CN CR:Reunion du 2012-12-06

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CR de la réunion suivante

Guide de lecture

Vous avez la liste des acronymes utilisés par le PP à l'url suivante: http://wiki.partipirate.org/wiki/Acronymes

Réunion de la Coordination Nationale du 6 décembre 2012

Ouverture de la séance à 20:05 par Jesse

Feuille de présence

Convoqués

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur : Neeko Alda
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur : Vacant
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : Mistral Marie-Cecile
  • Parti Pirate Champagne-Ardenne Coordinateur : Vacant
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur : Deaf
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Stephanie Piotrr
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur : Pierre
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur : Dworkin
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur : Valentin
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Electron.Ice
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : Yanndutch
  • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs : Villon Maitre Kahrré
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs : Zii Thamior
• Secrétaires de la Coordination Nationale
  • Aegir
  • Jesse

Présents

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur : Alda, Neeko
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : Mistral
  • Parti Pirate Champagne-Ardenne Coordinateur :
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Stephanie Piotrr
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur : Pierre
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur : Valentin
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Farlistener
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : Yanndutch
  • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs : Zii Thamior
• Secrétaires de la Coordination Nationale
  • Jesse
• Procurations :
  • Dworkin --> Piotrr
  • Deaf --> Zii puis Piotrr puis Thamior
  • Valentin --> Neeko à partir de 22h17
• Membres du Bureau National :
  • DVI - QQ
  • DVI-Maltaaroth
• Visisteurs :
  • paulneitse
  • olivier

Ouverture de la réunion

Horaire prévisionnel 20:10

Présidents de séance

• Stephanie
• Thamior

Secrétaires de séance

• Jesse

Ordre du jour

• Assistant Secrétariat CN : 5mn --> 20h05
• Retours du bureau : 10 mn --> 20h10
• Point sur les législatives partielles : 30 mn --> 20h20
• Consolidation des statuts et RI : 15mn --> 20h50
• AGE
  • Organisation : 10 mn --> 21h05
  • Renouvellement de la CODEC : 10mn --> 21h15
  • Amendements : 5mn --> 21h25
• Conflits équipes internes : 30 mn --> 21h30
• Projets DVIs : RH / habilitations : 10mn --> 22h00
• Alias international-contact : 5 mn --> 22h15
• Amendements programmatiques : 10 mn --> 22h20
• Deadline transition secrétariat : 5 mn --> 22h30
• Création de la section PACA : 20 mn --> 22h35
• Rapport d'activité des sections locales : 10mn --> 22h55

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

--> 20h

L'ordre du jour a été établi par les secrétaires de la CN. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifier dans le Pad suivant: https://coco.pad.partipirate.org/DoleancesCoco

Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprises, les membres de la Coordination Nationale peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion. Jesse, en tant que secrétaire de la CN déclare que :

« Le quorum de la Coordination Nationale est de 5 membres à ce jour et pour que ses décisions soient valides.

La présente réunion s'est ouverte en présence de 5 membres du de la Coordination Nationale et 3 représente le Bureau National. Il y avait 2 procurations à déclarer. Cette séance est conforme aux dispositions règlementaires et peut rendre des décisions valides. La séance est donc ouverte. »

 Motion :
 L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le Quorum est atteint
 POUR : IDF(Stephanie), LR (Piotrr pour Dworkin), RA (Thamior), La Réunion (Pierre), NPdC (YannDutch), Alsace (Alda), MidiPy (Farlistener), HN (Zii pour Deaf)
 CONTRE :
 NSSP: 

Note du secrétaire : Certains membres se sont absentés ou sont arrivés après l'ouverture de la réunion.

Le point du jour sur l'approbation du précédent CR a été ajourné car sa reconstruction n'a pas été entièrement finalisée.

