CN CR:Reunion du 2012-12-20

CR de la réunion précédente

CR de la réunion suivante

Guide de lecture

Vous avez la liste des accronymes utilisés par le PP à l'url suivante: http://wiki.partipirate.org/wiki/Acronymes

Réunion de la Coordination Nationale du 20 décembre 2012

Feuille de présence

Absents

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Alsace Coordinateur : Alda Neeko
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur : Ferny
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : Marie Cécile
  • Parti Pirate Champagne-Ardenne Coordinateur : Vacant
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur :
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur :
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur : Dworkin
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Electron.Ice
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :
  • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs : Pivert Maitre Kahrré
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs : Zii
• Secrétaires de la Coordination Nationale
• Excusés :

Présents

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur : Procuration
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : Mistral
  • Parti Pirate Champagne-Ardenne Coordinateur :
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur : Deaf
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Stephanie Piotrr
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur : Pierre
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur : Valentin
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Farlistener
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : Yanndutch
  • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs : Thamior
• Secrétaires de la Coordination Nationale
  • Aegir
  • Jesse
• Procurations :
  • Avant son arrivée, Deaf -> Dworkin, sinon à Zii, sinon à Piotrr.
  • Alsace (Alda) --> Lorraine (Valentin) --> Midi-py (Farlistener)
  • Falisterner -> ProgVal puis Stephanie
  • Ferny -> Farlistener (23h40)
• Membres du Bureau National :
  • Mistral
  • crystof
• Visiteurs :
  • MindHack
  • mrNatural

Ouverture de la réunion

Ouverture de la séance à 20:20 par Farlistener

Présidents de séance

• Farlistener (au début)
• puis Piotrr

Secrétaires de séance

• Jesse

Ordre du jour

Début 20h45

• RH - 20mn --> 20h45
• Validation CR 23/11 - 10mn --> 21h15
• Dossiers Codec - 20mn --> 21h25
• Consolidation des statuts et du programme - 10mn --> 21h45
• Limites de procurations - 5mn --> 21h55
• Mediations - 15mn --> 22h10
• Calendrier - 10mn --> 22h35
• Dossiers sections - 10mn --> 22h45
• Elections - 10 mn --> 22h55

Dernière minute

Le parti pirate UK a été sommé de fermer son proxy TPB et les PPs argentin et luxembourgeois en ont ouvert un en représail.

http://falkvinge.net/2012/12/20/as-uk-pirate-party-takes-down-pirate-bay-proxy-two-other-pirate-parties-bring-new-ones-up/

MindHack (les lundis opinions) consulte la CN sur l'opportunité d'en faire autant.

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par les secrétaires de la CN. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifier dans le Pad suivant: https://coco.pad.partipirate.org/DoleancesCoco Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprises, les membres de la Coordination Nationale peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion. (...), en tant que secrétaire de la CN déclare que : « Le quorum de la Coordination Nationale est de 5 sections à ce jour et pour que ses décisions soient valides. La présente réunion s'est ouverte en présence de 7 sections de la Coordination Nationale et 2 personnes représentent le Bureau National. Il y avait 2 procurations à déclarer. Cette séance est conforme aux dispositions règlementaires et peut rendre des décisions valides. La séance est donc ouverte. »

Motion 1 :

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le Quorum est atteint

POUR : MidiPy (Farlistener), Alsace (Farlistener), IDF (Piotrr), NPdC (YannDutch), RA (Thamior), La Réunion (Pierre) CONTRE : NSPP : Aucun

La motion 1 emporte la majorité.

Validation d'un nouveau coordinateur

Farlistener conteste le droit de vote de Ferny à cette réunion (voir plus bas Section Aquitaine - remplacement Flecointre). Il questionne la question de l'ancienneté éventuellement mentionnée au RI de section. Ferny explique qu'il ne réclame pas un droit de vote mais souhaite juste s'occuper de la transition. Mistral et Stephanie proposent d'intégrer Ferny de bonne foi.

Motion 2 :

Ferny est validé par la Coordination Nationale en temps que coordinateur temporaire et dispose à ce titre d'un droit de vote à la présente réunion.

POUR : MidiPy (Farlistener), IDF (Piotrr), RA (Thamior), Lorraine (Valentin), NPdC (YannDutch) CONTRE : NSPP : La Réunion (Pierre)

La motion 2 emporte la majorité.

Rappel des infos et décisions effectuées hors séance

Exclusion de VBS

Le 6 décembre 2012 20:55, corine.gireau <corine.gireau@laposte.net> a écrit : La Codec a statué sur le dossier disciplinaire N°2 concernant Véronique Bover Sayous. N'ayant pas pu avoir un rendez vous avec elle vu qu'elle n'est jamais disponible, même lorsqu'elle nous donne ses disponibilités, nous l'avons convoquée le 16 novembre (soit 1 semaine plus tard que le délai prévu au RI de La Codec pour qu'on puisse la rencontrer). Elle n'est pas venue. Nous l'avions prévenue que nous serions obligés de statuer après cette date. Nous nous prononçons sur une exclusion définitive. Nous conseillons au parti pirate d'être partie civile au côté de Benjamin Jenroy. La Hot Coc Codec

Motion 3 :

Conformément à la préconisation de la CODEC et suite à l’enquête menée par cette dernière et l'équipe élection, la CN décide d'exclure de manière définitive Véronique Bover Sayous du Parti Pirate pour les motifs suivants : - Non respect des Statuts ; - Infraction au Règlement Intérieur ou à son préambule ; - Motif grave portant préjudice au bon fonctionnement de l’association, tel que défini par l’un des textes adoptés à cet effet (voir notamment l’article Charte et Règlement Intérieur. Son statut d'adhérente doit donc lui être retiré ainsi que tout accès administrateur sur les outils du parti, ainsi que tout accès aux parties non publiques des outils du Parti. Elle sera informée de cette motion.

