personnes en poste et retourne un avis à la CN. Ca pourra être "coordonné" par cette personne. Ensuite, on laisse combien de temps? On clôt quand? (7 jours mini entre les 2 selon le RI) On choisit quand?

Motion  : Modalités candidature Bureau

La CN recevra les candidatures par le biais des secrétaires qui, avec les membres du bureau, organiseront les éventuels "entretiens". Le candidatures sont ouvertes jusqu'au 28/03/13 à 23h59. La CN convoquera les candidats à une réunion mumble du 03/04/13 La décision sera alors donnée par la CN le 08/04/13

POUR : LR(Thamior pour Dworkin), RA(Thamior), Aquitaine (Ferny), MidiPy (Farlistener) NPdC (YannDutch), HN (YannDutch), PdL (Clemencee), IDF (marou), Polopirate974 CONTRE : NSPP : BzH (Antigone via Clemencee)

la motion est adoptée

Projets de terrain

Horaire prévisionnel: 21h45

404 Democracy not found

• Pad National: https://idf.pad.partipirate.org/error404

• Pad section Bretagne: https://ppbzh.pad.partipirate.org/81

• Sur le forum: http://forum.partipirate.org/projets/error-404-democracy-not-found-t9847.html

Email du secrétariat national: Pour informations, le BN a décidé de débloquer un budget total de 600€ pour servir à subvention des actions dans le cadre de la journée Democracy Not Found du 4 avril. Les SL ont jusqu'au 14 mars pour soumettre des projets aux SN. Selon la qualité des projets, nous tâcherons de répartir judicieusement ce budget. Nous privilégierons ce qui donnera le plus de visibilité à cette journée mais c'est aussi l'occasion de soutenir les SL qui ont de mal à s'implanter et d'investir dans l'achat de matériels pour les SL (piratebox ?).

A priori nous ne financerons aucune action en totalité (600€, ça part vite). N'hésitez pas non plus à proposer de piloter des actions profitant à l'ensemble des SL (sur internet, achat de tracts, stickers...).

Mistral OZ Parti Pirate - Co Secrétaire National

Calendrier programmatique

Pour rappel toutes les infos sont ici  : https://redmine.partipirate.org/issues/781 Une motion a été proposée hors réunion mais n'a eu que peu de retours... https://redmine.partipirate.org/boards/6/topics/16 Motion : La CN valide la proposition d'IDF pour mettre en place un calendrier programatique. Tous les mois jusqu'a la fin de l'année, un sujet sera traité de maniere construite et organisée par une team d'adhérents volontaires constitués d'animateurs de débat, de modérateurs, de synthétiseurs ect... Le programme est le suivant :

Mois 1 : Education et culture M2 : Société, liberté et surveillance M3 : Ecologie et gouvernance M4 : Partage brevet et droit d'auteur M5 : Economie,entreprise et citoyen M6 : Principe et tuyauterie démocratique

Le déroulement sera le suivant pour chaque thème : 1 --> Semaine 1 Récupérer ce qu'il y a dans le programme et les mesures compatibles segmenter en plusieurs sujet et notament selon les trois mode de la parole politique

2 --> Tout au long du mois Animation du débat pour enrichir les sujets segmentés. lien avec la société civile. Ouvrir un espace de visibilité pour centraliser les évènements. Ajouter à chaque propos les deux tags: parole politique (valeur, analyse, mesures: ces dernières peuvent être additionées d'un tag géographique, et préocupation pirate)

3 --> Derniere semaine Synthèse des expressions

4 --> Début du mois suivant pour au moins 1 mois Rédaction de textes consensuels ou des propositions contradictoires, soumission sur LQFB, amélioriation des textes au fur et à mesure de la consultation puis vote.

marou signale que les autres Partis Pirates européens ont dressé une liste de thèmes et ont une approche différente, voir <http://wiki.partipirate.org/wiki/CN_CR:R%C3%A9union_du_14/02/2013#D.C3.A9marches_avant_les_prochains_congr.C3.A8s>, et demande à ce que la structure de cette team soit définie et surtout que l'on délimite les responsabilités qui lui seront confiées.

Pierre reformule sa proposition de démarrer par le thème 6 (principe et tuyauterie démocratique) ce qui aurait une synergie avec le projet 404 Democracy not found.

