CN CR:Reunion du 2014/03/06

CR en attente de vérification et d'approbation

CR de la réunion précédente

CR de la réunion suivante

Guide de lecture

Vous avez la liste des acronymes utilisés par le PP à l'url suivante: http://wiki.partipirate.org/wiki/Acronymes

Réunion de la Coordination Nationale du 06 mars 2014

Feuille de présence

Absents

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur :
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate Franche Comté:
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur :
  • Parti Pirate La Réunion Co-Coordinateurs : Pierre
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Mayou,Farlistener
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :
  • Parti Pirate PACA Coordinateur :
  • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs :

• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Coordinateur : ensemble

Présents

• Coordinateurs de section locale:
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur : Jade
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : Antigone
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Clement
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur :
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Farlistener
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : YannDutch

• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Coordinateur :ensemble

• Secrétaires de la Coordination Nationale :
  • Sophia
• Assistant:
• Procurations :
  • Réunion => Antilles-Guyane
  • 21h20 Bretagne => Nord-Pas de Calais

• Membres du Bureau National :
  • Sophia
  • Anouk
  • Leguman
  • Natouille

• Codec

• Responsable réseaux sociaux : Janus

• Visiteurs:

Ouverture de la réunion

Présidents de séance

Clement

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par les secrétaires de la CN. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifier dans le Pad suivant : https://coco.piratenpad.de/doleances

Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprises, les membres de la Coordination Nationale peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion. , en tant que secrétaire de la CN déclare que :

L'article 11.1 des statuts précise que le quorum de la Coordination Nationale est du tiers de ses membres plus un. Le quorum de la Coordination Nationale est de 4 membres à ce jour pour que ses décisions soient valides.

La présente réunion s'est ouverte en présence de 5 membres de la Coordination Nationale et Natouille et Leguman représentent le Bureau National. Il y avait 1 procuration à déclarer.

Motion  : Ordre du jour et quorum

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le quorum est atteint.

POUR : IDF(Clément), MidiPy (Farlistener), PPAG(Jade), NPdC (YannDutch) Bretagne (Antigone) CONTRE : NSPP :

La motion est acceptée

Cette séance est conforme aux dispositions réglementaires et peut rendre des décisions valides. La séance est donc ouverte.

début de la réunion : 20h41

Approbation du précédent CR

http://wiki.partipirate.org/wiki/CN_CR:R%C3%A9union_du_2014/02/20 On ne vote que s'il y a des objections.

Farlistener : Objection

La Phrase suivante devra être rajoutée : sous "Clement soulève sur un pad des problèmes liés à la communication publique du Parti Pirate. Il y référence des propos pouvant être considérés antisémites ou négationnistes qui ont été proférés lors de la réunion « Crevons l'abcès » organisée par un de nos porte-parole sur Mumble lundi dernier. Sophia remarque que Marou a fait une très bonne remarque en rappelant notre réglement intérieur, et que nous pouvons utiliser celui-ci pour saisir la Codec."

Farlistener : C'est un peu ce que dit la CN hein :D Sophia : ben oui je suis secrétaire, j'essaie de rapporter le point de vue général

Ordre du Jour

Ouverture: 20h50

Demandes du BN

Voici ci dessous les demandes du bureau pour cette CN: présentées par Leguman Porte-parole

Conférence de presse pour les Européennes

  Nécessité de  définir la date de la conférence de presse européenne rapidement pour  laisser le temps au bureau de l'organiser. Nous suggérons d'attendre la  fin des municipales, voire de profiter de la conférence du ppi pour faire d'une pierre deux coups.

Il est proposé de faire cette conférence de presse une semaine après le second tour des municipales, soit aux alentours du 1er avril.

Destitution Kornog53 de son poste de trésorier

Demande de destitution de kornog53 (trésorier), qui n'est pas venu depuis 3 mois. la Coordination Nationale va transmettre cette demande pour validation (?) à la CODEC.

Motion  : Destitution de Kornog53 du poste de trésorier.

