CN CR:Reunion du 2013/11/21

CR de la réunion précédente

CR de la réunion suivante

Ordre du jour prévisionnel

Début 20h30

• National
• International
• Votes hors séances
• Parole aux adhérents

fin 22h30

Guide de lecture

Vous avez la liste des acronymes utilisés par le PP à l'url suivante:

http://wiki.partipirate.org/wiki/Acronymes

Réunion de la Coordination Nationale du 21 novembre 2013

Feuille de présence

Absents

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :Tsoo,
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur :
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : HFaivre,
  • Parti Pirate Franche Comté: Menweg
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur :
  • Parti Pirate La Réunion Co-Coordinateurs :Pierre
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur : Komain, Dworkin
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : , Mayou
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : YannDutch
  • Parti Pirate PACA Coordinateur : Lechoch
  • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
  • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs : Pivert
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs :
• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Co-coordinateurs :
• Secrétaires de la Coordination Nationale
  • aoshad
• Assistant:
  • Jesse
• Excusés :

Présents

• Coordinateurs de section locale:
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur : Tyir
  • Parti Pirate Alsace Coordinateur : Kadcom
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : Antigone|
  • Parti Pirate Champagne-Ardenne Coordinateur :
  • Parti Pirate Franche Comté:
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Clement
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur :
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Farlistener, Mayou
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :
  • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate PACA Coordinateur :
  • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs :
• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Co-coordinateurs :
• Secrétaires de la Coordination Nationale
  • franois
• Assistant:
• Procurations : Le coordinateur de La Réunion donne procuration au coordinateur Antilles Guyanne pour voter en son nom lors des réunions de la coordination nationale auquel il ne pourrait pas assister. En l'absence simultané du coordinateur Antilles Guyanne, la procuration est transmise au coordinateur présent dont le nom de section locale suit alphabétiquement celui d'antilles guyanne (soit dans l'ordre Alsace, Aquitaine, Bretagne etc...). => Alsace pour l'instant
• Bretagne => IdF
• Membres du Bureau National :
  • franois
  • mMrNatural
• Visiteurs :

Ouverture de la réunion

Ouverture de la séance 21H12 par Clément

Présidents de séance

Clement

Secrétaires de séance

franois

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par les secrétaires de la CN. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifier dans le Pad suivant : https://coco.piratenpad.de/doleances

Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprises, les membres de la Coordination Nationale peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion.

franois, en tant que secrétaire de la CN déclare que :

L'article 11.1 des statuts précise que le quorum de la Coordination Nationale est du tiers de ses membres plus un.

« Le quorum de la Coordination Nationale est de 5 membres à ce jour et pour que ses décisions soient valides.

La présente réunion s'est ouverte en présence de 4 membres de la Coordination Nationale et Franois représente le Bureau National. Il y avait 2 procurations à déclarer.

Cette séance est conforme aux dispositions réglementaires et peut rendre des décisions valides. La séance est donc ouverte. »

Motion  : Ordre du jour et quorum

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le quorum est atteint.

POUR : MidiPy (Farlistener), Idf(Clement), Bretagne(clement), Alsace (Kadcom) CONTRE : NSPP :

La motion est adopté.

Approbation du précédent CR

On ne vote que s'il y a des objections.

http://forum.partipirate.org/coord-nationale/reunion-novembre-2013-t11206.html

Dissolution de la section lorraine

La section n'a plus de coordinateur et personne n'a voté pour son remplacement.

Motion  : Dissolution de la section lorraine

La section lorraine est dissoute.

POUR : idf(Clement), MidiPy (Farlistener), Alsace (Kadcom), Réunion (Kadcom) CONTRE : NSPP : Bretagne(Clement)

La motion est adoptée

Les membre de la section sont invités à se rapprocher de la section Alsace, pour éventuellement l'étendre à l'Alsace-Lorraine.

Modification de la charte graphique

La section Midy-Pyrénées, qui semble favorable au changement de charte, se propose de prendre en charge le chantier de modification de la charte graphique sur proposition de Thierry.

Un recensement des tâches serait en cours sur le pad https://ppmp.pad.partipirate.org/374 (privé) ou https://ppmp.pad.partipirate.org/ep/pad/view/ro.8ItKhM/latest

La CN remercie les adhérents pour le travail déjà effectué. Néanmoins, il apparaît nécessaire qu'une phase de consultations de ces derniers soit réalisée avant le déploiement de la nouvelle charte. Les adhérents doivent être consultés sur :

• sur l'adoption de la nouvelle charte
• sur d'éventuel changement/amélioration à apporter à la proposition
• sur l'opportunité du planning : avant ou après les municipales et ou les européennes

Une période de vie avec les deux chartes graphiques serait nécessaire pour écouler les objets physiques (affiches, drapeaux...)

Les adhérents et sections locales sont invitées à amender la charte graphique proposée par la section MidiPy (sur base de ce travail : http://ppalsace.fr/Une-nouvelle-charte-graphique-pour ). Un vote est prévue en semaine 49.

Rapport de gestion des SL

Comme nous le rappelle Mistral, les statuts demandent aux SL de fournir un rapport financier et un rapport d'activité annuel, 15 jours après l'AGO.

