CN CR:Reunion du 2012-11-23

CR de la réunion précédente

CR de la réunion suivante

Ordre du jour prévisionnel

• Définition du planning des réunions de la CN
• Retours du bureau
• Changements de coordinateurs
• Consolidation des statuts et RI
• Renouvellement de la Codec et AGE
• Présentation des résultats fournis par la Codec
• Rapport d'activité des sections locales
• Point sur les législatives partielles
• Adaptation de la charte des conseils
• Exclusion temporaire d'un membre
• Doleance Flecointre
• Point sur l'AFPP et démission de Marion Maltor
• AG du PP Allemagne Imminente

Guide de lecture

Vous avez la liste des accronymes utilisés par le PP à l'url suivante: http://wiki.partipirate.org/wiki/Acronymes

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Réunion

Ouverture de la séance à 20:34 par Jesse

Feuille de présence

Convoqués

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur : Neeko Alda
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur : Vacant
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : Mistral Marie-Cecile
  • Parti Pirate Champagne-Ardenne Coordinateur : Vacant
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur : Deaf
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Stephanie Piotrr
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur : PierreUtilisateur:Pierre|Pierre
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur : Dworkin
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateurs : Valentin
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Electron.IceFarlistener
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : Yanndutch
  • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs : Villon Maitre Kahrré
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs : Zii Thamior

Présents

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur : Alda
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur : -
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : Mistral
  • Parti Pirate Champagne-Ardenne Coordinateur : -
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur : Deaf
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Stephanie
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur : Pierre
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur : Dworkin
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateurs : Valentin
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Farlistener
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : YannDutch
  • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs : procuration
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs : procuration
• Secrétaires du Conseil des Coordinateurs
  • Aegir
  • Jesse
• Excusés :
• Procurations :
  • Zii (RA) donne procuration à deaf
  • Villon donne procuration à Maitre Kahrré puis Mistral puis Stephanie
  • Pierre donne procuration à Stephanie
• Visisteurs :
  • MindHack
  • nordine
  • Nom de l'utilisateur

Ouverture de la réunion

Horaire prévisionnel 20:45

Président de séance

• Stephanie
• Farlistener

Secrétaires de séance

• Aegir
• Jesse

Ordre du jour

• Définition du planning des réunions de la CN
• Retours du bureau
• Changements de coordinateurs
• Consolidation des statuts et RI
• Renouvellement de la Codec et AGE
• Présentation des résultats fournis par la Codec
• Rapport d'activité des sections locales
• Point sur les législatives partielles
• Adaptation de la charte des conseils
• Exclusion temporaire d'un membre
• Doleance Flecointre
• Point sur l'AFPP et démission de Marion Maltor / Crante
• AG du PP Allemagne Imminente

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par les secrétaires de la CN. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifier dans le Pad suivant: https://coco.pad.partipirate.org/DoleancesCoco Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprises, les membres de la Coordination Nationale peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion. Jesse, en tant que secrétaire de la CN déclare que : « Le quorum de la Coordination Nationale est de 5 membres à ce jour et pour que ses décisions soient valides. La présente réunion s'est ouverte en présence de 11 membre du de la Coordination Nationale et 3 représentent le Bureau National. Il y avait 3 procurations à déclarer. Cette séance est conforme aux dispositions règlementaires et peut rendre des décisions valides. La séance est donc ouverte. »

Motion 1 :

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes du Bureau National. Le Quorum est atteint

POUR : LR (Dworkin), Alsace (Alda) IDF(Stephanie), NPdC (YannDutch), MidiPy (Farlistener) , Lorraine (Valentin), HN (deaf), RA (deaf), La Réunion (Pierre), Bretagne (Mistral), Poitou-Charentes (Mistral) CONTRE : NSPP :

La motion 1 est adoptée

Note du secrétaire : Certains membres se sont absentés ou sont arrivés après l'ouverture de la réunion.

Rappel de décisions effectuées hors séance

Remplacement de Flecointre en envoyé de la CN au bureau

Motion 2 :

La CN choisit Stephanie comme représentant de la CN dans la ML du bureau dans le but de relever les éventuelles anomalies dans la prise de décisions au bureau.

