AGE 2013

Si vous êtes adhérent, retrouvez les annonces de l'assemblée générale dans les archives de la liste de diffusion ML-adhérents.

Compte rendu

[TO DO]

Date et lieu

La date a été fixée au samedi 27/04/2013 de : 10h - 12h30 14h - 18h

Le lieu est le MJC - Villejean 2 Rue de Bourgogne 35000 Rennes

• [Mettre ici le lien vers la convocation]

Salle

A priori peu de chances d'avoir une prise disponible pour les PC hors team orga.

Il devrais y avoir acces wifi pour tous.

Il n'y aura pas d'imprimante disponible pour imprimer des bulletins. Il est très important que les adhérents viennent avec leur bulletin de vote (et si possible quelques uns de plus en cas d'erreur ou de rature) et avec les autres documents pour pouvoir suivre les débats (en particulier l'ordre du jour et les livrets amendements).

Vous devriez pouvoir suivre l'AGE via mumble les détails sur cette page.

Accès

* Parking à proximité : 100 Places environ

* Transports en commun :

MJC Villejean: métro Kennedy

Trajet depuis la gare:

- Descendre dans le métro, station "Gares"

- Prendre la direction "Kennedy"

- Descendre à l'arrêt Kennedy (Terminus)

Coût du ticket à l'unité: 1,40€ (valable une heure)

* Description de l'accès routier :

Depuis Nantes

- Prendre la N 137

- Puis la N 136 Direction "Lorient/Brest/Saint-Malo"

- Prendre la sortie "Vézin le Coquet/Villejean"

- Tourner à gauche au rond-point (bvd d'Anjou)

- Continuer jusqu'au prochain rond-point (tout petit) et prendre à droite (rue de la Bourbonnais)

- Continuer jusqu'au bout de la rue et tourner à droite (Avenue Churchill)

- Tourner la troisième rue à gauche (Rue de Bourgogne) - La maison de quartier est indiquée

Depuis Paris (par autoroute)

- Prendre l'A10

- Puis A11 (Direction Rennes/Nantes/Chartre)

- Puis A81 (Direction Rennes/Laval)

- Puis N 157 (Prolongation de la A81)

- Prendre la direction Brest/Rocade Est (N136)

- Prendre la Sortie "Villejean"

- Poursuivre sur l'Avenue Charles Tillon

- Tourner à droite aux panneaux "Centres commerciaux" "Villejean", "Université"

- Continuer sur l'Avenue Churchill, tourner à gauche au panneau "Maison de Quartier"

Depuis la Normandie (ou depuis Paris par la N52)

- Prendre l'A84

- Suivre la direction Rocade Nord "St-Malo/Brest/Lorient" (N136)

- Prendre la Sortie "Villejean"

- Poursuivre sur l'Avenue Charles Tillon

- Tourner à droite aux panneaux "Centres commerciaux" "Villejean", "Université"

- Continuer sur l'Avenue Churchill, tourner à gauche au panneau "Maison de Quartier"

* Aéroport : Nous n'avons pas encore de position officielle à ce sujet ;)

Aéroport de Rennes: Saint-Jacques-de-la-Landes

Accès salle: Bus 57 jusqu'à République (puis métro direction Kennedy)

Aéroport de Nantes: Nantes-Atlantique

Accès vers Rennes:

- Navette privée Nantes aéroport-Rennes (Minimum 5 personnes et 38€/personnes)

- Navette vers la gare SNCF de Nantes (coût: 7,5€) - liaisons SNCF Nantes-Rennes régulières (cf Fiche horaire [1])

Organisation

Vous pouvez si vous le souhaitez, participer à l'organisation de cette AGE en donnant un coup de main à la section Bretagne. Pour ce faire allez vous inscrire sur ce pad : Pad orga AGE2013

Calendrier

Date finale de dépôt des candidature CODEC : 06 avril 2013

Date finale de dépôt des amendements : 06 avril 2013

Déroulement

Accueil

La section locale Bretagne sera notre hôte. Merci de s'adresser à eux pour toutes les [questions d'ordre logistique (<[2]>).

La section locale Bretagne met à disposition des outils pour organiser la logistique et l'accueil des pirates:

• le covoiturage : cf Forum [3]
• le couchsurfing - pour ceux qui accueillent: Lien ???
• le couchsurfing - pour ceux qui demandent à être accueillis: Lien ???