Rappel de décisions effectuées hors séance

Team internationale: PPI francophone

L'équipe internationale propose de contribuer avec l'appui du PPI la création d'un groupe des partis pirates francophones, qui permettra notamment de proposer une assistance aux pays d'Afrique de l'ouest sans se faire taxer de Françafrique

cf email "Re: [Secretaires-cn] [Coordinateurs-sections] Réunion équipe Internationale" du 20/11

Motion email en cours:

 Motion :
 La   CN valide la proposition de l'équipe internationale qui est de  proposer  au PPI de créer un groupe d'entraide entre partis 
 pirates francophones  en son sein.
 Le but étant d'aider les autres partis à démarrer.
 POUR : IDF(Stephanie) , NPdC (YannDutch), Alsace (Alda), HN (deaf), Poitou-Charentes (Maître Kahrré et Villon), MidiPy (Farlistener), RA (Zii)
 CONTRE :
 NSPP : Bretagne (Mistral), Lorraine (Valentin)

Horaire prévisionnel 20:30

Assistant Secrétariat CN

--> 20h35

Les secrétaires de la Coordination Nationale souhaitent se faire assister de Xavier Gillard (polnetz) qui était candidat au poste et connaît bien la maison en raison de l'indisponibilité d'Aegir.

Stéphanie pense que ça ne peut être qu'une solution temporaire et propose 3 solutions:

• Aegir démissionne ou est exclu par la CN
• C'est temporaire et Aegir va reprendre la main
• On élit un 3e secrétaire de CN

 Motion :
 La CN donne son accord aux secrétaires de la Coordination Nationale pour prendre un assistant de leur choix pour un temps limité 
 à une durée de 1 mois à compter de ce jour. Son mandat prendra donc fin le 6 janvier. À cette date, une solution définitive devra 
 être prise pour parer au problème de la quantité de travail.
 POUR : RA (Thamior & Zii), , LR (Piotrr pour Dworkin), HN (Zii pour Deaf), MidiPy (Farlistener), La Réunion (Pierre), NPdC (YannDutch), IDF(stephanie), Alsace (Neeko &Alda), Lorraine (Valentin)
 CONTRE :
 NSSP: 

La motion est acceptée

Retours du bureau

--> 20h40

• Consolidation Statuts/RI : il reste à valider. Possibilité de nommer un délégué de la CN pour établir une relecture avant vote ? Procédure ?
• Consolidation Programme : vous en etes où ?
• VBS : où cela en est-il ?
• Concernant les affaires de modérations/médiations, le BN se charge d'envisager des procédures pour l'avenir. Pour les affaires en cours, le BN laisse la CN gérer, car beaucoup trop avancé.
• Le BN note le peu de précipitation pour participer à la commission Lescure
• Question du "Calendrier PP/Mumble": Les secrétaires Nat proposent https://pad.partipirate.org/reunion-mumble, mais pas de décision avant de consulter sur le meilleur outil

Pour le reste, voir le CR de la réunion

http://wiki.partipirate.org/wiki/BN:Compte-rendu_de_la_r%C3%A9union_du_Bureau_National_du_05_d%C3%A9cembre_2012

Point sur les législatives partielles

--> 20h50

Les trésoriers du Parti Pirate ont procédé au remboursement des bulletins de vote. Le remboursement des affiches va suivre, c'est pour le moment bloqué à cause de la section IDF qui à du mal à se réunir pour publier officiellement la motion, mais cela va être fait le plus rapidement possible. Le remboursement des bulletins de vote de la campagne de Kevin Cornet est de 879,60 euros

 Motion : 
 La CN décide d'augmenter le montant du remboursement des bulletins prévu autour de 850 euros à 879,60 euros. 
 L'AFPP a l'accord de la CN pour réaliser le remboursement des bulletins de vote pour un montant de 879,60 euros.
 POUR : Bzh (Mistral) IDF(Stephanie), Alsace (Alda&Neeko) RA (Thamior&Zii),NPdC (YannDutch) La Réunion (Pierre),LR (Piotrr pour Dworkin), HN (Zii pour Deaf)
 CONTRE :
 NSSP: MidiPy (Farlistener), Lorraine (Valentin)

La CN est d'accord sur le principe de participer au remboursement des frais d'impression des circulaires de Kevin Cornet, candidat du Parti Pirate dans la 1er circonscription du Val de Marne. La décision dépendra du contenu du trésor des élections, nous attendons donc le retour du bureau afin de connaître cette somme.

