CN CR:Reunion du 2014/06/12

Compte-Rendu en attente de validation par la Coordination Nationale.

CR de la réunion précédente

CR de la réunion suivante

Feuille de présence

Absents

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur :
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate Franche Comté:
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur :
  • Parti Pirate La Réunion Co-Coordinateurs :
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :
  • Parti Pirate PACA Coordinateur :
  • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs :

• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Coordinateur :

Présents

• Coordinateurs de section locale:
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur : npetitdemange
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : social_sysop
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Clement
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur :
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : farlistener
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :YannDutch

• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Coordinateur : ensemble

• Secrétaires de la Coordination Nationale :
  • cmal
• Assistant :
• Procurations :

• Membres du Bureau National :
  • Natouille
  • Numero6
  • Anouk

• Codec :
  • Aurifex

• Responsable réseaux sociaux :

• Visiteurs:
  • OlivierRicou

Ouverture de la réunion

Présidence de la séance

• Aurifex

Secrétariat de la séance

• cmal

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par Nicolas P. en sa qualité de membre de la Coordination Nationale.

Le quorum est de 4 membres (statuts articles 11.1], et la séance est ouverte en présence de 5 membres de la Coordination Nationale. Paul B. (cmal (secrétaire de la Coordination Nationale) et Natouille du Bureau National, et il y a 0 procuration déclarée.

Motion  : Ordre du jour et quorum

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le quorum est atteint.

POUR : IDF(Clement), MidiPy (farlistener), NPdC (YannDutch), Alsace (npetitdemange), BZH (social_sysop) CONTRE : NSPP :

Motion adoptée.

Cette séance est conforme aux dispositions réglementaires et peut rendre des décisions valides. La séance est donc ouverte.

Début de la réunion : 21h07

Coordination Nationale

Suivi des résolutions prises hors séance

Financement de la législative partielle dans le Nord

Motion  : Financement de la législative partielle dans le Nord

Aucun soutien financier ne sera apporté à Yannick Hourdiau (YannDutch pour sa campagne pour les législatives partielles dans le Nord.

POUR : Aucun CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

Motion adoptée le 10 juin 2014.

Règlement intérieur de la Coordination Nationale

Un règlement intérieur pour la Coordination Nationale est en cours d'élaboration, ainsi que l'a préconisé la Commission de Contrôle.

On peut se faire une idée de l'avancée des travaux sur ce pad. La prochaine réunion du groupe de travail sur le règlement intérieur aura lieu le 19 juin à 21h.

Secrétariat de la Coordination Nationale

La rédaction et la publication des compte-rendus sont très en retard, cmal (secrétaire de la CN) ne s'y étant que peu consacré dernièrement.

Le Bureau National a lors de son appel à candidature demandé des renforts pour le secrétariat de la Coordination Nationale.

cmal s'engage de son côté à rattraper le retard accumulé.

Affaires internes

Organisation du Parti Pirate

Olivier R., adhérent, propose des modalités de restructuration du Parti Pirate. Son point sera abordé lors des questions des adhérent⋅e⋅s en fin de réunion, mais principalement lors de la prochaine réunion.

Bilan Financier

Les virements en attente de l'AFPP ont été effectués et sont en cours de traitement. L'état de la trésorerie peut être suivi en temps réel sur le wiki : http://wiki.partipirate.org/Trésorerie:2014

Nous avons donc à ce jour ~26 000 € sur le compte. De plus, la liste SO-Pirate possède un compte de campagne avec un solde de 11 200 €.

Démission Ermantis

Paul-Antoine K. (Ermantis) a fait part aujourd'hui de son intention de démissionner de son poste de DVI. Le Bureau National vient de lancer un appel à candidatures portant également sur le poste de DVI.

Une redéfinition de la fonction de DVI est à envisager.

Inventaire biens sections Locales

Le Bureau National tente de dresser l'inventaire de ce que les sections locales ont en leur possession.