/(couchsurfing = hébergement gracieux à domicile par les militants)/

Ce sera une assemblée non fumeur ; l'alcool et le pique-nique est interdit dans la salle. Ajouter ici les commodités de nourriture prévues par BZH

Pour les non-adhérents

Le nombre de places étant limité, nous rappelons que cette assemblée est réservée en priorité aux adhérents. Les non-adhérents ne pourront peut-être pas assister à tous les débats. Les visiteurs qui souhaitent adhérer sur place pourront le faire (chèque ou espèce), mais il faudra apporter tous les documents nécessaires (liste des pièces : [http://ur1.ca/ag8kz) ; d'expérience, la pièce qui manque le plus souvent est l'autorisation parentale pour les mineurs). Pour ceux qui adhèrent ce jour, leur adhésion ne pourra pas être prise en compte avant l'issue de l'AG, et ils ne pourront pas y voter.

Déroulement des scrutins

Cet AGE est extra-ordinaire parcque prévue originellement pour corriger des erreurs de conception des statuts. Afin de respecter la volonté des adhérents, ils ont la capacité de proposer leurs propres amendements comme d'habitude. En revanche, l'ODJ ne contiendra pas tout, tout ne sera pas discuté et la salle ne peux contenir qu'une petite cinquantaine de personnes. C'est pourquoi il ne faut pas hesiter a privilegier la procuration et le vote par correspondance comme le débat sur le forum et ce dès à présent.

Les motions (projets de résolution, amendements...) seront passés à bulletin non secret. Si la situation le nécessite, en particulier pour le vote selon la méthode de Schulze, les votes des présents pourront cependant se faire sur bulletin papier.

Les débats seront sous la direction du président de séance, en fonction de l'orientation de la communauté, du temps disponible et des autres contraintes. Les votes électifs des conseillers devant obligatoirement se faire à bulletin secret.

Les adhérents qui ne peuvent pas se déplacer seront informés par le biens du matériel de vote envoyé avec la convocation, et pourront voter par correspondance ou par procuration (limite de trois procurations maximum par adhérent présent [statuts §20.1]).

Les candidats à la CODEC auront l'occasion de se présenter. Pour les candidats qui ne seront pas présents, il leur est laissé la possibilité de livrer une vidéo de max 4 minutes qui sera passée durant l'AG.

Animation de la séance

La présidence de cette AG est statutairement à la charge du bureau. Cependant, il est possible au bureau de deleguer une partie de ces taches avec pour exemple les roles suivants :

Rôles

• Un président de séance pour dérouler l'ordre du jour et superviser
• Un modérateur pour donner la parole (et éventuellement la reprendre)
• Les assesseurs qui s'occupent de comptabiliser les votes (2-3 personnes).
• Des secrétaires qui font le compte-rendu au fil du temps (1-2 personnes). Un des secrétaires aura la charge de noter les résultats des votes sur un tableau visible en permanence (paperboard)

Pour être candidat à l'animation de séance, envoyez un mail à : bureau[AT]lists[DOT]partipirate[DOT]org

Listes des candidats :

• Mistral (se retirera s'il y a conflit d’intérêt ou si les candidatures sont suffisamment nombreuses)
• Ferny

Rappel des statuts :

Le Bureau National, expose le rapport moral et financier de l’association, rend compte des mesures d’exclusion et soumet leur éventuelle révision. Le Bureau de l’Assemblée est celui de l’association. Il fait élire par l’Assemblée Générale, à l’ouverture une équipe qui assurera l’ensemble des missions de présidence, de modération et d’animation des débats en suivant l’ordre du jour. L’Assemblée, après avoir délibéré et statué sur les différents rapports, le budget et le quitus précédent, vote le budget de l’exercice suivant et délibère sur toutes les autres questions figurant à l’ordre du jour. Un compte rendu de la réunion sera établi. Il est signé par chaque membre présent du Bureau National.