POUR : LR(Dworkin), NPdC (YannDutch), MidiPy (Farlistener), RA(Thamior), Lorraine (Valentin), IDF(Stephanie) CONTRE : NSPP :

La motion 3 emporte la majorité.

Retrait Villon Poitou-Charentes

Suite à la dernière réunion du bureau et au retour de la Codec, Villon, co-trésorière, annonce son retrait du poste de cocoordinatrice de la section PCh, l'organisation d'un appel et d'une réunion pour la remplacer. Nouveau Coordinateur Poitou-Charente: http://poitou-charentes.partipirate.org/nouveau-co-coordinateur-pole-charentes/ La section Poitou-Charentes est heureuse de vous annoncer l’élection lors de la réunion du 12/12/2012 de Olivier Piel notre nouveau co-coordinateur Poitou-Charentes (pôle Charentes). Olivier Piel rejoint donc Maxence Lagalle à la coordination Nationale pour représenter le Poitou-Charentes. Lors de cette réunion, nous avons aussi procédé aux élections suivantes :

• Modérateur des outils de la section (« DVIS ») : Sylvain Lecomte
• Animatrice : Marion Maltor

Voilà le wiki mis à jour : http://wiki.partipirate.org/wiki/Listes_sections_locales#Parti_Pirate_Poitou-Charentes (j'avais de nouveau les accès finalement) et le CR sur le blog de la section : http://poitou-charentes.partipirate.org/nouveau-co-coordinateur-pole-charentes.

CR à déplacer sur le wiki, merci d'avance ,les secrétaires de la CN.

Section Aquitaine - remplacement Flecointre

Dans le cadre de sa demande de rattachement à la section Aquitaine, flu-flu annonce qu'un nouveau membre, Ferny (Olivier Jaupitre) , se propose comme coordinateur temporaire de la section suite à la démission de Flecointre. Il reste néanmoins à finaliser sa procédure d'adhésion pour pouvoir avancer. Il a été décidé lors de l'IRL du 09/12/12 qu'un délai de 8 jours était conservé pour que des objections ou autre candidature puissent s'exprimer.

Remplacements correspondant CN au BN

Motion 4 :

Suite à la démission de Stephanie en tant que correspondante de la CN au bureau, la CN choisi Piotrr pour la remplacer sur la ML du bureau. De plus la CN mandate Piotrr et Thamior pour assister aux réunions du bureau.

POUR : IDF(stephanie), MidiPy(Farlistener), LR (Dworkin), HN (deaf), NPdC (YannDutch), Lorraine (Valentin), Alsace (Alda), RA (Zii) CONTRE : NSPP :

La motion 4 emporte la majorité.

AFPP

Mistral a produit un rapport concernant la situation de l'AFPP et son prochain renouvellement: http://forum.partipirate.org/communiques/situation-afpp-t9503.html?sid=0141e3c313c1cf62006097f4e93b70e3

Alliances / rencontres avec les autres partis

Email de Marou: Je suis relancé par l'Alliance Écologiste Indépendante, qui veulent nous rencontrer de nouveau pour parler des élections de 2014 (notamment municipales).

J'ai trois questions à poser à nos nouveaux responsables : 1) Comment et quand établira-t-on la stratégie pour les municipales ? 2) Solarus, où en es-tu de tes démarches auprès de la Miviludes ?. 3) Que puis-je répondre à Jean-Marc Governatori dans l'immédiat ? Mistral a proposé à Marou de répondre directement. Concernant les alliances / rencontres il s'agira d'organiser une consultation auprès de l'ensemble des adhérents. Quid de l'organisation de ce projet. Mis à l'ODJ dans le point Elections

Domaine LFB

Un domaine dédié à la CN a été créé sur LFB pour organiser certains votes en et hors séance. Les coordinateurs ont du recevoir par email un compte de section dédié, sont invité à mettre à jour l'adresse email par celle de leur choix, et les secrétaires de la CN ont également un compte secretaires-cn mais ne doivent pas voter. http://liqdem.partipirate.org:1337/unit/show/12.html