La CN enterine la demande du bureau de destitution de Kornog53 de son poste de trésorier suite à ses absences répétées. Et transmet à la CODEC.

POUR : PPAG(Jade), REUNION(Jade), MidiPy (Farlistener),NPdC (YannDutch) Bretagne (Antigone),IDF(Clément) CONTRE : NSPP :

La motion est acceptée

Révision des réseaux sociaux

  Le BN demande à  la CN de revoir l'organisation des réseaux sociaux et il suggère qu'elle  acte que les accès aux réseaux sociaux ne doivent plus être confiés qu'à  une seule personne. **("qu'a" pas clair... proposition//pas être confiés à seulement une unique personne)
  Il demande en outre de préciser le rôle et la responsabilité du bureau vis à vis des réseaux sociaux. Le bureau demande à la coordination nationale de lui confier la responsabilité des réseaux sociaux.

- Janus: Responsabilité des secrétaires nationaux sur les réseaux sociaux. Les DVI sont également responsables des réseaux sociaux. Sachant qu'il existe plusieurs la responsabilité selon les réseaux sociaux:

• FB: 6/7 personnes
• You Tube: 1 personne
• Twitter: 2 personnes

- Farlistener: les accès sont confiés aussi aux DVI

- Janus: Un responsable de réseau social est chargé de checker les dérapages et de restreindre l'accès des personnes qui dérapent.

- Farlistener: Légalement, les Secrétaires Nationaux sont les seuls responsables. (cf la note 'ens': sources.. sinon pas tres exact)

- Clément: il y a un malaise car il y a bien besoin de quelqu'un qui anime les réseaux sociaux. toutefois, ce poste de responsable des réseaux sociaux n'a jamais été définis. On ne voit pas bien à quoi il se rattache, ce qu' ***??(suite?)

- YannDutch : les personnes qui doivent avoir les accès selon moi : responsables réseaux, porte paroles, DVI

- Janus :

• le poste a été clarifié dans le CR du bureau suivant :http://wiki.partipirate.org/wiki/BN:Compte-rendu_de_la_r%C3%A9union_du_Bureau_National_du_05_f%C3%A9vrier_2013#Equipe_r.C3.A9seaux_sociaux

  "Compte-Rendu d'activité et communication avec les autres équipes  connexes (porte-paroles, les rédacteurs, l'équipe graphique, le reste de  l'équipe de communication externe et de toute personne de bonne volonté). 
  Doit être en mesure d'informer les porte-paroles et la coordination  nationale régulièrement sur son action et en cas de buzz sur les  réseaux sociaux"

• Ticket redmine : https://redmine.partipirate.org/projects/ressoc
• Demande de gestion des mots de passe : https://redmine.partipirate.org/issues/832
• Wiki mis à jour : http://wiki.partipirate.org/wiki/Reseaux_sociaux

21:04 Déconnexion d'Antigone (procuration à YannDutch)

- Leguman : Ce rôle est quelque peu "Alien" par rapport à nos statuts et règlements internes. Il serait opportun de le clarifier.

  La CN reconnaît le travail et les efforts de Janus. Cependant, il apparaît que le poste du responsables des réseaux sociaux n'est pas soumis à un processus de vote ou à nouvelle candidature. La CN demande qu'une proposition lui soit faite pour permettre d'aligner la nomination du responsable des réseaux sociaux lors de l'AG ou lors de la nomination du bureau. Ce point pourra  être ajouté au Règlement Intérieur en fonction de la décision de la CN. Janus se charge de ce point pour la prochaine CN. 

Retour sur les missions des porte-paroles

• Article de clarification

Quitus de la CN

• La charte d'usage des outils de communication du Parti Pirate décomposé dans mon action en quatre aspects (cf le pad: https://pad.partipirate.org/charteoutilsdecommunication )

• La définition de la stratégie de communication (demandée depuis longtemps par Janus)

Le porte parole propose d'acter comme ligne principale de communication dans les trois domaines présentés dans le dossier de presse: Conquête et défense des droits fondamentaux, Partage du savoir, de la culture et des techniques, et enfin renouveau Démocratique. La CN propose la reformulation suivante : Liberté, Egalité, Partage

Chaque publication porterait de façon explicite l'une ou l'autre de ces références. + En accord avec les travaux de stratcom, un effort de production de contenu, notamment audiovisuel doit être envisagé. + une nouvelle stratégie sur les réseaux sociaux doit être repensée. Notamment, sur le ton, et le contenu des posts. L'exemple de la gendarmerie pourrait être pris.

