CN CR:Reunion du 2013/07/18

CR de la réunion précédente

CR de la réunion suivante

Ordre du jour prévisionnel

Début 20h30

• Sections
• Actualité
• RH
• Elections
• International
• Parole aux adhérents

fin 23h30

Guide de lecture

Vous avez la liste des acronymes utilisés par le PP à l'url suivante:

http://wiki.partipirate.org/wiki/Acronymes

Réunion de la Coordination Nationale du 18 juillet 2013

Feuille de présence

Absents

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :Tsoo,
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur : Thierry
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : HFaivre, Antigone|
  • Parti Pirate Franche Comté: Menweg
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur : deaf
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Clement
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur : Polo, polo.re
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur : Komain, Dworkin
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur : Valentin
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Farlistener, Beautiful_Loser
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :
  • Parti Pirate PACA Coordinateur : Lechoch
  • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur : Clemencee
  • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs : Pivert
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs : Zii,
• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Co-coordinateurs : Sophia
• Secrétaires de la Coordination Nationale
  • Aoshad

Assistant:

• • Jesse
• Excusés :
  • Clement
  • Thierry

Présents

• Coordinateurs de section locale:
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur : Tyir
  • Parti Pirate Alsace Coordinateur : Kadcom
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate Champagne-Ardenne Coordinateur :
  • Parti Pirate Franche Comté:
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur :
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur :
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Farlistener
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : YannDutch
  • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate PACA Coordinateur :
  • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs : Thamior
• Coordinateurs de section interne: Sophie H.
  • Section Diversité Co-coordinateurs :
• Secrétaires de la Coordination Nationale
  • Franois
• Assistant:
• Procurations :
  • Lorraine -> MidiPy -> RA.
  • RA: PACA -> MidiPy -> Aquitaine
  • Bretagne -> NPdC
  • HN -> NPdC
• Membres du Bureau National :
  • Franois
• Visiteurs :
  • marou
  • Clémencee

Ouverture de la réunion

Ouverture de la séance 20h42 par Franois

Présidents de séance

Thamior

Secrétaires de séance

Franois

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par les secrétaires de la CN. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifier dans le Pad suivant : https://coco.piratenpad.de/doleances Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprises, les membres de la Coordination Nationale peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion.

franois, en tant que secrétaire de la CN déclare que :

L'article 11.1 des statuts précise que le quorum de la Coordination Nationale est du tiers de ses membres plus un.

« Le quorum de la Coordination Nationale est de 8 membres à ce jour et pour que ses décisions soient valides.

La présente réunion s'est ouverte en présence de 5 membres de la Coordination Nationale et franois représente le Bureau National. Il y avait 3 procurations à déclarer.

Cette séance est conforme aux dispositions règlementaires et peut rendre des décisions valides.

La séance est donc ouverte. »

Motion  : Ordre du jour et quorum

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le Quorum est atteint.

POUR : Alsace (Kadcom),RA (Thamior),IdF(Clement), MidiPy (Farlistener), Lorraine (Farlistener), NPdC (YannDutch), Bretagne (procu NPdC) CONTRE : NSPP :

La motion est adoptée

Vu le peu de participants, les décisions qui ne sont pas urgentes sont reportées.

Approbation du précédent CR

On ne vote que s'il y a des objections.

http://forum.partipirate.org/coord-nationale/reunion-juillet-2013-t10866.html

Mistral indique qu'il y a des erreurs dans le compte-rendu, notamment sur le vote électronique. Il faudrait que des présents à la dernière réunion vérifient. De plus, selon les statuts (http://wiki.partipirate.org/wiki/Statuts#22_Modalit.C3.A9s_de_vote), en cas d'égalité, c'est le vote du doyen qui l'emporte, j'aurais donc besoin de savoir qui est le plus agé des votants de la semaine dernière.

La validation est reportée à la prochaine réunion, on ne peut pas la voter en l'absence du vote de Quorum. Il faut voir avec Mistral à quelles erreurs il faisait allusion. Franois et Thamior se renseignent pour la prochaine réunion.

Sections

Contacts locaux de l'équipe élection

L'équipe élection souhaite recruter un ou plusieurs coordinateurs locaux pour les élections européennes. Les coordinateurs sont donc conviés a faire passer le message. L'équipe élection souhaiterait pouvoir briefer les nouvelles recrues lors de sa réunion du 24 juillet.

Actualité

Marque Parti Pirate

Deux consultations liquidfeedback sont arrivées à échéance. La première enterrine le dépôt de marque et la deuxième propose une charte d'utilisation de la marque. Il appartient à la CN de valider ce texte ou de le remanier.

Un pad de travail est diponible ici: https://coco.piratenpad.de/charteMarquePP

Il faut que les coordinateurs prennent le temps d'analyser et de modifier le texte.

AGO

Appel aux amendements: Première communication sur la possibilité de soumettre des amendements pour l'AG. Demande aux Sécrétaire nationaux pour un envoi sur annonces-générales

Il faut fixer le nombre de personnes a héberger, estimer le cas d'une AG décentralisée, en pensant bien aux sans sections, le budget pour l'AG

Billets pirates

Actuellement le site du PP héberge des "billets pirates" qui sont soumis à l'équipe rédacteur avant d'être publié sur le site. Jusqu'à récemment la distinction entre le contenu officiel et ces billets était ténue. Suite à une publication qui a fait des remous, un bandeau orange a été ajouté pour préciser la provenance de ces billets. Voir https://www.partipirate.org/spip.php?article366 .

