Ag 2012

Si vous êtes adhérent, retrouvez les annonces de l'assemblée générale dans les archives de la liste de diffusion ML-adhérents.

Compte rendu

[Vous pouvez retrouver une version, toujours en cours de relecture (au 5 novembre 2012) à l'adresse http://wiki.partipirate.org/wiki/Ag_2012-CR]

. .

Date et lieu

La date a été fixée au dimanche 21/10/2012 [1] pour toute la journée (8h30-18h).

Le lieu est la salle Picasso du centre EFCB (23/25 rue Emile Zola, Montreuil 93100) [13][14]

• Convocation (pour les adhérents) (pour tous)
• Annonce avec éléments complémentaires (pour les adhérents) (pour tous)
• Convocation, formulaire de vote, annonces et toutes les annexes

Salle

Pour l'énergie, chacun devra amener sa rallonge et sa multiprise et n'utiliser les prises que pour charger les équipements (pas à demeure).

Il n'y aura pas d'accès wifi pour les participants.

Il n'y aura pas d'imprimante disponible pour imprimer des bulletins. Il est très important que les adhérents viennent avec leur bulletin de vote (et si possible quelques uns de plus en cas d'erreur ou de rature) et avec les autres documents pour pouvoir suivre les débats (en particulier l'ordre du jour et les livrets amendements).

Voir [1] pour les détails.

Si un streamin est mis en place, retrouvez-en les détails sur cette page.

Accès

• Parking sur place : 100 places 
• Parking à proximité : 500 places 
• Métro : Robespierre - Porte de Montreuil M9
• RER : A
• Gare SNCF la plus proche : Gare de Lyon
• Description de l'accès routier : Sortie Porte de Montreuil, à 300 mètres du périphérique
• Aéroport : Roissy Charles de Gaulle (ou Paris Orly)

Calendrier

Calendrier avant l'AG [4]

• ma 07/05/2012 soir minuit : date limite de proposition de salle (dossier complet)
• ma 08/05/2012 soir : choix de la ville et de la salle (par le CAP)
• ma 26/06/2012 au ma 03/07/2012 (J-117 à J-110) : Kick-off: constitution des équipes AG, Statuts et Programme. Saisie de la CODEC. Lancement de la consultation des adhérents pour les orientations 2013 [2]. Émission du calendrier, ordre du jour préliminaire et de la liste des débats prévus et des rapports attendus, débat sur le montant de l'adhésion, appel à remplacement des membres de la CODEC qui veulent être candidat CAP/CN. Le Kick-off a eu lieu.
• ma 31/07/3012 24h (J-82) : ouverture des candidatures au CAP, CN
• 29/08/12 : confirmation de la salle
• 30/08/2012 : information aux adhérents [3]
• ma 18/09/2012 21h (J-33) : clôture des contributions OdJ libres
• ma 18/09/2012 (C-19) : demande redirection de la correspondance à la domiciliation
• 21/09/2012 : gel des adhésions
• dim 23/09/2012 0h (C-14) : communication préliminaire (RI §10) [4] [5]
• dim 30/09/2012 0h (C-7) : clôture des candidatures (RI §11.1) et des contributions OdJ rédigées (RI §10)
• 04/10 23:59 : limite pour communication des avis aux points de l'ordre du jour de la part des conseils[22]
• dim 07/10/2012 0h (C = J-14) : envoi des convocations (RI §10) et début du vote par correspondance. Nous vous recommandons de prendre quelques jours pour vous informer, mais d'envoyer votre vote rapidement. Les votes reçus après le 19/10/2012 ne seront pas comptabilisés.
  • Convocations (pour les adhérents), (pour tous)
  • Annonce avec éléments complémentaires (pour les adhérents) (pour tous)
  • Convocation, formulaire de vote, annonces et toutes les annexes
• 10/10/2012 : limite pour les commandes de repas [6]
• 20/10/2012 (J-1) : samedi : accueil du samedi : programme facultatif
• 21/10/2012 (J) : dimanche AG (convocation à 8h30)

Les adhérents noteront bien les dates limites de dépôt de candidature CAP/CN et d'amendements : 30/09/2012.

Nous rappelons que chaque section locale doit présenter un rapport d'activité et prospectif à la réunion du Conseil National qui suit l’Assemblée Générale (statuts §14). Cette réunion aura certainement lieu très rapidement après l'AG, donc il est souhaitable que les rapports soient prêts dès l'AG.