POUR : Lorraine (Valentin), RA (Zii), NPdC (YannDutch), MidiPy (Farlistener), Alsace (Neeko), Poitou-Charentes (Maître Kahrré) CONTRE : NSPP : IDF(Stephanie)

La motion 2 est adoptée

Motion 3 :

On essaiera à l'avenir d'utiliser Liquid Feedback pour statuer au sein de la coordination

POUR : MidiPy (Farlistener), NPdC (YannDutch), HN (deaf), Alsace (Alda), IDF(Stephanie), Lorraine (Valentin), La Réunion, (Pierre), Bretagne (Mistral), Poitou-Charentes (Mistral) CONTRE : NSPP : LR (Dworkin), RA (deaf)

La motion 3 est adoptée

Approbation du précédent CR

On ne vote que s'il y a des objections. http://wiki.partipirate.org/wiki/CR_de_la_r%C3%A9union_de_la_CN_du_15_novembre_2012 Le compte rendu de la semaine dernière est aprouvé du fait de l'absence d'objection Horaire prévisionnel 21:00

Définition du planning des réunions de la CN

Proposition des secréatires de coordination Les secrétaires de la CN proposent qu'une réunion de la CN se tienne systématiquement dans les 7 jours suivant une réunion du bureau. Le bureau a statué sur l'organisation a minima d'une réunion tous les premiers mardi du mois. Comme pour le bureau, des réunions supplémentaires pourront être planifiées selon le besoin

Motion 4 :

La Coordination Nationale se réunira toutes les deux semaines le jeudi à 20h00

POUR : Alsace (Alda), Lorraine (Valentin), Bretagne (Mistral) HN (deaf), MidiPy (Farlistener), IDF(Stéphanie), NPdC (YannDutch), La Réunion, (Pierre), CONTRE : NSPP : RA (deaf) Poitou-Charentes (Mistral) LR (Dworkin)

La motion 4 est adoptée. La prochaine réunion aura lieu le jeudi 6 décembre

Horaire prévisionnel 21:10

Retours du bureau

Le nouveau bureau National s'est réuni en conseil sur Mumble mardi 20/11/2012 http://wiki.partipirate.org/wiki/BN:Compte-rendu_de_la_r%C3%A9union_du_Bureau_National_du_20_novembre_2012 Les procédures élémentaires ont été précisées, ainsi que le planning des réunions. Les membres ont rappelé leurs objectifs Les dossiers suivants ont été abordés:

• Campagne des législatives partielles
• Exclusion temporaire de VBS
• Renouvellement de la Codec

Il est pour l'heure un peu tôt pour un faire un bilan de la transition, mais les membres du bureau commencent à prendre leurs marques. Les décisions prises par le Bureau National :

• Processus décisionnel au sein du Bureau National
• Processus de communication avec la Coordination Nationale
• Organisation des réunions de travail
• Déléguée à la Vie Interne (DVI) - Nommé administateurs de tous les services

Remontées pour la CN :

• Demande d'exclusion temporaire d'un membre - Annulé
• Renouvellement de la Commission de Contrôle
• Campagne des legislatives partielles
• AFPP

Horaire prévisionnel 21:20

Changements de coordinateurs

Pour toute déclaration de changement, ou procuration adresser un email à secretaires-cn@lists.partipirate.org (on ne reçoit pas secretaire@partipirate.org)

• Alsace: Élection de Neeko et Alda en co-coordination
• Aquitaine: Demission de Flecointre (la section est vacante) Le RI §9 précise que la démission ne sera effective que dans 4 semaines (sauf s'il désigne un remplaçant) et qu'une lettre ou un email doit être envoyé au secrétariat national
• PPRA: Thamior et Zii (le quorum n'était pas réuni, les adhérents disposent de 15 jours pour contester les résultats)

Horaire prévisionnel 21:25

Consolidation des statuts et RI

Les documents sont en édition collaborative sur Google Doc aux Url suivantes: https://docs.google.com/document/d/1iad8EZ2hKJXEl2FLK20rdB5rCgFYHo2qmGvCwgfSk_0/edit https://docs.google.com/document/d/1uo0J13bxgnl1pVV1qnZCSmHYzBf61lsWWOhJ777T9c8/edit Discussion sur le forum: http://forum.partipirate.org/statuts/statuts-consolides-t9336.html La solution de modifier le RI proposée par Harpalos pour résoudre l'inconsistance des amendements 13 et 21 est mise en avant. Une fois les nouveaux textes validés, il s'agira d'identifier toutes les pages impactées dans le Wiki. Des paragraphes sont apparus dans la version consolidée sans avoir été soumis au vote. La Coordination Nationale ne statue donc pas immédiatement sur ces statuts et règlements, et retravaillera dessus après la réunion. Stéphanie desse la liste des amendements programmatiques adoptés dans le pad suivant: https://coco.pad.partipirate.org/amendementsprogramme Horaire prévisionnel 21:35

Renouvelement de la Codec et AGE

Il va falloir procéder au renouvelement de la Codec dans le cadre d'une AGE qui servira également de consultation pour les amendements statutaires. Stéphanie propose l'organisation d'une AGE décentralisée, un lieu privé pouvant héberger le petit groupe de personnes souhaitant être présentes physiquement, et le reste se passant sur Internet. Le renouvellement de la Codec posera le problème de la désignation d'une codec temporaire assurant le contrôle de cette AGE. Il y a deux propositions pour le contrôle de l'AGE:

• La CN s'occupe de désigner une CODEC temporaire
• Mykôze (démissionaire de la CODEC), s'il est d'accord, compose le comité de surveillance avec les assesseurs de son choix dans les non candidats à la nouvelle CODEC
• On tire au sort les membres de la CODEC temporaire

Farlistener propose d'organiser une AGE décentralisée. Marou met en garde sur notre capacité à organiser une AGE décentralisée dans de bonnes conditions.

