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Catégorie:Programme
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Pages dans la catégorie « Programme »
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- Abolir toute autre mesure de rétention de données
- Abolition de la chasse à courre
- Abroger les lois d'exceptions superflues ou néfastes
- Accès facilité aux lieux recevant du public et transports publics
- Acquis sociaux
- Adopter définitivement la diversité éducative
- Agence Developpement Cooperation internationale
- Agriculture de Conservation
- Agriculture et Numerique
- Aides publiques pour favoriser societe ecologique
- Améliorer le financement de la recherche avec les économies réalisées
- Animal et societe
- Animaux de compagnie
- Annulation Dette Toxiques
- Approvisionnement durable pour la restauration collective
- Attribution fixe de compétence juridictionnelle
- Autoriser et encadrer la revente de licence logicielle
- Autoriser le débridage
C
- Modèle:CARTOUCHE PROG
- Modèle:CARTOUCHE PROG/documentation
- Censure internet
- Changement des modalités d’élection de l’Assemblée Nationale
- Chasse à la Glu
- Code travail salaire minimum universel
- Comptabiliser et annoncer le vote blanc
- Contrôler les Services de Renseignement
- Cour de Justice de la république
- Créer un délit de plagiat indépendant du droit d'auteur
- Créer une licence de gestion collective sur Internet
D
E
- Economie energie consommation
- Economie energie logement
- Empêcher l'appropriation du domaine public
- Empêcher la limitation de l’interopérabilité
- Empêcher le traçage abusif
- Encourager la diffusion des œuvres
- Energie et protection climatique en Europe
- Enseignement de l'informatique par l’école
- Esport - Politique générale
- EU:Ouest/Programme
- Experimentation animale
F
- Faire courir le délai d'entrée dans le domaine public à partir de la publication de l'œuvre
- Faire rentrer dans le domaine public les enregistrements d'anciennes œuvres non exploités
- Faune sauvage
- Financement des candidats
- Financement des groupes parlementaires
- Financement des Partis Politique - Chèque Politique
- Financement des Partis Politique - Financement par l'élu
- Financement des Partis Politique - interdiction de faire des prêts
- Financement des Partis Politique - Limitation des cotisations et dons
- Financement participatif pour la transition agricole
I
- Imposer des garanties contre l'interruption de service d'internet
- Imposer le passage par un juge avant toute atteinte à la vie privée
- Indemnisation victimes
- Interdiction de la Biopiraterie Pour les semences Libres
- Interdiction de la chasse le dimanche
- Interdiction ecran publicitaires video
- Interdire la suppression autoritaire d'un fichier par un prestataire technique
- Interdire le droit d'auteur sur l'information
- Interdire le filtrage d'un site Internet par tout intermédiaire
- Interdire les brevets sur le vivant
- Interdire les brevets sur les idées
- Interdire les clauses de garantie abusives
- Interdire les dispositifs permettant de suivre sans leur accord
- Interdire les prélèvements ADN injustifiés
- Interdire à un opérateur d'être à la fois fournisseur de contenu et fournisseur d'accès / trafic
- Interdire à un élu à plein temps d'exercer d'autres mandats ou activités professionnelles à temps plein
L
- Laisser libre le choix des technologies numériques et des niveaux de sécurité
- Le Savoir en tant que Commun
- Les Produits Phytosanitaires
- Limiter au seul titulaire d'un accès à Internet la décision de mettre en place un système de filtrage
- Limiter le cumul des mandats dans le temps
- Limiter le déploiement de la vidéo-surveillance
- Lutte contre la discrimination entre les handicaps à l'embauche
- Lutte contre la discrimination face au handicap
- Lutter contre les formats privateurs
- Légalisation du cannabis et des drogues douces
- Légaliser l'utilisation des méthodes de chiffrement
- Légaliser la copie, diffusion, présentation d'une œuvre, copie ou dérivée hors but lucratif
M
- Mesure en faveur des animaux elevage
- Mesures d’urgence pour la santé et les hôpitaux
- Mettre en place et soutenir de nouveaux modèles de soutien ou de financement
- Mettre fin à l'élevage d'animaux pour leur fourrure