La CN invite tous les pirates qui le souhaitent à rejoindre l'équipe initiée en IDF pour porter ce projet au niveau national.

Groupe PP-EU Programme

Marou : J'ai pris un billet pour Zagreb ce week-end (groupe PP-EU Programme, comme à Rome en novembre), et personne d'autre n'était dispo (Alix y pensait à un moment mais ne peut finalement pas). J'aimerais être délégué officiel, sachant qu'il y a peu (voire pas) de décisions prises à proprement parler, ce sont surtout des réunions de travail. Farlistener demande pourquoi les réunions du PPEU se font uniquement en IRL. Maxime lui répond que le travail est beaucoup plus efficace et que les tentatives Mumble avaient relativement échoué.

Motion  : Marou représentant officiel à Zagreb

La CN mandate Marou pour assister à la réunion programme du PP-EU à Zagreb en Croatie. Il lui est demandé de penser à produire un CR de cette réunion.

POUR : Aquitaine (Ferny), NPdC (YannDutch), Polopirate974 CONTRE : NSPP : MidiPy (Farlistener), PdL (Clemencee), BzH (Antigone) - > coordinatrices membres de l'équipe internationale, n'ayant pas eu le temps de consulter leurs SL sur la question. HN (YannDutch), IDF (marou) -> conflit d'intérêt

la motion est adoptée

AG du PPI le 21 avril 2013

Sinon, il va falloir rapidement prendre des dispositions pour l'AG du PPI à Kazan en avril, pour des questions de visa. Personnellement, ça va faire un peu trop lourd financièrement, j'aurais du mal à m'y rendre sans l'aide du PP (il faut compter dans les 500€ l'A/R en avion, plus le logement sur place, le visa, etc.). Il faudrait donc décider si on veut y envoyer quelqu'un, si le PP est prêt à débloquer des fonds pour cela, et sinon ce qu'on fait. Pour info, il y a moyen de participer à distance, et le PP-Belge et le cabinet d'Amelia proposent de réunir tous les intéressés dans une salle à Bruxelles : ça donne un bon plan B (moins cher, plus proche, etc.) À l'AG du PPI seront principalement votées les questions d'adhésions de nouveaux membres au PPI, d'amendements aux statuts (avec un risque de frictions/clash à cause du cas de la Catalogne), et de renouvellement des instances (Board - Bureau, Court of Arbitration - en gros leur Codec, lay auditors - en gros ceux qui contrôlent les comptes), qui doivent être soutenus par un ou plusieurs PP membres du PPI (l'an dernier par exemple on avait soutenu Lola Voronina, entre autres). On n'a pas de décision urgente à prendre sur ces points (à part les amendements aux statuts qui doivent être rédigés et soumis bientôt et où je proposerais bien de présenter ceux de la dernière fois qui n'avaient pas pu être votés faute de temps), mais ça viendra rapidement. Pour info, les amendements non votés la dernière fois sont :

• Enquêteurs pour la CoA (idem que nos enquêteurs CODEC) :

http://wiki.pp-international.net/PPI_Conference_2013/Statutes_Amendments#SAP-11

• Promotion et soutien des Droits de l'Homme et des Libertés

Fondamentales (permet de sanctionner un officiel qui les enfreindrait) : http://wiki.pp-international.net/PPI_Conference_2013/Statutes_Amendments#SAP-8

• Défense de la vie privée et de la transparence des institutions

publiques (traduction du point 11 de notre Charte de Principes) : http://wiki.pp-international.net/PPI_Conference_2013/Statutes_Amendments#SAP-9 J'aimerais rajouter un amendement général pour passer l'ensemble des statuts en vigueur et des amendements soumis au vote au genre "neutre" plutôt que masculin, ce qui est possible en anglais.