Parole aux adhérents / questions des adhérents

Harpalos: Règles de désignation des coordinateurs en section

Maintenant que les coordinateurs siègent à la CN, et que la CN est l'instance dirigeante du PP, la nomination d'un coordo n'est plus un évènement local ou anecdotique, ça concerne tous les adhérents. Le fait qu'il n'existe pas de procédure de désignation de coordinateur dans les statuts ni le RI est un manque qui doit être corrigé. L'adhérent qui propose ce point à l'ordre du jour souhaite que la CN complète les statuts (lors de l'AG à venir) et le RI (dès aujourd'hui) pour que la désignation des coordinateurs soient encadrés par des règles, des garde-fous et des contrôles, des règles de scrutin (équivalentes du code électoral) adaptés à la taille de la section, en particulier pour limiter les cooptations et autres désignations non démocratiques. Farlistener : Concernant ce point les sections locales ONT des statuts et des RI. A chacun de connaitre les statuts et RI de sa section ; dans le cas où ceux-ci seraient contraires à la démocratie merci de saisir le Bureau National et/ou la Codec, nous CN ne pouvont être juge et partie sur ce sujet. Pierre mentionne que la section Réunion a prévu des amendements de son RI pour traiter ces remarques, et estime qu'en attendant une régularisation en AG, il serait bien que toutes les sections organisent au moins un vote de confiance pour la désignation de coordinateurs.

Motion :
Suite à la modification des fonctions des coordinateurs depuis l'AG d'octobre 2012, chaque coordinateur mandaté avant cette AG devra être soumis à un « vote de confiance » de sa section avant le 31 janvier 2013.
Pour : La Réunion (Pierre)
Contre :IDF(Stephanie), HN (deaf),RA (Thamior)
NSPP : Aquitaine(Ferny), Lorraine (Valentin),NPdC (YannDutch)  MidiPy (Valentin pour Farlistener)
La motion est rejetée

Mistral souligne également l'importance de mettre en place des procédures plus robustes par écrit, et propose de mettre à jour le reglement intérieur des sections (locales et internes). Le statut de "coordinateur temporaire" que l'on voit parfois dans les CR doit être clarifié (durée?, droit de vote à la CN?). Farlistener : En ça je suis d'accord. Concernant la région Aquitaine, nous avons un serieux problème de pérennité des coordinateurs.

Motion :
La CN décide d'accorder aux coordinateurs temporaires le droit de vote. Un mandat de coordinateur temporaire dure au maximum 2 mois non renouvelable. Si à l'issue de cette periode aucun coordinateur non temporaire n'est désigné par la section, une autre personne peut, avec l'accord de la CN, devenir coordinateur temporaire (cette solution ne sera accordée qu'à titre exceptionnel, en cas de force majeure).
Pour: RA (Thamior), MidiPy (Farlistener), IDF(Stephanie),Aquitaine(Ferny), HN (deaf) NPdC (YannDutch), Lorraine (Valentin)
Contre: 
NSPP: La Réunion (Pierre)
La motion est acceptée

Harpalos: Appel au dons Européennes

Nous devons trouver 500k€ pour les européennes si on veut avoir des bulletins et des circulaires chez chaque électeur. L'ancienne équipe avait le projet de lancer un appel aux dons dès que linterface de don serait prête avec sa case à cocher "trésor élection". Ceci se serait combiné avec une annonce publique pour annoncer notre 1000e adhérent (un brouillon de CP est déjà écrit dans le teampad rédacteur). Grâce au dévouement de flecointre, l'interface de don est prête avec sa case à cocher "trésor élection" depuis le 21 octobre. Dès le lendemain, la nouvelle équipe a pris le relais. La transition dure depuis deux mois, il est temps maintenant de donner suite à ce projet. Plus on commence tard et moins on aura de fonds. Il faut donc dès maintenant lancer cette campagne de communication "Européennes" et solliciter les internautes et autres sympathisants pour donner. En même temps, il faut renforcer la confiance des internautes en notre mouvement en étant très strict sur l'honêteté financière, l'usage des fonds, la transparence des mouvements de fonds, les compta du national et des sections, etc. Si les gens voient de l'opacité, du flou, des bidouillages, on va se faire descendre. Transparence financière: c'est un autre sujet, mais ça va ensemble.

Objections au CR du 06/12

http://wiki.partipirate.org/wiki/CN_CR:R%C3%A9union_du_06/12/2012

Harpalos: Liste des coordinateurs

La liste des coordinateurs fait voir des changements sans explication (Thamior et farlistener). http://forum.partipirate.org/post85969.html#p85894 Ces questions sont traitées dans le cadre du dossier de la mise à jour récente des dossiers des sections

RH

20h45

Démission Aegir

Aegir :

• Je baisse les bras. À mon humble avis, l'organisation actuelle nécessiterait au moins 2 secrétaires CN _à temps complet_ ; ce qui n'est pas mon cas puisque je dois partager mon emploi du temps entre mon travail, ma famille, et des problèmes de santé.
• Je le regrette, mais il me semble préférable de prendre les devants. À l'heure actuelle, l'absence de procédures centralisées au sein du PP cause un overhead épuisant. Le secrétariat CN doit passer son temps à jongler entre pads, mails, mailing-lists, liqdem, wiki, redmine, mumble... et une grosse partie du temps est perdu à expliquer à untel où se trouve la procédure X. En plus d'une épuisante perte de temps, cela génère des frictions, ce qui est contre-productif.
• Jesse arrive à s'en sortir, pas moi. Et je crains que Jesse ne puisse pas continuer longtemps à ce rythme lui non plus.
• Le PP a fait le choix d'une structure décentralisée ce qui ne devrait pas être un problème intrinsèque ; mais j'ai l'immodestie de penser que l'erreur commise c'est que les outils, procédures, moyens de communications etc. sont également décentralisés, comme si chaque acteur voulait conserver une parcelle de maîtrise sur l'un des fragments des canaux de communication. L'éparpillement des informations et canaux de communications sont devenus pour moi ingérables. Et factuellement, je ne peux que constater que tout le monde voit son temps et son énergie captivés par ces procédures d'appareil ; et pendant ce temps là, le parti pirate se trouve à l'extérieur de tout débat politique.