Consultation et candidatures

Consultation préalable des adhérents

La consultation préalable des adhérents en vue de proposer des amendements aux statuts et au programme est close.

Candidatures aux conseils

Les candidatures aux conseils sont closes.

Déroulement

Accueil

La section locale Île-de-France sera notre hôte. Merci de s'adresser à eux pour toutes les [questions d'ordre logistique (<[7]>).

La section locale Île-de-France met à disposition des outils pour organiser la logistique et l'accueil des pirates: [8].

• le covoiturage (forum: <[9]>),
• le couchsurfing - pour ceux qui accueillent:<[10]>
• le couchsurfing - pour ceux qui demandent à être accueillis: <[11]>).

/(couchsurfing = hébergement gracieux à domicile par les militants)/

En outre, cette section souhaite organiser une rencontre libre la veille (samedi) pour laquelle vous êtes invité : programme facultatif.[18]

Pour nos amis pirates venus de l'étranger, un membre de l'équipe internationale se propose de vous accueillir et de vous orienter. Vous pouvez la contacter à l'adresse suivante: <gaby-luke[at]hotmail[dot]com>.

Ce sera une assemblée non fumeur ; l'alcool et le pique-nique est interdit dans la salle. Pour autant, la section île de France propose de prendre commande d'un menu boulangerie à 5,50 euros. Cela se fait par la boutique en ligne où vous pourrez indiquer vos choix avant le mercredi 10 octobre 21h00.[12]

Pour les non-adhérents

Le nombre de places étant limité, nous rappelons que cette assemblée est réservée en priorité aux adhérents. Les non-adhérents ne pourront peut-être pas assister à tous les débats. Les visiteurs qui souhaitent adhérer sur place pourront le faire (chèque ou espèce), mais il faudra apporter tous les documents nécessaires (liste des pièces : [http://ur1.ca/ag8kz) ; d'expérience, la pièce qui manque le plus souvent est l'autorisation parentale pour les mineurs). Pour ceux qui adhèrent ce jour, leur adhésion ne pourra pas être prise en compte avant l'issue de l'AG, et ils ne pourront pas y voter.

Déroulement des scrutins

Bien que ceci écarte des débats en séance les adhérents qui ne se déplacent pas, des échanges auront lieux en AG pour discuter des points à l'ordre du jour, organisé du mieux qu'on le puisse selon le temps disponible.[19]

Les motions (projets de résolution, amendements...) seront passés à bulletin non secret. Si la situation le nécessite, en particulier pour le vote selon la méthode de Schulze, les votes des présents pourront cependant se faire sur bulletin papier.

Les débats seront sous la direction du président de séance, en fonction de l'orientation de la communauté, du temps disponibles et des autres contraintes. Les votes électifs des conseillers devant obligatoirement se faire à bulletin secret.[19,24]

Les adhérents qui ne peuvent pas se déplacer seront informés par le biens du matériel de vote envoyé avec la convocation, et pourront voter par correspondance ou par procuration (limite de trois procurations maximum par adhérent présent [statuts §20.1]).

L'assemblée décidera si oui ou non elle souhaite que les candidats se présentent, et si oui: combien de temps. [13]. Pour les candidats qui ne seront pas présents, il leur est laissé la possibilité de livrer une vidéo de max 4 minutes qui sera passée au moment du début de la pause déjeuner (sous réserve qu'il y ait une pause déjeuner). Voir ici pour les détails.

Animation de la séance

La présidence de cette AG est statutairement à la charge du bureau. Cependant, par délégation, le CAP souhaite que les débats soient guidés par une équipe d'animateurs, supervisés par un ou plusieurs présidents de séance neutres.[19]

Rôles[21]

• Un président de séance pour dérouler l'ordre du jour et superviser
• Plusieurs modérateurs pour donner la parole (et éventuellement la reprendre) (2-3 personnes)
• Les assesseurs qui s'occupent de comptabiliser les votes (2-3 personnes).
• Des secrétaires qui font le compte-rendu au fil du temps (1-2 personnes). Un des secrétaires aura la charge de noter les résultats des votes sur un tableau visible en permanence (paperboard)

Pour être candidat à l'animation de séance : [14].

