Le contenu de cette page est potentiellement obsolète.
Le wiki sert d'archive et certaines pages ne représentent plus la vision actuelle du Parti Pirate. Pour connaître les positions des Pirates, aujourd'hui, vous pouvez consulter :
Et pour toute autre question, vous pouvez nous contacter et discuter avec nous :
contact@partipirate.org | @PartiPirate sur Twitter | Parti Pirate sur Facebook | Discourse (espace libre d'échanges et discussions) | Discord (espace d'échanges instantanés textuel et vocal)
Différences entre les versions de « Programme Culture »
(Page créée avec « Equipe programme - Projet Culture - Travaux en cours, non votés. discussion sur le forum : a venir travail : https://pad.partipirate.org/FL8kQnoKjSProgramme Culture voté... ») |
|||
Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
Equipe programme - Projet Culture - Travaux en cours, non votés. | Equipe programme - Projet Culture - Travaux en cours, non votés. | ||
discussion sur le forum : | discussion sur le forum : http://forum.partipirate.org/post93434.html#p93434 | ||
travail : https://pad.partipirate.org/ | travail : https://pad.partipirate.org/FL8kQnoKjS | ||
Programme Culture voté : | |||
2.8 Système de brevets et monopoles | 2.8 Système de brevets et monopoles | ||
2.9 Protection de la production artistique | 2.9 Protection de la production artistique |
Version du 29 mai 2013 à 15:06
Equipe programme - Projet Culture - Travaux en cours, non votés. discussion sur le forum : http://forum.partipirate.org/post93434.html#p93434 travail : https://pad.partipirate.org/FL8kQnoKjS
Programme Culture voté : 2.8 Système de brevets et monopoles 2.9 Protection de la production artistique 2.10 Diffusion des oeuvres 2.11 Soutien des artistes et des auteurs 2.12 Domaine public