AGE 2013

Si vous êtes adhérent, retrouvez les annonces de l'assemblée générale dans les archives de la liste de diffusion ML-adhérents.

Compte rendu

[TO DO]

Date et lieu

La date a été fixée au samedi 27/04/2013 de : 10h - 12h30 14h - 18h

Le lieu est le MJC - Villejean 2 Rue de Bourgogne 35000 Rennes

• [Mettre ici le lien vers la convocation]

Salle

A priori peu de chances d'avoir une prise disponible pour les PC hors team orga.

Il devrais y avoir acces wifi pour tous.

Il n'y aura pas d'imprimante disponible pour imprimer des bulletins. Il est très important que les adhérents viennent avec leur bulletin de vote (et si possible quelques uns de plus en cas d'erreur ou de rature) et avec les autres documents pour pouvoir suivre les débats (en particulier l'ordre du jour et les livrets amendements).

Vous devriez pouvoir suivre l'AGE via mumble les détails sur cette page.

Accès

• Parking à proximité : ???
• Transports en commun : ???
• Description de l'accès routier : ???
• Aéroport : ???

Organisation

Vous pouvez si vous le souhaitez, participer à l'organisation de cette AGE en donnant un coup de main à la section Bretagne. Pour ce faire allez vous inscrire sur ce pad : Pad orga AGE2013

Calendrier

Date finale de dépôt des candidature CODEC : 06 avril 2013 Date finale de dépôt des amendements : 06 avril 2013

Déroulement

Accueil

La section locale Bretagne sera notre hôte. Merci de s'adresser à eux pour toutes les [questions d'ordre logistique (<[1]>).

La section locale Bretagne met à disposition des outils pour organiser la logistique et l'accueil des pirates:

• le covoiturage : Lien ???
• le couchsurfing - pour ceux qui accueillent: Lien ???
• le couchsurfing - pour ceux qui demandent à être accueillis: Lien ???

/(couchsurfing = hébergement gracieux à domicile par les militants)/

Ce sera une assemblée non fumeur ; l'alcool et le pique-nique est interdit dans la salle. Ajouter ici les commodités de nourriture prévues par BZH

Pour les non-adhérents

Le nombre de places étant limité, nous rappelons que cette assemblée est réservée en priorité aux adhérents. Les non-adhérents ne pourront peut-être pas assister à tous les débats. Les visiteurs qui souhaitent adhérer sur place pourront le faire (chèque ou espèce), mais il faudra apporter tous les documents nécessaires (liste des pièces : [http://ur1.ca/ag8kz) ; d'expérience, la pièce qui manque le plus souvent est l'autorisation parentale pour les mineurs). Pour ceux qui adhèrent ce jour, leur adhésion ne pourra pas être prise en compte avant l'issue de l'AG, et ils ne pourront pas y voter.

Déroulement des scrutins

Cet AGE est extra-ordinaire parcque prévue originellement pour corriger des erreurs de conception des statuts. Afin de respecter la volonté des adhérents, ils ont la capacité de proposer leurs propres amendements comme d'habitude. En revanche, l'ODJ ne contiendra pas tout, tout ne sera pas discuté et la salle ne peux contenir qu'une petite cinquantaine de personnes. C'est pourquoi il ne faut pas hesiter a privilegier la procuration et le vote par correspondance comme le débat sur le forum et ce dès à présent.

Les motions (projets de résolution, amendements...) seront passés à bulletin non secret. Si la situation le nécessite, en particulier pour le vote selon la méthode de Schulze, les votes des présents pourront cependant se faire sur bulletin papier.

Les débats seront sous la direction du président de séance, en fonction de l'orientation de la communauté, du temps disponible et des autres contraintes. Les votes électifs des conseillers devant obligatoirement se faire à bulletin secret.

Les adhérents qui ne peuvent pas se déplacer seront informés par le biens du matériel de vote envoyé avec la convocation, et pourront voter par correspondance ou par procuration (limite de trois procurations maximum par adhérent présent [statuts §20.1]).

Les candidats à la CODEC auront l'occasion de se présenter. Pour les candidats qui ne seront pas présents, il leur est laissé la possibilité de livrer une vidéo de max 4 minutes qui sera passée durant l'AG.

Animation de la séance

La présidence de cette AG est statutairement à la charge du bureau. Cependant, il est possible au bureau de deleguer une partie de ces taches avec pour exemple les roles suivants :

Rôles

• Un président de séance pour dérouler l'ordre du jour et superviser
• Un modérateur pour donner la parole (et éventuellement la reprendre)
• Les assesseurs qui s'occupent de comptabiliser les votes (2-3 personnes).
• Des secrétaires qui font le compte-rendu au fil du temps (1-2 personnes). Un des secrétaires aura la charge de noter les résultats des votes sur un tableau visible en permanence (paperboard)

Pour être candidat à l'animation de séance : Insérer lien ici.

Listes des candidats : ...

Contenu de l'ordre du jour

TODO

Processus de soumission des amendements

C'est en Assemblée générale que sont votés les amendements aux statuts.

Les résolutions et amendements peuvent être apportés par la communauté. Les adhérents qui souhaitent proposer des amendements aux statuts doivent s'y prendre suffisamment à l'avance et utiliser les canaux prévus à cet effet.

La procédure pour soumettre des amendements aux statuts est décrite ici : Amendements_aux_statuts Et la procédure (quasi-identique) pour les amendements au programme est décrite ici : Amendements_au_programme.

Les équipes ont pour buts:

• de centraliser les demandes d'amendements
• de veiller à ce que la forme soit respectée
• d'avoir des débats entre les idées apportées
• d'aider ceux qui ont des idées à les formuler correctement
• de vérifier qu'il n'y a pas de problème sur le fond (incohérence avec d'autres articles du texte modifié, hiérarchie des textes, loi...)
• de vérifier que les amendements proposés sont unitaires
• d'identifier pour mettre en vote parallèle les amendements contradictoires
• de veiller à ce que les amendements qui le nécessitent soient dotées d'une motion de transition

• Statuts: XXX
• Programme: XXX

Pour ceux qui ne souhaitent pas travailler en collaboration avec ces commission, vous pouvez monter vos propres groupes de travail, mais vous devez d'apporter des amendements bien ficelés et dans les délais (non négociables). Les amendements seront votés par les adhérents.

Les propositions d'amendements sont déposées ici pour le programme [2] et ici pour les statuts [3].

Procédure de candidatures aux conseils

(pour référence et archivage)

Les candidatures sont closes.

Les Candidatures sont à envoyer par mail aux secretaires-nationaux[AT]lists[DOT]partipirate[DOT]org avant le samedi 6 avril. Quand vous candidatez, donnez votre numéro d'adhérent.

Les candidats qui sont aussi adhérent, et a fortiori responsable, dans un autre mouvement politique devront le faire savoir publiquement, dans leur profession de foi, ou dans l'espace du forum réservé à la présentation de votre candidature [4].