Listes des candidats : Manu Equinet (modérateur), Cyprien (modérateur, pdt de séance), Clemencee (secrétaire avant 18h30), YannDutch (pdt de séance, modérateur, assesseur), Zali (assesseur), Hector "Thaur" Mercadier (assesseur), Frédéric Lecointre (pdt de séance), Thamior (modérateur), Maelgar (assesseur), SophieW (modératrice)

Contenu de l'ordre du jour

Nous comptons 960 membres actifs. Le quorum est du tiers plus un des membres actifs, soit 321 personnes. S'il n'est pas rempli, il peut être fait appel au quorum d'AGE qui est de 20%, soit 192 personnes (statuts 20.1 et 20.2).

Voici le contenu de l'ordre du jour: https://cap.partipirate.org/pubarch/2012-10-21-ag/ppag2012-01-convocation_et_ordre_du_jour-v2.10.06.22.pdf

A titre indicatif, vous trouverez ci-dessous une copie d'après l'ordre du jour...

[21,24]

• Ouverture de la session
  • Ouverture de la salle à 7h00
  • Mise en place jusqu'à 8h00
  • Convocation à 8h30
  • Début de l'accueil à 8h30
  • Début débats 9h
• 1) Adoption des règles de procédure (annexe 1)
• 2) Désignation des animateurs de séance (président, modérateurs, secrétaires, assesseurs)
• 3) Motions liées aux activités du Parti Pirate
  • 3.1) Rapports de gestion et d'activité
    • 3.1.1) Vote en bloc : approbation du rapport de gestion des coprésident (annexe 2, statuts §10.2)
    • 3.1.2) Vote en bloc : approbation du rapport moral (annexe 3, statuts §20.1
  • 3.2) Rapports financiers
    • 3.2.1) Présentation des comptes janvier à décembre 2011 (annexe 4.1, statuts §10.2). Vote d'approbation des comptes de janvier à décembre 2011
    • 3.2.2) Quitus pour le mandature de CK (octobre 2011-octobre 2012)
    • 3.2.3) Présentation des comptes partiels pour l'exercice 2012 (annexe 4.2, statuts §10.2) avec mention des remboursements (annexe 4.3, §19). Vote d'approbation.
    • 3.2.4) Présentation du budget 2013 (de janvier à décembre 2013) (annexe 5.1) et vote du budget 2013.
  • 3.3) Rapport de la CODEC (statuts §13.1, annexe 9)
  • 3.4) Ratification de la déclaration de Prague (annexe 6), présentation des travaux de l'équipe de l'international, et interventions d'invités d'autres Partis Pirate, dont Lola Voronina, co-chairwoman du Parti Pirate International (PPI)
  • 3.5) Orientations pour 2012 (statuts §11.2), élaboré par les adhérents durant le trimestre précédent (RI §11.3) (annexe 7). Vote point à point.
  • 3.6) Autres résolutions
    • 3.6.1) Montant de l'adhésion 2012-2013. Nouveau tarif, annexe 8 (0/6/12/24/+ [10])
    • 3.6.2) Recours contre le vote électronique. Présentation aux adhérents
  • 3.7) Votes de validation des versions actuelles des statuts et règlement intérieur
    • 3.7.1) Les statuts ne sont pas modifiés en cours d'année, mais les adhérents doivent contrôler et valider que les conseils ont correctement retranscrits les amendements votés l'année dernière.
      • La validation de la consolidation des statuts issus de l'AGE précédente est présentée au vote des adhérents (vote consultatif). (annexe 10).
      • Il s'agit de répondre à la question En octobre 2011, vous avez voté des amendements aux statuts (v3). Est-ce que tous vos amendements ont bien été correctement retranscris et est-ce que la version actuelle peut-être considérée comme valide ?.
    • 3.7.2) Le RI résultant de l'AG précédente complété de tous les amendements apportés par les conseils est proposés pour validation (vote consultatif) (annexe 11)
      • Il s'agit de répondre à la question Approuvez-vous les modifications apportées au règlement intérieur par les conseils durant l'année ?.
    • Si l'un de ces deux votes échoue, il reviendra au CN, après l'AG, de consulter les adhérents pour déterminer les éléments que la communauté conteste, et les conseils devront procéder aux changements dès que possible.
• 4) Amendements statuts et RI
  • Vote des amendements statuts et RI proposés par les adhérents. (annexe 12). Les débats risquent d'être animés. Cependant, chaque amendement sera présenté après débats préalable et synthèse réalisés au sein de la communauté durant les semaines précédentes. Les animateurs auront la responsabilité de ne pas laisser s'éterniser les débats, et de les interrompre au besoin. Ceci afin de garantir que les élections internes puissent commencer pas trop tard. Version préliminaire: [15]
• 5) Élections internes (au plus tard à 16h). Candidats: [16].
  • 5.1) CAP (9 sièges [12, 25])
  • 5.2) CN (13 sièges [23, statuts §12.1])
• 6) (pause dépouillement)
• 7) Le Programme
  • Vote des amendements au programme (annexe 13) Version préliminaire: [17]
• 8) Approbation du PV de fin d'AG
• 9) Clôture