Motion:
La Coordination Nationale prend acte de la démission d'aegir. La Coordination Nationale lancera un appel à candidature début Janvier lors de prochaine réunion.
Pour: IDF(stephanie), RA (Thamior)NPdC (YannDutch), HN (deaf),La Réunion (Pierre), Lorraine (Valentin), MidiPy (Valentin pour Farlistener),Aquitaine(Ferny)
Contre: 
NSPP:
La motion est acceptée

Constat - Besoins

Jesse souhaite dénoncer une baisse générale de la motivation des opérationnels: Les instances manquent de bras pour avancer. Les conflits récurrents pèsent beaucoup sur l'activité des instances, et il est important que chacun contribue à un climat plus apaisé. La Coordination Nationale est appelée à appuyer le Bureau et les équipes opérationnelles Nationales afin d'assurer la meilleure issue à la transition actuelle. Le projet de gestion des ressources humaines doit être mis en œuvre de façon prioritaire afin de pourvoir au mieux aux nombreuses vacances. Mistral questionne les effet des la "dépersonnalisation" des activités du parti et des pistes sont évoquées dans le sujet de discussion suivant: http://forum.partipirate.org/discussions/repersonification-des-realisations-parti-t9504.html

Dvis - méthode RH

Thamior indique que l'équipe RH avait prévu un formulaire pour que chaque adhérent puisse annoncer ses compétences et disponibilités. Jesse propose de mettre en place les annonces de postes à pourvoir Les dvis indiquent qu'ils sont en train de conduire une enquête dont les résultats seront disponibles en janvier.

Centralisation des informations administratives sur le wiki

Polnetz s'accorde avec Aegir pour dire que les moyens de communication utilisés sont fort peu pratiques, et qu'il faudrait centraliser plus les documents. Il n'est pas acceptable de devoir aller chercher les comptes-rendus des uns sur leur blog, des autres sur leur pad, des troisièmes sur le forum et des quatrièmes dans un pdf envoyé par mail.

Motion option A :
En conséquence de quoi, afin de pouvoir maintenir un annuaire centralisé mais collaboratif des personnes et des documents administratifs, les Coordinateurs s'engagent à déposer tous leurs comptes-rendus/rapports d'activité et autres coordonnées des référents de la section sur le wiki national, ainsi qu'à encourager les membres à se créer un profil utilisateur sur le wiki et le remplir. Les pages utilisateurs du wiki devront servir à facilement pouvoir contacter les responsables et adhérents du parti.
Motion option B :
La CN trouve que le wiki est un support pérenne pour rassembler les différentes informations (CR, ...). Cela dit, la syntaxe wiki n'est pas forcement accessible à tous (nécessite une formation) et n'est pas forcément adapté à toutes les sections.
En revanche la CN demande à tous les coordinateurs de lister au moins les URLs des différents CR dans le wiki. Ainsi les informations sont toutes trouvables facilement depuis le wiki.
De plus il est rappellé que chacune des sections doit avoir sa page wiki contenant les infos suivantes :
- Noms, postes et mail des personnes de l'équipe
- URL des outils (ML, blogs, irc etc)
- La liste des CR
De plus, il est demandé à chaque responsable à avoir une page d'utilisateur avec des informations permettant de les contacter rapidement:
- nom / pseudo
- Adresse électronique
- Responsabilités
Option A : HN (deaf) NPdC (YannDutch), 
Option B: RA (Thamior), Lorraine (Valentin), MidiPy (Valentin pour Farlistener), La Réunion (Pierre), Aquitaine(Ferny), IDF(Stephanie),
Contre les deux: 
NSPP :
L'option B est acceptée

Validation CR 23/11

21h15 http://wiki.partipirate.org/wiki/CN_CR:R%C3%A9union_du_23/11/2012

Motion: 
La Coordination Nationale valide le compte rendu de la réunion du 23/11/2012, réécrit après perte de l'original suite à un problème technique, comme conforme à l'esprit de la réunion.
POUR : IDF(Stephanie) NPdC (YannDutch), Lorraine (Valentin), MidiPy (Valentin pour Farlistener), HN (deaf)
CONTRE
NSPP : RA (Thamior),Aquitaine(Ferny), La Réunion (Pierre)

Retours Codec

21h25 La codec a rendu son avis sur plusieurs points dans le rapport du 09/12/12 et d'autres emails. Les points pour l'ODJ de la CN sont les suivants:

Résultats AG

Le PV d'AG a été retiré par Harpalos suite à un doute sur la comptabilisation des votes en salle: http://forum.partipirate.org/communiques-bureau-national/2012-t9189.html#p86614 Mykoze: Pardon pour l'intrusion sur le pad : suite à qq anomalies dans la publication des résultats des votes de l'AG 2012, j'ai publié le décompte brut sur le forum : http://forum.partipirate.org/ile-tortue/resultats-2012-t9320-45.html#p86659