Motion  : Financement voyage de Marou à l'AG du PPI

La CN propose ces 5 financements du trajet qui sera adopté sous reserve de validation des trésoriers pour envoyer Marou comme correspondant officiel du PP (ce serait donc le PP qui paierait directement) :

• Option A: Le PP finance le déplacement sur place d'une personne pour un budget de maximum de 550€ (paiement direct des billets d'avion)
• Option B: Le PP finance la moitié du déplacement soit maximum 250€
• Option C: Le PP finance le plan B à Bruxelles soit 150 €
• Option D: Le PP ne finance pas

Option A : RA (Thamior), Aquitaine (Ferny), Polo (Réunion), NPdC (YannDutch) Option B : PdL (Clemencee) mandat impératif Option C : Option D : MidiPy (Farlistener) NSPP : HN (YannDutch), LR(Thamior pour Dworkin), IDF (marou) -> conflit d'intérêt, BzH (Antigone)

L'Option A est retenue

Elections

Horaire prévisionnel: 22h20

Legislatives partielles

Circonscription Amérique du nord

Aloxe : Circonscription 1 (USA, Canada): Nous avions un candidat en juin mais il a été déclaré inéligible pour cause de non dépot des comptes. Nous avons fait un appel à candidature qui a bien marché. Une équipe est constituée avec une ancienne candidate sur Paris et l'ancien candidat dans la circo pour aider. L'équipe expat est actuellement en sommeil et l'équipe élections suit ce qu'il s'y passe grace à moi. Pour bien faire il faudrait annoncer notre candidature la semaine prochaine. Comment voulez-vous investir les candidats ? Candidate : Véronique Vermorel Supl : Mathieu Chambefort

Motion  : Validation Circonscription Amérique du nord

La CN valide la candidature de Véronique Vermorel et de son suppléant Mathieu Chambefort pour les législatives partielles de la premiere circonscription des Français de l'étranger (USA, Amérique du nord).

POUR : LR(Thamior pour Dworkin), RA(Thamior), IDF (marou), NPdC (YannDutch) Aquitaine (Ferny), Polopirate974 CONTRE : NSPP : BzH (Antigone) - pas de consigne, PdL (Clemencee), HN (YannDutch)

la motion est adoptée

Circonscription Europe du sud

Aloxe: Circonscription 8 (Italia, Grèce, Israël, Chypre, Malte) : Circo sans candidat pirate en juin, personne dans la région n'a encore répondu à l'appel. Nous ne sommes pas présent au sein de grosses communautés fr de l'étranger (Italie et Israël) et le plus dur est d'amorcer la pompe. Les français de l'étranger n'aiment pas les parachutés parce que leurs problèmes sont spécifiques mais il faut amorcer la pompe pour avoir du répondant dans la région. Ce serait donc bien d'y envoyer des candidat(1)s non résidents sur une campagne à 0 euros qui assurerait un minimum de présence médiatique. Candidat : Alix Guillard Supl: Carole Fabre

Motion  :

La CN valide la candidature de Alix Guillard et de sa suppléante Carole Fabre pour les législatives partielles de la huitieme circonscription des Français de l'etranger.

POUR : LR(Thamior pour Dworkin), RA(Thamior), PdL (Clemencee), IDF (marou), Aquitaine (Ferny), MidiPy (Farlistener), NPdC (YannDutch), Polo (Réunion)] CONTRE : NSPP : BzH (Antigone) - pas de consigne, HN (YannDutch)

la motion est adoptée

Consultation demliq

https://redmine.partipirate.org/issues/776 A la réunion précédente, il a été décidé que les questions listées dans le pad : https://coco.pad.partipirate.org/preparationElection Qui va s'occuper du découpage des initiatives et de les soumetttre? Ne serait-il pas de bon ton de créer carrément un domaine "élections" dans la partie nationale de LQFB? Maxime propose plutôt : "stratégies politiques" Maxime s'était proposé pour le découpage dans un premier temps, et souhaite que la coordination relise son travail avant de l'envoyer.

Candidatures à la candidature

Mail de candidature écrit par l'équipe élection : https://pad.partipirate.org/w42BmZNFbM A voter par la CN : - Date du lancement de l'appel à la candidature (la team élection proposant ASAP) - Recrutement groupé ou non des candidats aux européennes et municipales - Qui recoit les candidatures? Marou propose de s'inspirer de la page pique-nique permettant aux pirates de la même région de se retrouver, redirigés vers leur section si elle existe et invités à la créer sinon. Lien vers la dernière révision: http://forum.partipirate.org/wiki/piquenique?rev=1315132412 La ML candidats doit être nettoyée des données des précédentes législatives et réutilisée. Il doit être ajouté dans le mail que si la personne postule, elle sera automatiquement inscrite à la ML candidats.