Les rapports présentés à l'AG donnent lieu à un vote d'acceptation cf statuts §20.1 ; les rapports financiers à un budget et quitus, cf statuts §20.1. Les votes donneront lieu à des échanges en vue que les différents points de vues soient présentés aux votes des résolutions. Ces échanges ne seront malheureusement pas profitables aux adhérents qui votent par correspondance [16].

Documents et annexes

Veuillez trouver ici les annonces, documents et annexes: [18].

Reprise des adhésions

Les adhésions sont gelées depuis le 21 septembre 2012. Voir cette page [19] pour les détails et les ré-adhésions.

Historique des recherches

(pour référence et archivage)

La recherche de salle a commencé fin février. L'évolution de nombre d'adhérent nous a ammené à revoir au fil du temps les critères. Les critères finaux étaient: au moins 350 places assises[11] ; desservie par les transports en commun ; budget max (non publié pour éviter que les fournisseurs ne se calent dessus) [11]. En option mais souhaitable: liaison wifi (capable de tenir la quantité) ; sandwicherie/snack/boissons ou commerces de restauration à proximité ; couverture vidéo en streaming ; retro-projecteur depuis un PC ; des prises électriques et des tables pour les participants.

Le dossier était attendu complet, et devant contenir le descriptif de l'ensemble de l'accueil afin que le CAP puisse choisir la salle en connaissance de cause: adresse de la salle, devis, heure de début, heure de fin, budget bouche (boisson, snacks), combien d'organisateur, capacité, stream vidéo O/N, transports, propositions d'hébergement (liste d’hôtels, couchsurfing), etc etc.

Suite à un appel à proposer des villes [2] (deux réponses: Strabourg et Paris), puis à un vote par démocratie liquide pour s'assurer que la communauté ne s'y opposait pas, les villes retenues[3] sont:

• Strabsourg: chef de projet raukoras (backup QQ)
• Paris: Chef de projet: L'équipe idf en particulier Leguman

Il était donc établi à ce moment là que l'AG 2012 se tiendrait à Strasbourg ou Paris.

La date limite de dépôt de dossier était le 1er mai[6], repoussée au 7 mai à la demande des villes candidates.[7]

• Réponse de Strasbourg :sur le forum [20], lien direct PDF[21].

• Réponse de IdF : sur le forum[22].

• Dépouillement des propositions par le CAP:dans le forum, §1.1 [23]. Aucune salle, ni dans le dossier IdF, ni dans le dossier de Strasbourg ne répond aux critères. Le choix de la salle a été ajournée, et les candidatures ont été rouvertes aux autres villes.

• La date de l'AG ayant fait à un moment l'objet d'un flottement a cependant été maintenue et confirmée. Un nouveau délai a été fixé au 30/07/12 pour des propositions de salle. Un nouveau dépouillement des proposition est fait le 30/07/2012 [15], et la décision finale est repoussée de quelques jours pour laisser à PPRA le temps de répondre (ils avaient indiqué avoir des pistes). Finalement, au 06/08, nous n'avions qu'une seule ville candidate (Paris) et deux salles proposées, la salle Picasso proposée par Harpalos et le cirque Aliboro proposé par TXO [13].

• Préférence est donné à la salle Picasso [13][14], et la réservation est envoyée. La réservation est confirmée le 29/08/2012.

Historique des consultations (consultation préalable des adhérents)

(pour référence et archivage)

C'est en Assemblée générale que sont votés les amendements aux statuts.