Codec temporaire tirée au sort

Nous devons valider ou pas ce mode de fonctionnement et si oui, faire un appel aux volontaires, etablir la liste des volontaire et la transmettre a la codec pour qu'elle la tire au sort. Remarque Mistral: Pour le tirage au sort d'une Codec temporaire, il est normalement effectué par les secrétaires nationaux. Du reste, la solution proposée par la Codec semble convenable mais je pense que le membre qui souhaites postuler au renouvellement devrait accepter de se retirer de toutes les opérations de préparation préalable à l'AGE Codec (il est vraiment important que la Codec reste irreprochable, et ce serait dommage de risquer qu'une maladresse l'entache pour l'année à venir Réponse: Le membre qui postule est obligatoirement sorti de l'organisation de l'élection de la nouvelle CODEC : C'est Maelgar si il n'a pas changé d'avis

Motion:
La Coodination Nationale accepte le mode de fonctionnement du tirage au sort de la Codec temporaire par le secrétariat national, chargée d'organiser la prochaine Assemblée Générale Extraordinaire.
La Coordination Nationale autorise aux personnes ayant déjà des responsabilités à faire partie de la Codec temporaire.
Pour : MidiPy (Farlistener), RA (Thamior), IDF(Stephanie) NPdC (YannDutch), 
Contre :  HN (deaf)
NSPP : Lorraine (Valentin), Aquitaine(Ferny), La Réunion (Pierre)
La motion est acceptée

Article 13.2 des statuts : << À défaut d’une Commission de Contrôle titulaire, une Commission de Contrôle provisoire de trois membres est tirée au sort pour chaque scrutin où elle est nécessaire, par les Secrétaires Nationaux parmi les membres actifs. >>

Proposition de correspondant codec local

Etudier la propal suivante de la codec : Nous recommandons qu'un correspondant codec de chaque section locale soit élu en même temps que la nouvelle Codec pour superviser et organiser les élections régionales de coordinateurs. Le vote par correspondance étant le plus adapté pour le secret du scrutin il doit être la norme lorsdes scrutins électifs. Prévoir dans les RI des sections locales un quorum pour le vote de coordinateur et la possibilité de pouvoir refaire une élection sans quorum. En comptant les enveloppes reçues on sait vite si le quorum est atteint ou pas. Remarque de Mistral: Pour le correspondant codec, c'est une proposition interessante mais qui devrait être soumise par la nouvelle Codec pour les SL (et sections internes ?) qui n'ont pas dans leurs membres quelqu'un de la Codec. Il n'y a pas d'élection prévu pour ce type de charge et la nouvelle Codec pourra s'organiser comme elle l'entend sur cette question. La CN pourra éventuellement apporter des précisions au RI du PP pour appuyer l'organisation de la Codec. La question de vote pas correspondance et de quorum n'est pas très clair. Il me semble surprennant de supprimer a priori le vote en séance. Ca impliquerai de plus de "refuser" de se faire remettre des enveloppes en main propre au cours de l'AG (ce qui est absurde et peu courrant : l'urne de vote est plus fiable que la poste). La question du quorum n'est pas assez explicite : la Codec précaunise de compter les envelloppes puis si le quorum n'est pas atteint, de relancer une période d'une semaine pour éventuellement compléter ? (donc sans modifier les votes déjà effetués pour le premier vote ?). Réponse: Les questions de vote par correspondance ne concernent que les votes pour les mandats électifs en section locale de même que la mention du quorum au RI. Si le quorum n'est pas atteint, le vote n'est pas valable...il faut le recommencer totalement et jeter les enveloppes. D'ou l'importance de motiver les troupes à participer. > L'urne à trimballer dans toute une région pour que les membres puissent voter nous semblait trop compliqué et falsifiable par rapport à ce que nous proposons :) La CN prend note de ces propositions et en discutera avec la prochaine Codec.

Consultation LFB

A propos des propositions mises au vote en cours sur LFB concernant la possibilité ou non de proposer des amendements lors de l'AGE, ce sont les débats qui s'arrêtent dans 4 jours. Actuellement, les membres n'ayant pas l'information de ce vote en cours ne peuvent pas participer aux débats. Nous recommandons que les adhérents puissent participer aux débats le plus longtemps possible tant que la date de l'AGE n'est pas fixée et qu'ils en soient informés. La CN prend note des insuffisances de son information sur la consultation en cours, et s'engage à mettre en place les procédures adéquates dans le cadre des prochaines consultations. Une relance sera également effectuée sur la ML adhérents pour encourager au vote dans le cadre de la présente communication. Mistral soulève la question de la désignation d'un responsable pour la tâche de communication au sein de l'équipe LFB.

Autres points

Les 2 autres points (dépouillement électronique et enquête pour invalidation du scrutin IDF) seront à traiter avec la prochaine Codec Remarque Mistral: Pour la fourniture du matériel de vote, je pense que l'augmentation des tarifs d'adhésion devrait le permettre. Néanmoins pour l'AG Codec, cela me semble un peu honnereux pour un évènement mineur (sans vouloir être insultant !). Cette question va être évoquée au sein du BN car néanmoins ça permettrait de faire l'appel à cotisation avec peut etre plus d'effet et un quorum remplis. Concernant la proposition de Franois, je le contact afin de savoir s'il accepte d'y travailler. A défaut de fournir le matériel de vote, on fera comme pour les bulletins aux legislatives en fournissant un gabari et des marques de repérage.Enfin pour IDF : c'est noté. Sinon je n'ai pas l'habitude de ces communiqués de la Codec. Est-ce à nous d'en faire la publicité ?

