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Correspondances dans les titres des pages
- …cas de conflits entre les dispositions des Statuts et du présent Règlement intérieur, les dispositions statutaires sont celles applicables. * 2/3 des votants pour la modification du Règlement intérieur ;70 Kio (11 353 mots) - 6 juin 2021 à 19:15
- Sur cette page sont présentées les versions successives du règlement intérieur : | [[Alsace:Règlement Intérieur:Initiale|Version 12.04]]478 octet (64 mots) - 29 décembre 2012 à 23:08
- …me explicitement à la procédure mise en place aux points 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate.13 Kio (2 231 mots) - 20 juin 2014 à 02:54
- =='''Règlement Intérieur de la section'''== …me explicitement à la procédure mise en place aux points 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate.15 Kio (2 530 mots) - 14 janvier 2016 à 00:39
- …oisi par le coordinateur selon les modes de vote définis dans le règlement intérieur du Parti Pirate. La consultation peut-être faite à "main levée" ou à bu11 Kio (1 965 mots) - 9 décembre 2017 à 15:56
- Sur cette page sont présentées les versions successives du règlement intérieur : | [[Lorraine:Règlement Intérieur:12.11|Version 12.11]]400 octet (51 mots) - 29 décembre 2012 à 23:09
- Règlement Intérieur de la Section locale La Réunion du Parti Pirate …s membres de la section locale s'engagent à respecter le présent Réglement Intérieur.22 Kio (3 748 mots) - 19 juin 2014 à 22:16
- 99 octet (11 mots) - 14 janvier 2016 à 01:15
- La charte du pirate, les [[statuts]] et le [[règlement intérieur]] du parti pirate sont les textes sur lesquels la Codec s'appuie pour ses…2 Kio (423 mots) - 22 juillet 2016 à 07:13
- = Règlement Intérieur de la section interne Diversité = ==== d) Modification du Manifeste et du Règlement Intérieur ====5 Kio (918 mots) - 26 juin 2014 à 22:35
- points 11.4 et 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate. Le texte de ce règlement intérieur est fourni sous [https://github.com/Aldarone/ppalsace-ri/blob/master/LICENC11 Kio (1 837 mots) - 29 décembre 2012 à 23:08
- = Règlement Intérieur de la Section locale Antilles Guyane du Parti Pirate = == TITRE III Réglement Intérieur ==7 Kio (1 065 mots) - 12 juin 2014 à 23:12
- Les décisions votées sont votées selon les modes prévus au règlement intérieur procédure mise en place aux points 11.5 du Règlement Intérieur du Parti12 Kio (2 067 mots) - 30 janvier 2013 à 23:20
- 23 octet (3 mots) - 2 octobre 2016 à 13:49
- = Règlement Intérieur de la section interne StratCom = ==== Modification du Règlement Intérieur ====6 Kio (1 071 mots) - 7 juillet 2019 à 11:46
- …citement à la procédure mise en place aux points 11.4 et 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate. Le texte de ce règlement intérieur est fourni sous [https://github.com/Aldarone/ppalsace-ri/blob/master/LICENC12 Kio (2 061 mots) - 29 décembre 2012 à 23:08
- Le présent règlement intérieur est pris en application de l’article 14 des Statuts du …citement à la procédure mise en place aux points 11.4 et 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate.15 Kio (2 418 mots) - 12 juin 2014 à 23:07
- …me explicitement à la procédure mise en place aux points 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate.16 Kio (2 629 mots) - 15 septembre 2014 à 02:09
- #REDIRECTION [[Règlement Intérieur de la section locale Pays de la Loire]]211 octet (32 mots) - 16 novembre 2016 à 16:41
- …sace, il est apparu nécessaire de présenter une refonte de notre règlement intérieur, notamment afin d'assurer la conformité avec les nouveaux statuts du Parti L'actuel règlement intérieur est consultable sur [https://github.com/Aldarone/ppalsace-ri/blob/master/RI11 Kio (1 681 mots) - 9 novembre 2012 à 18:59
