Version actuelle datée du 28 mai 2018 à 14:29

Session Mai 2018 - Vote

Ordre du jour

Mise en place des équipages

Équipage "Démocratie Liquide"

Motion : L'Assemblée Permanente valide la création de l'équipage "Démocratie Liquide"

Pour accéder au code de fonctionnement de cet équipage, cliquez sur le point à l'ordre du jour dont il est question ici en pied de page.

POUR : (100), Florie (402), Ronan (100), ThibautLeCorre (125), Thufir (100), OSB2 (100), popo (100), Relf (355), franois (210), Marmat (100), Tr4sK (60), Ching_shih (100), retalto (10), titus133 (93), farlistener (416), Gul (50), Sharp' (100), Aurifex (116), ficinux (100), Bibo (100), npetitdemange (157), FragOfZeWood (15), BalbuzardFenix (80), McKhiavel (100), forestis (100), JaXX (100), Georgette (50), Jmr (100), yv_pic (100), PobeT (60), Herve (75), Leguman (100), Zidjinn (200), Racat Valentin (100), gna (100), gwenael.pellen (100) CONTRE : NSPP : bernardine (100), Antigone (233), PobeT (40), gna (101)

Motion acceptée

Équipage “Bulletin unique”

Motion : L'Assemblée Permanente valide la création de l'équipage "Bulletin Unique"

Pour accéder au code de fonctionnement de cet équipage, cliquez sur le point à l'ordre du jour dont il est question ici en pied de page.

POUR : farlistener (416), Ronan (100), bernardine (49), ThibautLeCorre (125), Thufir (100), Florie (402), OSB2 (100), popo (100), Relf (355), franois (210), Marmat (100), retalto (10), titus133 (93), Gul (50), Sharp' (100), Aurifex (116), ficinux (100), Bibo (100), npetitdemange (157), FragOfZeWood (20), BalbuzardFenix (50), McKhiavel (60), forestis (100), JaXX (80), Georgette (100), Jmr (100), Lucie (100), yv_pic (100), PobeT (100), Herve (100), Leguman (100), Zidjinn (200), Racat Valentin (100), gna (201), gwenael.pellen (100) CONTRE : JaXX (10) NSPP : Ching_shih (100), Antigone (233), McKhiavel (40), JaXX (10)

Motion acceptée

Équipage “Paris Pirate”

Motion : L'Assemblée Permanente valide la création de l'équipage "Paris Pirate"

Pour accéder au code de fonctionnement de cet équipage, cliquez sur le point à l'ordre du jour dont il est question ici en pied de page. Le Conseil Transitoire rappelle sa réserve sur le système de vote à main levée et bulletin secret qui ne permet pas l'application de la démocratie liquide. À noter aussi que le fait que cet équipage soit ouvert exclusivement aux parisiens avec pour argument que “le Capitaine a peur de l’entrisme” alors que seuls les adhérents pirates peuvent être membres d’un équipage pose une question sur la définition même de l'entrisme au sein du Parti Pirate.

POUR : Ronan (100), bernardine (100), ThibautLeCorre (75), Thufir (100), OSB2 (100), franois (210), Marmat (80), Ching_shih (101), retalto (10), Florent (100), titus133 (93), Sharp' (50), Mykoze (100), Antigone (233), FragOfZeWood (5), McKhiavel (25), JaXX (100), Georgette (100), Stfunx (100), Jmr (100), Lucie (100), yv_pic (100), PobeT (100), Herve (100), Leguman (100), Zidjinn (200), gna (201), gwenael.pellen (66) CONTRE : farlistener (416), Florie (402), ThibautLeCorre (25), popo (20), Relf (355), Aurifex (50), ficinux (100), Bibo (100), McKhiavel (50), gwenael.pellen (34) NSPP : ThibautLeCorre (25), popo (80), Marmat (20), Sharp' (50), Aurifex (66), npetitdemange (157), McKhiavel (25), forestis (100)

Motion rejetée

Équipage "RGPD"

Motion : L'Assemblée Permanente valide la création de l'équipage "RGPD"

Pour accéder au code de fonctionnement de cet équipage, cliquez sur le point à l'ordre du jour dont il est question ici en pied de page.

POUR : farlistener (416), Florie (402), Ronan (100), bernardine (100), ThibautLeCorre (125), OSB2 (100), popo (100), Relf (355), franois (210), Marmat (100), retalto (10), titus133 (93), Gul (50), Sharp' (100), Aurifex (116), ficinux (100), Bibo (100), npetitdemange (157), FragOfZeWood (20), McKhiavel (100), forestis (100), JaXX (100), Jmr (100), Lucie (100), yv_pic (100), Herve (100), Leguman (100), Zidjinn (200), Racat Valentin (100), gwenael.pellen (100) CONTRE : Antigone (233) NSPP : Thufir (100), Georgette (5), PobeT (100), gna (201)

Motion acceptée

Équipage “Développement des outils”

Motion : L'Assemblée Permanente valide la création de l'équipage "Développement des outils"

Pour accéder au code de fonctionnement de cet équipage, cliquez sur le point à l'ordre du jour dont il est question ici en pied de page.

POUR : farlistener (416), Florie (402), Ronan (100), ThibautLeCorre (125), OSB2 (100), popo (100), Relf (355), franois (210), Marmat (100), Ching_shih (55), retalto (10), titus133 (93), Gul (120), Sharp' (100), Aurifex (116), Bibo (100), ficinux (100), npetitdemange (157), FragOfZeWood (20), McKhiavel (100), forestis (100), JaXX (100), Georgette (50), Jmr (100), Lucie (100), yv_pic (100), Herve (100), Zidjinn (200), Racat Valentin (100), gna (100), gwenael.pellen (100) CONTRE : Antigone (233) NSPP : Thufir (100), Leguman (100), gna (101)

Motion acceptée

Relations extérieures

Villes intelligentes

Titre (100 caractères max) :

Innovation démocratique par la mise en oeuvre de la démocratie liquide à un échelon local

Contenu (700 caractères max) :

La déresponsabilisation à la fois individuelle et collective des citoyens est une des cause du désintérêt pour notre système politique local. L’innovation que constituerait la démocratie liquide à un échelon local permettrait de faire converger trois systèmes politiques démocratiques :
La démocratie représentative : via la délégation non totale (par domaines) et révocable, La démocratie directe : chaque citoyen pouvant participer à tout ou partie des décisions locales, La démocratie participative : la construction et la prise de décision se font par consensus.
L’expérience de Saillans montre que l’implication citoyenne est possible, l’outil numérique doit la pérenniser et la développer.

https://modele-villeintelligente.consultvox.fr/

Motion : L'Assemblée Permanente valide la contribution du Parti Pirate sur la démocratie liquide dans la partie "gouvernance" de la Consultation sur les "Villes Intelligentes"

Pour accéder au contenu de la contribution proposée, cliquez sur le point à l'ordre du jour dont il est question ici en pied de page.

POUR : farlistener (416), Florie (402), Ronan (100), ThibautLeCorre (125), popo (100), OSB2 (80), Relf (355), Marmat (70), Ching_shih (100), retalto (10), titus133 (93), Gul (120), Sharp' (80), Antigone (100), ficinux (100), Bibo (100), npetitdemange (157), FragOfZeWood (5), McKhiavel (80), forestis (100), JaXX (100), Georgette (100), Jmr (100), PobeT (60), Herve (80), Leguman (100), Zidjinn (200), Racat Valentin (100), gna (100), gwenael.pellen (100) CONTRE : NSPP : bernardine (100), Thufir (100), Marmat (30), Sharp' (20), Aurifex (116), Antigone (133), yv_pic (100), PobeT (40), gna (101)

Motion acceptée

OSB2: C'est très bien. J'ai mis un petit bémol dans mon vote ( pour à 80% ) dans la mesure où j'ignore le contexte politique de qui est à l'origine de cette consultation et à quoi et à qui elle est supposée servir... On a vu dans le passé lorsque nous avons accepté de jouer le jeu en répondant à ce type de sollicitations, que c'était assez inutile au bout du compte et que ça servait surtout de com pour le pouvoir en place et à donner l'impression qu'on tenait compte de l'avis des citoyens. Mais l'idée est en soi positive, et je me contente d'attirer l'attention sur le risque tout en appuyant la démarche.

Assises de l’écologie politique

« APPEL POUR LES ASSISES DE L’ECOLOGIE ET DES SOLIDARITES »

1) Les associations, partis, mouvements, coopératives, personnalités soussignés appellent à la tenue dans les prochains mois d’Assises de l'Ecologie et des Solidarités.

2) Nous souhaitons au cours de ces Assises de l’écologie et des solidarités réunir les citoyens, les mouvements, les personnalités qui considèrent que l’approche écologiste est un axe prioritaire et central de l’intervention politique, tant sur le plan social, environnemental que dans les rapports au pouvoir. Elles permettront à celles et ceux qui pensent que notre société productiviste est condamnée à terme, de réfléchir aux moyens d’actions et au programme qu’il faut dès maintenant inventer pour la mise en œuvre du vivre ensemble de demain.

3) Alors que grandit la prise de conscience que nous sommes dans un modèle de développement insoutenable, que nos modes de production et de consommation sont destructeurs pour la planète, la réponse politique est toujours aussi faible au regard des catastrophes présentes et à venir.

