Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Janvier 2019 du 20/01/2019

Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Janvier 2019

Convoqués

• Secrétariat :
  • npetitdemange (1)
  • farlistener (1)
  • franois (1)
  • Florie (1)
  • gwenael.pellen (1)
  • Bibo (1)
  • Macavity (1)
    • 7/7

Absents

• Secrétariat :

Ordre du jour

Fermeture des débats

Conclusion

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Mise au vote des motions

Intégration des amendements

Fonctionnement normal

Motion "Rectification et adaptation du règlement intérieur" - Amendement de l'auteur, soutenu

L'amendement ajoute une correction du RI

Motion "Création de l'équipage "SALON PRIMEVERE" - Amendement de forme par un des fondateur, soutenu

L'amendement met en forme et corrige quelques fautes d'orthographes

Motion "Chasse à la Glu" - Amendement de fond de @aurifex

L'amendement corrige une faiblesse de rédaction de l'article 2

Motion "Abolition de la chasse à courre" - 2 amendements de fond de @aurifex

Le premier concerne le maintient de la pratique (soumis a autorisation) de démonstrations de la chasse à courre, sous réserve d'absence de poursuite d'un animal.

Le deuxième corrige une faiblesse de rédaction de l'article 2

Motion "Préambule à un changement de fonctionnement des conseils municipaux et intercommunautaires" - Amendement de fond par @ThibautLeCorre

L'amendement propose de concentrer la réflexion sur les communes et faire un autre amendement sur les communautés de communes.

Programme Européen

Motion "Finances & Fiscalité - Course vers le bas" - Amendement de mise en forme par @npetitdemange

Motion "Finances & Fiscalité - Fonds structurels" - Amendement de fond par @matt2h, à débattre

Motion "Affaires internationales - Intelligence artificielle" - Amendement de mise en forme par frabice, ortho

Motion "Affaires internationales - Migration" - Amendement de mise en forme par frabice, ortho

Motion "Affaires internationales - Asile" - Amendement de mise en forme par @frabice, ortho

Motion "Affaires internationales - Principes pour les accords commerciaux" - Amendement de mise en forme par @frabice, ortho

Motion "Affaires sociales et santé - Accès à la santé et confort du patient " - Amendement de mise en forme par @frabice, ortho

Motion "Programme spatial - Buts à long terme" - Amendement de traduction par @farlistener 

Conclusion

Motion "Rectification et adaptation du règlement intérieur" - Amendement de l'auteur, retenu

Conclusion

Motion "Création de l'équipage "SALON PRIMEVERE" - Amendement de forme par un des fondateur, retenu

Conclusion

Motion "Chasse à la Glu" - Amendement de fond de @aurifex, retenu

Conclusion

Motion "Abolition de la chasse à courre" - 2 amendements de fond de @aurifex, retenus

Conclusion

Motion "Préambule à un changement de fonctionnement des conseils municipaux et intercommunautaires" - Amendement de fond par @ThibautLeCorre, retenu

Conclusion

Motion "Finances & Fiscalité - Course vers le bas" - Amendement de mise en forme par @npetitdemange, retenu

Conclusion

Motion "Finances & Fiscalité - Fonds structurels" - Amendement de fond par @matt2h, rejeté, le processus ne nous permet pas de l'accepter, cela ne préjuge pas de la qualité de ce dernier, hélas

Conclusion

Motion "Affaires internationales - Intelligence artificielle" - Amendement de mise en forme par frabice, ortho, retenu

Conclusion

Motion "Affaires internationales - Migration" - Amendement de mise en forme par frabice, ortho, retenu

Conclusion

Motion "Affaires internationales - Asile" - Amendement de mise en forme par @frabice, ortho, retenu

Conclusion

Motion "Affaires internationales - Principes pour les accords commerciaux" - Amendement de mise en forme par @frabice, ortho, retenu

Conclusion

Motion "Affaires sociales et santé - Accès à la santé et confort du patient" - Amendement de mise en forme par @frabice, ortho, retenu

Conclusion

Motion "Programme spatial - Buts à long terme" - Amendement de traduction par @farlistener, retenu

Maintien ou suppression des réserves du secrétariat

Ecriture des candidatures concernant les postes de Porte-Parole du Parti Pirate pour la réunion du PPEU du 09/02/2019 (concerne les deux candidatures) :

Pour représenter le Parti-Pirate pour la réunion du Parti Pirate Européen du 09/02/2019 qui concernera le vote du programme commun, ayant pris tous les éléments en compte, je juge en conscience que ce candidat serait

Eléments à prendre en compte :

[TEXTE DE LA CANDIDATURE]

[AVIS DE L'EQUIPE INTERNATIONALE]

et concernant la candidature de Antigone :

Le Conseil Règlementaire et Statutaire a été saisie suite à l'avis de l'équipe internationale sur la candidature de @Antigone. Suite à cette saisie, le Conseil règlementaire et Statutaire indique :

Le Conseil Règlementaire et Statutaire constate que la candidature d’Antigone n’est pas très précise et omet d’inscrire un risque de conflit d’intérêts entre le fait de représenter le Parti Pirate lors de cette réunion et le fait de représenter le bureau du Parti Pirate Européen lors de cette même réunion, obligeant l’équipe internationale à le signaler.

Conclusion

Les réserves sur les équipages et demande budgétaire seront résolues dans la soirée

Déroulement du scrutin

farlistener: est-ce qu'on sépare les votes entre le fonctionnement normal du PP et le CEEP ?

npetitdemange: il y a un risque d'avoir des votants sur l'un des votes et pas sur l'autre

Macavity: personnellement je suis pas contre séparer

ça permet aux gens de le faire en deux fois le cas échéant

mais bon, à la limite ça souligne un peu le caractère spécial de ce mois

voilà, on peut les encourager par discourse/discord et par mail en cas extreme

Conclusion

Les scrutins vont être séparés

Tâche

Indiquer sur la newsletter le caractère spécial de la séparation des scrutins et encourager les pirates à voter sur les deux

Tâches en cours

Tâche

Ajouter une entrée dans la newsletter concernant le site de recrutement : https://recrutement.partipirate.org/

Enregistrement de la réunion

Conclusion

Enregistrement disponible [ici](https://congressus.partipirate.org/audio/6-1548012934019.mp3)