- === Règlement Intérieur de la section locale Pays de la Loire === …au Parti Pirate. Elle en respecte les {{S|[[Statuts]]}} et {{S|[[Règlement intérieur]]}}.12 Kio (1 871 mots) - 21 décembre 2016 à 11:05
Correspondances dans le texte des pages
- #REDIRECT [[Règlement intérieur]]35 octet (5 mots) - 6 février 2013 à 21:55
- #REDIRECT [[Règlement intérieur]]35 octet (5 mots) - 8 janvier 2015 à 00:19
- Sur cette page sont présentées les versions successives du règlement intérieur : | [[Alsace:Règlement Intérieur:Initiale|Version 12.04]]478 octet (64 mots) - 29 décembre 2012 à 23:08
- …prises par les différents organes du parti avec les statuts, le règlement intérieur et les obligations légales en vigueur * interpréter les statuts et le règlement intérieur688 octet (96 mots) - 21 février 2021 à 22:09
- ''Définition de Produit Intérieur Brut (PIB)(1) …P.I.B. est défini comme étant la somme des valeurs ajoutées réalisées à l'intérieur d'un pays par l'ensemble des branches d'activité (auxquelles on ajoute la2 Kio (321 mots) - 7 novembre 2013 à 21:21
- #REDIRECTION [[Règlement Intérieur de la section locale Pays de la Loire]]211 octet (32 mots) - 16 novembre 2016 à 16:41
- == Insertion d'un amendement dans le règlement intérieur == …lider la décision en ce sens. La Codec estime la modification du Règlement Intérieur votée par la Coordination Nationale ne pourra être valable que de façon2 Kio (376 mots) - 15 avril 2014 à 03:15
- Sur cette page sont présentées les versions successives du règlement intérieur : | [[Lorraine:Règlement Intérieur:12.11|Version 12.11]]400 octet (51 mots) - 29 décembre 2012 à 23:09
- ==Modifications du nouveau règlement intérieur par rapport à l’ancien. == === Objections à voter le règlement intérieur ce soir ===4 Kio (640 mots) - 19 juillet 2013 à 23:03
- - L'Assemblée Permanente valide la modification du règlement intérieur avec l'amendement "environnement remplace écologie" : Pour, 100% - L'Assemblée Permanente valide la modification du règlement intérieur avec l'amendement "Modification des règles relatives à la modération" :3 Kio (407 mots) - 2 août 2020 à 20:40
- {{CC|La motion "Modification du Règlement Intérieur - Gestion des enregistrements" a deux propositions d'amendement}} {{CC|"Modification du Règlement Intérieur - Gestion des enregistrements" : levée de la réserve}}1 Kio (178 mots) - 14 juillet 2019 à 20:41
- {{CC|Règlement intérieur - Modification du Règlement Intérieur - Gestion des enregistrements1 Kio (186 mots) - 7 juillet 2019 à 20:48
- …ts par un amendement différent de celui-ci pour y être annexé au Règlement Intérieur selon cet amendement.429 octet (68 mots) - 9 juillet 2014 à 02:17
- ===Règlement intérieur===2 Kio (329 mots) - 16 février 2015 à 03:54
- …prises par les différents organes du parti avec les statuts, le règlement intérieur et les obligations légales en vigueur 2. D'interpréter les statuts et le règlement intérieur6 Kio (952 mots) - 8 septembre 2019 à 15:51
- …rveillance répressive en Europe. Pour nous, Pirates, l'usage de Drones à l'intérieur de l'architecture de sécurité européenne est l'expression d'un dévoieme478 octet (71 mots) - 7 juillet 2019 à 10:36
- - Modification du Règlement Intérieur : "environnement" remplace "écologie" - Capacité des équipages à déposer des motions (règlement intérieur)2 Kio (341 mots) - 12 juillet 2020 à 21:05
- …voulu par les pirates et définis par les présents statuts et le règlement intérieur. L’équipe technique est subordonnée au Conseil Technique. …voulu par les pirates et définis par les présents statuts et le règlement intérieur.2 Kio (248 mots) - 26 avril 2021 à 15:38
- {{CC|Règlement Intérieur : - Modification du Règlement Intérieur - Gestion des enregistrements : Pour à 97.68%, 7 abstentions}}1 Kio (209 mots) - 21 juillet 2019 à 21:20
- …t__municipales_2008/(path)/municipales_2008/059/059383.html Ministère de l'intérieur]) ===3 Kio (285 mots) - 11 novembre 2013 à 02:38