4) Nombreuses et nombreux sont celles et ceux qui tentent de construire la société de l’après croissance. Partout en France, en Europe, dans le monde, des centaines d’initiatives, de projets, d’associations, de coopératives et entreprises sociales font avancer la solidarité et la préservation du vivant. A chaque vie améliorée, à chaque habitat naturel restauré, à chaque victoire contre le dogme du « tout, tout de suite », notre pays résonne de cet appel à ne pas se résigner, alors que se confirme, à chaque sécheresse et chaque tempête, à chaque espèce disparue, une crise écologique qui met en cause l’existence même de l’humanité.

5) Nous avons besoin de pouvoirs et services publics qui, sans ambiguïté, agissent pour une planète sans pesticides, ni herbicides, soutiennent l’agriculture bio, préservent les écosystèmes tout en empêchant les forages pétroliers et miniers notamment en Guyane… qui tournent enfin la page des grands projets inutiles, dispendieux et nocifs : EPR de Flamanville, Aéroport de Notre-Dame-Des-Landes, Centre d’enfouissement de Bure...

6) Nous attendons des mesures allant dans le sens d’une société de justice et d’égalité : pour une société sans discrimination, où les inégalités, cessant de se creuser, s’estomperaient, pour le partage du travail, pour un code du travail protecteur, pour une fiscalité équitable encadrant les hauts revenus et les profits des multinationales, pour une aide efficace au monde associatif…

7) Cette société que nous voulons nécessite une alliance des volontés par-delà des frontières nationales étriquées. Nous voulons nous organiser pour que l'Europe soit au service des peuples européens, en solidarité avec les peuples du monde, laisse derrière elle les démons fondamentalistes qu'ils soient marchands à travers l'hyper-capitalisme ou identitaires à travers les nationalismes ou les intégrismes et qu’elle fasse sien l’objectif d’une prospérité partagée, en harmonie avec la nature.

8) De nombreux chantiers devront être menés, parmi lesquels : accomplir la transition énergétique en cohérence avec la lutte contre le réchauffement climatique et l’arrêt du nucléaire, promouvoir une alimentation saine et locale, réduire fortement nos prélèvements sur les ressources planétaires, mais aussi repenser notre stratégie pour l’Europe, imaginer les protections sociales d’une société de décroissance de l’empreinte écologique, débarrassée du chômage et de la précarité, anticiper les grandes mutations du travail, penser une économie libérée du productivisme et de l’ ultra-financiarisation, assurer la préservation de la paix et du vivant, relever le défi posé à l'Europe et à la France de l'accueil et la solidarité offerts aux migrants.

9) Nous avons la volonté d’organiser ces Assises car nous savons que le temps nous est compté et qu’il faudra des décisions politiques, y compris européennes et mondiales.

10) Cet appel aux Assises marque notre volonté de favoriser le dialogue sincère des acteurs de l’écologie et des solidarités qui depuis des décennies ont lancé l’alerte et multiplié les projets et les luttes pour faire advenir la société du bien-vivre.

En faisant le lien entre inégalités écologiques et inégalités sociales, nous avons en commun, la lutte pour la justice sociale et la justice environnementale. Ces Assises doivent favoriser la poursuite de ce travail de convergences intellectuelles et politiques, de création d’un espace commun de recherche et d’action.

11) Nous ne voulons écarter aucune question, nous ne voulons préjuger d'aucun résultat et n'esquiver aucune des difficultés qui se présentera à nous. Chacun, chacune pourra trouver sa place dans la conduite du processus, en fonction de ses engagements et de ses combats.

12) La transformation écologique passe par une transformation du rapport au Pouvoir. Le Bien Vivre en acte suppose cette transformation nécessaire au cœur du Politique, tout comme il faut redéfinir une autre approche de la Richesse au cœur de l'économique.

13) Nous invitons les acteurs de l’écologie et des solidarités à s’associer à la démarche.

Nous proposons de constituer des comités à l’échelle locale ou régionale qui piloteront sur le terrain l’organisation des débats et espaces d’échanges.

A l’automne, nous proposerons la restitution de la quintessence de ces débats et réflexions sous la forme de cahiers d’assises qui permettront de mesurer les convergences des forces participant à cette démarche.

14) Nous lançons cet appel à l’organisation des Assises de l’écologie et des solidarités car il est temps d'explorer les possibilités de construire un nouvel espace de propositions pour une transformation sociale, démocratique et écologique, et pour faire vivre un nouveau rapport au pouvoir au service d'une société du bien vivre.

Motion : Le Parti Pirate co-signe l’appel des Assises de l’Ecologie Politique

Pour accéder au contenu de l'appel, cliquez sur le point à l'ordre du jour dont il est question ici en pied de page.

POUR : farlistener (208), Florie (201), Ronan (100), ThibautLeCorre (125), Thufir (30), popo (100), OSB2 (100), Relf (355), Marmat (100), retalto (10), Gul (120), Sharp' (100), Aurifex (116), Bibo (80), ficinux (100), npetitdemange (157), FragOfZeWood (5), forestis (100), JaXX (100), Georgette (50), Lucie (100), yv_pic (100), PobeT (100), Herve (90), Leguman (100), Zidjinn (200), Racat Valentin (100), gna (201), gwenael.pellen (100) CONTRE : Ching_shih (100), titus133 (93), Antigone (233), Bibo (10) NSPP : farlistener (208), Florie (201), bernardine (100), Bibo (10), McKhiavel (100), Jmr (100)

Motion acceptée

Candidatures Équipe Technique

npetitdemange: Explication de vote :

NSPP pour Franois, Marmat, Mykoze & Ronan : Je pense que ces candidatures devraient se faire dans l'équipage développement

Candidature de Tr4sk

Motion : L'Assemblée Permanente inscrit Tr4sK au sein de l'équipe technique.

Pour accéder à la candidature de Tr4sK, cliquez sur le point à l'ordre du jour dont il est question ici en pied de page. Le Conseil Transitoire exprime un avis assez favorable pour la candidature de @Tr4sk malgré le peu d'ancienneté au Parti Pirate et une connaissance faible de Docker.

POUR : Florie (201), Ronan (100), ThibautLeCorre (100), Thufir (100), popo (50), OSB2 (100), franois (210), Marmat (35), Tr4sK (60), titus133 (93), Gul (120), Sharp' (100), Antigone (100), Bibo (100), FragOfZeWood (2), ficinux (100), McKhiavel (100), forestis (80), JaXX (70), Jmr (100), Lucie (100), PobeT (100), Herve (80), Leguman (100), Zidjinn (200), npetitdemange (157), Racat Valentin (100), gna (201), gwenael.pellen (100) CONTRE : NSPP : farlistener (416), Florie (201), bernardine (100), ThibautLeCorre (25), popo (50), Relf (355), Marmat (65), Ching_shih (50), retalto (10), Aurifex (116), Antigone (133), JaXX (30), Georgette (5), yv_pic (100)

Motion acceptée

Candidature de Franois

Motion : L'Assemblée Permanente inscrit franois au sein de l'équipe technique.

Pour accéder à la candidature de franois, cliquez sur le point à l'ordre du jour dont il est question ici en pied de page. Le Conseil Transitoire donne un avis défavorable à la candidature de @mykoze, de @franois et de @ronan. Leurs candidatures peuvent être intéressantes pour l'équipage développement mais à ce stade de constitution de l'équipe technique ces candidatures semblent prématurées.

POUR : Ronan (100), ThibautLeCorre (25), Thufir (100), Gul (50), OSB2 (100), franois (100), Ching_shih (1), Stfunx (100), Lucie (100), PobeT (100), Antigone (233), McKhiavel (100), forestis (60), JaXX (100), Georgette (100), Jmr (100), yv_pic (100), Herve (90), Leguman (100), Zidjinn (200), gna (201) CONTRE : popo (50), Relf (355), farlistener (416), Florie (201), ThibautLeCorre (50), Marmat (10), Ching_shih (100), titus133 (93), Sharp' (100), Bibo (100), ficinux (100), npetitdemange (57), gwenael.pellen (100) NSPP : bernardine (100), popo (50), retalto (10), Florie (201), FragOfZeWood (1), ThibautLeCorre (50), Marmat (90), Aurifex (116), npetitdemange (100)

Motion rejetée

Candidature de npetitdemange

Motion : L'Assemblée Permanente inscrit npetitdemange au sein de l'équipe technique.

Pour accéder à la candidature de npetitdemange, cliquez sur le point à l'ordre du jour dont il est question ici en pied de page. Le Conseil Transitoire exprime un avis très favorable pour la candidature de @npetitdemange qui connait déjà bien les outils du Parti Pirate pour avoir été membre de l'équipe technique pendant un peu plus de quatre ans, ce qui permet une certaine stabilité.

POUR : farlistener (416), Florie (402), Ronan (100), bernardine (64), ThibautLeCorre (125), Thufir (100), popo (100), OSB2 (100), franois (210), Marmat (100), Tr4sK (60), Ching_shih (100), titus133 (93), Gul (120), ficinux (100), forestis (100), Sharp' (100), Aurifex (116), Antigone (233), Bibo (100), FragOfZeWood (4), McKhiavel (100), Lucie (100), PobeT (100), gna (201), Georgette (100), Herve (100), Leguman (100), Zidjinn (200), npetitdemange (157), gwenael.pellen (100) CONTRE : NSPP : Relf (355), retalto (10), JaXX (100), Jmr (100), yv_pic (100)

Motion acceptée

Candidature de eparthuisot

Motion : L'Assemblée Permanente inscrit eparthuisot au sein de l'équipe technique.

