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- …proust)</li><li style="margin-bottom: 0.1em;">11.05.2016 Reformation de la section locale en Pays de Loire.</li><li style="margin-bottom: 0.1em;">18.04.2016… …bottom: 0.1em;">Marches des fiertés : 1965,07 € (dont participation par le section IDF de 165,07 €)</li><li style="margin-bottom: 0.1em;">Brunch Législativ372 Kio (51 765 mots) - 5 février 2017 à 15:28
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- …plusieurs autres décisions de modération ou pour apaiser le débat.</p> <p>Section 5 : Des actions de modération relevant des pouvoirs exclusifs du Conseil d105 Kio (15 899 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
- …ils fonctionnent.</p> <h2 id="section5dufonctionnementduconseiltechnique">Section 5 : Du fonctionnement du Conseil Technique</h2> <p><strong>Article 5-1</str88 Kio (12 311 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
- |Proposal=Introduce the new section |Proposal=Introduce the new section69 Kio (11 241 mots) - 27 mars 2015 à 14:21
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- |utopie=Réponse aux points soulevés dans la section dystopic : Les remarques me semblent justes. Elles ont été prises en comp …s que les électeurs français, sous réserve des dispositions de la présente section. »118 Kio (18 818 mots) - 22 juin 2016 à 08:09
- …s que les électeurs français, sous réserve des dispositions de la présente section. »</li><li style="margin-bottom: 0.1em;">Art.2 : « Sont en …assisté adresse à la commission régionale de contrôle prévue à la présente section un rapport exposant les conditions du décès. A ce rapport sont annexés l202 Kio (29 072 mots) - 6 juillet 2016 à 09:29
- …s que les électeurs français, sous réserve des dispositions de la présente section. »</li><li style="margin-bottom: 0.1em;">Art.2 : « Sont en …assisté adresse à la commission régionale de contrôle prévue à la présente section un rapport exposant les conditions du décès. A ce rapport sont annexés l216 Kio (31 422 mots) - 14 juillet 2016 à 11:44
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