Codec CR 2013-08-28

En cours de rédaction, non finalisé, merci de ne pas prendre cette page comme un communiqué de la CODEC tant que cette mention existera

Réunion de la CODEC du 27/08/2013

Les motions présentées ne donnent que l'avis rendu par la Codec, et ne donne pas volontairement l'avis de chacun de ses membres.

Ordre du jour

• Demande SL Lorraine
• AG décentralisée (01/08/2013 et 12/08/2013)
• Réponse à Cmal
• Dossier Romain D.
• Dossier Hervé B.
• R.I. Codec
• Annonce future absence Amok
• A. Desbrières : propos transphobes sur la ml publique du PP
• Site de la CODEC

Présents

Sont présents les membres de la CODEC:

• Loïc (Evpok)
• Tornade
• Hellmotheria (Mathilde)
• Maissonnier
• Amok
• Flu-flu

Absents

• Bertrand (Khakaoura)

• Maissonnier anime la réunion.
• Amok est secrétaire de la réunion.

Séance commencée à 21h06

Compte-rendu

Demande SL Lorraire

Suite à la dernière réunion de la CODEC, Progval a relancé les demandes de candidature Une seule candidature, incapacité complète pour les membres de se réunior en AG

Question: Comment quelqu'un peut VPC ?

Convoquer les adhérents 2 semaines avant la date du vote avec en pièce-jointe les bulletins de vote. Les votes par correspondance doivent être envoyés à l'adresse suivante: Parti Pirate, A l'attention de la CODEC, pour élection coordinateur Section Lorraine 21, place de la République 75003 PARIS

Le bulletin de vote doit être glissé dans une enveloppe fermée à l'intérieur de l'enveloppe adressée au Parti. Dans la première enveloppe doivent figurer les nom, prénom, pseudo et numéro d'adhérent (lorsqu'il est connu).

Comment ça se passe quand il n'y a qu'un seul candidat ?

Il faut qu'il y ait vote quand même, étant donné qu'on peut voter contre un candidat.

Format pré-défini des bulletins de vote ?

Non pas de format pré-défini, les bulletins ne doivent pas être identifiables.

• Hellmotheria toujours ok pour récupérer les bulletins de vote et les dépouiller.
• Hellmotheria est chargé d'avertir ceux qui récupèrent le courrier de ne pas prendre les courriers pour la CODEC (ou de le prendre mais de ne pas l'ouvrir et de s'arranger pour lui remettre).
• Hellmotheria est chargée de récupérer la liste d'émargement de la section locale Lorraine.
• Tornade est chargée de communiquer ces textes à la section Lorraine.

HS : lien des docs pour les futures sl qui en auront besoin : [1]

AG décentralisée (01/08/2013 et 12/08/2013)

La CODEC a été sollicitée à ce sujet par deux mails: un du secrétaire national le 1er août et un du secrétaire local de la section Midi-Pyrénées le 12 août

• Il y aura plusieurs AG décentralisées en France. On ne sait pas encore combien.
• La section Midi-Pyrénées a indiqué en organiser une à Toulouse.
• La CODEC est en faveur de centraliser les votes par correspondance à une adresse unique (pas de vote par correspondance spécifique en fonction de l'AG).
• Il faudra centraliser les listes d'émargement pour contrôler après le de vote. Le contrôle des listes sera fait a posteriori par la CODEC.
• L'idée de correspondant CODEC pour les sections locales a été évoqué.
• Pas de liste d'émargement partielle, s'il existe un écart significatif (comprendre si un vote ) , annulation de l'AG.
• Travail à faire avant la prochaine réunion mensuelle: proposer un amendement au RI pour qu'on puisse désigner des "délégués" de la CODEC.

Réponse à Cmal

Nous avons été sollicités à deux reprises par Cmal, son deuxième mail est resté sans réponse.

Réponse à faire: A partir du moment où la Coordination Nationale ne remet pas en cause le système de billet libre du blog du Parti Pirate, cette communication n'est pas incompatible avec les statuts.

Dossier Romain D.

Depuis la dernière réunion, la CODEC a été saisie pour le dossier à l'encontre de Romain D.

La CODEC reconnaît les griefs suivants portés à la connaissance de la Commission de contrôle à l'encontre de Romain Devouassoux par la coordination nationale.

• Le caractère répété et prolongé de ces propos sexistes contraires aux valeurs du Parti Pirate.
• L'absence de précision claire du fait que ses propos n'engageaient pas le Parti Pirate.

La CODEC condamne fermement les propos et l'attitude de Romain D.

Romain D. n'a pas renouvellé son adhésion au Parti Pirate en 2013, n'étant pas adhérent du Parti Pirate il n'est pas possible pour la CODEC de l'exclure.

Dans la mesure où il envisagerait de réadhérer, son dossier devrait être examiné attentivement, et son adhésion pourra lui être refusée, car sous conditions, déterminées par les instances du PP. La CODEC a sollicité Romain D. mais n'a pas eu de réponse de sa part. La CODEC n'a pas en sa possession de défense pour Romain D.

Note: à 23h29 tous les points du jour ne pourront être abordés ce soir. L'urgence est le cas d'Aurélien D. qui tient des propos discriminatoires sans regret sur une mailing-list publique. Nous allons donc traiter ce cas en priorité.

Les membres de la CODEC sont d'accord pour traiter dossier Hervé B. sur une réunion mumble plus courte calée la semaine prochaine.

PROCHAINE REUNION MARDI 3 SEPTEMBRE A 20H30

A. Desbrières : propos transphobes sur la ml publique du PP

Point à l'ODJ priorisé par rapport aux autres. Les autres points du jour seront traités le mardi 3 septembre.

La CN a saisi la codec avec un dossier à l'encontre d'Aurélien D.

Flu-flu enverra la notification à Aurélien D.

La CODEC a été saisie pour les propos d'Aurélien D. sur une mailing-list publique du Parti Pirate. La CODEC doit présenter le dossier à Aurélien D. pour qu'il puisse se défendre. Devant le caractère évident de discrimination de ses propos, la CODEC demande à la CN de prendre les mesures nécessaires permettant la modération des propos d'Aurélien sur ces mailing-lists. Les messages modérés peuvent être transmis à la CODEC comme pièces à conviction.

23h59 La séance est levée.

Annonce absence Amok

Je serai absent du 05/09/2013 au 03/10/2013 : à l'étranger sans moyens de communication. Je donne procuration à Tornade en mon absence.