Pour accéder à la candidature de eparthuisot, cliquez sur le point à l'ordre du jour dont il est question ici en pied de page. Le Conseil Transitoire exprime un avis très favorable pour la candidature de @eparthuisot dont le profil correspond au plus proche à celui requis.

POUR : farlistener (416), Florie (402), Ronan (100), ThibautLeCorre (125), Thufir (100), popo (100), OSB2 (100), franois (210), Marmat (100), titus133 (93), Gul (40), Sharp' (100), Aurifex (116), Antigone (100), Bibo (100), FragOfZeWood (2), ficinux (100), McKhiavel (100), forestis (100), Georgette (50), Jmr (100), Lucie (100), PobeT (100), Herve (90), Leguman (100), Zidjinn (200), npetitdemange (157), gna (201), gwenael.pellen (100) CONTRE : NSPP : bernardine (100), Relf (355), Ching_shih (50), retalto (10), Antigone (133), JaXX (100), yv_pic (100)

Motion acceptée

Candidature de Ronan

Motion : L'Assemblée Permanente inscrit Ronan au sein de l'équipe technique.

Pour accéder à la candidature de Ronan, cliquez sur le point à l'ordre du jour dont il est question ici en pied de page. Le Conseil Transitoire donne un avis défavorable à la candidature de @mykoze, de @franois et de @ronan. Leurs candidatures peuvent être intéressantes pour l'équipage développement mais à ce stade de constitution de l'équipe technique ces candidatures semblent prématurées.

POUR : bernardine (100), Ronan (100), ThibautLeCorre (25), Thufir (100), OSB2 (100), franois (210), titus133 (93), Gul (20), forestis (60), Stfunx (100), Antigone (233), FragOfZeWood (1), McKhiavel (100), Lucie (100), PobeT (100), JaXX (70), Georgette (100), Jmr (100), yv_pic (100), Herve (100), Leguman (100), Zidjinn (200), gna (201) CONTRE : popo (50), farlistener (416), Florie (201), Relf (355), ficinux (100), ThibautLeCorre (75), Sharp' (100), Bibo (100), npetitdemange (57), gwenael.pellen (100) NSPP : popo (50), Florie (201), ThibautLeCorre (25), Marmat (100), Ching_shih (50), retalto (10), Aurifex (116), JaXX (30), npetitdemange (100)

Motion rejetée

Candidature de Marmat

Motion : L'Assemblée Permanente inscrit Marmat au sein de l'équipe technique.

Pour accéder à la candidature de Marmat, cliquez sur le point à l'ordre du jour dont il est question ici en pied de page. Le Conseil Transitoire exprime un avis assez favorable pour la candidature de @marmat même s'il aurait davantage sa place dans l'équipage développement en cours de validation en Assemblée Permanente, et malgré son manque d'expérience.

POUR : farlistener (312), Florie (201), Ronan (100), ThibautLeCorre (100), Thufir (100), popo (50), OSB2 (100), franois (210), titus133 (93), Gul (120), Sharp' (50), Aurifex (50), Bibo (80), ficinux (100), McKhiavel (100), forestis (80), JaXX (90), Georgette (50), Jmr (100), Lucie (100), yv_pic (100), PobeT (100), Herve (90), Leguman (100), Zidjinn (200), gna (201) CONTRE : Bibo (10), npetitdemange (57), gwenael.pellen (100) NSPP : farlistener (104), Florie (201), bernardine (100), ThibautLeCorre (25), popo (50), Relf (355), Ching_shih (50), retalto (10), Sharp' (50), Aurifex (66), Antigone (233), Bibo (10), JaXX (10), npetitdemange (100)

Motion acceptée

Candidature de Mykoze

Motion : L'Assemblée Permanente inscrit Mykoze au sein de l'équipe technique.

Pour accéder à la candidature de Mykoze, cliquez sur le point à l'ordre du jour dont il est question ici en pied de page. Le Conseil Transitoire donne un avis défavorable à la candidature de @mykoze, de @franois et de @ronan. Leurs candidatures peuvent être intéressantes pour l'équipage développement mais à ce stade de constitution de l'équipe technique ces candidatures semblent prématurées.

POUR : Ronan (100), bernardine (83), ThibautLeCorre (50), Thufir (100), OSB2 (100), franois (210), forestis (60), Lucie (100), Antigone (233), McKhiavel (100), PobeT (100), JaXX (50), Georgette (50), Jmr (100), yv_pic (100), Herve (80), Leguman (100), Zidjinn (200), gna (201) CONTRE : popo (50), Relf (355), farlistener (416), Florie (201), ThibautLeCorre (50), titus133 (50), Sharp' (50), Bibo (100), ficinux (100), npetitdemange (57), gwenael.pellen (100) NSPP : popo (50), Ching_shih (50), retalto (10), Gul (120), Sharp' (50), Aurifex (116), Florie (201), ThibautLeCorre (25), Marmat (100), titus133 (43), JaXX (50), npetitdemange (100)

Motion rejetée

Ayant participé à un vote

649 - Florie
168 - Ronan
584 - ThibautLeCorre
25 - Thufir
884 - OSB2
656 - popo
75 - Relf
308 - franois
587 - Marmat
32 - Tr4sK
525 - Ching_shih
45 - retalto
331 - titus133
12 - farlistener
876 - Gul
822 - Sharp'
338 - Aurifex
284 - ficinux
887 - Bibo
1 - npetitdemange
90 - FragOfZeWood
839 - BalbuzardFenix
862 - McKhiavel
79 - forestis
130 - JaXX
626 - Georgette
830 - Jmr
616 - yv_pic
894 - PobeT
827 - Herve
440 - Leguman
246 - Zidjinn
873 - Racat Valentin
3 - gna
731 - gwenael.pellen
893 - bernardine
109 - Antigone
593 - Lucie
192 - Florent
230 - Mykoze
898 - Stfunx