- Mettre l'accent sur les langues
- Mieux manger local pour tous (Aide aux pratiques agroécologiques)
- Modernisation des dispositifs et ressources pédagogiques numériques
- Modification des dispositions de l’actuel article 49 de la constitution
N
P
- Pacte du logiciel libre
- Plan developpement agriculture urbaine
- Point de programme : Fusion du Sénat et du CESE
- Portail:programme
- Pour le developpement d une agriculture Paysanne vivriere
- Pour le droit de commercialisation des semences paysannes
- Pour une Réforme Agraire permettant le retour à la Terre
- Pour une transition énergétique décarbonée
- Premiers secours Civils
- Programme
- Discussion:Programme
- Programme Commun Élections Européennes 2014
- Programme d'Investissement d'Avenir Agricole (PIAA)
- Programme Droits fondamentaux
- Programme Nature
- Programme:Affaires sociales et santé
- Programme:Agriculture, Pêche et Cultures marines
- Programme:agriculture:proposition
- Programme:Brevets
- Programme:compatible
- Programme:democratie:proposition
- Programme:droits fondamentaux:proposition
- Programme:Droits humains à l'ère numérique
- Programme:economie
- Programme:economie:proposition
- Programme:education:proposition
- Programme:Environnement, Climat et Énergie
- Programme:Espace
- Programme:Europe
- Programme:europe:proposition
- Programme:finance
- Programme:immigration:proposition
- Programme:Institutions
- Programme:Justice
- Programme:justice:compatible
- Programme:justice:proposition
- Programme:logement
- Programme:logement:proposition
- Programme:proposition
- Programme:retraites
- Programme:Société civile
- Programme:Theme:repertoire
- Programme:Urbanisme et Transports
- Programme:Économie, Finances et Fiscalité
- Programme:Éducation, Culture, Recherche et Connaissance Libre
- Promotion Transition Energetique
- Protection des lanceurs d'alertes
- Préambule Programme Europe voté
- Préambule à un changement de fonctionnement des conseils municipaux
- Prévenir la surveillance abusive et systématique
- Prévenir le cumul des mandats et les conflits d'intérêts
- Prévenir les conflits d'intérêts
- Punir les abus de mentions légales
R
- Rallonger ce délai si l'auteur – ou la loi – laisse plus de libertés par rapport au droit d'auteur actuel.
- Refonte de la chaîne des restaurants scolaires
- Reforme de la PAC
- Reforme du financement de la presse ecrite
- Rendre effectif le droit d'accès et de modification aux fichiers de police
- Rendre facultative toute signature d'un Contrat de Licence Utilisateur Final
- Renforcement du contrôle des institutions financières dans l'Union européenne
- Renforcement du pouvoir législatif dans l'Union européenne
- Renforcer l'autonomie des écoles de 1er Cycle
- Renforcer la loi contre la vente liée
- Renforcer le droit de contrôle de ses données personnelles
- Renoncer au fichage des citoyens honnêtes
- Respect droit Femmes et LGBT
- Respect droits humain
- Responsabilite internationale entreprise
- Restructuration du secteur bancaire Nouvelle loi Glass Steagall
- Revalorisation du métier d'enseignant
- Revenu de base
- Réduire le délai avant entrée d'une œuvre dans le domaine public
- Réforme de la politique carcérale et de l'application des peines
- Réforme de la procédure pénale
- Réformer et assouplir le droit des marques
- Réformer le financement de la recherche médicale
- Référendum initiative populaire
- Réorientation de la politique européenne de gestion de l'immigration et des frontières
S
- Sanctuarisation des terres agricoles
- Seul le pouvoir judiciaire indépendant doit pouvoir autoriser la surveillance
- Soutenir la recherche fondamentale
- Soutenir le développement du réseau de transport collectif
- Suppression de l'obligation d'inscription au catalogue des semences
- Suppression Des Départements
- Supprimer la loi d'exception qui empêche aux citoyens d'être retirés des fichiers ADN
- Supprimer la redevance pour copie privée
- Supprimer le droit d'auteur sur les enregistrements et l'imagerie médicale
- Supprimer le droit d'auteur sur les travaux
- Supprimer le délit de négligence caractérisée
- Supprimer les fichiers de type Base-Élève
- Supprimer les machines de vote électroniques
- Séparer la contrefaçon et les autres atteintes au droit d'auteur