Coordination Nationale du 18/02/2018

Coordination Nationale

Convoqués

• Coordination Nationale :
  • Coordination Alsace :
  • Coordination ARA :
  • Coordination Bretagne :
    • Florent (1)
      • 1/2
  • Coordination IdF :
    • Florie (1)
    • Jmr (1)
      • 2/2
  • Coordination Occitanie :
    • farlistener (18)
      • 18/18
  • Coordination PACA :
  • Coordination PdL :
  • Coordination Stratcom :
    • 21/24
• Secrétaire de la Coordination Nationale :
  • farlistener

Absents

• Coordination Nationale :
  • Coordination Alsace :
    • npetitdemange
  • Coordination ARA :
  • Coordination Bretagne :
    • Farine
  • Coordination IdF :
  • Coordination Occitanie :
  • Coordination PACA :
    • Ching_shih
  • Coordination PdL :
  • Coordination Stratcom :
• Secrétaire de la Coordination Nationale :

Ordre du jour

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par Farlistener en sa qualité de secrétaire de la Coordination Nationale.
 
Le quorum est de 3 membres ([ articles 11.1], et la séance est ouverte en présence de 3 membres de la Coordination Nationale. Cédric L. (farlistener - secrétaire de la Coordination Nationale) du Bureau National, et il y a 0 procuration déclarée.

Motion  : Ordre du jour et quorum

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le quorum est atteint.

POUR : farlistener (18), Florent (1), Florie (1) CONTRE : NSPP :

Motion adoptée

Conclusion

Cette séance est conforme aux dispositions réglementaires et peut rendre des décisions valides. La séance est donc ouverte.

Conclusion

Début de la réunion : 19h04

Ordre du jour

Définition de l'ordre du jour de l'AG2018

Florent: Je conteste le report de vote

Alternative statutaire

Sera présenté à l'AG le choix entre : 

- Rester sur les anciens statuts

- Opter pour les statuts présentés ici : https://wiki.partipirate.org/AGD2018:Reforme_statuts:Proposition1

Amendements suffisamment soutenus

Amendement "Corruption et intérêts personnels" - plus souple

Conclusion

L'amendement est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

Amendement Renommer le Parti Pirate en Parti Farli

Motion  : L'amendement "Renommer le Parti Pirate en Parti Farli" est inscrit à l'Ordre du Jour de l'AG 2018

POUR : CONTRE : Jmr (1), Florie (1), farlistener (18) NSPP : Florent (1)

Motion rejetée

Conclusion

L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

Amendement Titre 4 : Dispositions transitoires

Conclusion

L'amendement est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

Amendements insuffisamment soutenus

Amendement "équipes locales"

Remarques : 

Le Règlement européen RGPD rentre en vigueur en mai 2018. Il serait plus judicieux de conserver un système centralisé le temps de le mettre en place correctement. Ensuite, il sera possible de réfléchir à un déploiement moins centralisé.

Conclusion

L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

Amendements "Subsidiarité", "démocratie" et "démocratie liquide"

Remarques : 

- En concurrence avec *Amendement Titre 4 : Dispositions transitoires*

Motion  : L'amendements "Subsidiarité", "démocratie" et "démocratie liquide" est mis à l'ordre du jour de l'AG 2018

POUR : Florent (1) CONTRE : Florie (1), farlistener (18) NSPP : Jmr (1)

Motion rejetée

Conclusion

L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

Amendement "champ d'action libre pour les équipages"

Motion  : L'Amendement "champ d'action libre pour les équipages" est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

POUR : Florent (1) CONTRE : farlistener (18), Jmr (1), Florie (1) NSPP :

Motion rejetée

Conclusion

L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

Amendement du nom du Tribunal

Motion  : L'Amendement du nom du Tribunal est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

POUR : Florent (1) CONTRE : Jmr (1), farlistener (18) NSPP : Florie (1)

Motion rejetée

Conclusion

L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

Amendement Faro est président à vie

Conclusion

L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

fonctionnement du PP "petite voilure"

Remarques : 

- Incorrect sur la forme

- En concurrence avec le transitoire

Motion  : L'amendement fonctionnement du PP "petite voilure" est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

POUR : Florent (1) CONTRE : Jmr (1), Florie (1), farlistener (18) NSPP :

Motion rejetée

Conclusion

L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

Amendement Titre 1 - Déclaration Générale - DPG

Motion  : L'Amendement Titre 1 - Déclaration Générale - DPG est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

POUR : Florent (1) CONTRE : Florie (1), Jmr (1), farlistener (18) NSPP :

Motion rejetée

Conclusion

L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

Amendement Titre 1 - Déclaration Générale

Remarques :

- Incorrect sur la forme

Motion  : L'Amendement Titre 1 - Déclaration Générale est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

POUR : Florent (1) CONTRE : Florie (1), Jmr (1), farlistener (18) NSPP :

Motion rejetée

Conclusion

L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

Assouplissement du principe de stricte cooptation avec garde-fou

Remarques : 

- Article contradictoire avec un dispositif inutile

Conclusion

Les trois prochains amendements sont traités globalement

Motion  : L'Assouplissement du principe de stricte cooptation avec garde-fou est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

POUR : CONTRE : NSPP :

Motion rejetée

Conclusion

L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

Assouplissement du principe de stricte cooptation avec garde-fou

Remarques : 

- Article contradictoire avec un dispositif inutile

Conclusion

L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018 (suite à la globalisation de la décision précédente)

Assouplissement du principe de stricte cooptation avec garde-fou

Remarques : 

- Article contradictoire avec un dispositif inutile

Conclusion

L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018 (suite à la globalisation de la décision précédente)

Inclure le texte adopté en 2016 sur la pyramide des normes à l'article 21 sur le programme

Motion  : "Inclure le texte adopté en 2016 sur la pyramide des normes à l'article 21 sur le programme" est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

POUR : CONTRE : NSPP :

Motion rejetée

Conclusion

L'amendement n'est pas inscrit à l'ordre du jour de l'AG 2018

Délégations

Les délégations sont ouvertes ici : <a href="https://personae.partipirate.org/theme.php?id=44" style="background: rgb(255, 255, 255); color: rgb(0, 136, 204); cursor: pointer; outline: 0px; word-wrap: break-word; font-family: Helvetica, Arial, sans-serif;">https://personae.partipirate.org/theme.php?id=44</a>

Une notice sera fournie par le @Bureau

Conclusion

La @CoNat invite le @Bureau à faire une consultation sur la granularité du pouvoir de vote pour l'AG 2018

Invitation EELV

Pas de description

Florie: Invitation d'EELV pour leur assises de l'écologie politique

Florie: IdF est favorable à une rencontre puisque le but est plutôt flou

Florent: Il faut définir un objet si on veut le faire

farlistener: On risque de faire une alliance avec eux, alors il ne faut pas bouder l'invitation

Conclusion

Il faut donc les rencontrer pour savoir quel est le but de cette invitation

Tâche

@Florie est volontaire pour les rencontrer dans une réunion informelle. Elle souhaite être accompagnée

Prochaine réunion

Dimanche 4 Mars 2018 à 19h00

Ayant participé à un vote

• 12 - farlistener
• 192 - Florent
• 649 - Florie
• 830 - Jmr