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 ==Mise en place des équipages==
 ===Équipage "Démocratie Liquide"===
-<h1 id="quipagedmocratieliquide" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(5px); text-decoration-line: underline;">Équipage Démocratie Liquide</h1><h2 id="partie1champdaction" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline;">PARTIE 1 : Champ d'action</h2><h3 id="article1" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 1</h3><p>Il est organisé par les Pirates selon les articles 6 et suivants des statuts un équipage ayant pour dénomination : Équipage Démocratie Liquide.</p><h3 id="article2" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 2</h3><p>Cet équipage a le champ d'action suivant : thématique</p><p>Le champ d'action est décrit de la manière suivante :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>Créer des support pour la démocratie liquide</li><li>Créer des actions autour de la démocratie liquide</li></ul><h3 id="article3" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 3</h3><p>L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour financer ses activités.</p><h2 id="partie2dure" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline;">PARTIE 2 : Durée</h2><h3 id="article4" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 4 :</h3><p>L'équipage est formé pour une durée d'un an renouvelable.</p><h3 id="article5" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 5 :</h3><p>L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités durant l'année écoulée. Le Rapport de fonctionnement devra être déposé lors de la session du mois anniversaire de l'équipage.</p><h3 id="article6" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 6 :</h3><p>(espace réservé au Secrétariat)<br>L'équipage a été approuvé par l'Assemblée permanente de (mois et année).</p><h2 id="partie3membredelquipage" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline;">PARTIE 3 : Membre de l'équipage</h2><h3 id="article7" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 7</h3><p>L'équipage est ouvert à tous mais les membres de l'équipage se réservent la possibilité de réduire l'entrée selon les critères suivants :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>Compétence ou intérêt particulier en lien avec le champ d'action de l'équipage : connaissance du mode de fonctionnement de la démocratie liquide</li></ul><h4 id="article8" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(20px); text-decoration-line: underline;">Article 8</h4><p>Les personnes qui procèdent à l'acceptation d'un membre dans un équipage sont :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>Les membres de l'équipage</li></ul><h4 id="article81" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(20px); text-decoration-line: underline;">Article 8-1</h4><p>Les personnes ayant été acceptées sont inscrites sur l'outil Personae par le Capitaine de l'équipage.</p><h2 id="partie4capitaine" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline;">PARTIE 4 : Capitaine</h2><h3 id="article9" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 9</h3><p>L'équipage est représenté par un capitaine qui est élu de la manière suivante :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>Jugement majoritaire avec démocratie liquide</li></ul><h3 id="article10" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 10</h3><p>Le mandat du Capitaine est de 3 mois.</p><h3 id="article11" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 11</h3><p>Le capitaine peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts.</p><h2 id="partie5autresmembres" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline;">PARTIE 5 : Autres membres</h2><h3 id="article12" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 12</h3><p>Le fonctionnement de l'équipage est également assuré par :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>Responsables d'actions, personnes pivots entre le capitaine et une action précise lancée par l'équipage, garante de la bonne réalisation de cette dernière.</li></ul><h3 id="article13" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 13</h3><p>Ces autres membres sont élus de la façon suivante :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>Jugement majoritaire avec démocratie liquide</li></ul><h3 id="article14" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 14</h3><p>Le mandat de ces autres membres est de 3 mois.</p><h2 id="partie6frquencedesrunionsdcisions" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline;">PARTIE 6 : Fréquence des réunions / Décisions</h2><h3 id="article15" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 15</h3><p>L'équipage se réunit au minimum 10 fois par an. La fréquence des réunions est de 1 fois par mois.</p><h3 id="article16" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 16</h3><p>Les réunions sont organisées de la manière suivante :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>Délai de convocation : 7j</li><li>Plateforme de vote : Congressus</li><li>Quorum : 30% des membres de l'équipage avec un minimum de 2 personnes</li><li>Majorité absolue</li><li>Démocratie liquide</li><li>Publication du compte-rendu/relevé de décision/ autre :</li><li>Publication : Discourse</li><li>Archivage : Wiki</li></ul><h3 id="article17" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 17</h3><p>Les décisions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants pourront faire l'objet de sanctions.</p><h2 id="partie8modification" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline;">PARTIE 8 : Modification</h2><h3 id="article18" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 18</h3><p>Toute modification de ce Code de fonctionnement devra être approuvée par l'Assemblée permanente.</p><h3 id="article19" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 19</h3><p>Les conditions de modification sont de la même manière que les autres prise de décisions, nonobstant l'article 18.</p><h2 id="partie7dissolution" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline;">PARTIE 7 : Dissolution</h2><h3 id="article20" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 20</h3><p>L'équipage est automatiquement dissout :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>À l'échéance de la période d'activité prévue par le Code de fonctionnement</li><li>Faute de présentation d'un rapport annuel à l'assemblée permanente</li><li>Faute d'approbation du rapport annuel par l'assemblée permanente</li><li>Après décision motivée du Conseil réglementaire et statutaire approuvée par l'assemblée permanente, lorsque l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuvent faire l'objet de sanctions individuelles.</li></ul><h3 id="article21" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 21</h3><p>L'équipage pourra être librement dissout par ses membres dans les conditions suivantes :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>Délai de convocation : 15 jours</li><li>Quorum : 50% des membres de l'équipage</li><li>Majorité : Majorité absolue</li></ul><h3 id="article22" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 22</h3><p>Le capitaine de l'équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d'une semaine maximum après la tenue du vote.</p><h2 id="partie9contrle" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline;">PARTIE 9 : Contrôle</h2><h3 id="article23" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 23</h3><p>L'équipage a été fondé par : @jeey, @farlistener, @florie, @guip</p><h3 id="article24" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 24</h3><p>Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de 06/05/2018</p>
 {{motion|title=L'Assemblée Permanente valide la création de l'équipage "Démocratie Liquide"
@@ Ligne 18 : / Ligne 13 : @@
 |contre=
 |nspp=bernardine (100), Antigone (233), PobeT (40), gna (101)
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-{{CC|}}
 ===Équipage “Bulletin unique”===
-Pas de description<h1 id="quipagebulletinunique" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(5px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Équipage "BULLETIN UNIQUE"</h1><h2 id="partie1champdaction" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(10px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">PARTIE 1 : Champ d'action</h2><h3 id="article1" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 1</h3><p>Il est organisé par les Pirates selon les articles 6 et suivants des statuts un équipage ayant pour dénomination : "BULLETIN UNIQUE".</p><h3 id="article2" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 2</h3><p>Cet équipage a le champ d'action suivant : événementiel.</p><p>Le champ d'action est décrit de la manière suivante : Travailler, en relation avec nos partenaires de l'archipel citoyen, à la promotion du bulletin unique, sous la forme d'une action de lobbying complète (proposition de loi, communication et relations avec les élus et journalistes).</p><h3 id="article3" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 3</h3><p>L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour financer ses activités.</p><h2 id="partie2dure" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(10px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">PARTIE 2 : Durée</h2><h3 id="article4" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 4 :</h3><p>L'équipage est formé pour une durée d'un an renouvelable.</p><h3 id="article5" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 5 :</h3><p>L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités durant l'année écoulée. Le Rapport de fonctionnement devra être déposé lors de la session du mois anniversaire de l'équipage.</p><h3 id="article6" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 6 :</h3><p>(espace réservé au Secrétariat)<br>L'équipage a été approuvé par l'Assemblée permanente de (mois et année).</p><h2 id="partie3membredelquipage" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(10px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">PARTIE 3 : Membre de l'équipage</h2><h4 id="article7" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(20px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 7</h4><p>L'équipage est accessible librement à l'ensemble des Pirates sans distinction de compétences, de situation géographique ou tout autre critère restrictif.</p><h4 id="article8" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(20px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 8</h4><p>Les Pirates s'inscrivent librement sur la liste des membres de l'équipage via l'outil Personae</p><h2 id="partie4capitaine" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(10px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">PARTIE 4 : Capitaine</h2><h3 id="article9" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 9</h3><p>L'équipage est représenté par un capitaine qui est élu de la manière suivante :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>Jugement majoritaire</li></ul><p>Le capitaine et les seconds sont chargés, en outre de l'animation de l'équipage, et sous réserve d'une validation individuelle en Assemblée Permanente, de la représentation publique du Parti Pirate sur ces questions concernant le Bulletin Unique.</p><h3 id="article10" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 10</h3><p>Le mandat du Capitaine est de un an.</p><h3 id="article11" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 11</h3><p>Le capitaine peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts.</p><h2 id="partie5autresmembres" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(10px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">PARTIE 5 : Autres membres</h2><h3 id="article12" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 12</h3><p>Le fonctionnement de l'équipage est également assuré par :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>au maximum trois seconds</li></ul><h3 id="article13" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 13</h3><p>Ces autres membres sont élus de la façon suivante :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>Jugement majoritaire</li></ul><h3 id="article14" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 14</h3><p>Le mandat de ces autres membres est de un an</p><h2 id="partie6frquencedesrunionsdcisions" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(10px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">PARTIE 6 : Fréquence des réunions / Décisions</h2><h3 id="article15" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 15</h3><p>L'équipage se réunit au minimum douze fois par an. La fréquence des réunions est de une fois par mois.</p><h3 id="article16" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 16</h3><p>Les réunions sont organisées de la manière suivante :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li><p>Délai de convocation : une semaine</p></li><li><p>Plateforme de vote : Congressus</p></li><li><p>Quorum : 25% des membres de l'équipage</p></li><li><p>Majorité : Majorité absolue</p></li><li><p>Publication du compte-rendu/relevé de décision/ autre :</p></li><li><p>Publication : Discourse</p></li><li><p>Archivage : Wiki</p></li></ul><h3 id="article17" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 17</h3><p>Les décisions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants pourront faire l'objet de sanctions.</p><h2 id="partie8modification" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(10px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">PARTIE 8 : Modification</h2><h3 id="article18" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 18</h3><p>Toute modification de ce Code de fonctionnement devra être approuvée par l'Assemblée permanente.</p><h3 id="article19" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 19</h3><p>Les conditions de modification sont les suivantes :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>Les modifications peuvent être proposées par tout membre de l'équipage.</li><li>Les modifications qui seront proposées à l'Assemblée Permanente seront validées par un vote lors d'une réunion ordinaire.