Présentation des travaux liés à l'idée de équipe de porte parole. Le porte parole souhaiterait diffuser son poste avec une équipe. Les bonnes volontés sont à signaler au porte parole.

Le bureau en aura discuté le mardi, probablement la CN aura des choix à faire.

La CN prend connaissance du travail proposé par Leguman, qui demande la modification du RI. Voir ci dessous :

13.1 Les outils en ligne 13.1.1 Le Parti Pirate fournit au public des moyens de communication en ligne (forum, wiki, chan IRC, bug tracker, ML, etc.). Ces outils sont la propriété du Parti Pirate et relèvent juridiquement et administrativement du Bureau National. Ces outils sont soumis aux règles de civilité et civisme indiquées à l’article Civilité et civisme, ainsi qu’à la charte de bon usage des outils de communication du Parti Pirate. Des modérateurs sont désignés par la Coordination Nationale sur avis des délégués à la vie interne du Parti. Ces modérateurs se doivent de respecter scrupuleusement les règles de civilité et civisme et s’interdire les provocations (trolls) et abus de pouvoir. Les modérateurs peuvent être suspendus par avis des délégués à la vie interne du Parti. La suspension est annulée ou rendue définitive par décision de la Coordination Nationale prise dès que possible, et motivée. Les modérateurs pourront user de sanctions sur les systèmes dont ils ont la charge. En cas de conflit, la Coordination Nationale est compétente pour arbitrer et prendre toutes les sanctions sur les systèmes en question (renvoi, exclusion, restrictions d’usage...) en plus de celles prévues à l’article Civilité et civisme. 13.1.2 Le Parti Pirate fournit à certains pirates des moyens de publication en ligne (site, blog, réseaux sociaux, etc.). Ces outils sont la propriété du Parti Pirate et relèvent juridiquement et administrativement du Bureau National. Ces outils sont soumis aux règles de civilité et civisme indiquées à l’article Civilité et civisme, ainsi qu’à la charte de bon usage des outils de publication du Parti Pirate. En cas de désaccord entre des publieurs, la situation est arbitrée en première instance par le responsable (responsable des réseaux sociaux ou porte-paroles) qui prends les mesures adéquates pour faire cesser les troubles. Les responsables des réseaux sociaux ou porte-paroles ne se prononcent pas sur le fond, mais sur les impacts sur l'image du parti. L'arbitrage est d'application immédiate mais peut être contesté auprès de la Coordination Nationale s'il s'agit du fond, ou de la CODEC si le RI a été enfreint.

Motion  : Transmission de la modification du RI à la CODEC

Conformément aux statuts, la CN demande l'avis de la CODEC sur l'intégration du point ci-dessus au RI. La CN votera une fois l'avis rendu.

POUR : PPAG(Jade), MidiPy (Farli), IDF(Clement), NPdC (YannDutch), Reunion(Jade) CONTRE : NSPP : Bretagne (procu YannDutch)

La motion est acceptée

Concernant la charte, la CN demande sa mise en forme et la clarification par rapport à une charte pré-existante signalée par Janus. La CN se prononcera sur ce point à la prochaine CN. Les travaux de Leguman ayant été publics, elle regrette que ce point soit signalé ci-tard dans le processus.

Point sur la transmission à la CODEC du dossier sur l'antisémitisme

Suite à la CN du 22/03, le dossier suivant a été transmis aux coordinateurs avant la CN. Il est demandé à la CN de se positionner sur sa transmission à la CODEC. Le pad est consultable ici :

• https://coco.piratenpad.de/codec-antisemitisme?
• https://coco.piratenpad.de/ep/pad/view/ro.BzVWrkHLJBcDuf6nLY-f6OhmT/latest

Motion  : Transmission à la CODEC du dossier constitué suite au LO « Crevons l’abcès"

La CN transmet à la CODEC le dossier sur les propos tenus lors du LO « Crevons l’abcès ».

