CN CR:Reunion du 2012-11-15

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CR de la réunion de la CN du 15 novembre 2012 ( Jesse» Ven 16 Nov 2012, 01:29 )

Je poste en tant que co-secrétaire de la coordination nationale nouvellement élu.

ERRATUM du 16/11/2012 - 13:00:

Stéphanie a fait une erreur lors du report des vote de la section Rhône Alpes en tant que secrétaire temporaire.

Les votes de la SL RA sont :

   Porte Parole : TXO et MindHack
   Trésorier : Villon et CK
   Secrétaire Nationale : Solarus et Jesse
   Secrétaire de la Coordination Nationale : Mistral et Aegir
   Délégué à la Vie Interne : QQ et Maltaaroth
   Correspondant Informatique et Liberté : Stanley Claisse

De ce fait, le résultat de l’élection des portes paroles s'en trouve modifiés. Nous avons donc désormais en porte paroles TXO et Mindhack. La CN tiennent à s'excuser auprès de Polnetz et tous les pirates pour cette erreurs

Émargement

Liste des (co)coordinateurs de section :

• Parti Pirate Alsace Coordinateur suppléant sans titulaire : Neeko
• Parti Pirate Aquitaine Coordinateur : flecointre
• Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : Mistral Oz
• Parti Pirate Champagne-Ardenne Coordinateur : *Vacant*
• Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur : deaf
• Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Stephanie et Piotrr
• Parti Pirate La Réunion Coordinateur : Pierre
• Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
• Parti Pirate Lorraine Coordinateurs : ProgVal
• Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Electron.Ice et Farlistener
• Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :
• Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs :
• Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs :

Procurations et donc absences prévues : Dworkin --> deaf YannDutch --> Mistral

Excusés, mais dont les votes ont été transmis : Villon, Maitre Kahrré, Yanndutch

Liste des présents (en plus des coordinateurs sus-cités) : cap10, Conundrum, easyone, HomoData3, Jesse, Larose75/Troll1er, Maltaaroth, Solarus

Ordre du jour --> Fin estimée : 22h10

Émargement --> 5mn --> 20h30 Validation ODJ --> 5mn --> 20h35

1. Élection du Bureau National --> 15mn --> 20h40
2. Élection du correspondant CIL --> 5mn --> 20h55
3. Présentation des élus au Bureau National --> 45mn --> 21h00
4. Appel aux dons pour la législative partielle --> 20 mn --> 21h45
5. Listing des décisions prises hors réunions --> 5mn --> 22h05

Réunion

Élection du Bureau National

Début 20h40 - Fin 20h55

À la demande de plusieurs adhérents, la Coordination Nationale publie la liste des sections habilitées à voter en son sein et leur(s) coordinateur(s) respectif(s). À cette date du 15 novembre 2012, cette liste est la suivante :

• Alsace (Neeko).
• Aquitaine (Flecointre).
• Bretagne (Marie Cécile Jacq et Mistral Oz).
• Haute-Normandie (deaf).
• Île-de-France (Stephanie et Piotrr).
• Languedoc Roussillon (Dworkin).
• Lorraine (ProgVal).
• Midi-Pyrénées (Electron.Ice et Farlistener).
• Nord-Pas De Calais (YannDutch).
• Poitou-Charentes (Villon et Maître Kahrré).
• Rhône-Alpes (Zii et LEIôPAR)
• La Réunion (Pierre).

Il est précisé que :

• les coordinateurs des Sections Locales Aquitaine et la Réunion ont été désigné temporairement (ce qui autorise à participer au vote) ;
• le coordinateur de la Section Locale Alsace est remplacé par son coordinateur adjoint temporairement (ce qui autorise à participer au vote) ;
• le coordinateur de la Section Locale Champagne-Ardenne a démissionné sans remplacant (ce qui n'autorise pas à participer au vote).

Motion 1

Motion 1 :

La CN valide la publication de cette liste qui à été vérifiée à la fois par la CN et le secrétaire en titre : Harpalos Les coordinateurs se prononcent sur la validation des process utilisés pour cette validation.