</li><li>Le vote sur les modifications se fera en présence d'un quorum de 25% des membres et avec la majorité absolue des participants.</li></ul><h2 id="partie7dissolution" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(10px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">PARTIE 7 : Dissolution</h2><h3 id="article20" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 20</h3><p>L'équipage est automatiquement dissout :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>A l'échéance de la période d'activité prévue par le Code de fonctionnement</li><li>Faute de présentation d'un rapport annuel à l'assemblée permanente</li><li>Faute d'approbation du rapport annuel par l'assemblée permanente</li><li>Après décision motivée du Conseil réglementaire et statutaire approuvée par l'assemblée permanente, lorsque l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuvent faire l'objet de sanctions individuelles.</li></ul><h3 id="article21" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 21</h3><h4 id="sidured1an" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(20px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Si durée d'1 an</h4><p>L'équipage pourra être librement dissous par ses membres dans les conditions suivantes :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>Délai de convocation : 15 jours</li><li>Quorum : 25% des membres de l'équipage</li><li>Majorité : Majorité absolue</li></ul><h3 id="article22" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 22</h3><p>Le capitaine de l'équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d'une semaine maximum après la tenue du vote.</p><h2 id="partie9contrle" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(10px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">PARTIE 9 : Contrôle</h2><h3 id="article23" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 23</h3><p>L'équipage a été fondé par : Nicolas Petitdemange, farlistener, Bibo</p><h3 id="article24" style="font-family: " helvetica="" neue",="" helvetica,="" arial,="" sans-serif;="" color:="" rgb(51,="" 51,="" 51);="" padding-left:="" calc(15px);="" text-decoration-line:="" underline;"="">Article 24</h3><p>Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions du 06/05/2018</p>
 {{motion|title=L'Assemblée Permanente valide la création de l'équipage "Bulletin Unique"
@@ Ligne 33 : / Ligne 24 : @@
 |contre=JaXX (10)
 |nspp=Ching_shih (100), Antigone (233), McKhiavel (40), JaXX (10)
-|close=Motion rejetée
+|close=Motion acceptée
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 |}}
 ===Équipage “Paris Pirate”===
-<p>Équipage "Paris Pirate"</p><p>PARTIE 1 : Champ d'action</p><p>Article 1 Il est organisé par les Pirates selon les articles 6 et suivants des statuts un équipage ayant pour dénomination : "PARIS PIRATE".</p><p>Article 2 Le champ d'action de cet équipage s'étend de façon géographique sur la commune de Paris intra muros. Cet équipage aura comme activités l'animation du militantisme local, l'intégration de nouveaux adhérents parisiens, l'organisation et la participation à des évènements, la préparation d'élections locales. Les membres de l'équipage s'engagent à respecter la courtoisie et la cordialité dans toutes les formes d’échanges.</p><p>Article 3 L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour financer ses activités.</p><p>PARTIE 2 : Durée</p><p>Article 4 L'équipage est formé pour une durée d'un an renouvelable.</p><p>Article 5 L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités durant l'année écoulée. Le Rapport de fonctionnement devra être déposé lors de la session du mois anniversaire de l'équipage.</p><p>Article 6 : (espace réservé au Secrétariat)<br>L'équipage a été approuvé par l'Assemblée permanente de (mois et année).</p><p>PARTIE 4 : Membres de l'équipage</p><p>Article 8 A l'acceptation de cette motion, l'équipage "Paris Pirate" est crée et constitué de 3 membres : - Ronan Le Roy : Capitaine - Hélène Testud : Second - Romain David : membre votant Le capitaine doit organiser et présider une réunion de l'équipage avant fin septembre. A défaut l'équipage sera dissout. En attendant ces 3 membres disposent de toutes les attributions décrites dans les articles suivants.</p><p>Article 9 </p><p>Article 9-1. Nouveau membre parisien Pour accéder à ce statut, il faut : - Adhérer au Parti Pirate - Habiter Paris - Ne pas avoir été exclu (Article 11) - Se manifester d'une façon ou d'une autre auprès du capitaine ou de son second </p><p>Article 9-2. Nouveau membre invité Pour accéder à ce statut, il faut : - Adhérer au Parti Pirate - Être invité par un membre de l'équipage (son parrain) - Le parrain doit transmettre l'invitation d'une façon ou d'une autre au capitaine ou à son second - Voir son invitation validée lors d'un "vote d'équipage" </p><p>Article 9-3. Membre votant Au 1er octobre, 1er février, 1 juin, le capitaine réactualise la liste des membres votant en y incluant les nouveaux membres depuis plus de 2 mois.</p><p>Article 9-4 Membres initiaux Suite à la création de l'équipage, le capitaine pourra intégrer à l'équipage autant de membre votant qu'il le souhaitera. Ces membres devront être adhérents et se manifester d'une façon ou d'une autre au capitaine. Cette disposition exceptionnelle prend fin le 3 juin à 23:59. Le capitaine communiquera la liste définitive des membres votant initiaux sur Discourse dans la journée du 4 juin (Section Paris ou à défaut, IdF). Cette décision sera archivée sur le Wiki.</p><p>Article 10 Les membres votant sont inscrits sur l'outil Personae par le capitaine.</p><p>Article 11 Sur proposition du capitaine ou l'un de ses seconds, un membre peut être exclu de l'équipage. Cette exclusion est validée lors d'un "vote d'équipage" à la majorité simple. Un membre exclu de ne peut plus réintégrer l'équipage sauf invitation (Article 9-2).</p><p>PARTIE 4 : Capitaine</p><p>Article 12 L'équipage est représenté par un capitaine qui est élu lors de la réunion, le scrutin est à bulletin secret sans candidat. La liste des noms est alors publiée par ordre de voix obtenues. La personne désignée par le plus grand nombre de vote est élue capitaine, le deuxième est son second. Chacun peut décliner sa responsabilité, c’est le suivant sur la liste qui est alors désigné.</p><p>Article 13 Le mandat du Capitaine est de 1 an (D'une réunion à l'autre).</p><p>Article 14 Les attribution du capitaine sont les suivantes :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>Organiser et présider une réunion au minimum une fois par an entre le renouvellement de l'équipage par l'assemblée permanente et le 1er octobre</li><li>S’informer 1 fois tous les 2 mois des nouveaux adhérents habitants à Paris</li><li>Contacter 1 fois tous les 2 mois les adhérents de l’équipage</li><li>Organiser et présider une rencontre 1 fois tous les 2 mois</li><li>Publier le CR des réunions et rencontres sur Discourse</li><li>Archiver les CR des réunion et rencontres sur Discourse</li><li>Poser la motion de renouvellement de l’équipage à sa date anniversaire</li><li>Appeler et présider une réunion d’équipage après le renouvellement de l’équipage pour faire un bilan de l’année passée et désigner le prochain capitaine et le prochain second</li><li>Faire le lien avec le national conformément aux statuts</li><li>Gérer le fond roulement de l’équipage</li><li>Archiver les décisions de l'équipage sur le wiki</li></ul><p>Article 15 En cas de démission, le capitaine peut organiser une réunion d'équipage extraordinaire durant laquelle sera tenue l'élection d'un nouveau capitaine.</p><p>Article 16 Le capitaine peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts.</p><p>PARTIE 5 : Autres membres</p><p>Article 17 Le fonctionnement de l'équipage est également assuré par : le second les adjoints à qui ils auront délégué une ou plusieurs de leurs attributions NB : Le titre de porte-parole ne peut être accordé que par l'Assemblée permanente</p><p>Article 18 Le second est élu lors de l'élection du capitaine (Article 9). Les adjoints sont nommés à tout moment par le capitaine et son second. Le capitaine comme le second peuvent opposer un veto à la désignation d'un adjoint.</p><p>Article 19 Les attribution du second sont de reprendre celles du capitaine en cas de défaut.</p><p>Article 20 Le mandat de ces autres membres est de 1 an (D'une réunion à l'autre). Les adjoints peuvent être révoqués à tout moment.</p><p>PARTIE 6 : Fréquence des réunions / Décisions</p><p>Article 21 L'équipage se réunit au minimum une fois par an. La fréquence des réunions est de 1 fois tous les 2 mois.</p><p>Article 22 Les réunions d'équipage sont organisées de la manière suivante : Délai de convocation : 15 jours Forme de la convocation : Mails aux membres de l'équipage Plateforme de vote (ie "vote d'équipage") :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>Présentiel à main levée ou à bulletin secret sur demande d'un membre votant.</li><li>Les votes ne peuvent avoir lieu que lors des réunions et rencontres annoncées 15j avant.</li><li>Quorum : 5% des membres de l'équipage.</li><li>Majorité : simple. Publication du compte-rendu/relevé de décision/ autre sur Discourse, section Paris. Ordre du jour (Accompagnant la convocation)</li><li>Nouveaux membres parisiens.</li><li>Nouveaux membres invités (et votes).</li><li>Exclusions (et votes).</li><li>Dépenses sur la période (cf fond de roulement).</li><li>En cas de réunion (ordinaire ou extraordinaire), élection du capitaine et de son second.</li><li>Divers (communications, participation à des évènements, demandes de budgets, etc.).</li></ul><p>Article 23 Les décisions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants pourront faire l'objet de sanctions. Non modifiable sinon contraire aux statuts</p><p>PARTIE 8 : Modification</p><p>Article 24 Toute modification de ce Code de fonctionnement devra être approuvée par l'Assemblée permanente.</p><p>Article 25 Les modifications peuvent être proposées au capitaine ou à son second d'une façon ou d'une autre pour qu'il puisse les inscrire à l'ordre du jour d'une réunion ou réunion.</p><p>PARTIE 8 : Fond de roulement</p><p>Article 26 L'équipage dispose d'un fond de roulement de 200€ par période de 4 mois : - 1er juin au 1er octobre - 1er octobre au 1er février - 1er février 1er juin</p><p>Article 27 Le capitaine avec l'accord de son second et d'au moins un membre votant peut engager ces fonds dans le cadre de la vie de l'équipage. Ces fond permettent de réagir en urgence à une demande de financement n'ayant pas pu être anticipée et donner lieu à une demande de budget à l'assemblée permanente. Ces fonds devront être financés sous la forme de dons fléchés au Parti Pirate. Ces fonds peuvent par exemple servir à : - Participer à des évènements payant - Rembourser des frais de déplacement - Créer de supports de propagande</p><p>PARTIE 9 : Dissolution</p><p>Article 28 L'équipage est automatiquement dissout : Non modifiable sinon contraire aux statuts A l'échéance de la période d'activité prévue par le Code de fonctionnement Faute de présentation d'un rapport annuel à l'assemblée permanente Faute d'approbation du rapport annuel par l'assemblée permanente Après décision motivée du Conseil réglementaire et statutaire approuvée par l'assemblée permanente, lorsque l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuvent faire l'objet de sanctions individuelles.</p><p>Article 29 L'équipage pourra être librement dissous par ses membres dans les conditions suivantes lors d'une rencontre ou réunion si le point à été préalablement inscrit à l'ordre du jour. La dissolution est validée par un "vote d'équipage".</p><p>Article 30 Le capitaine de l'équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d'une semaine maximum après la tenue du vote. Non modifiable sinon contraire aux statuts</p><p>PARTIE 10 : Contrôle</p><p>Article 31 L'équipage a été fondé par : - Ronan Le Roy - Hélène Testud - Romain David</p><p>Article 32 Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS)</p>
 {{motion|title=L'Assemblée Permanente valide la création de l'équipage "Paris Pirate"
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-{{CC|}}
 ===Équipage "RGPD"===
