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Différences entre les versions de « Codec CR 2015-01-13 »

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http://wiki.partipirate.org/R%C3%A8glement_int%C3%A9rieur (pas à jour, cf décisions de dernière A.G.)
http://wiki.partipirate.org/R%C3%A8glement_int%C3%A9rieur (pas à jour, cf décisions de dernière A.G.)
===Réglement de la Codec===
===Réglement de la Codec===
procédure, délai de réponse etc. : http://wiki.partipirate.org/wiki/CODEC:R%C3%A8glement_Int%C3%A9rieur
*procédure, délai de réponse etc. : http://wiki.partipirate.org/wiki/CODEC:R%C3%A8glement_Int%C3%A9rieur
Règlement pas à jour.
*Règlement pas à jour.
Toutes les AG des SL doivent nous être annoncées. AG Bretagne en février avec votes par mail (Codec en copie de la SL).
*Toutes les AG des SL doivent nous être annoncées.
Vote papier
*A venir : AG Bretagne en février avec votes par mail (Codec en copie de la SL).
codec temporaire, une ou deux personnes procédant au dépouillement, volontaire sur place, nom indiqué sur PV
*Vote papier
Font en sorte que ne soit pas le coordinateur ou candidat à un poste, personne neutre, dans les AG de SL
**codec temporaire si pas possible d'être sur place
***une ou deux personnes procédant au dépouillement
***volontaire sur place
***nom indiqué sur PV
***Font en sorte que ne soit pas le coordinateur ou candidat à un poste, personne neutre, dans les AG de SL
 
==Echéances==
==Echéances==
*On peut assister à n'importe quelle réunion
*On peut assister à n'importe quelle réunion

Version du 13 janvier 2015 à 21:18

pad de référence

Reunion de la CODEC - 13 janvier 2015

OdJ: passage de relais, présentation par Aurifex aux nouveaux membres

Début de la réunion : 20:00

Fin prévisionnelle : 21:00

Présents

Discussion-présentation avec Aurifex

Saisie

  • Saisie par C.N. ou 3 pirates
  • Tout se fait par mail, saisie et résultats.
  • On peut présenter résultats en C.N.
  • Autosaisie pas autorisée

Rôles

Regarder si il y a pas de règle interdisant une décision

Textes législatif de base

Statuts

http://wiki.partipirate.org/Statuts (pas à jour, cf décisions de dernière A.G.)

Règlement intérieur

http://wiki.partipirate.org/R%C3%A8glement_int%C3%A9rieur (pas à jour, cf décisions de dernière A.G.)

Réglement de la Codec

  • procédure, délai de réponse etc. : http://wiki.partipirate.org/wiki/CODEC:R%C3%A8glement_Int%C3%A9rieur
  • Règlement pas à jour.
  • Toutes les AG des SL doivent nous être annoncées.
  • A venir : AG Bretagne en février avec votes par mail (Codec en copie de la SL).
  • Vote papier
    • codec temporaire si pas possible d'être sur place
      • une ou deux personnes procédant au dépouillement
      • volontaire sur place
      • nom indiqué sur PV
      • Font en sorte que ne soit pas le coordinateur ou candidat à un poste, personne neutre, dans les AG de SL

Echéances

  • On peut assister à n'importe quelle réunion
  • Normalement contrôle des A.G. de S.L.
  • Validation de l'A.G. annuelle

Résultat des décisions

  • Avis seulement consultatif
  • Sanction décidée par C.N., normalement suivent l'avis de la Codec

Suppléant

Demander au B.N. pour avoir des volontaires

Fin de la réunion 21:00

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