POUR : IDF(Stephanie), Bretagne (Mistral), Alsace (Neeko), HN (deaf), LR (deaf), Lorraine (ProgVal), La Réunion (Pierre), Aquitaine(flecointre), MidiPy (Farlistener) CONTRE : NSPP :

La motion 1 est adoptée.

La Coordination Nationale a procédé au vote des membres constituant le nouveau Bureau National. Chaque section y a exprimé un avis propre aux avis récoltés en son sein, parfois différent de l'avis personnel de son ou ses coordinateurs. Les votes ont été les suivants :

- Les porte-parole :

   0 Ermantis :
   0 QQ :
   0 Jerome Clament-Sanz :
   5 @polnetz : NPDC, IDF, Alsace, Lorraine, La Réunion
   9 TXO : NPDC, IDF, Alsace, HN, Bretagne, LR, Aquitaine, Lorraine,La Réunion
   0 Pascal Hougron :
   1 Ivan L : Poitou-Charentes
   0 Unbreakable Bert :
   0 Jean Format :
   2 Sims : Bretagne, MidiPy
   0 Frédéric JOUVIN :
   5 MindHack : Poitou-Charentes, HN, LR, MidiPy, Aquitaine

Deuxième vote :

   6 @polnetz : La Réunion, Lorraine, IDF, Alsace, Bretagne, NPDC
   5 MindHack : MidiPy, Aquitaine, HN, LR, Poitou-Charentes

- Les secrétaires nationaux :

   3 Jesse : Aquitaine, HN, LR
   1 DWT :La Réunion
   10 Solarus : Poitou-Charentes, MidiPy, NPDC, Bretagne, IDF, Alsace, HN, LR, Lorraine,La Réunion
   8 Mistral : Poitou-Charentes, MidiPy, NPDC, IDF, Bretagne, Aquitaine, Alsace

- Les secrétaires de la Coordination Nationale :

   11 Jesse : Poitou-Charentes, MidiPy, NPDC, IDF, Bretagne, Aquitaine, Alsace, La Réunion, HN, LR, Lorraine
   3 @polnetz : HN, LR, Alsace,
   0 DWT :
   6 Aegir : MidiPy, IDF, Bretagne, Lorraine, Aquitaine, Poitou-Charentes
   9 Mistral : Poitou-Charentes, MidiPy, NPDC, Aquitaine, HN, LR, Alsace, Lorraine,La Réunion --> Mistral retire sa candidature, un nouveau vote est effectué

- Les trésoriers :

   0 DWT :
   0 Solarus :
   11*2 Binôme Villon / CK : MidiPy, Poitou-Charentes, NPDC, Bretagne, IDF, HN, LR, La Réunion, Aquitaine, Alsace, Lorraine
   0 Charles Troubat :

- Les délégués à la vie interne du Parti (DVI) :

   0 Julien Hué :
   8 QQ : Nord Pas de Calais, MidiPy, IDF, HN, LR, Lorraine, Alsace,La Réunion
   11 Maltaaroth : Poitou-Charentes, MidiPy, NPDC, Bretagne, IDF, Aquitaine, HN, LR, Lorraine, Alsace,La Réunion
   3 Minos aka Ghislain Mangé : Poitou-Charentes, Bretagne, Aquitaine

La Coordination Nationale a établi ses votes sur la base des consultations en interne de leurs sections. Lors du vote, certains débats ont eut lieu et des sections ont ajustés leurs opinions au cours du vote de manière à désigner les binômes les plus cohérents vis-à-vis de leur engagement dans d'autres équipes (par exemple MindHack avec l'équipe élection), en fonction des votes des autres coordinateurs. Le vote a été clos par Stephanie (secrétaire de la réunion) à 21h23

Motion 2

Motion 2 :

La Coordination Nationale mets fin aux fonctions des membres du Bureau National et désigne en remplacement le Bureau National suivant :

• Les porte-parole : TXO, polnetz
• Les secrétaires nationaux : Solarus, Mistral
• Les secrétaires de la Coordination Nationale : Jesse, Aegir
• Les trésoriers : Villon, CK
• Les délégués à la vie interne du Parti (DVI) : Maltaaroth, QQ

POUR : IDF(Stephanie et Piotrr), MidiPy (Farlistener), Bretagne (Mistral), Lorraine (ProgVal), Alsace,La Réunion, Aquitaine(flecointre), HN (deaf), LR (deaf) NPDC (Mistral) CONTRE : NSPP :

La motion 2 est adoptée.