Les résolutions et amendements peuvent être apportés par la communauté. Les adhérents qui souhaitent proposer des amendements aux statuts doivent s'y prendre suffisamment à l'avance et utiliser les canaux prévus à cet effet.

La procédure pour soumettre des amendements aux statuts est décrite ici : [24] Et la procédure (quasi-identique) pour les amendements au programme est décrite ici : [25].

Les équipes ont pour buts:

• de centraliser les demandes d'amendements
• de veiller à ce que la forme soit respectée
• d'avoir des débats entre les idées apportées
• d'aider ceux qui ont des idées à les formuler correctement
• de vérifier qu'il n'y a pas de problème sur le fond (incohérence avec d'autres articles du texte modifié, hiérarchie des textes, loi...)
• de vérifier que les amendements proposés sont unitaires
• d'identifier pour mettre en vote parallèle les amendements contradictoires
• de veiller à ce que les amendements qui le nécessitent soient dotées d'une motion de transition

• Statuts: Mistral [5],[17]
• Programme: Drenskin [17]

Pour ceux qui ne souhaitent pas travailler en collaboration avec ces commission, vous pouvez monter vos propres groupes de travail, mais vous devez d'apporter des amendements bien ficelés et dans les délais (non négociables). Les amendements seront votés par les adhérents.

Les propositions d'amendements sont déposées ici pour le programme [Ag_2012/Propositions_d%E2%80%99amendements_au_programme] et ici pour les statuts [Discussion:Amendements_aux_statuts].

Procédure de candidatures aux conseils

(pour référence et archivage)

Les candidatures sont closes.

Les Candidatures sont à envoyer à la CODEC (<codec(at)lists.partipirate.org>). La date limite est le 30/09/2012 à 0h. Quand vous candidatez, donnez votre numéro d'adhérent. Joignez votre profession de foi en plus de votre numéro d'adhérent. La CODEC vous enverra alors un mél de confirmation d'enregistrement de votre candidature. (Cf [20])

Les candidats qui sont aussi adhérent, et a fortiori responsable, dans un autre mouvement politique devront le faire savoir publiquement, dans leur profession de foi, ou dans l'espace du forum réservé à la présentation de votre candidature [26].[21]

Références

• [1] Date proposée à la communauté par le CAP in résolution 2012-01-24/5, puis, après une semaine de consultation des membres, validée in Résolution CAP n°2012-01-31/8.1. Consultation aussi suivie sur redmine [27]
• [2] Mail envoyé aux sections locales Wed, 29 Feb 2012 19:16:51 +0100 from Harpalos to coordinateurs-sections
• [3] Résolution CAP n°2012-03-27/9.1 [[28]]
• [4] Ce calendrier est proposé aux membres le 13/03/12 (2012-03-13/1.3), puis validé le 27/03/2012 (Résolution n°2012-03-27/9.1).
• [5] Réunion du CN 25/03/2012
• [6] Résolution CAP n°2012-03-27/9.1
• [7] Résolution CAP n°2012-05-01/0.1
• [8] Résolution n°2012-05-22/1.1
• [9] Résolution CAP n°2012-06-26/8.0
• [10] Résolution CAP n°2012-07-09/7.1.2 [29]
• [11] CAP 16/07/12
• [12] Résolution CAP n°2012-07-23/7.1.3
• [13] CAP 06/08/12 [30]
• [14] CAP 13/08/12 [31]
• [15] Résolution CAP n°2012-07-30/7.1.2
• [16] Résolution CAP n°2012-08-20/7.1.2
• [17] Réunion CN 29/07/2012
• [18] Résolution CAP n°2012-02-21/1.1
• [19] Résolution CAP n°2012-08-20/7.1.2
• [20] [32] et [33]
• [21] Motion du CAP 03/09/2012
• [22] Motion du CAP 24/09/2012.
• [23] http://forum.partipirate.org/com/nombre-sieges-pour-prochaine-mandature-t8905.html
• [24] http://wiki.partipirate.org/wiki/CAP:Compte-rendu_de_la_r%C3%A9union_du_CAP_du_1er_octobre_2012#Validation_de_l.27ordre_du_jour_de_l.27AG
• [25] forum.partipirate.org/viewtopic.php?f=229&t=8905