Malgré cela certains critiquent la pertinence de ces billets et surtout les dangers de se voir assimiler avec leur contenu. Ils sollicitent donc la CN.

Motion  : Billets pirates

Le parti pirate valide le concept de billet pirate sur le site national.

La motion est ajournée

Distinction Pirate

Un pirate a (re)proposé d'accorder a des personnalités méritantes, en l'occurence Hervé Lebreton, une distinction du parti pirate.

Marou avait déjà fait une proposition dans ce sens https://forum.partipirate.org/actualite/prix-speciaux-t7856.html .

Un peu comme ce que fait La Quadrature avec son Mémoire Politique ?

Motion  : Distinction Pirate

La CN est favorable a l'attribution d'une distinction aux personnalités méritantes.

La motion est ajournée

RH

Démission des membres enregistrés en préfecture

Suite à la démission de Villon, la question de la validité de la clause a été posée au conseil juridique du crédit mutuel. Pour résumer, il semble que l'on en peut pas contraindre un dirigeant à son poste, mais que l'on peut mettre un préavis raisonnable.

Élections

Protocole d'alliance pour les municipales

https://redmine.partipirate.org/issues/887

Pour rappel:

• Dworkin présente son travail d'élaboration d'un protocole d'alliance: https://pad.partipirate.org/3HahGQnIrl
• Document cadre de la section Bretagne: https://ppbzh.pad.partipirate.org/90 Antigone invite les adhérents à exprimer leur opinion dans le pad
• Travaux de la section NPdC : https://npdc.pad.partipirate.org/9
• Travaux de l'équipe élection (grille d'analyse)
• Options A

Les sections locales rédigent des chartes pour cadrer les municipales qui seront ensuite validées par la CN.

• Proposition A bis

Chartes proposés par les sections locales puis validation CN, avant telle deadline. Les sections qui ne l'ont pas rempli ne font pas d'alliance ou votent la charte proposée par une des autres sections.

• Option B

Il existe une charte nationale a minima qui contient ensuite des dispositions régionales.

• Option C

Une charte reprenant et étandant celle des législatives et celle préparée par la section Bretagne, combinée à un accord de la CN, ainsi que l'établissement préalable d'au moins une liste noire des partis ne reflétant pas les valeurs du PP.

• Option D

Le national publie une liste d'exclusion des Partis pour raison d'antagonisme avec nos valeurs fondatrices. Hors de cette liste d'exclusion, les sections locales votent (à au moins 5 adhérents) les alliances à leur niveau. Sous ce seuil et pour les régions sans section, la CN se substitue à la section manquante après audition du candidat tête de liste. (L'invalidation d'une liste et/ou candidat peut ensuite être requise - si motivée - par la CN).

• Option E

Une charte, contractualise l'investiture de la Coordination Nationale vis à vis des listes qui se présentent aux élections municipales de 2014. Cette charte est établie par les listes qui souhaitent obtenir notre investiture. Cette charte est relue par l'équipe élection de manière à proposer une proposition acceptable qui sera ensuite acceptée ou refusée en réunion de la Coordination Nationale. Des précisions sur les prérequis à cette charte seront apportées au fur et à mesure des refus motivés par la Coordination Nationale. Les coordinateurs sont invités à consulter leur section sur la base de ces 5 propositions (forum pour les sans section - YannDutch est chargé de leur consultation). Le vote aura ensuite lieu par mail dans la semaine du 13 au 19 juillet.

Motion  : Stratégie d'alliance pour les municipales

Le parti pirate valide la stratégie suivante concernant les alliances lors des élections municipales.

La motion est ajournée

International

AG PPI

Suite à sa candidature, la France a été nominée pour accueillir l'AG du PPI avec la Pologne et la Turquie. Il semblerait que le parti pirate doive voter.

L'équipe international propose le vote suivant:

1. - Paris
2. - ex æquo : Varsovie et Istanbul

Motion  : Vote pour l'AG du PPI

Le parti pirate apporte son soutient et son vote à la candidature de Paris.

POUR : Alsace (Kadcom), RA (Thamior), IdF(Clement), NPdC (YannDutch), Bretagne (procu NPdC), A-G (Tyir) CONTRE : MidiPy (Farlistener) NSPP : Lorraine (Farlistener)

La motion est adoptée

Parole aux adhérents / questions des adhérents

Maxime demande ce qu'il doit advenir du dossier contre le vote électronique.

La CN va mettre la question à l'ODJ du Bureau National

Clemencee soulève le problème de la démission des coordinateurs.

Farlistener répond qu'il n'y a pas de problème avec la démisson. Une mauvaise lecture indiquait des délais qui étaient en fait dévolu au BN et à la CODEC. La démission des coordinateurs en l'absence de texte contraire prend effet immédiatement après son annonce.

Fin Prévisionelle : 23h30

Fin de réunion: 22H27

Prochaine réunion

Le 1er Août 2013: https://coco.piratenpad.de/cr-01-08-13