Intégration de l'amendement sur l'unification du programme

Il va falloir travailler rapidement pour déterminer de quelle manière nous allons intégrer l'amendement sur l'unification du programme au RI (date et modalité d'entrée en vigueur).

Ce serait bien que ce boulot soit fait courant novembre.

Ensuite, à faire:

• la définition d'une pyramide des normes,
• la Déclaration de Politique Générale (DDPG),
• le Codex/Charte des valeurs (ou autres appelez ça comme vous voulez),
• le pool de mesures concrètes.

Des délégués (+ des volontaires) travailleront sur mumble, mais ils se rencontreront également physiquement (car les rencontres IRL sont vraiment des plus-value en terme d'efficacité et de désamorce des conflits).

Lorsque ce travail sera très avancé et qu'une version complète de cette restructuration pourra être proposée, nous organiserons un congrès national, qui permettra de mettre les dernières touches aux textes. Puis lors de l'AG de 2014, les textes seront votés point par point par les adhérents.

En somme, nous avons là un calendrier d'action qui va se dessiner sur une année:

1. Novembre: intégration de l'amendement au RI
2. Novembre: désignation des délégués/SL et communication officielle sur cette démarche auprès des adhérents
3. Décembre-Janvier: réunion de travail sur mumble des délégués (+ volontaires)
4. Février: rencontre IRL
5. Mars-Juin : élections municipales+européennes+AG PPI (Bref, on est très occupé à autre chose)
6. Eté: finalisation des projets de textes (éventuellement IRL)
7. Septembre 2014: Congrès national pour la finalisation des textes
8. Octobre 2014: vote point par point du nouveau programme et des textes

L'intérêt d'avoir des délégués est que cela nous permettra d'avoir un groupe moteur susceptible de faire avancer efficacement le travail et auquel, en tant que CN, nous pourrons demander régulièrement des comptes. Bien entendu, il n'y a pas de contradiction à être à la fois coordo et délégué pour le programme, si vous êtes capable d'en assumer la charge de travail.

Question en séances :

• Le mode de reporting de ce groupe de travail et de validation du travail intermédiare
• Les modes de validations des textes du groupe de travail
• Quel est l'avenir de l'équipe programme ?
• Comment trouver des lieux physiques limitant les coûts pour tout le monde ?
  • Une des solutions pourrait être que les frais de déplacement soit des dons pour le PP qui soit du coup déductible à 66% des impôts. Un mode opératoire doit être rédigé. Le BN doit voter que les délégués soient mandatés pour que ce système fonctionne.
  • La CN recherche quelqu'un qui soit capable d'évaluer les coûts d'un séminaire en différents lieux (minimiser les transports, les frais d'hébergement...)

Vote sur le sujet en semaine 49.

Motion de remerciement du BN

La coordination nationale, à l'unanimité, remercie chaleureusement le Bureau National sortant pour la qualité du travail réalisé, et l'engagement dont il a fait preuve.

International

Retours de sur la conférence d'Athènes ?

Repoussé pour la semaine 49.

Invitation à lancer à MindHack.

Tâche: Franois

Programme commun PPEU

• Programme oignon: explication du vote en réunions de la structure du programme.
• Retour sur les séances de travail des 18/19/20 novembre.

Clément traduit le texte et le fait partager aux coco pour voter les veto en CN extraordinaire d'une heure sur le sujet la semaine prochaine.

https://coco.piratenpad.de/texte-programme-europenne

• prochains pas

Conférence à Francfort 22/23 Février:

Soirée festive sur le PP-EU fin mars à Bruxelles - Save the date and come dance with Amelia and us !

Équipe internationale

Il y a un besoin urgent de définir:

• le rôle de l'équipe internationale
• le rôle du coordinateur international
• le rôle du délégué international

L'équipe était un peu en stand by mais l'organisation de la réunion PPI à Paris-Nanterre en avril pourrait permettre de cristalliser des vocations et de relancer la machine.

Candidat à la présidence de la commission européenne

Dans la SL Bretagne plusieurs pirates seraient favorables à ce que le PP propose un candidat à la présidence de la commission européenne. Il s'agit essentiellement d'une action symbolique puisque le président de la commission n'est normalement pas désigné par le parlement mais par les états membres. Le fait de proposer un candidat en tant que groupe parlementaire est donc un acte fort visant à promouvoir la légitimité du parlement par rapport à la commission.

Vote en semaine 49

Appel Premier Conference 14, 15 decembre Maastricht

http://pirateparty.be/maastricht-conference-info

• Project LQFB, il y as des idées technique comme un project ?
• Autre collectives qui peut anticiper ?
• Project Democratie, revenue de base idem
• il y a des personnes qui peut aider (a distance) ?
• Debats, hacklabs et de philosophie pratique. :)

contact pour la France : MrNatural

A distribuer largement.

Votes hors séance

Nouveau BN

La constitution du nouveau BN est consultable ici -> CN_CR:Réunion_du_14_11_2013

Parole aux adhérents / questions des adhérents

Fin prévisionnelle : 22h30

Fin de réunion: 23h26

Prochaine réunion

Le 05 décembre 2013: https://coco.piratenpad.de/cr-05-12-13