Cela se passe sur le wiki.

Point sur l'équipe technique - Projet VLS 2013

L'équipe technique (ektek) constate la stagnation du projet VLS 2013 (migrations des services présents sur Free (serveur Rackham) vers OVH (serveur Proxmox)). Aucune migration n'a été effectuée depuis plusieurs mois. L'infrastructure est très complexe, non adaptée et extrêmement chère pour notre importance et pour rester efficace.

L'équipe technique propose une mesure radicale : si l'ektek n'arrive pas à migrer l'ensemble des services encore présents sur le serveur Free d'ici le 30 juin, elle constatera son impuissance et suggérera la migration de l'ensemble des services par ordre de priorité vers une infrastructure plus simple (hebergements mutualisés / VPS), permettant une remise au service du Parti Pirate de l'équipe technique.

Evaluation (initiale et rapide) des coûts : - Hebergement mutualisé (Site Web PP + Site Web section + wiki + forums) entre 10 et 20 € par mois - Hebergement de service plus sensible ou plus technique sur VPS (1 VPS par service, service concerné : Mumble, RedMine, Logiciel de gestion/Compta) : cout entre 2 et 15 € par mois selon la puissance

Evalutation des coûts de base : entre 30 et 50 € par mois, donc entre 360 et 600 € par an. http://wiki.partipirate.org/wiki/Tr%C3%A9sorerie:Ektek

A très court terme, la CN remercie l'ektek d'avoir fait remonter l'information et entend les problèmes liés à notre infrastructure informatique actuelle. La CN propose d'appronfondir le scénario proposé pour le proposer au bureau avec un planning associé.

Par ailleurs, la Coordination Nationale demande a l'équipe Internationale de prendre contact avec le Parti Pirate Européen pour étudier la possibilité de mettre en place une infrastructure mutualisée au niveau européeen.

Élections

Élections Européennes 2014

Question soutien financier de la liste européennes SO Pirate

Les régions Aquitaine, Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon ont une facture de 30000 euros à régler à l'imprimeur. 8 000€ ont déjà été versés par le Parti Pirate.

Un appel à dons a eu lieu, mais celui-ci n'a rapporté que 12000€ (au 26/05/2014). Il manque donc 18000€. Certain⋅e⋅s candidat⋅e⋅s se sont engagé⋅e⋅s à compléter ce manque. Les 3 sections locales demandent à la Coordination Nationale si le Parti Pirate pourrait couvrir partiellement la facture.

Aujourd'hui il reste un règlement de 22.000€ sur une facture de 30.000€. Les dons autour de la liste SO Pirate, 12.500€ ont été récoltés. Il reste donc 17.500€ à récolter.

Le Parti Pirate peut faire un chèque à l'imprimeur pour solder cette facture. Après validation des comptes de campagnes, le PP récupérerait 11.200€ (dont 8000€ pour rembourser les dépenses engagées) sur ses comptes, et 1.300€ ont déjà été perçus directement par l'AFPP pour des dons en CB.

Un chapitre "Remboursement des 17.500€ de la campagne SO PIRATE" serait ouvert dans notre comptabilité. Les candidats de la liste SO PIRATE rembourseront collectivement la somme de 17.500€ de laquelle sera soustraite le montant du chapitre "Remboursement des 17.500€ de la campagne SO PIRATE". Un échéancier de paiement serait alors établi par le bureau.

Malgré tout, les membres et sections locales peuvent décider de piocher dans leur propre budget pour éponger une partie de cette dette.

Au moins deux possibilités sont envisagées :

• ne pas soutenir financièrement la section Midi-Pyrénées
• rembourser partiellement les frais engagés par la section Midi-Pyrénées en précisant que cette situation est exceptionnelle et qu'un tel soutien ne sera pas renouvelé à l'avenir

La section Alsace par son coordinateur Nicolas P. (npetitdemange) propose de ne pas prendre sur le budget national pour rembourser les frais engagés par les candidat⋅e⋅s de la liste SO Pirate, estimant qu'il revient à chaque section − pour des élections par circonscriptions − de veiller au financement de leur campagne.