2 - Election du correspondant CIL

Début 20h55 - Fin 21h00

   0 Eldamso aka Damien
   2 Raukoras Bretagne (Mistral), Alsace
   9 Stanley CLAISSE : MidiPy, Poitou-Charentes, Nord-Pas de Calais, Aquitaine, IDF HN, LR, Lorraine, La Réunion

Motion 3

Motion 3 :

La Coordination Nationale Nomme Stanley Claisse au poste de correspondant CIL pour une durée d'un an :

POUR : IDF(Stephanie et Piotrr), Lorraine (ProgVal), MidiPy (Farlistener), Bretagne (Mistral), La Réunion, Alsace, HN (deaf), LR (deaf), Aquitaine(flecointre) NPDC (Mistral) CONTRE : NSPP :

La motion 2 est adoptée.

Présentation des élus au Bureau National

Debut 21h00 - Fin 21h45

Motion 4 :

La Coordination Nationale remercie le Bureau National sortant ainsi que les anciens membres (et assistants) du Conseil Administratif et Politique pour le travail qu'ils ont effectués durant un peu plus d'un an. Ce travail difficile mais nécessaire a été réalisé avec beaucoup d'implication et a demandé beaucoup de temps. Afin que la passation des pouvoirs se déroule dans les meilleures conditions, la Coordination Nationale invite les conseillers et membres du Bureau National sortant à transmettre l'ensemble des dossiers en leur possession à leurs successeurs.

POUR : Lorraine (ProgVal), Bretagne (Mistral), MidiPy (Farlistener), La Réunion, Alsace, IDF(Stephanie), Aquitaine(flecointre), HN (deaf), LR (deaf) NPDC (Mistral) CONTRE : NSPP :

La motion 4 est adoptée.

Harpalos a demandé à la Coordination Nationale de statuer pour lui permettre d'assister à la transition (en particulier le temps que la préfecture soit informée de la modification des mandataires). Il demandait aussi à pouvoir choisir à qui il transmettrait les dossiers parmi les membres du Bureau National ou de la Coordination Nationale.

Motion 5 :

La Coordination Nationale informe les secrétaires nationaux qu'ils peuvent nommer un secrétaire assistant. Elle recommande Harpalos qui s'est proposé comme secrétaire assistant afin de les aider durant la transition.

POUR : IDF(Stephanie) Bretagne (Mistral), MidiPy (Farlistener), La Réunion , Alsace (Neeko), Lorraine (ProgVal) NPDC (Mistral) CONTRE : NSPP : HN (deaf), LR (deaf), Aquitaine(flecointre)

La motion 5 est adoptée.

Mistral: Comment on s'organise pour les réunions de la CN et du bureau national? Bureau: doit-on programmer les réunions à l'avance?

Le bureau devrait faire un compte-rendu régulier pour rendre compte des décisions (les réunions sont à leur discrétion)

Ces compte-rendu sont validés par la CN avant publication aux adhérents.

Les statuts précisent : "Dans un souci de transparence, le Bureau National ne peut toutefois prendre de décision sans la présence d'au moins un membre de la Coordination Nationale." Flecointre se propose pour être correspondant de la CN auprès du bureau afin d'avertir la CN d'éventuels problèmes.

Motion 6 :

La CN choisi Flecointre en correspondant de la CN auprès du bureau. En conséquence il fera partie de la ML bureau :

POUR : IDF(Stephanie), Alsace (Neeko), HN (deaf), LR (deaf),La Réunion Bretagne (Mistral) CONTRE : NSPP : Aquitaine(flecointre), MidiPy (Farlistener), NPDC (Mistral)

La motion 6 est adoptée.