Consolidation des statuts et RI

https://docs.google.com/document/d/1iad8EZ2hKJXEl2FLK20rdB5rCgFYHo2qmGvCwgfSk_0/edit

https://docs.google.com/document/d/1uo0J13bxgnl1pVV1qnZCSmHYzBf61lsWWOhJ777T9c8/edit

Discussion principale: http://forum.partipirate.org/statuts/statuts-consolides-t9336.html

Après consolidation de Piotrr, Jesse puis Mistral les points suivants demeurent:

• Référence aux coprésidents dans les statuts (pour Ester en justice): Harpalos propose un amendement du RI pour signifier le remplacement des co-présidents par les secrétaires nationaux en tant que nouveaux mandataires du parti

• Responsabilité des sections locales: Mistral signale que l'amendement correspondant n'est pas applicable car a priori il n'est pas possible de déléguer la direction de la publication, et propose

• Piotrr mentionne un problème dans le RI 15.1: Le plafond des dépenses nécessitant aval de la CN est défini 2 fois (1000€ puis 5000€)

• La notion de niveaux de développement des sections ayant été entérinée, il faut l'implémenter dans le RI

Pierre propose de faire une réunion dédiée à ce point, et de valider les nouveaux textes à la nouvelle réunion.

AGE

Renouvellement de la CODEC

Stephanie a contacté la CODEC pour leur proposer les options prévues à la dernière réunion, la CODEC va faire une proposition alternative.

Amendements

Une consultation est organisée sur LqFb pour statuer sur la possibilité de consacrer l'AGE au vote de nouveaux amendements statutaires.

http://liqdem.partipirate.org:1337/issue/show/57.html

Conflits équipes internes

Décision du Bureau National

QQ et Jesse vont travailler à préciser les processus de modération et de médiation qui permettront de résoudre de façon pro-active les conflits latents.

Les chartes du Forum, de modération, et les éléments du CAP fournis par Harpalos serviront de base à ce travail.

 Motion:
 La Coordination Nationale encourage QQ et Jesse à travailler sur les processus de modération et de médiation. Ces procédures doivent être présentées dans deux semaines, soit pour la réunion du 20 décembre 2012. 
 POUR ; RA (Thamior&Zii), LR (Piotrr pour Dworkin), , Alsace (Alda&Neeko), Bzh (mistral), Lorraine (Valentin), La Réunion (Pierre), NPdC (YannDutch), MidiPy (Farlistener), HN (Zii pour Deaf)
 CONTRE :
 NSPP :

Dossier Flecointre / Larose

Suite aux demandes d'éclaircissement effectuées depuis la dernière réunion de la CN, Frederic Lecointre a adressé à la Coordination Nationale l'email suivant le 05/12/12 :

"Bonjour tout le monde, bonjour Jesse, Je ne sais pas trop si consistance est lié à concision mais tu ne devrais pas tant attendre de moi sur là-dessus. Voilà donc ce que j'estime être consistant concernant Larose sur ce pad https://pad.partipirate.org/xg1z2UoOzu afin de ne pas remplir ton pad doléances.

Je ne parle pas du cas IvanL car j'estime que je ne suis qu'un parmi d'autres à le subir et que cela doit être pris en charge par les médiateurs.

J'ai essayé de mettre en évidence que ce n'est pas un problème de personne, d'égo ou autre mais bien un problème de comportement qui porte préjudice. Je ne m'en suis tenu qu'uniquement à des faits écrits. Une personne m'a reporté que des rumeurs assez graves me concernant s'affiche çà et là mais je n'ai pas eu plus de précisions. Je reste à disposition pour toutes question éventuelles sur ce point ou sur les doléances concernant Larose."

Pierre propose que 3 adhérents qui ne sont pas coordinateurs ni parti prenante, soient tirés au hasard, Larose et Flecointre désignent un représentant parmi ces 3 personnes, et ces 3 personnes sont mandatées pour statuer sur la situation.

Aegir insiste sur la nécessité de mettre en place une instance judiciaire.

Plusieurs personnes ont relevé des vices de respect du RI -> il faut récolter les infos pour constituer un dossier dans le cadre d'une procédure disciplinaire. Mistral insiste sur la nécessité de ne pas laisser traîner l'affaire, et voudrait la traiter dans les semaines immédiatement suivantes.