POUR : MidiPy (Farlistener), NPdC (YannDutch), IDF(Clement), PPAG(Jade), Réunion(Jade) CONTRE : NSPP : Bretagne (procu YannDutch)

La motion est adoptée

Antigone s'étant déconnecté suite à un problème technique n'a pas pu voter. Etant donné le caractère très politique de la situation, une correction de vote est proposée.

proposition d'ajout

ens/section diversité propose que outre des rejets très clairs de ces idéologies, peu a peu soit constitué une instance de dialogue (ferme!) pour les cas ou quelques tenants de ces thèses parviennent a s’immiscer parmi les adhérents...

Nomination au porte-parolat

Deux candidats à ce jour : Fox et Leïopar

Motion  : La CN nomme Leïopar au poste de Porte Parole du Bureau National

La CN nomme Leïopar au poste de Porte Parole du Bureau National

POUR : MidiPy (Farlistener), NPdC (YannDutch), IDF(Clément) CONTRE : NSPP : Bretagne (procu YannDutch), PPAG(Jade), Réunion(Jade)

La motion est acceptée

Motion  : La CN nomme Fox au poste de Porte Parole du Bureau National

La CN nomme Fox au poste de Porte Parole du Bureau National

POUR : CONTRE : NPdC (YannDutch) NSPP : MidiPy (Farlistener), Bretagne (procu YannDutch),IDF(Clément)PPAG( Jade)Réunion(Jade)

La motion est rejetée

Explication de vote :

- Jade s'abstient par manque de connaissance des militants qui se présentent à cette font

- YannDutch : Explication du vote contre de la section NPdC : je pense que Fox serait plus utile en tant que Coordinateur de la section Rhônes Alpes

- Farlistener appuie les propos de YannDutch.

La CN adresse un message à la section Rhône Alpes pour lui demander d'organiser au plutôt une AG afin quelle puisse disposer d'un coordinateur. Plusieurs coordinateurs notent par ailleurs qu'il dispose des qualités pour ce poste.

Demande de la section MidiPy

Demande de destitution de Sophie H. de son poste de Secrétaire de la Coordination Nationale demandée par la section Midi-Pyrénées.

Motion  : Destitution de Sophie Hautenauve du poste de Secrétaire de la Coordination Nationale.

La CN demande la destitution de Sophie Hautenauve de son poste de Secrétaire de la Coordination Nationale pour cause d'incompatibilité. Et transmet à la CODEC.

POUR : CONTRE : NSPP :

La CN reconnait l'énergie mis en oeuvre par Sophia, et son dévouement à la cause pirate. Cependant, la présente motion a été proposée ce soir suite à des problèmes d'incompatibilité dus aux caractères très forts des coordinateurs qui doivent être gérés par le secrétaire de la CN.

Point Réunion PPI

Point sur la réunion du PPI à Paris en avril demandé par Numéro 6 Qu'en est-il de la salle de Nanterre. Contacts avec la presse, hébergement. ETC... http://wiki.partipirate.org/wiki/AG_ppi_paris_avril_2014

Farlistener : C'est pas nous qu'on gère ... merci ... suivant ...

Municipales

Rappel des votes hors-séances sur les listes municipales restantes :

Motion  : La Coordination Nationale investit la liste pirate du Xème arrondissement de Paris au nom du Parti Pirate.

La Coordination Nationale investit la liste pirate du Xème arrondissement de Paris au nom du Parti Pirate.

POUR : Bretagne (Antigone), MidiPy (Farlistener), IDF(Clement), NPdC (YannDutch) CONTRE : NSPP : PPAG(Jade)

La motion est acceptée

Motion  : La Coordination Nationale accorde le soutien officiel du Parti Pirate à la liste citoyenne de Joinville.

La Coordination Nationale accorde le soutien officiel du Parti Pirate à la liste citoyenne de Joinville.