Discussion sur les objectifs de chaque équipe / todo list:

Porte-parole :

   Commencer à se rapprocher de l'équipe Com et l'équipe élection, les anciens Porte Parole et PP des sections locales pour définir des processus d'interaction
   Redéfinir les canaux de diffusion

Secrétaires nationaux :

   organiser la passation des dossier avec Harpalos
   Du fait de la présence de co-responsables, nécessité d'organiser la mutualisation (et notamment la sécurisation des échanges)
   Besoin de mettre en place un ERP? (à discuter une prochaine fois)

Secrétaires de la CN :

   Stef se propose de prendre en charge la transition et demande une participation de Flecointre pour les Compte-Rendus sur le Wiki

DVI :

   Création d'une ML bureau vers laquelle pointera le groupe actuel.
   Alias des secrétariats (renommage et changement de destinataires)
       Création d'un alias secrétaire de la CN
       Création d'un alias secrétaire national
       Redirection des mails de l'ancien alias secrétaire vers l'alias secrétaire national
   Création de l'alias porte-parole
   Création de l'alias DVI
   Mise à jour de la liste des membres de la Mailing Lists coordinateurs en fonction de la liste ci-dessus
   Mise à jour des membres de la CN sur le forum en fonction de cette même liste
   récupération de l'administration de toutes les Mailing Lists et autres alias

Trésorier :

   Rien à ajouter, ils sont bien au courant puisqu'ils sont les anciens titulaires de ce poste

Appel aux dons pour la législative partielle

21h45 - 22h05

Compte Rendu d'Ivan, mandataire financier:

Kevin Cornet se représente (1ere circonscription du Val de Marne) Ivan est mandataire, Léguman et Thuffir s’occupent de l'organisation, Barbara (supléante) et aloxe du Blog (http://www.candidatscitoyens.org/cornet2012/), Ce soir: Les tracts ont été gérés

Généralités:

   Une seule candidature
   Question Mistral: Y-a-t-il d'autres personnes?
   Sur la 2e circonscription, on est sans nouvelle du candidat précédent,
   Sur la 3e circonscription, il n'y avait pas de candidat pirate, pas de news de la section
   Sur les Dom-Tom, il y a un recours en cours.
   -> la décision avait été prise de mettre le paquet sur la 1e circonscription
   Est-ce que les bulletins sont prêts?
   Réponse Ivan: on a une maquette d'affiche et Kevin bosse la profession de foi
   Stef: Il faut aller vite
   Pierre: Il faut que la communication suive si on met des moyens financiers.
   On transfèrera les besoins sur IDF-annonce qui répond généralement rapidement quand on a besoin de bras

Partie Financière:

Ivan lit sa lettre concernant le financement. La réponse obtenue renvoie vers le guide du candidat, la propagande électorale ne figurant pas dans les comptes de campagne. L'article 12 indique que les dépendances de propagande sont effectuées pour le compte du candidat (c'est ok si c'est le parti) Pierre: La règle est que le candidat doit payer directement l'imprimeur sauf intervention de l'Etat Stéphanie: Est-ce que Kevin peut avancer le prix des bulletins? La section IDF ne va payer que ça mais ne peut débloquer l'argent rapidement -> besoin de l'avance.

   "Chaque candidat ou candidat tête de liste soumis au plafonnement prévu à l'article L. 52-11 est tenu d'établir un compte de campagne retraçant, selon leur origine, l'ensemble des recettes perçues et, selon leur nature, l'ensemble des dépenses engagées ou effectuées en vue de l'élection, hors celles de la campagne officielle par lui-même ou pour son compte, au cours de la période mentionnée à l'article L. 52-4. Sont réputées faites pour son compte les dépenses exposées directement au profit du candidat et avec l'accord de celui-ci, par les personnes physiques qui lui apportent leur soutien, ainsi que par les partis et groupements politiques qui ont été créés en vue de lui apporter leur soutien ou qui lui apportent leur soutien. Le candidat estime et inclut, en recettes et en dépenses, les avantages directs ou indirects, les prestations de services et dons en nature dont il a bénéficié. Le compte de campagne doit être en équilibre ou excédentaire et ne peut présenter un déficit."