Motion 5 :

Deux options sont proposées :

• Option a : Organisation d'une AGE décentralisée avec plusieurs bureaux de vote plus le vote par correspondance. Les sections qui veulent organiser un bureau de vote devront faire preuve d'organisation. Les sections suivantes se proposent pour tenir un bureau de vote :
  • IDF
  • MidiPy
  • Alsace
  • NPdC
  • HN
• Option b : AGE centralisée à Paris, sans location de salle, avec vote par correspondance. Les adhérents seront reçus si il le souhaitent tout de même.

Option a : Alsace (Alda), MidiPy (Farlistener) Option b : Lorraine (Valentin), IDF(Stephanie), LR (Dworkin) Bretagne (Mistral) Poitou-Charentes (Mistral), NPdC (YannDutch), HN (deaf) NSPP : RA (deaf)

L'option b de la motion 5 est adoptée.

Il va falloir procéder au renouvelement de la Codec dans le cadre d'une AGE qui servira également de consultation pour les amendements statutaires. Stéphanie propose l'organisation d'une AGE décentralisée, un lieu privé pouvant héberger le petit groupe de personnes souhaitant être présentes physiquement, et le reste se passant sur Internet avec des votes par courrier principalement. Le renouvellement de la Codec posera le problème de la désignation d'une codec temporaire assurant le contrôle de cette AGE. Horaire prévisionnel 21:45

Présentation des résultats fournis par la Codec

Mykoze a publié pour la Codec les résultats officiels des scrutins de l'AG du 21/10/2012 dans le forum: http://forum.partipirate.org/ile-tortue/resultats-2012-t9320.html Il s'en est suivi quelques ajustements et notamment une modification par Harpalos du PV de l'AG: http://forum.partipirate.org/post84737.html#p84737 Les classements des candidats au CN et CAP (anciens), devraient être publiés par la CODEC aussi. Horaire prévisionnel 21:55

Rapport d'activité des sections locales

Selon les statuts (§14 des statuts 2011), "Les sections locales et internes constituées doivent présenter un rapport d’activité et prospectif au Conseil National qui suit l’Assemblée Générale." Les rapports suivants ont été reçus avant relance.

• Lorraine : http://docs.pplorraine.progval.net/rapports_activite/2012-11.html
• Bretagne : https://ppbzh.pad.partipirate.org/62
• IDF : https://idf.pad.partipirate.org/216

Sur ces bases, un email de rappel a été envoyé avec proposition d'un pad template pour faciliter une intégration homogène au wiki. https://coco.pad.partipirate.org/rapport-activite-sections Les rapports suivants ont été transmis depuis:

• PCh: https://poitou-charentes.pad.partipirate.org/16
• NPdC: http://wiki.partipirate.org/wiki/Rapport_moral_2012_de_la_section_Nord-Pas_de_Calais
• Crapp: https://crapp.pad.partipirate.org/rapport-moral
• Haute Normandie : https://pad.partipirate.org/ZAMPFc1hEr
• Midi-Pyrénées: https://docs.google.com/document/d/1AKkekNa-KtNG_AUQ8x3eDLYTjRXcn5WyHdeqDkNtm84/edit
• Alsace: https://alsace.pad.partipirate.org/ep/pad/view/ro.4L71NwI/rev.1840

Les secrétaires procèderont à l'intégration des rapports sur le wiki. Alda propose la mise en place de namespaces par section avec templates du bureau pour l'édition directe du wiki. Mistral craint que le turnover complique la gestion des habilitations. Jesse se propose d'élaborer un processus pour l'usage de ces rapports et leur contrôle par les adhérents des sections. Horaire prévisionnel 22:00