POUR : Bretagne (Antigone), MidiPy (Farlistener), IDF(Clement), NPdC (YannDutch) CONTRE : NSPP : PPAG(Jade)

La motion est acceptée

Motion  : La Coordination Nationale autorise Anouk à faire mention de son appartenance au Parti Pirate sur la liste LIBRES de Libournes sous réserve que les propositions de cette liste ne contreviennent pas au programme du Parti Pirate.

La Coordination Nationale autorise Anouk à faire mention de son appartenance au Parti Pirate sur la liste LIBRES de Libournes sous réserve que les propositions de cette liste ne contreviennent pas au programme du Parti Pirate.

POUR : Bretagne (Antigone), MidiPy (Farlistener), IDF(Clement), NPdC (YannDutch) CONTRE : NSPP : PPAG(Jade)

La motion est acceptée

Motion  : La Coordination Nationale autorise Freddy Vasseur à faire mention de son appartenance au Parti Pirate sur la liste UMP/UDI de Portes-les-Valences sous réserve que les propositions de cette liste ne contreviennent pas au programme du Parti Pirate.

La Coordination Nationale autorise Freddy Vasseur à faire mention de son appartenance au Parti Pirate sur la liste UMP/UDI de Portes-les-Valences sous réserve que les propositions de cette liste ne contreviennent pas au programme du Parti Pirate.

POUR : Bretagne (Antigone), MidiPy (Farlistener), IDF(Clement), NPdC (YannDutch) CONTRE : NSPP : PPAG(Jade)

La motion est acceptée

Divers

• Clarification pour le Pacte du logiciel libre : les candidats PP doivent-ils signer ou non le pacte des logiciels libres : http://www.candidats.fr/petition/index.php?petition=3&signe=oui pour les candidats aux municipales 2014 : http://candidats.fr/documents/Le_Pacte_Du_Logiciel_Libre_candidats_municipales_2014.pdf

Qu'en est il des listes soutenues ?

Traité par correspondance, suite à l'absence d'information ce soir.

Questions et remarques des adhérents

Janus

Réunion à Rennes : que s'est-il passé ? Pourquoi n'y avait-il pas de salon mumble ? Y-a-t-il un compte-rendu ?

Clement : Le mumble a été ouvert. Personne ne s'est connecté. Le compte rendu est en cours auprès de Kevin J. Il devrait sortir sous peu. Une ébauche de nouvelle structure des textes au PP a été discutée, elle devrait être soumis via le CR.

Gna

gnapp[at]orange[point]fr : Carte adhérent J'ai reçu mon mail de ré-adhésion et à sa lecture j'ai vu que l'envoi des cartes d’adhérents faisait partie des "charges" de l'AFPP . Hors je suis trésorier de l'AFPP et je n'ai aucune instruction à ce sujet ?

Je viens d'avoir la réponse suivante : c'était bien en charge de l' AFPP jusqu'en 2012, mais personne n'a assuré la continuité et quand nous avons repris la charge on ne nous en a pas informé, les cartes résiduelles encore détenues par l'AFPP ont été rendues lors de l'AG

Si on doit assurer à nouveau il nous faudra connaitre qui les fournit (si on ne s'occupe que de l'envoi ) ou si on les fournit :

• Le modèle de réalisation? (logo, indications (nom/n°/etc. )
• quelle type papier/carton /plastique....
• Quel budget ?

Merci.

Ce point là est à traiter par le bureau.

Libre parole

Ensemble indique qu'un groupe informel se monte sur le mode de pilotage du parti chacun est appelé à participer.

Cf discussion libre plus bas

== Fin de la réunion à 22h40

discussion libre :

si il y a trois minutes... évoquer l’éclosion d'une cellule/équipe de réflexion/propositions sur l'organisation (priorités, méthodes, objectifs, recensement des énergies et potentiels/souhaits d'engagements (chiffrés!) et évaluation des besoins... ajustement des ressources... etc) cf pages forum et pads comme http://pad.partipirate.org/ORGA

Prochaine réunion

Le jeudi 20 mars 2014