Contenu de l'ordre du jour

• 9h45 : organisation présidence de séances etc
• 10h00 : ouverture de la séance et validation par les présents de la présidence.
• 10h30 : présentation des candidatures Codec (y compris des absents représentés) : la profession de foi est projetée (sans images, sans couleurs histoire de mettre sur un pied d'égalité) et on réparti à temps égal proportionnellement au nombre de candidats.
• 11h30 : rappel aux gens de compléter le ou les bulletins de vote
• 11h40 : Ratification des textes PP-EU
• 12h00 : mangeaillement + rappel aux gens de compléter le ou les bulletins de vote
• 14h00 : Amendements statutaires et RI
  • 6/7 : Suppression du quorum en AG et Réduction du quorum en AG --> 2×4 minutes de présentation + 7 minutes de questions
  • 12/13 : Tirage au sort de la Codec et Refonte de la Commission de contrôle avec système de jurés tirés au sort --> 2×4 minutes de présentation + 7 minutes de questions
  • 15 : Stratégie électorale décidée par les adhérents. --> 5 mn de pres + 10 mn de questions
  • 5 : Extension de l'utilisation de la démocratie liquide.--> 5 mn de pres + 10 mn de questions
  • Questions libres (sous réserve de temps)
• 16h20  : Présentations des amendements au programme
  • 3: Permettre le changement de sexe --> 10 mn
  • 10: Gratuité des transports en commun --> 10 mn
  • 5: Observation des inégalités liées au genre dans le cadre du travail --> 10mn
  • Questions libres (sous réserve de temps)
• 17h00  : Clôture de l'AGE et passage au vote en même temps
• 17h30 : Début du rangement de la salle
• 18h15 : Regroupement en bas de la salle
• 18h30  : Départ vers un lieu pour le dépouillement, boire un verre et fêter ça

Processus de soumission des amendements

C'est en Assemblée générale que sont votés les amendements aux statuts.

Les résolutions et amendements peuvent être apportés par la communauté. Les adhérents qui souhaitent proposer des amendements aux statuts doivent s'y prendre suffisamment à l'avance et utiliser les canaux prévus à cet effet.

La procédure pour soumettre des amendements aux statuts est décrite ici : Amendements_aux_statuts Et la procédure (quasi-identique) pour les amendements au programme est décrite ici : Amendements_au_programme.

Les équipes ont pour buts:

• de centraliser les demandes d'amendements
• de veiller à ce que la forme soit respectée
• d'avoir des débats entre les idées apportées
• d'aider ceux qui ont des idées à les formuler correctement
• de vérifier qu'il n'y a pas de problème sur le fond (incohérence avec d'autres articles du texte modifié, hiérarchie des textes, loi...)
• de vérifier que les amendements proposés sont unitaires
• d'identifier pour mettre en vote parallèle les amendements contradictoires
• de veiller à ce que les amendements qui le nécessitent soient dotées d'une motion de transition

Pour ceux qui ne souhaitent pas travailler en collaboration avec ces commission, vous pouvez monter vos propres groupes de travail, mais vous devez d'apporter des amendements bien ficelés et dans les délais (non négociables). Les amendements seront votés par les adhérents.

Les propositions d'amendements sont déposées ici pour le programme [4] et ici pour les statuts [5].

Procédure de candidatures aux conseils

(pour référence et archivage)

Les candidatures sont closes.

Les Candidatures sont à envoyer par mail aux secretaires-nationaux[AT]lists[DOT]partipirate[DOT]org avant le samedi 6 avril. Quand vous candidatez, donnez votre numéro d'adhérent.

Les candidats qui sont aussi adhérent, et a fortiori responsable, dans un autre mouvement politique devront le faire savoir publiquement, dans leur profession de foi, ou dans l'espace du forum réservé à la présentation de votre candidature [6].

Amendements retenus à la soumission pour le programme

• 1. Limiter le cumul des mandats dans le temps (Reformulation de la mesure existante)
• 2. Initiative Citoyenne
• 3. Permettre le changement de sexe
• 4. Statut de Travailleur du Sexe
• 5. Observation des inégalités liées au genre dans le cadre du travail
• 6. Lutte contre les violences faites aux femmes et contre le viol
• 7. Education sexuelle
• 8. Lutte contre le VIH et les IST - Promotion de la contraception
• 9. Correction de la proposition du programme sur les semences
• 10. Gratuité des transports en commun

Amendements retenus à la soumission pour les statuts et RI

• Subdivisions locales (deux alternatives)
  • 1. Découpage géographique des sections locales
  • 2. Sections suprarégionales
• 3. Correction du texte sur l'action en justice
• 4. Niveaux des sections locales
• 5. Extension de l'utilisation de la démocratie liquide
• Quorum en AG (deux alternatives)
  • 6. Suppression du quorum en AG
  • 7. Réduction du quorum en AG
• 8. Adaptation des règles de révocation à la croissance du Parti
• 9. Transformation du droit de vote des coordinateurs de Sections Internes à la CN
• 10. Appartenances multiples à des Sections Locales
• 11. Garde-fou pour le Règlement Intérieur
• Modification de la Codec (deux alternatives)
  • 12. Tirage au sort de la Codec
  • 13. Refonte de la Commission de contrôle avec système de jurés tirés au sort
• 14. Impossibilité de soutenir des fraudeurs
• 15. Stratégie électorale décidée par les adhérents
• 16. Modification du tarif d'adhésion
• 17. Principe d'égalité des citoyens