Consolidation des statuts et du programme

21h45

Consolidation des statuts et du RI

Jesse indique que suite au sondage https://outils.partipirate.org/sondage/studs.php?sondage=qcow5tkbyi3cit5r, la date du mercredi 26 décembre a été retenue pour une réunion Mumble de finalisation de la consolidation des statuts et du RI. Vous pouvez naturellement d’ici là commenter ou réclamer des droits d’édition sur les documents : https://docs.google.com/document/d/1uo0J13bxgnl1pVV1qnZCSmHYzBf61lsWWOhJ777T9c8/edit#bookmark=id.gjdgxs https://docs.google.com/document/d/1iad8EZ2hKJXEl2FLK20rdB5rCgFYHo2qmGvCwgfSk_0/edit#bookmark=id.gjdgxs ou bien encore participer dans le forum : http://forum.partipirate.org/statuts/statuts-consolides-t9336.html Il s'agira de:

Consolider les versions qui seront déposées en préfecture

Lister tous les amendements qui devront être rédigés dans le cadre de cette consolidation et de la future mise en consistance des points relevés.

Motion :
La Coordination Nationale doit transmettre aux adhérents la possibilité de participer aux réunions de consolidation du RI et des statuts. La prochaine réunion aura lieu le 26/12/2012 à 20h.
POUR  : RA (Thamior), NPdC (YannDutch), La Réunion (Pierre), Aquitaine(Ferny), HN (deaf), Lorraine (Valentin)
CONTRE :
NSPP : MidiPy (Farlistener)
La motion est acceptée

Consolidation du programme

Jesse a vérifié la liste établie par Stephanie (https://coco.pad.partipirate.org/amendementsprogramme ) à partir des résultats publiés (http://forum.partipirate.org/ile-tortue/resultats-2012-t9320.html#p84559 ) Mykoze confirme que les dernière incertitudes ne concernent pas les amendements programmatiques. Il faut:

• Mettre à jour le programme en ligne: il est décidé de le passer sur le Wiki
• Corriger les fautes d'orthographe et lisser le style

Clemencee travaille sur le point concernant les semances. Lien vers le programme PDF: http://thamiornailo.free.fr/pp/programmePPTex.pdf deaf se propose de prendre en charge ce projet.

Affaire Alsace et comptabilité des SL

Mistral a envoyé à la CN un rapport sur le dossier de la "boutique Alsace" Il invite également les coordinateurs à prendre connaissance des éléments suivants: Vous vous devez de notifier toutes les dépenses faites dans vos sections locales. Si un adhérent ne souhaite pas être remboursé, il doit tout de même fournir la pièce comptable et notifier qu'il abandonne sa créance. Ce n'est pas parce que la SL n'a pas voté la dépense que l'adhérent n'est pas en droit d'en réclamer le remboursement à posteriori (on devra alors se justifier pour ne pas le rembourser mais ça n'est jamais acquis). Si la dépense n'est pas spécialement pour la SL (par exemple l'adhérent achete un drapeau pirate pour lui), du moment qu'il reste propriétaire et que c'est une faible valeur, ca ne pose pas de problème. Si l'adhérent n'a pas/plus la pièce comptable, c'est problématique : vous devez réellement tout faire pour l'obtenir. A défaut, notifiez tout de même une valeur estimée et notifiez qu'il abandonne son remboursement. QQ, de la section Alsace a annoncé que Thierry avait fait un don par chèque auprès du trésorier de la section d'un montant de 231,34 € devant témoins lors d'une réunion PP Alsace le 19/12/2012.

Limites de procurations

21h55 Ce point a été programmé à la dernière réunion: ils s'agit de statuer sur des limites potentielles de procuration en réunion de la Coordination nationale.

Motion:
Nombre maximum de procurations par coordinateur 
1 : NPdC (YannDutch), Aquitaine(Ferny), HN (deaf)
2 : MidiPi (Farlistener), RA (Thamior), IDF(Stephanie), Lorraine (Valentin), La Réunion (Pierre)
3 :
4 :
5 :
+ :
pas de limite : 
NSPP
Résultat: 2 procurations maximum  sont autorisées en réunion de la Coordination Nationale

Mediation

22h10

Procédures

Pad de travail:

https://bureau.pad.partipirate.org/procedure-mediation

Plusieurs opinions ont été exprimées, un petit catalogue de ce qui existe pour les autres partis compilé.

Il reste à:

• Prendre le retour d'expérience de Maltaa (médiateur)
• Synthétiser ce qui est possible.
• Valider une proposition
• Rédiger les amendements au RI correspondants

Des volontaires sont recherchés pour participer à ce travail.

