Le contenu de cette page est potentiellement obsolète.

Le wiki sert d'archive et certaines pages ne représentent plus la vision actuelle du Parti Pirate. Pour connaître les positions des Pirates, aujourd'hui, vous pouvez consulter :

Et pour toute autre question, vous pouvez nous contacter et discuter avec nous :

contact@partipirate.org | @PartiPirate sur Twitter | Parti Pirate sur Facebook | Discourse (espace libre d'échanges et discussions) | Discord (espace d'échanges instantanés textuel et vocal)

Différences entre les versions de « Programme Culture »

De Wiki du Parti Pirate
Aller à la navigation Aller à la recherche
Ligne 1 : Ligne 1 :
Equipe programme - Projet Culture - Travaux en cours, non votés.
Equipe programme - Projet Culture - Travaux en cours, non votés.
discussion sur le forum : http://forum.partipirate.org/post93434.html#p93434
discussion sur le forum : [http://forum.partipirate.org/post93434.html#p93434]
travail : https://pad.partipirate.org/FL8kQnoKjS
 
travail : [https://pad.partipirate.org/FL8kQnoKjS]


Programme Culture voté :
Programme Culture voté :
Ligne 10 : Ligne 11 :
2.12 Domaine public
2.12 Domaine public


http://forum.partipirate.org/post93434.html#p93434
 


[[Catégorie:Programme]]
[[Catégorie:Programme]]

Version du 29 mai 2013 à 15:07

Equipe programme - Projet Culture - Travaux en cours, non votés. discussion sur le forum : [1]

travail : [2]

Programme Culture voté : 2.8 Système de brevets et monopoles 2.9 Protection de la production artistique 2.10 Diffusion des oeuvres 2.11 Soutien des artistes et des auteurs 2.12 Domaine public