Mistral/Pierre: Attention à la validation des comptes de campagne. Quelqu'un doit contacter Mr Pauthe de la CNCCFFP pour vérifier ça. (C'est indépendant des frais de propagande) Question à poser: dans quelle ligne des comptes du PP on doit mettre ce financement?

Remarque concernant les délais très courts pour la collecte de fonds: il n'est pas nécessaire de payer immédiatement l'imprimeur On va essayer de rembourser et si on ne peut pas, tant pis.

Motion 7 :

La Coordination Nationale investit Kevin Cornet en tant que candidat du Parti Pirate pour les législatives partielles de la première circonscription du Val de Marne. La Coordination Nationale souhaites, si la loi le permet, financer sa campagne officielle (bulletins et affiches). Pour cela, les trésoriers du Parti Pirate seront consultés pour valider la faisabilité. Si cela n'est pas possible, le Parti Pirate ne financera pas la campagne. Si cela est possible, le Parti Pirate financera à hauteur des dons perçus par ces adhérents pour cette action sur un budget moyen de 850€ (Bulletins en bureau de vote + Affiches + Bulletins par courrier).

POUR : Bretagne (Mistral), MidiPy (Farlistener), IDF(Stephanie), La Réunion, Aquitaine(flecointre) CONTRE : NSPP :

La motion 7 est adoptée.

Choses à faire:

   Contacter Kevin pour lui dire d'avancer (question de délai, les livraisons des impressions doivent êter effectuées le lundi 26 (très vite) )
   Contacter Mr Pauthe de la CNCCFP pour vérifier dans quelle ligne des comptes du PP on doit mettre le financement. (QQ a le contact, Harpalos également un dossier de correspondance et un PAD récapitulatif du CAP à consulter, accessible via farlistener de la CN)
   Choisir l'imprimeur:
       Stephanie propose le sien qui à été très rapide sur ses affiches : http://www.onlineprinters.fr/
       Ivan a un prix en ligne à 780€ (sans négocier)

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Décisions prises par la CN hors Réunion :

Motion 8 : Motion de la CN

Reconnaissance de flecointre en coordinateur temporaire de la SL Aquitaine :

POUR : IDF(Stephanie), Lorraine (ProgVal), RA (Zii), Bretagne (Mistral), NPdC (YannDutch), MidiPy(Farlistener), Alsace (Neeko), La Réunion (Pierre), HN (deaf) CONTRE : NSPP :

La motion 8 est adoptée.

Motion du CAP :

Conformément à la motion votée avec l'amendement 13, la mandat du CAP se termine aujourd'hui.

Il y a un certain nombre de documents qui font référence au CAP. Par exemple le wiki, peut-être quelques règlements intérieurs de sections...

Pour ne pas provoquer un blocage [...] voter une motion identifiant le bureau national comme remplaçant du CAP partout où rien d'autre n'est précisé.

PS: le règlement de l'AFPP a été écrit pour ne pas faire référence au CAP, donc les statuts de l'AFPP n'ont AMHA pas à être modifiés.

Motion 9 : Motion du CAP

Conformément à la motion votée avec l'amendement 13 en AG, le mandat du CAP se termine le 11/11/2012. En attendant le renouvellement du Bureau National de l'article 10 des statuts, ce dernier est constitué de marou, skhaen, CK et harpalos. L'amendement 13 ayant réparti certaines prérogatives du CAP entre la Coordination Nationale, le bureau et d'éventuels autres organes, le CAP délègue l'ensemble des pouvoirs et responsabilités qui lui incomberaient encore au Bureau National, et le reconnait compétent pour se substituer au CAP partout où les textes le nécessiteraient.

La motion 9 est adoptée.

Equipe graphiste

La CN valide le choix de l’équipe Graphiste de sélectionner Easyone comme coordinateur de l'équipe puisqu'elle à été été expressément demandée. Elle rappelle tout de même que sa validation n'est pas nécessaire dans le cas d'une équipe qui n'est pas une section interne.

Fin de la réunion à 23:21

Références

• [1] <Forum>