- ==Notre futur réglement intérieur== Suggestion pour le Règlement Intérieur: prendre un Règlement Intérieur existant et le modifier pour Expat plutôt que de partir de zéro.3 Kio (523 mots) - 28 décembre 2012 à 22:38
- ===Règlement intérieur===3 Kio (357 mots) - 8 avril 2018 à 19:49
- == Adoption d'un règlement intérieur == Choix du [[Lorraine:Règlement Intérieur:12.11|règlement « Harpalos »]] comme RI temporaire.3 Kio (421 mots) - 30 décembre 2012 à 22:42
- ===Règlement Intérieur=== …tionale après vérification des critères prévus aux statuts et au règlement intérieur. * * Des critères particuliers à l’élection peuvent être mis en place4 Kio (623 mots) - 29 mars 2014 à 19:01
- * La charte graphique et le logo associé sont annexés au règlement intérieur.755 octet (118 mots) - 9 juillet 2014 à 23:37
- * Décors: en intérieur, devant bureau, mur de couleur claire727 octet (119 mots) - 15 février 2014 à 01:37
- …ty et Unacoli pour une seconde du Discord, n'est pas conforme au règlement intérieur ; </div>- Dis n'y avoir lieu à suspension de la mesure celle-ci ne produis5 Kio (853 mots) - 23 octobre 2020 à 20:10
- …25//11/2012. Compte tenu du délai de réflexion imposé par notre règlement intérieur avant l'organisation d'élections, le présent appel à candidatures vous e = Amendements au règlement intérieur =4 Kio (625 mots) - 29 décembre 2012 à 21:30
- …br><br>* Mise à jour du modèle type de Code d'équipage.<br><br>* Règlement Intérieur<br> Quelles listes pour quelle Europe ? Et si nous partions du bilan :gwenael.pellen: * Règlement Intérieur (synthèse)4 Kio (565 mots) - 10 juin 2018 à 21:36
- A la lecture du Règlement intérieur, du bulletin de vote de l'AG 2013, la Codec dit que :830 octet (134 mots) - 15 avril 2014 à 03:17
- …e durée de 1 an. Ils se sont engagés à respecter les statuts, le règlement intérieur du Parti Pirate et de la section. Durant cette Assemblée Générale, un amendement au Règlement Intérieur était également soumis au vote des adhérents. Il s'agit de la mise en pl3 Kio (584 mots) - 15 septembre 2014 à 02:29
- {{CC|Règlement intérieur :1 007 octet (144 mots) - 2 mai 2021 à 21:11
- …e sont pas assez développées comme le demande l'article 122-6 du règlement intérieur :Bibo: Conformément à l'Article 122-4 du règlement intérieur, le présent rapport de fonctionnement ne pourra pas faire l'objet d'amende2 Kio (390 mots) - 6 septembre 2020 à 21:08
- = Règlement Intérieur de la section interne Diversité = ==== d) Modification du Manifeste et du Règlement Intérieur ====5 Kio (918 mots) - 26 juin 2014 à 22:35
- ==Règlement intérieur et statuts==5 Kio (689 mots) - 8 février 2015 à 17:37
- - Modification du Règlement Intérieur - Modification des outils : Oui (100%)}}1 Kio (147 mots) - 27 juin 2021 à 21:10
- = Règlement Intérieur de la Section locale Antilles Guyane du Parti Pirate = == TITRE III Réglement Intérieur ==7 Kio (1 065 mots) - 12 juin 2014 à 23:12
- == Règlement intérieur == ;Règlement intérieur, vote 16 Kio (939 mots) - 2 février 2013 à 20:14
- = Règlement Intérieur de la section interne StratCom = ==== Modification du Règlement Intérieur ====6 Kio (1 071 mots) - 7 juillet 2019 à 11:46
- …avec l'amendement "Motion portant rectification et adaptation du règlement intérieur suite à la fin de la période de transition et à l’adoption de la motio3 Kio (446 mots) - 21 octobre 2018 à 21:10
- Lecture du Règlement Intérieur de la Section Locale. Des amendements ont été proposés, débattus puis s '''Le Règlement Intérieur a été adopté à l’unanimité.'''3 Kio (527 mots) - 3 janvier 2013 à 00:26
- - C'est un changement du règlement intérieur donc il faut indiquer les articles qui seraient changés par la motion - en - C'est un changement du règlement intérieur donc le vote est un oui / non à 66%3 Kio (502 mots) - 10 mars 2019 à 22:40