-<h1 id="quipagergpd" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(5px); text-decoration-line: underline;">Équipage "RGPD"</h1><h2 id="partie1champdaction" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline;">PARTIE 1 : Champ d'action</h2><h3 id="article1" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 1</h3><p>Il est organisé par les Pirates selon les articles 6 et suivants des statuts un équipage ayant pour dénomination : "RGPD".</p><h3 id="article2" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 2</h3><p>Cet équipage a le champ d'action suivant : thématique.</p><p>Le champ d'action est décrit de la manière suivante :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>Documenter les différents traitements effectués avec les données personnels au sein du Système d’Information du Parti Pirate</li><li>Consulter pour savoir quelles sont les données indispensables au bon fonctionnement du Parti Pirate</li><li>Faire en sorte que le Système d’Information du Parti Pirate soit en conformité avec le Règlement général sur la protection des données</li><li>Travailler avec l'équipe technique afin d'obtenir information et correction quand au fonctionnement des outils du Parti Pirate dans le périmètre du Règlement général sur la protection des données</li><li>Veiller à l'arrivée de nouveaux outils ou de nouvelles réglementation</li></ul><h3 id="article3" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 3</h3><p>L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour financer ses activités.</p><h2 id="partie2dure" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline;">PARTIE 2 : Durée</h2><h3 id="article4" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 4 :</h3><p>L'équipage est formé pour une durée d'un an renouvelable.</p><h3 id="article5" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 5 :</h3><p>L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités durant l'année écoulée. Le Rapport de fonctionnement devra être déposé lors de la session du mois anniversaire de l'équipage. (non modifiable sinon contraire aux statuts)</p><h3 id="article6" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 6 :</h3><p>(espace réservé au Secrétariat)<br>L'équipage a été approuvé par l'Assemblée permanente de (mois et année).</p><h2 id="partie3membredelquipage" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline;">PARTIE 3 : Membre de l'équipage</h2><h3 id="article7" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 7</h3><p>L'équipage est accessible librement à l'ensemble des Pirates sans distinction de compétences, de situation géographique ou tout autre critère restrictif.</p><h3 id="article8" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 8</h3><p>Les Pirates s'inscrivent librement sur la liste des membres de l'équipage via l'outil Personae</p><h2 id="partie4capitaine" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline;">PARTIE 4 : Capitaine</h2><h3 id="article9" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 9</h3><p>L'équipage est représenté par un capitaine qui est élu de la manière suivante :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>Jugement majoritaire soumis à la démocratie liquide parmi les membres de l'équipage</li></ul><h3 id="article10" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 10</h3><p>Le mandat du Capitaine est de un an.</p><h3 id="article11" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 11</h3><p>Le capitaine peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts.</p><h2 id="partie5frquencedesrunionsdcisions" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline;">PARTIE 5 : Fréquence des réunions / Décisions</h2><h3 id="article12" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 12</h3><p>L'équipage se réunit au minimum quatre fois par an. La fréquence des réunions est de une fois par trimestre.</p><h3 id="article13" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 13</h3><p>Les réunions sont organisées de la manière suivante :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li><p>Délai de convocation : 15 jours</p></li><li><p>Plateforme de vote : Congressus</p></li><li><p>Quorum : 50% des membres de l'équipage, minimum deux personnes</p></li><li><p>Majorité absolue</p></li><li><p>Publication du compte-rendu/relevé de décision/ autre :</p></li><li><p>Publication : Discourse</p></li><li><p>Archivage : Wiki</p></li></ul><h3 id="article14" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 14</h3><p>Les décisions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants pourront faire l'objet de sanctions.</p><h2 id="partie6modification" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline;">PARTIE 6 : Modification</h2><h3 id="article15" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 15</h3><p>Toute modification de ce Code de fonctionnement devra être approuvée par l'Assemblée permanente.</p><h3 id="article16" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 16</h3><p>Les conditions de modification sont les mêmes que pour toute prise de décision au sein de l'équipage nonobstant l'article 15</p><h2 id="partie7dissolution" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline;">PARTIE 7 : Dissolution</h2><h3 id="article17" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 17</h3><p>L'équipage est automatiquement dissout : Non modifiable sinon contraire aux statuts</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>A l'échéance de la période d'activité prévue par le Code de fonctionnement</li><li>Faute de présentation d'un rapport annuel à l'assemblée permanente</li><li>Faute d'approbation du rapport annuel par l'assemblée permanente</li><li>Après décision motivée du Conseil réglementaire et statutaire approuvée par l'assemblée permanente, lorsque l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuvent faire l'objet de sanctions individuelles.</li></ul><h3 id="article18" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 18</h3><p>L'équipage pourra être librement dissout par ses membres dans les conditions suivantes :</p><ul style="margin-bottom: 10px;"><li>Délai de convocation : 30 jours</li><li>Quorum : 20% des membres de l'équipage</li><li>Majorité : Majorité absolue</li></ul><h3 id="article19" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 19</h3><p>Le capitaine de l'équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d'une semaine maximum après la tenue du vote. Non modifiable sinon contraire aux statuts</p><h2 id="partie8contrle" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline;">PARTIE 8 : Contrôle</h2><h3 id="article20" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 20</h3><p>L'équipage a été fondé par : @npetitdemange, @farlistener, @ficinux</p><h3 id="article21" style="font-family: "Helvetica Neue", Helvetica, Arial, sans-serif; color: rgb(51, 51, 51); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline;">Article 21</h3><p>Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions du 06/05/2018</p>
 {{motion|title=L'Assemblée Permanente valide la création de l'équipage "RGPD"
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 |contre=Antigone (233)
 |nspp=Thufir (100), Georgette (5), PobeT (100), gna (201)
-|close=Motion rejetée
+|close=Motion acceptée
-|result=contre
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 ===Équipage “Développement des outils”===
-<h1 id="quipagedveloppementdesoutils" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(5px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Équipage "Développement des outils"</h1><h2 id="partie1champdaction" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">PARTIE 1 : Champ d'action</h2><h3 id="article1" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 1</h3><h1 id="quipagedveloppementdesoutils"><p></p><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">Il est organisé par les Pirates selon les articles 6 et suivants des statuts un équipage ayant pour dénomination : "Développement des outils".</p></h1><h3 id="article2" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 2</h3><h1><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">Cet équipage a le champ d'action suivant : thématique.</p><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">Le champ d'action est décrit de la manière suivante :</p><ul style="margin-bottom: 10px; font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);"><li>Développement technique, graphique des outils utilisés au sein du Parti Pirate, comme <em>Congressus</em>, <em>Personae</em>, <em>Fabrilia</em>,</li><li>Maintenance logicielle des outils utilisés au sein du Parti Pirate, comme <em>Congressus</em>, <em>Personae</em>, <em>Fabrilia</em>,</li><li>Prise en compte des retours de l'équipe technique,</li><li>Prise en compte des retours utilisateurs,</li><li>Aide ponctuelle sur des projets ponctuels où du développement est nécessaire,</li><li>Présentation des outils à ceux qui voudraient en faire la vulgarisation, les manuels, ....</li></ul></h1><h3 id="article3" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 3</h3><h1><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">L'équipage peut présenter devant l'Assemblée permanente de manière annuelle ou ponctuelle une demande de fonds pour financer ses activités.</p></h1><h2 id="partie2dure" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">PARTIE 2 : Durée</h2><h3 id="article4" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 4 :</h3><h1><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">L'équipage est formé pour une durée d'un an renouvelable.</p></h1><h3 id="article5" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 5 :</h3><h1><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">L'équipage sera renouvelé après approbation par l'Assemblée permanente de son Rapport de fonctionnement détaillant ses activités durant l'année écoulée. Le Rapport de fonctionnement devra être déposé lors de la session du mois anniversaire de l'équipage.</p></h1><h3 id="article6" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 6 :</h3><h1><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">(espace réservé au Secrétariat)<br>L'équipage a été approuvé par l'Assemblée permanente de (mois et année).</p></h1><h2 id="partie3membredelquipage" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">PARTIE 3 : Membre de l'équipage</h2><h3 id="article7" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 7</h3><h1><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">L'équipage est ouvert à tous mais les membres de l'équipage se réservent la possibilité de réduire l'entrée selon les critères suivants :</p><ul style="margin-bottom: 10px; font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);"><li>Compétence ou intérêt particulier en lien avec le champ d'action de l'équipage :</li><li>Développement PHP</li><li>Développement Java</li><li>Développement SQL (MySQL principalement)</li><li>Graphisme web applicatif</li><li>Interface utilisateur</li><li>Expérience utilisateur</li><li>A participé à des réunions ou a proposé des correctifs ou améliorations validés par l'équipage</li></ul></h1><h3 id="article8" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 8</h3><h1><li><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">Les personnes qui procèdent à l'acceptation d'un membre dans un équipage sont :</p><ul style="margin-bottom: 10px; font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);"><li>Les membres de l'équipage</li></ul></li></h1><h4 id="article81" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(20px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 8-1</h4><h1><li><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">Les personnes ayant été acceptées sont inscrites sur l'outil <em>Personae</em> par le Capitaine de l'équipage.</p></li></h1><h2 id="partie4capitaine" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">PARTIE 4 : Capitaine</h2><h3 id="article9" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 9</h3><h1><li><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">L'équipage est représenté par un capitaine qui est élu de la manière suivante :</p><ul style="margin-bottom: 10px; font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);"><li>Jugement majoritaire avec démocratie liquide</li></ul></li></h1><h3 id="article10" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 10</h3><h1><li><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">Le mandat du Capitaine est de un an.</p></li></h1><h3 id="article11" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 11</h3><h1><li><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">Le capitaine peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts.</p></li></h1><h2 id="partie5autresmembres" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">PARTIE 5 : Autres membres</h2><h3 id="article12" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 12</h3><h1><li><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">Le fonctionnement de l'équipage est également assuré par :</p><ul style="margin-bottom: 10px; font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);"><li>Navigateur, responsable du code</li><li>Timonier Manœuvrier, responsable du design</li></ul></li></h1><h3 id="article13" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 13</h3><h1><li><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">Ces autres membres sont élus de la façon suivante :</p><ul style="margin-bottom: 10px; font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);"><li>Jugement majoritaire avec démocratie liquide</li></ul></li></h1><h3 id="article14" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 14</h3><h1><li><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">Le mandat de ces autres membres est de un an.</p></li></h1><h2 id="partie6frquencedesrunionsdcisions" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">PARTIE 6 : Fréquence des réunions / Décisions</h2><h3 id="article15" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 15</h3><h1><li><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">L'équipage se réunit au minimum 10 fois par an. La fréquence des réunions est de 1 fois par mois.</p></li></h1><h3 id="article16" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 16</h3><h1><li><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">Les réunions sont organisées de la manière suivante :</p><ul style="margin-bottom: 10px; font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);"><li>Délai de convocation : 7j</li><li>Plateforme de vote : Congressus</li><li>Quorum : 30% des membres de l'équipage avec un minimum 2 personnes</li><li>Majorité absolue</li><li>Démocratie liquide</li><li>Publication du compte-rendu/relevé de décision/ autre :</li><li>Publication : Discourse</li><li>Archivage : Wiki</li></ul></li></h1><h3 id="article17" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 17</h3><h1><li><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">Les décisions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants pourront faire l'objet de sanctions.</p></li></h1><h2 id="partie8modification" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">PARTIE 8 : Modification</h2><h3 id="article18" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 18</h3><h1><li><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">Toute modification de ce Code de fonctionnement devra être approuvée par l'Assemblée permanente.</p></li></h1><h3 id="article19" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 19</h3><h1><li><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">Les conditions de modification sont les mêmes que pour toute décision de l'équipage, nonobstant l'article 18.</p></li></h1><h2 id="partie7dissolution" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">PARTIE 7 : Dissolution</h2><h3 id="article20" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 20</h3><h1><li><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">L'équipage est automatiquement dissout :</p><ul style="margin-bottom: 10px; font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);"><li>A l'échéance de la période d'activité prévue par le Code de fonctionnement</li><li>Faute de présentation d'un rapport annuel à l'assemblée permanente</li><li>Faute d'approbation du rapport annuel par l'assemblée permanente</li><li>Après décision motivée du Conseil réglementaire et statutaire approuvée par l'assemblée permanente, lorsque l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuvent faire l'objet de sanctions individuelles.</li></ul></li></h1><h3 id="article21" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 21</h3><h1><li><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">L'équipage pourra être librement dissout par ses membres dans les conditions suivantes :</p><ul style="margin-bottom: 10px; font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);"><li>Délai de convocation : 15 jours</li><li>Quorum : 30% des membres de l'équipage</li><li>Majorité : Majorité absolue</li></ul></li></h1><h3 id="article22" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 22</h3><h1><li><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">Le capitaine de l'équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d'une semaine maximum après la tenue du vote.</p></li></h1><h2 id="partie9contrle" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(10px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">PARTIE 9 : Contrôle</h2><h3 id="article23" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 23</h3><h1><li><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">L'équipage a été fondé par : @farlistener, @NinoBySA, @guip</p></li></h1><h3 id="article24" style="color: rgb(200, 200, 200); padding-left: calc(15px); text-decoration-line: underline; background-color: rgb(46, 51, 56);">Article 24</h3><h1><li><p style="font-size: 14px; background-color: rgb(46, 51, 56);">Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions du 06/05/2018</p></li></h1>