Dossier Sophie H / Flecointre

Sophie H s'adresse également à la CN pour statuer dans le cadre d'un conflit avec Flecointre. Une médiation avait été proposée par le CAP mais sans suite à ce jour.

La CN demande à Sophia de rédiger sur un pad les propos exacts qui ont été tenus et le détail des infractions aux règlements. Flecointre est invité à prendre connaissance de ces informations et à détailler sa position par écrit. <= je propose (mais je vous pique pas le job)

Projets DVIs : RH / habilitations

--> 22h30

Les dvis ont entrepris la centralisation et la documentation de tous les accès du PP suite à la motion précédente leur en donnant l'autorité. Marou demande de clarifier ce processus et notamment de se fixer une deadline pour sa mise en œuvre. QQ à créé un pad pour lister tous les outils et ses administrateurs :

https://bureau.pad.partipirate.org/12 Piotrr rappelle que "Les délégués à la vie interne du Parti détiennent les droits d'administration informatique des outils internes au Parti Pirate et sont garants de leur bonne utilisation." selon les statuts (10.2).

QQ précise qu'il fera un usage raisonné de ses accès.

Farlistener précise que si QQ outrepasse ses droits, la CN aura la possibilité de le révoquer. Stéphanie et d'autres coordinateurs qu'il est indispensable de savoir qui a les droits sur quel outil. Farlistener et Alda voudraient remettre à plat les droits. Alda et Neeko ne sont pas d'accord que des gens qui n'ont pas de raison d'avoir des droits en ont.Farlistener veut une deadline pour remettre les droits au DVI. Thamior propose que d'ici courant janvier l'ensemble des droits admin et admin restreints doivent être documentés. Le 13 janvier pour QQ. Le 17 janvier se tient la prochaine réunion de la CN et QQ présentera l'état des lieux.

Alias international-contact

Cry-stof a créé l'alias international-contact a la demande de Marou car la ML international est ouverte et donc inapropriéé pour recevoir les sollicitations et discussions des autres PP, et devrait rester consacrée à la veille, l'analyse et la coordination des activités.

Ce nouvel alias pourrait correspondre selon Marou à une notion de "coordinateur international" chargé des affaires diplomatiques. La CN avait demandé à l'équipe internationale de gérer les membres de cet alias mais à la dernière réunion, celle-ci ne s'estime pas structurée pour statuer et s'en remet à la CN sur les destinataires et leurs habilitations.

Marou propose Clémencee et Antigone, pas d'avis défavorables à la dernière réunion. Plus d'infos dans le CR de la réunion.

La question de la désignation d'un porte-parole international est posée. Besoin de séparer les tâches diplomatiques et les tâches de travail de fond sur les programmes internationaux selon Clemencee. Clemencee rappelle que Maxime a été mandaté pour représenter le PP-FR à la réunion du PP-EU à Manchester. Farlistener rappelle que Maxime n'a été mandaté pour représenter le PP-FR que pour la réunion du PP-EU à Manchester. Pierre de La Réunion refuse d'accorder un alias pour en faire un canal opaque, en refusant que la diplomatie soit fermée. Proposition d'un alias qui redirige vers le bureau ou la CN pour les mails diplomatiques internationaux. Mistral voudrait que ça soit redirigé vers la coordination nationale. Farlistener insiste sur le fait que les responsabilités doivent être attribuées à la CN ou au bureau (s'il n'y a pas de section responsable MANDATÉE, selon Alda). On a potentiellement des journalistes qui suivent la ML internationale, le besoin est d'avoir une ML pour laquelle nous sommes certains que des non-membres du parti pirate ne pourront y avoir accès.