Point sur les législatives partielles

- Rapport à l'imprimeur: Les affiches ont été livrées au candidat, les bulletins sont livrés au centre de dispatch. - Financement : Il s'agit d'une campagne officielle complète. - Bulletins de vote en bureau de vote et par courrier : 879,06 €TTC Remboursés par le PP au niveau national - Affiches 134,08 €TTC Remboursés par le PP via la section locale IDF - Circulaires 1554,80 €TTC à la charge du candidat - Nos besoins: Là, on a besoin d'un soutien franc et massif de la coco pour nos opérations de terrain. Ca peut paraître psychologique mais ça joue On aurait besoin aussi de tous les contacts médias qu'on pourrait rassembler. La CN remercie tous les pirates qui se sont investis dans cette campagne qui touche à sa fin! Horaire prévisionnel 22:10

Adaptation de la charte des conseils

La charte des conseils actuellement publiée (http://forum.partipirate.org/communiques/reunion-cap-2012-t6996.html ) nécessite d'être adaptée aux nouveaux statuts. Certains membres du bureau souhaitent statuer sur cette question avant de signer la charte validée. Horaire prévisionnel 22:15

Doleance Flecointre

Frédéric avait fait part d'une doléance qui a ensuite été effacée du pad, et qui n'a pas été traitée : https://coco.pad.partipirate.org/ep/pad/view/DoleancesCoco/rev.326 Jesse se charge de contacter flecointre afin de savoir si il veut toujours poursuivre la procédure puisqu'actuellement ce n'est pas très clair. Horaire prévisionnel 22:20

Exclusion temporaire d'un membre

A la demande de Mistral, le Bureau National doit se prononcer pour demander l'exclusion temporaire de VBS. Cette demande est motivée par la lenteur de la procédure en cours concernant son exclusion définitive. En effet, l'enquête de la Commission de Contrôle est ralentie du fait de la difficulté à obtenir un rendez-vous avec VBS. Cette situation d'attente est préjudiciable au Parti Pirate et bien qu'il soit important d'entendre VBS avant toute décision définitive, le Bureau National fait la demande à la Commission de Contrôle d'approuver l'exclusion temporaire de VBS comme le permet l'article 15 des statuts associatifs. Ceci jusqu'à ce qu'une décision définitive puisse infirmer ou confirmer cette décision temporaire. Le CN décide de demander à la CODEC de poser un ultime rendez-vous avec VBS. Si celle-ci ne se déplace pas à ce rendez-vous, elle est priée de statuer sans attendre sa version des faits. Horaire prévisionnel 22:30

Point sur l'AFPP

Démissions

Marion Maltor (Villon) annonce sa démission du poste de secrétaire de l'AFPP J'assurerais la transition afin qu'elle se fasse dans les meilleures conditions possibles (transmission des dossiers en cours, des procédures, etc...) Crante annonce également sa démission du poste de caissier.

Statuts de l'AFPP

Les statuts de l'AFPP nécessitent une refonte car:

• Ils font encore référence au CAP au point 13.1
• Comme abordé lors de la réunion du bureau, il s'agirait de renforcer le contrôle du PP, avec notamment un accès en lecture seule de l'activité comptable

http://wiki.partipirate.org/wiki/AFPP Maltarooth se propose de porter le projet et cherche des contributeurs: Voici un doc pour l'édition collaborative: https://docs.google.com/document/d/15GjptKDa-CKZxJklv8mOTc7O6NjknbEk-1-MbvY9UpY/edit et un pad pour leur analyse: https://pad.partipirate.org/gyy8dUOj5Z La priorité reste néannmoins le renouvellement des adhérents et du bureau de l'AFPP avec des personnes de confiances, suite auquel une assemblée générale de l'AFPP sera organisée pour modifier les statuts Thamior (PP-RA) est candidat dans le cadre du renouvellement du bureau. Horaire prévisionnel 22:40

AG du PP Allemagne Imminente

L'AG du PP-DE est prévue les 24 et 25 nov prochain. Se pose la question de savoir si le PP-FR y envoie une représentation. Qui serait amené à y aller ? Des membres de l'équipe internationale ? Autre problème : Le financement du déplacement, étant entendu que les notes de frais seront rendues publiques. Il faut également définir les règles d'attribution de ces budgets :

• Validation préalable par le Bureau National (et/ou la Coordination

Nationale) ?

• Engagement à publier un compte-rendu détaillé ou à fournir tout document

prouvant que les fonds ont été utilisés pour le PP et non à titre personnel ? En ce qui concerne la composition de la délégation ; se pose aussi la question de le faire en relation avec les volontés de candidatures exprimées pour les élections européennes. Avec accord préalable du bureau ; des frais engagés peuvent faire l'objet d'une "note de frais" sous forme de don. Les factures sont transmises au bureau, qui établit un récispissé fiscal. Cela permet au membre ayant engagé des frais de récupérer 66% des dits frais sous forme de réduction d'impôt sur le revenu. Horaire prévisionnel 22:50 Fin de la séance à 23:50

Jesse 17 décembre 2012 à 02:54 (CET)