 {{motion|title=L'Assemblée Permanente valide la création de l'équipage "Développement des outils"
@@ Ligne 76 : / Ligne 57 : @@
 |contre=Antigone (233)
 |nspp=Thufir (100), Leguman (100), gna (101)
-|close=Motion rejetée
+|close=Motion acceptée
-|result=contre
+|result=pour
 |}}
 ==Relations extérieures==
 ===Villes intelligentes===
@@ Ligne 95 : / Ligne 72 : @@
 |contre=
 |nspp=bernardine (100), Thufir (100), Marmat (30), Sharp' (20), Aurifex (116), Antigone (133), yv_pic (100), PobeT (40), gna (101)
-|close=Motion rejetée
+|close=Motion acceptée
-|result=contre
+|result=pour
 |}}
@@ Ligne 110 : / Ligne 87 : @@
 |contre=Ching_shih (100), titus133 (93), Antigone (233), Bibo (10)
 |nspp=farlistener (208), Florie (201), bernardine (100), Bibo (10), McKhiavel (100), Jmr (100)
-|close=Motion rejetée
+|close=Motion acceptée
-|result=contre
+|result=pour
 |}}
 ==Candidatures Équipe Technique==
 :npetitdemange: Explication de vote :
@@ Ligne 124 : / Ligne 98 : @@
 ===Candidature de Tr4sk===
-<p>Bonjour,</p><p>Je souhaiterai poser ma candidature pour rejoindre l’équipe technique. J’avais participé à la campagne Fluo en 2015 en tant que candidat + mise en place de la partie infra technique. Suite à cette expérience, j’avais posé ma candidature à l’EKTEK, sans succès. En voyant le mail envoyé ce mercredi, je me dit que ca peut être l’occasion de retenter ma chance.</p><p>Je suis adminsys linux depuis une dizaine d’années. Plutot orienté système, avec des compétences basique en script shell/python. Dernièrement, j’ai beaucoup travaillé sur le déploiement automatisé de supervision.</p><p>Techniquement: Vite fais, une liste des outils que je maitrise:</p><p>Icinga2; Ansible; ELK; Bash; HAProxy; Apache2; Nginx; KeepAlived; Et plein d’autre truc… J’ai entendu que Docker est pas mal utilisé sur l’infra. J’ai une bonne connaissance basique du produit sans pour autant être un expert.</p><p>Le point sur lequel je pêche, mes compétences en dev sont très limité, mais je suis suffisamment débrouillard pour arriver à mes fins.</p><p>Personnellement: Étant passé en temps partiel, je me suis libéré du temps pour justement, participer plus sur ce genre de projet. J’ai également tendance à voyager, donc peu dispo pour aller sur Paris faire des réunions physique. Je suis sur le discord, n’hésitez pas à venir discuter.</p><p>– Tr4sK.</p>
 {{motion|title=L'Assemblée Permanente inscrit Tr4sK au sein de l'équipe technique.
@@ Ligne 134 : / Ligne 106 : @@
 |contre=
 |nspp=farlistener (416), Florie (201), bernardine (100), ThibautLeCorre (25), popo (50), Relf (355), Marmat (65), Ching_shih (50), retalto (10), Aurifex (116), Antigone (133), JaXX (30), Georgette (5), yv_pic (100)
-|close=Motion rejetée
+|close=Motion acceptée
-|result=contre
+|result=pour
 |}}
 ===Candidature de Franois===
-<div id="markdown-group"><div id="markdown-area"><p>Bonjour à tous, je candidate pour faire partie de l’équipe technique.<br></p><p>Par rapport aux compétences requises :</p><ul >J’ai développé un serveur en node.js une fois, je gère pas mal la programmation fonctionnelle, ça aide, mais j’imagine qu’il s’agit surtout d’AJAX ici; je sais faire des boutons avec Jquery</em></li><li>Git / GitHub <em>Je n’utilise plus que ça depuis 2010</em></li><li>webmestre <em>Si on parle des serveurs, j’ai utilisé principalement Apache et un peu Nginx, en CRM j’ai administré le Wordpress de FLUO notamment. J’ai des notions de droit des TIC même si ça change avec le RGPD et la réécriture de la loi informatique et libertés</em> <img class="emojione" alt="😢" title=":cry:" src="https://cdn.jsdelivr.net/emojione/assets/3.1/png/32/1f622.png"></li><li>administration outil web du PP (Redmine, Discourse) <em>J’ai utilisé Redmine au PP quand j’étais secrétaire de la CN</em></li><li>administration Mastodon <em>J’ai même pas de compte</em></li><li>sauvegarde <em>c’est plus une histoire process que d’outils, j’ai pas d’expérience industrielle de la sauvegarde</em></li></ul><p>Pour ce qui n’était pas demandé mais qui peut vous intéresser, j’ai une petite expérience en sécurité, plus en conception qu’en opération.</p><div><br></div></div></div>
 {{motion|title=L'Assemblée Permanente inscrit franois au sein de l'équipe technique.
@@ Ligne 153 : / Ligne 122 : @@
 |result=contre
 |}}
 ===Candidature de npetitdemange===
-<div id="explanation-content-div"><p>Bonjour,</p><p>Je présente par ce message ma candidature à l’équipe technique.</p><p>Je la présente avec un double objectif, celui de gérer l’équipe technique (faire la relation entre le conseil transitoire et l’équipe technique, gérer les priorités)pendant les prochains mois, mais aussi la quitter autant que possible d’ici la fin de l’année, le temps de faire la transition entre l’ancienne équipe et la nouvelle.</p><p>Ma présentation : Technicien informatique depuis plus de 15 ans, j’ai des connaissances et compétences autour de WordPress, de wikimedia, et l’administration Linux de base. Je suis membre de l’équipe technique depuis plus de deux ans, en charge de la partie “mutualisé” de notre infrastructure (gestion des hébergements web non sensible, mail) et aussi administrateur de plusieurs de nos outils (notre Redmine, notre Wiki, notre site web).</p><p>Ce qui, pour moi, devrait être les objectifs de l’équipe technique : Afin d’éclairer notre choix et ne pas être en porte-à-faux avec le conseil transitoire, voilà ce qui devrait, selon moi, être les priorités de l’équipe technique pour les prochains mois :</p><p>Mise à jour de la sécurité de notre infrastructure Documentation RGPD Maintien des outils en place Automatisation de tâches de maintenance Mise en place d’un WordPress “Vitrine” + “multi-site” Si l’équipe technique correspond aussi à l’équipe de développement, je propose en termes de développement sur nos outils internes :</p><p>Mise à jour vis-à-vis des normes RGPD Automatisation et création des pages d’administration Je pense que ce programme remplira le planning de l’équipe technique pour les prochains mois, largement.</p><p>D’un point de vue personnel, je suis toujours candidat pour rester administrateur des outils en place</p><div><br></div></div>
 {{motion|title=L'Assemblée Permanente inscrit npetitdemange au sein de l'équipe technique.
@@ Ligne 164 : / Ligne 130 : @@
 |contre=
 |nspp=Relf (355), retalto (10), JaXX (100), Jmr (100), yv_pic (100)
-|close=Motion rejetée
+|close=Motion acceptée
-|result=contre
+|result=pour
 |}}
 ===Candidature de eparthuisot===
-<div id="explanation-content-div"><p>Bonjour,</p><p>J'ai vu que vous cherchiez du monde pour gérer la plate-forme “Internet”.</p><p>Je suis administrateur système Linux , je travaille actuellement en tant qu’administrateur système, équipe exploitation.</p><p>Savoirs faire : Linux, BSD, apache, nginx, haproxy, xen/kvm, docker, mysql, postgresql, outils git.</p><p>Je fais un peux de python, mais je ne suis pas développeur, je peux jeter un œil à du code, tenter une correction, mais pas plus en Dev.</p><p>J'ai eu la même activité au sein de "nouvelle donne" lorsque j'en étais membre de 2014 à 2016.</p><p>Pour le parti pirate, je me suis présenté en 2017 aux élections législatives 54 circo 4.</p><p>Je suis à votre disposition pour toutes informations complémentaires.</p><div><br></div></div>
 {{motion|title=L'Assemblée Permanente inscrit eparthuisot au sein de l'équipe technique.
@@ Ligne 180 : / Ligne 143 : @@
 |contre=
 |nspp=bernardine (100), Relf (355), Ching_shih (50), retalto (10), Antigone (133), JaXX (100), yv_pic (100)
-|close=Motion rejetée
+|close=Motion acceptée
-|result=contre
+|result=pour
 |}}
 ===Candidature de Ronan===
-<div id="explanation-content-div"><p>Je me permet de soumettre ma candidature. Je ne veux ni ne pourrai tout gérer seul, mais je peux apporter mes compétences et un peu de temps. Je suis architecte logiciel dans la vie, plus sur les technos Java / JS et les bonnes pratiques de développements. Je peux développer le CV si nécessaire.</p><p>administration sytème GNU/Linux => Maitrisé</p><p>administration bdd MySQL/PostgreSQL => MySQL maitrisé (il y a longtemps) / PostgreSQL jamais touché.</p><p>administration Docker => Maitrisé</p><p>développement PHP, JAVA, Bash => Java expert / Bash maitrisé / PHP débutant</p><p>développement HTML / CSS => Maitrisé</p><p>développement Javascript => VueJS expert / JQuery maitrisé</p><p>Git / GitHub => Expert</p><p>webmestre => Nope</p><p>administration outil web du PP (Redmine, Discourse) => Nope</p><p>administration Mastodon => Nope</p><p>sauvegarde => Nope</p></div>
 {{motion|title=L'Assemblée Permanente inscrit Ronan au sein de l'équipe technique.
@@ Ligne 199 : / Ligne 160 : @@
 |result=contre
 |}}
 ===Candidature de Marmat===
-<div id="explanation-div"><div id="explanation-content-div"><p>Salut à tous,</p><p>Je suis candidat, cependant, je n’ai ni l’envie ni le temps pour gérer tout seul.</p><p>Pour un CV rapide, je suis étudiant en informatique. Membre du Parti Pirate depuis 1an (et demi bientôt). Je suis très touche à tout niveau techno, et je fait aussi bien du développement que de l’administration. Côté associatif, je suis membre du groupe technique du FAI associatif lillois Mycélium, et plus en général par conséquent membre de la FFDN. J’ai réalisé a quelques reprises des ateliers autour de l’informatique, et notamment autour de la sécurité informatique, et du logiciel libre notamment pour l’ex section Haut de France.</p><p>administration sytème GNU/Linux => Maitrisé</p><p>administration bdd MySQL/PostgreSQL => Plutôt MariaDb et PostgreSQL et sinon => Bof . du point de vue administration pure. Mais je maitrise très bien le SQL.</p><p>administration Docker => Très peu touché, mais je maitrise LXC</p><p>développement PHP, JAVA, Bash => Je suis avant tout développeur Java, mais j’ai fait a une époque (pas si) lointaine du PHP. Bash sans trop de soucis, même si mes scripts sont loins d’être les meilleurs!</p><p>développement HTML / CSS => Maitrisé</p><p>développement Javascript => JS pur sans problème et JQuery maitrisé</p><p>Git / GitHub => Maitrisé</p><p>webmestre => Sans soucis (merci l’autohébergement)</p><p>administration outil web du PP (Redmine, Discourse) => Jamais fait</p><p>administration Mastodon => Non plus</p><p>sauvegarde => Ça dépend vraiment de ce qu’on entend par sauvegarde et de ce qui es présent…</p><p>Sur le pourquoi je fait candidature: Tout simplement parce que je ne souhaite pas que tout le SI du parti tombe en rade.</p><p>Pour un CV un peu plus détaillé, n’hésitez pas à me demander !</p></div></div><label for="markdown-group"></label>
 {{motion|title=L'Assemblée Permanente inscrit Marmat au sein de l'équipe technique.
@@ Ligne 210 : / Ligne 168 : @@
 |contre=Bibo (10), npetitdemange (57), gwenael.pellen (100)
 |nspp=farlistener (104), Florie (201), bernardine (100), ThibautLeCorre (25), popo (50), Relf (355), Ching_shih (50), retalto (10), Sharp' (50), Aurifex (66), Antigone (233), Bibo (10), JaXX (10), npetitdemange (100)
-|close=Motion rejetée
+|close=Motion acceptée
-|result=contre
+|result=pour
 |}}
@@ Ligne 217 : / Ligne 175 : @@
 ===Candidature de Mykoze===
-<p>Salut, Je peux filer un coup de paluche pour les parties suivantes</p><p>administration sytème GNU/Linux : OK mais pas trop compliqué</p><p>administration bdd MySQL/PostgreSQL : OK</p><p>administration Docker : Nop</p><p>développement PHP OK / JAVA No way! / Bash OK</p><p>développement HTML / CSS OK</p><p>développement Javascript OK</p><p>Git / GitHub OK</p><p>webmestre OK</p><p>administration outil web du PP (Redmine, Discourse) Nop</p><p>administration Mastodon Nop</p><p>sauvegarde Ca dépend</p><p>Je code avec les pieds, mais je me démerde dans 99% des cas… Après mon souci, c’est la dispo, mais si je peux aider de temps à autres…</p>
 {{motion|title=L'Assemblée Permanente inscrit Mykoze au sein de l'équipe technique.
@@ Ligne 229 : / Ligne 186 : @@
 |result=contre
 |}}
 =Ayant participé à un vote=
-*  -
 * 649 - Florie
 * 168 - Ronan
@@ Ligne 276 : / Ligne 230 : @@
 * 230 - Mykoze
 * 898 - Stfunx
 [[Catégorie:Compte-rendus]]
 [[Catégorie:Assemblée Permanente]]