 Motion proposée par mistral :
 La Coordination Nationale propose que l'alias international-contact inclu le Bureau National et des responsables nommés par l'équipe internationale. La coordination nationale prendra une décision après retour de l'équipe internationale à ce sujet et sur sa structuration. 
 POUR :IDF (Piotrr), LR (Piotrr pour Dworkin),  Alsace (Alda), Lorraine (Progval via Neeko via Alda) Bzh (Mistral), La Réunion (Pierre), NPdC (YannDutch)
 CONTRE : MidiPy (farlistener), RA (Thamior)
 NSSP: HN (Thamior pour Deaf)

 Motion proposée par Pierre
 Accord pour inclure Clemencee et Antigone sur l'alias international contact.
 La CN souhaite que :
 * cette alias serve de boite de réception
 * les réponses via cet alias ne doivent concernés que des questions administratives et/ou opérationnelles 
 Rappel : les avis politiques au niveau international soient portés par les portes paroles (ou leurs délégués).
 POUR : IDF (Piotrr), LR (Piotrr pour Dworkin), Alsace (Alda), Lorraine (Alda pour Progval)NPdC (YannDutch), La Réunion (Pierre), RA (Thamior), HN (Thamior pour Deaf)
 CONTRE : MidiPy (farlistener)
 NSSP: Bzh (Mistral)

Amendements programmatiques

Il est nécessaire de mettre à jour le programme à partir des résultats de l'AG publiés:

Résultats: http://forum.partipirate.org/communiques-bureau-national/2012-t9189.html#p84737

Amendements programmatiques: https://cap.partipirate.org/pubarch/2012-10-21-ag/ppag2012-annexe-13-amendements-programme-v0.10.07.23.pdf

Première passe de Stéphanie à valider: https://coco.pad.partipirate.org/amendementsprogramme

Jesse s'est proposé de prendre la main.

Deadline Transition secrétariat

MidiPy demande à ce qu'une date limite pour la passation des dossiers chez les secrétaires nationaux soit fixée et qu'une fois celle-ci effectuée cela soit remontée à la CN. Farlistener demande que ce soit réglé pour le 17 janvier. Il veut une deadline ferme.

 Motion : 
 La CN rappelle que l'assistance du secrétariat national est temporaire. Il y sera mis fin le 17 janvier sauf problème particulier.
 POUR : Alsace (Alda), Lorraine (Alda pour Progval) IDF (Piotrr), LR (Piotrr pour Dworkin),RA (Thamior), HN (Thamior pour Deaf) bzh (Mistral), MidiPy (Farlistenerr)
 CONTRE :
 NSSP: La Réunion (Pierre)NPdC (YannDutch)

Création de la section PACA

https://redmine.partipirate.org/issues/717

Points traités :

• Les 5 adhérents requis ont été fourni (mais il n'a pas été demandé de confirmation aux adhérents)
• Contact téléphonique pour transmettre les diverses obligations liées à la responsabilité de coordinateur
• Le RI comporte des mentions irrégulières ou pas à jour
• Points bloquants à ce jours :
  • Validation de la SL par la CN (dossier pas encore présenté)
• Points non bloquants à ce jour :
  • Les clefs PGP
  • Les noms complets des responsables
  • Il n'y a pas eu de réunion physique entre les adhérents
• Validation formelle de la désignation de la coordination et de la section locale par la Codec
  • La section à besoin de la CN pour pouvoir publier des à présent sur son blog

 Motion: La Coordination Nationale valide la création de la section PACA, sous réserve de validation par les secrétaires nationaux.
 POUR : IDF (Piotrr), LR (Piotrr pour Dworkin),RA (Thamior), HN (Thamior pour Deaf), MidiPy (Farlistener), NPdC (YannDutch), La Réunion (Pierre) Bzh (Mistral) Alsace (Alda), Lorraine (Alda pour Progval)
 CONTRE : 
 NSSP:

Rapport d'activité des sections locales

Aegir a fini l'intégration au Wiki:

http://wiki.partipirate.org/wiki/Rapports_d%27activit%C3%A9_des_sections_locales Il s'agit de vérifier que c'est correct. Jesse doit proposer une procédure pour leur validation par les adhérents. Les coordinateurs liront les rapports d'activités d'ici la prochaine réunion. Les secrétaires de la CN organiseront la validation des CR d'activité par un vote hors séance.

Prochaine réunion le 20/12/12

• Validation CR 23/11

• Statuer sur les limites de procurations

• Calendrier

• Consolidation (+ réunion intermédiaire)

• Pb Larose: plusieurs personnes ont relevé des vices du respect du RI -> il faut récolter les infos dossier pour procédure disciplinaire

• Mise en route section PACA

Fin de la séance à 00:05

--Jesse 7 décembre 2012 à 01:49 (CET)