La section IDF par son coordinateur Clément propose de mettre au vote une motion pour soutenir à hauteur de 5000€ la section Midi-Pyrénées, sous condition que cette motion ne fasse pas précédent pour réaliser d'autres financements de liste a posteriori. Les financements doivent se décider en amont des élections. Cette motion serait exeptionnelle pour marquer une solidarité du Parti par rapport à l'investissement des militants locaux.

Le critère exceptionnel de la motion est unanime.

Il est admis par consensus que le trésor élections en tant que tel doit disparaître au profit de projets clairs avec des lignes comptables dédiées. Par exemple, un « trésor législatives 2017 ».

Motion  : Remboursement des dépenses engagées par la liste SO Pirate

Motion A : La Coordination Nationale soutient le remboursement des dépenses engagées par la liste « SO Pirate » à hauteur de de 5 000 €. Cette somme est puisée dans le budget général.
Motion B : Les montants correspondant au "trésor élections" sont alloués au remboursement des dépenses engagées par la liste « SO Pirate ».
Motion C : Aucun soutien financier n'est accordé à la liste « SO Pirate ».

Option a : Bretagne (social_sysop), Île de France (Clément), Midi-Pyrénées (farlistener) Option b : Option c :Alsace (npetitdemange), Nord Pas-de-Calais (YannDutch) NSPP :

Motion A adoptée.

Par consensus, la Coordination Nationale estime que cette décision est exceptionnelle. Les dépenses doivent être validées en amont pour donner lieu à un remboursement.

La suppression de la ligne comptable « trésor élections » sera à l'ordre du jour de la prochaine réunion.

Cédric L. (farlistener) au nom des sections locales concernées remercie la Coordination Nationale, et insiste sur le fait qu'une telle situation doit être exceptionnelle. À ce titre, il encourage à Coordination Nationale à s'atteler dès maintenant aux préparatifs pour 2017.

Remboursement des frais engagés par la section expat

Des membres de la section expat ont à l'occasion des européennes engagé des dépenses pour imprimer des bulletins. Cela représente un total de ~540 euros.

Motion  : Remboursement de frais engagés par les expats

La Coordination Nationale valide le remboursement des dépenses engagées (~540€) par des membres de la section expat pour fournir d'autres pays européens en bulletins pour la liste « EuroPirates d'IDF ».

POUR : IDF(Clément),BZH (social_sysop), MidiPy (farlistener) CONTRE : NPdC (YannDutch) NSPP : Alsace (npetitdemange)

Motion adoptée.

Par ailleurs, des adhérent⋅e⋅s de la section expat ont exprimé leur souhait de faire des dons au Parti Pirate afin de contre-balancer cette dépense qui n'avait pas été votée.

Demandes des adhérents

Proposition d'organisation par Olivier R.

La Coordination Nationale accuse réception du rapport "Propositions de réorganisation du Parti Pirate" rédigé par Olivier R., adhérent, et le remercie pour le travail investi.

La Coordination Nationale prend note que la liste de diffusion organisation n'est toujours pas ouverte malgré les demandes aux DVI. Le BN en séance a entendu la demande et la relance. Le BN prend la demande.

Les membres de la CN apporteront leurs réponses dans la liste organisation (ou dans la liste discussion tant qu'organisation n'est pas ouverte). La CN met à l'ordre du jour de sa prochaine réunion un point sur l'organisation.

Clôture

Fin de la réunion à 23H03 Semaine prochaine (jeudi 19 juin) réunion Réglement Intérieur : https://coco.piratenpad.de/2014-06-05

Prochaine réunion prévue jeudi 26/06/2014 à 21h00 https://coco.piratenpad.de/2014-06-26