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Différences entre les versions de « Session Mai 2018 - Vote du 20/05/2018 »

Version actuelle datée du 28 mai 2018 à 14:29

Sommaire

Session Mai 2018 - Vote

Ordre du jour

Mise en place des équipages

Équipage "Démocratie Liquide"

Équipage “Bulletin unique”

Équipage “Paris Pirate”

Équipage "RGPD"

Équipage “Développement des outils”

Relations extérieures

Villes intelligentes

Assises de l’écologie politique

Candidatures Équipe Technique

Candidature de Tr4sk

Candidature de Franois

Candidature de npetitdemange

Candidature de eparthuisot

Candidature de Ronan

Candidature de Marmat

Candidature de Mykoze

Ayant participé à un vote

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Version actuelle datée du 28 mai 2018 à 14:29

Session Mai 2018 - Vote

Ordre du jour

Mise en place des équipages

Équipage "Démocratie Liquide"

Équipage “Bulletin unique”

Équipage “Paris Pirate”

Équipage "RGPD"

Équipage “Développement des outils”

Relations extérieures

Villes intelligentes

Assises de l’écologie politique

Candidatures Équipe Technique

Candidature de Tr4sk

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Candidature de Ronan

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Différences entre les versions de « Session Mai 2018 - Vote du 20/05/2018 »