Parole aux adhérents / questions des adhérents

Horaire prévisionnel: 22h55

Demission d'Alda

Stephanie : Alda m'a annoncé le 8 qu'il poserait sous peu sa demission à la CN. Ca n'a pas été fait. Il a aussi promis se charger de porter à la CODEC le dossier de Romain D. . Il a aussi annoncé publiquement sur le web qu'il quittait le PP. Et depuis ce jour il a vraisemblablement répondu qu'à un mail et mis à jour un ticket. S'il ne pose pas sa démission, il en reste démissionnaire. Je viens de le relancer aujourd'hui. Peut-on acter son départ?

Motion  : Démission Alda

* Option A: Relance Alda afin qu'il pose sa démission en bonne et dûe forme

• Option B: Acte immédiatement le statut démissionnaire d'Alda
• Option C: Charge Thamior de contacter la section Alsace pour leur demander de faire un point sur leur coordinateur.
• Option D: On attend la démission d'Alda

Option A : Option B : Option C : IDF (marou), PdL (Clemencee) BzH (Antigone) ,Aquitaine (Ferny), LR(Thamior pour Dworkin), RA(Thamior), Polo (Réunion), NPdC (YannDutch) Option D : MidiPy (Farlistener) NSPP : HN (YannDutch)

L'Option C est retenue

Informations générales

Horaire prévisionnel: 23h

Retour parlements et citoyens

A la CN pour information et avis,

J'ai préparé un article de blog pour parler de l'initiative de Bruno Le Maire "". Afin de pouvoir alimenter cet article, j'aimerais que le Parti Pirate prenne position à l'aide du compte du Parti Pirate créé sur cette plateforme. J'ai pré-rédigé sur un pad les propositions que je propose de soutenir : https://pad.partipirate.org/pagOxsesFg Je vous demande donc de me relire, éventuellement me corriger et puis de publier ça sur la plateforme. C'est le programme officiel du Parti Pirate donc pas besoin de débattre des plombes mais le choix des mots est important car ça sera certainement repris dans les CP de P&C et surtout ça sera lu par le député (bon il est pas Pirate, mais il a quelques moyens d'action).

Par la suite :

• Etape 1 : je vais publier une tribune sur le site du PP pour faire valoir les initiatives connexes qui font aussi parti de notre programme mais qui ont été proposés par d'autres
• Etape 2 : j'inviterais les adhérents à soutenir sur le forum, discussions et twitter
• Etape 3 : Nous serons probablement en tête (si on joue bien) pour participer au débat avec le député et les autres citoyens (débat en physique)

A noter que pour avoir tâté le terrain en SL, sur mumble etc, les adhérents sont globalement curieux de l'initiatives et voient ça d'un bon oeil.

Mistral OZ

Motion  : Retour parlement et citoyens

Diffère la réponse de la Coordination Nationale, le temps d'organiser des consultations à l'échelle des sections locales.

POUR : Aquitaine (Ferny), NPdC (YannDutch), IDF(marou), Polo(Réunion), PdL (Clemencee), LR(Thamior pour Dworkin), RA(Thamior) CONTRE : NSPP : BzH (Antigone via Clemencee), HN (YannDutch), MidiPy (Farlistener)

la motion est adoptée

CODEC temporaire

Habemus codec. La Codec a été elue. Les candidats se sont déclarés ici : http://forum.partipirate.org/ile-tortue/appel-candidature-une-codec-temporaire-age-t10044.html Les candidats ont été listé dans cet ordre (alphabétique) : Dworkin Kafim Maissonier Maelgar Stéphanie G. Le tirage au sort a eu lieu en présence de 5 autres personnes. clemage Jeey Larose75 Sophia Starmate J'ai transmis la liste à clemage, Sophia et Starmate, qui pouvaient donc vérifier le tirage avec moi. Jeey et Larose, ne disposant pas de la liste ont tiré trois numéros, le 2, le 4 et le 5. Les candidats tirés au sort pour la codec temporaire sont donc : Kafim, Maelgar et Stéphanie G. Félicitation à eux. Cordialement. Solarus. Fin de la réunion: 00:09

Prochaine réunion

Fin Prévisionelle : 23h10 le 28/03/2013: https://coco.piratenpad.de/cr-28-03-13