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Différences entre les versions de « CN CR:Reunion du 2014-10-23 »

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Mail envoyé le 23/10/2014 - 22:34
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Version du 24 octobre 2014 à 00:14

Compte-Rendu en attente de validation par la Coordination Nationale. Voir la CN_CR:Reunion_du_2014-XXXXX.


CR de la réunion suivante


Feuille de présence

Absents

    • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur : Jade
    • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur : npetitdemange
    • Parti Pirate Auvergne : Julien
    • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : social_sysop Mistral
    • Parti Pirate Franche Comté:
    • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Clément
    • Parti Pirate La Réunion Co-Coordinateurs :
    • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
    • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : farlistener
    • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : IsabelleK
    • Parti Pirate PACA Coordinateur :
    • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
    • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs : Justine
    • Parti Pirate Picardie :
  • Coordinateurs de section interne:
    • Section Diversité Coordinateur : ensemble

Présents

  • Coordinateurs de section locale:
    • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur : npetitdemange
    • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur : procuration
    • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur : [[utilisateur:LambdaNonyme|LambdaNonyme]
    • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs :
    • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur :
    • Parti Pirate La Réunion Coordinateur : Pierre
    • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
    • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
    • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : farlistener
    • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : Procuration
    • Parti PiratePicardie
  • Coordinateurs de section interne:
    • Section Diversité Coordinateur : ensemble
  • Secrétaires de la Coordination Nationale :
  • Procurations : NPdC ---> MidiPy

Procuration permanente réciproque Antilles-Guyanne et La Réunion

  • Membres du Bureau National :


Ouverture de la réunion

Présidence de la séance

Secrétariat de la séance

  • Le secrétariat est tenu de manière collaborative.

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par YannDutch, secrétaire de la Coordination Nationale.


Le quorum est de 05 membres (statuts articles 11.1]. La séance est ouverte en présence de 04 membres de la Coordination Nationale. YannDutchl (secrétaire de la Coordination Nationale) et Numero6

du Bureau National. Il y a 2 procurations déclarées.


Motion  : Ordre du jour et quorum

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le quorum est atteint.

POUR : Alsace (npetitdemange),Bretagne(npetitdemange), MidiPy(Farlistener), NPdC(Farlistener), LaRéunion(Pierre), AG(Procuation Pierre), Aquitaine (LambdaNONYME) CONTRE : NSPP :

Motion adoptée.


Cette séance est conforme aux dispositions réglementaires et peut rendre des décisions valides. La séance est donc ouverte.

Approbation du précédent CR

Le compte-rendu de la précédente réunion est disponible en ligne : CN CR:Reunion du 2014-10-16-cn.

Les comptes-rendus seront soumis au vote s'il y a des objections.

Coordination Nationale

Suivi des résolutions prises hors séance

Assemblée Générale 2014

Point organisationnel dans les sections

  • L'Aquitaine a déjà émis le souhait de se joindre à Midi-Py pour l'AG nationale.

Lors de la dernière réunion Aquitaine, il a été validé que nous ferions L'AG Aquitaine après l'AG Nationale.

  • Alsace : travail en cours
  • La Réunion étudie une salle dans l'espace de coworking le Transfo à St Pierre (avec 1 mois de résidence).
  • IdF traite le point organisation AGD ce weekend lors de leur AG locale. Clément, coordinateur IdF est de retour mais ne poursuit pas sa fonction.

Amendement "Possibilité d’ester en justice (toilettage du RI)

http://wiki.partipirate.org/AGD2014:Propositions_amendements_au_statuts_et_RI#Possibilit.C3.A9_d.E2.80.99ester_en_justice_.28toilettage_du_RI.29

Il est proposé à la CN de ne pas présenter cet amendement aux adhérents en AG mais de le voter directement en session ordinaire de CN afin de l'adopter directement, inclus ainsi dans le quitus global, cela allégera l'Ordre du Jour de l'AG.


Motion  : Possibilité d’ester en justice

La Coordination Nationale supprime l'article 20 du Règlement Intérieur (Possibilité d’ester en justice)

POUR : Aquitaine (LambdaNONYME), LaRéunion(Pierre) CONTRE : Alsace (npetitdemange), AG(Procuration Pierre), MidiPy(Farlistener) NSPP : Bretagne (npetitdemange), NPdC(Farlistener)

Motion rejetée.


Amendement "Stucturation de l'Équipe Internationale"

http://wiki.partipirate.org/index.php?title=AGD2014:Propositions_amendements_au_statuts_et_RI&uselang=fr#Structuration_de_l.27.C3.89quipe_Internationale

Lors de sa réunion du jeudi 16 octobre, la Coordination Nationale a validé la présentation à l'Assemblée Générale 2014 de l'amendement "Structuration de l'Équipe Internationale". Néanmoins, durant les débats, il est apparu la nécessité de le retravailler. Un complément est proposé :

Ajouter :

Option A "le vote des options sera fait à la majorité simple - le coordinateur n'aura pas la possibilité de se présenter à un poste au niveau des instances internationales pendant 2 ans"

Option B "le coordinateur international (en poste ou à la retraite) ne pourra se présenter à un poste au niveau des instances européennes ou internationales qu'avec l'accord préalable de la Coordination Nationale et du Bureau"

Option C "le coordinateur international comme tout candidat à un poste au niveau des instances européennes ou internationales ne pourra se présenter qu'avec l'accord préalable de la Coordination Nationale et du Bureau"

npetitdemange La Coordination Nationale demande au bureau (BN) de contacter l'auteur de l'amendement (Antigone) pour valider les modifications proposées. En cas de refus, les deux choix devront être proposés aux adhérents

Finalement npetitdemange prend contact par e-mail avec Antigone pour l'informer. Mail envoyé le 23/10/2014 - 22:34


Motion  : Amendement "Stucturation de l'Équipe Internationale"

La Coordination Nationale ajoute à l'amendement "Stucturation de l'Équipe Internationale" l'un des points suivant :

POUR : Aucun CONTRE : NSPP : Bretagne (npetitdemange), Aquitaine(LambdaNONYME), NPdC(farlistener)

Option C retenue.