Codec CR 2015-01-13

pad de référence

Reunion de la CODEC - 13 janvier 2015

OdJ: passage de relais, présentation par Aurifex aux nouveaux membres

Début de la réunion : 20:00

Fin prévisionnelle : 21:00

Présents

• Aurifex : ancien membre
• Fabbad : membre
• Kadcom : membre
• Mariemini : membre

Discussion-présentation avec Aurifex

Saisine

• Saisine par C.N. ou 3 pirates
• Tout se fait par mail, saisine et résultats.
• On peut présenter résultats en C.N.
• Autosaisie pas autorisée

Rôles-procédures

• Regarder si il y a pas de règle interdisant une décision
• Toutes les AG des SL doivent nous être annoncées.
• Votes par mail : Codec en copie des mails de votes pour la SL
• Vote papier
  • codec temporaire si pas possible d'être sur place
    • une ou deux personnes procédant au dépouillement
    • volontaire sur place
    • nom indiqué sur PV
    • Font en sorte que ne soit pas le coordinateur ou candidat à un poste, personne neutre, dans les AG de SL

Résultat des décisions

• Avis seulement consultatif
• Sanction décidée par C.N., normalement suivent l'avis de la Codec

Textes législatif de base

Statuts

http://wiki.partipirate.org/Statuts (pas à jour, cf décisions de dernière A.G.)

Règlement intérieur

http://wiki.partipirate.org/R%C3%A8glement_int%C3%A9rieur (pas à jour, cf décisions de dernière A.G.)

Réglement de la Codec

• procédure, délai de réponse etc. : http://wiki.partipirate.org/wiki/CODEC:R%C3%A8glement_Int%C3%A9rieur
• Règlement pas à jour.

Echéances

• On peut assister à n'importe quelle réunion
• Normalement contrôle des A.G. de S.L.
• Validation de l'A.G. annuelle
• A venir : AG Bretagne en février.

Suppléant

Demander au B.N. pour avoir des volontaires