Dossier flecointre c/Larose75

Fréderic présente le pad suivant : https://pad.partipirate.org/xg1z2UoOzu et listes des infractions au RI de la ligne 18 à 46 Il est question de ce pad https://technique.pad.partipirate.org/15 à partir de l234 Pierre propose que flecointre et Larose75 désignent chacun une personne de leur choix et que ces représentants se rencontrent pour organiser une médiation. deaf se propose de compiler auprès de flecointre, Larose75, et leurs divers contradicteurs, la liste des infractions au règlement intérieur recevables qui sont signalées.

Dossier Sophie H/Lecointre

Message de flct https://pad.partipirate.org/qpKKrS26sM Ferny se propose de s'enquérir auprès d'eux de la situation.

Calendrier

22h35

DVIs - Calendrier SPIP

Les DVIs proposent de rassembler les dates importantes du PP sur l'agenda du blog et demandent que les informations des divers événement soient centralisées. Le calendrier est ici : https://www.partipirate.org/?page=agenda La CN préfère clairement n'avoir qu'un seul calendrier. Pas d'interet à l'heure actuelle de séparer les réunions des événements exterieur puisque les réunions sont elles aussi publiques. C'est aussi plus facile à gerer. Mais nous laissons donc le choix aux DVIs. Les DVIs preferent un seul calendrier (celui qui est actuellement sur le blog). Désormais, pour ajouter un événement au calendrier, contactez les DVIs (dvi@partipirate.org) avec la date de l'événement et une URL vers le détail. Les sections peuvent designer un correspondant pour reporter les événements locaux. Un lien (mailto) au niveau du calendrier serait pratique.

Discussion

La discussion reste ouverte sur la possibilité https://redmine.partipirate.org/issues/200 https://redmine.partipirate.org/issues/713 https://redmine.partipirate.org/issues/422 http://forum.partipirate.org/actualite/page-agenda-public-t6703.html Proposé: http://sourceforge.net/projects/webcalendar/

Dossiers Sections

22h45

RA - Question Thamior

En Rhône-Alpes, nous avons la possibilité de participer au salon Primevère (http://primevere.salon.free.fr/visiteurs/index.php). Nous sommes 7 à avoir participer à la rédaction du dossier: https://crapp.pad.partipirate.org/PresentationPP Autre information: nous avons des informations complémentaire à renseigner et doivent être envoyé avant le 5 janvier. Il faut donc que tout soit ok avant... Pour être automne, nous avons de sortir 302€ (plus d'information: https://crapp.pad.partipirate.org/66). La section locale dispose de 320€ (dernier chiffre que j'ai en date). Nous sommes bloqué par le RI de la section PPRA sur le retrait des fonds. RI PPRA: http://rhone-alpes.partipirate.org/?Reglement-interieur-du-PPRA au point 10.

Marou: Les sections dépendent du PP. Que la toute-puissante Coordination Nationale prenne la décision de modifier cette clause du RI de section (peut-être en la remplaçant par une majorité simple au cours d'une réunion atteignant le quorum ?) et vous pourrez dépenser votre argent. Au passage, la coordination nationale devrait revoir les notions de quorum au sein de toutes les sections locales, qui ne sont manifestement pas adaptées (encore une fois, dommage que le Conseil National de l'an dernier n'ait pas bien fait son boulot). Je suggérerais personnellement de se concentrer sur la mise en place d'autres garanties démocratiques, notamment sur les modalités de convocation et d'accessibilité des lieux de réunion. Mistral propose de relayer un email à partir de la liste des adhérents enregistrés au secrétariat national pour permettre la consultation de tous les adhérents. En fonction de l'issue de cette consultation la Coordination Nationale se prononcera sur l'oportunité de conduire cette dépense.

Création Antilles-Guyane

https://caraibes.pad.partipirate.org/1 pour le pad de la compte-rendu. Le problème est le découpage administratif. Selon le règlement, seules les régions peuvent accueillir des sections locales. La CN décide d'accepter le découpage proposé. La CN rédigera prochainement un amendement au RI pour préciser la notion de niveau régional, et s'appuiera sur la consultation des adhérents concernés. Piotrr se propose de se charger de la rédaction du texte, accompagné de Jesse

Création PACA

Le CR de la fondation de la section est disponible à http://wiki.partipirate.org/wiki/PACA:Comptes-rendus_de_la_section_PACA Selon l'assistant secrétaire polnetz, tout est en ordre, il faut cependant vérifier que tous les membres fondateurs sont bien adhérents, et passer le dossier à la Codec, qui pourra rétroactivement annuler la décision d'admission si quelque chose se révèle erroné.

Motion:
La CN accepte la création de la section PACA avec Jerome06 comme coordinateur national :
POUR  : IDF(Stephanie), La Réunion (Pierre), RA (Thamior), HN (deaf), MidiPy (Farlistener), Alsace (Farlistener pour Alda), Aquitaine (Farlistener pour Ferny), NPdC (YannDutch), 
CONTRE :
NSPP : 

Champagne-Ardennes

Motion :
Maltaaroth, l'ancien coordinateur de la section Champagne Ardennes, a démissionné, et personne ne s'est encore proposé pour son remplacement. 
Il n'est pas sûr qu'il reste cinq adhérents actifs dans la section, et aucun rapport d'activité n'a été fourni pour 2012. En raison de quoi la Coordination Nationale leur signifie que leur droit de vote est gelé pour les deux prochains mois, et que faute d'une réaction de leur part, la section sera dissoute. Les délégués à la vie interne et les porte-paroles sont encouragés à réveiller les vocations dans cette région.
POUR  : IDF(Stephanie), MidiPy (Farlistener), Alsace (Farlistener pour Alda),NPdC (YannDutch), HN (deaf), RA (Thamior)
CONTRE :
NSPP : La Réunion (Pierre), Aquitaine (Farlistener pour Ferny)

CR en retard

Les secrétaires nationaux n'ont toujours pas reçu les CR complets des dernières élections des régions lorraine et réunion. Les coordinateurs nationaux de ces régions sont invités à les mettre, ainsi que ceux de Poitou-Charentes, sur le wiki, de sorte qu'il puisse facilement être accessibles à partir de http://wiki.partipirate.org/wiki/Projet:Sections_locales

Elections

22h55

Legislatives partielles

CR 06/12: La CN est d'accord sur le principe de participer au remboursement des frais d'impression des circulaires de Kevin Cornet, candidat du Parti Pirate dans la 1er circonscription du Val de Marne. La décision dépendra du contenu du trésor des elections, nous attendons donc le retour du bureau afin de connaitre cette somme. Il semblerait qu'il y ait un problème avec la mise en oeuvre de ce point.

Coordination futures élections

- Pour les municipales : https://elections.pad.partipirate.org/41 - Pour les européennes : https://elections.pad.partipirate.org/42 - Pour les régionales : https://elections.pad.partipirate.org/43 - Pour les Sénatoriales : https://elections.pad.partipirate.org/44 - Pour les conseillers français de l'etranger : https://elections.pad.partipirate.org/45 L'équipe élection travaille ici : http://forum.partipirate.org/les-elections/ Mindhack est le coordinateur, il a nommé trois animateurs pour l'assister. L'équipe a besoin de toutes les bonnes volontés, pour connaître et rejoindre l'équipe : http://wiki.partipirate.org/Equipe_elections Suite à la demande de Stéphanie, nous pourrions utilement ouvrir un framadate pour informer la CN des travaux de l'équipe elections

Alliances / rencontres avec les autres partis

YannDutch a lancé un sujet de discussion dans le forum: http://forum.partipirate.org/discussions/protocole-rencontre-avec-les-autres-formations-politiques-t9482.html L'équipe election groupe 6 s'est réunie à l'initiative de Mindhack pour lister les partis (https://elections.pad.partipirate.org/40 ) Puis après débat, une classification a été proposée : https://docs.google.com/drawings/d/1RMELmOv2mhDfiwf8GLp6tYhSpf6kpLRlpcLxOofgy_4/edit, en fonction de deux critères, la proximité programmatique et l'intérêt électoral. Les participants ont validé le principe avec un exemple non finalisé de synthèse : https://docs.google.com/spreadsheet/ccc?key=0AjW7shEvinFQdFVBYTZVS2hlb05HWTYyclVLOTZXZnc#gid=0 Participation qui pourrait être étendue à tous les pirates si nous disposions d'un outil de consultation adéquat (bon là je ne vous liste pas tous les tests car ce serait risible... toujours est il qu'on ne trouve pas...)  ;-)

Sujets secondaires

Procédure Hervé Breuil

Hervé Breuil est le dernier avec VBS a ne pas avoir reglé ses frais de campagne. Harpalos propose que soit lancé à son encontre une procédure disciplinaire, et insiste sur son passif pour avoir été violent lors d'une précédente réunion IRL. Stephanie se charge de lui envoyer un ultime rappel cette semaine. https://redmine.partipirate.org/issues/727 Jesse a discuté avec Hervé lors de la manifestation du 16/12. Il lui portera la facture qu'Hervé s'est engagé à rêgler.

Gestions des cartes physiques des membres du PP

Clemencee a présenté aux secrétaires du Bureau National LordMalak; prêt à prendre la relève pour l'envoie des cartes de membres. "LordMalak, membre du parti pirate et actif au sein de la SL en cours de création PdL , se propose pour gérer l'expédition des cartes physiques de membre du PP, il recevra le matériel nécessaire une fois la charte de confidentialité générale signée et approuvée (lien), il devra mettre en place une clé PGP pour la transmission des données concernant les membres. S'il venait à défaillir, LordMalak s'engage à remettre les différents documents et matériels à la section locale pour qu'un autre pirate nommé par CN/Bureau puisse prendre le relai. Mistral fait voter au bureau une motion pour la création d'un poste d'assistant chargé de cette tâche.

Motion : La Coordination Nationale autorise Mistral à mettre en place le poste de chargé des cartes d'adhérents, à condition qu'une procédure présentant les meilleures conditions de sécurité et de confidentialité soit mise en place.
Pour : IDF (Piotrr), RA (Thamior) NPdC (YannDutch), MidiPy (Farlistener)
Contre : Alsace (Farlistener pour Alda)
NSPP : La Réunion (Pierre), Aquitaine (Farlistener pour Ferny), HN (deaf)

Prochaine réunion

https://coco.piratenpad.de/cr-03-01-13 Fin de la séance à 00:59 par Farlistener Jesse 21 décembre 2012 à 01:58 (CET)