- …tions légales en vigueur</li><li>D’interpréter les statuts et le règlement intérieur</li><li>D’instruire les dossiers disciplinaires à charge et à décharge …es Conseillers par l’Assemblée permanente sont celles prévues au Règlement intérieur pour l’Assemblée Statutaire. </div>5 Kio (809 mots) - 25 octobre 2018 à 20:58
- === Présentation du règlement intérieur de section locale ===4 Kio (649 mots) - 15 septembre 2016 à 14:36
- …lt__europeennes_2004/(path)/europeennes_2004/001/index.html Ministère de l'intérieur]) ===5 Kio (704 mots) - 13 avril 2014 à 02:04
- {{CC|Règlement intérieur:1 Kio (181 mots) - 31 janvier 2021 à 21:44
- …ositions amendements au statuts et RI|Amendements aux Statuts et Règlement Intérieur]] ===5 Kio (732 mots) - 3 décembre 2014 à 18:22
- Règlement intérieur :1 Kio (190 mots) - 11 octobre 2020 à 21:18
- …durée d'un mois maximum tout Pirate éligible. (Article 135-3 du Règlement Intérieur) …nnement s’applique sous réserve des précisions des Statuts ou du Règlement intérieur.7 Kio (1 103 mots) - 2 avril 2019 à 18:51
- == Règlement Intérieur à 15h == …dispose pas à ce jour de règlement intérieur. Il sera proposé un règlement intérieur article par article. L'ensemble des propositions de la part des adhérents7 Kio (1 262 mots) - 7 janvier 2013 à 23:34
- - Modification du Règlement Intérieur - Modification des outils :2 Kio (232 mots) - 9 mai 2021 à 21:08
- …tité; la liste des titres valables est établie par arrêté du ministre de l'intérieur.2 Kio (286 mots) - 16 avril 2014 à 06:21
- …voulu par les pirates et définis par les présents statuts et le règlement intérieur.2 Kio (279 mots) - 21 septembre 2019 à 13:16
- …civile sauf dans les hypothèses énumérées par les Statuts et le Règlement intérieur.<br><div>Les Statuts prévoient que le Secrétariat ne peut agir en justice4 Kio (706 mots) - 24 janvier 2020 à 10:51
- :npetitdemange: *Motion portant rectification et adaptation du règlement intérieur suite à la fin de la période de transition et à l’adoption de la motio …CRS. Il faut discuter de la mise en place de l'article 122-8 du Règlement Intérieur :4 Kio (650 mots) - 7 octobre 2018 à 21:14
- Règlement intérieur de la CODEC : https://wiki.partipirate.org/CODEC:R%C3%A8glement_Int%C3%A9ri2 Kio (315 mots) - 3 février 2018 à 14:46
- …oire que dans les cas définis par le [[Expat:Règlement interieur|règlement intérieur]]. Pour nous rejoindre, [https://partipirate.org/adhesion/ adhérez au Part2 Kio (275 mots) - 7 décembre 2013 à 14:41
- …prises par les différents organes du parti avec les statuts, le règlement intérieur et les obligations légales en vigueur - D’interpréter les statuts et le règlement intérieur16 Kio (2 412 mots) - 25 octobre 2018 à 20:59
- …didat.pdf], édition 2012, parue le 27/02/2012, édité par le ministère de l'intérieur et distribué par les préfectures, à télécharger sur cette page[http:// …ons/memento_a_l_usage_des_candidats-2007.pdf] publié par le ministère de l'intérieur et distribué par les préfectures. ATTENTION, le 2012 est paru, voir [16].10 Kio (1 325 mots) - 12 août 2013 à 23:26
- {{CC|Règlement intérieur :2 Kio (240 mots) - 28 mars 2021 à 21:02
- === Règlement Intérieur de la section locale Pays de la Loire === …au Parti Pirate. Elle en respecte les {{S|[[Statuts]]}} et {{S|[[Règlement intérieur]]}}.12 Kio (1 871 mots) - 21 décembre 2016 à 11:05
- …ne lutte contre la course au minimum en édictant des règles pour le marché intérieur unique. Par exemple, dans le cadre d’une enquête au titre de l’article2 Kio (295 mots) - 19 février 2019 à 22:51
- === Modification du Règlement Intérieur === Le règlement intérieur actuel est le suivant : [[Bretagne:Règlement_Intérieur]]8 Kio (1 248 mots) - 9 novembre 2017 à 09:27
- {{CC|Règlement intérieur :2 Kio (261 mots) - 1 novembre 2020 à 22:01
- …communication publique, et d'une série d'amendements proposés au Règlement Intérieur. * Avoir lu et respecter la section 13 du Réglement intérieur qui décrit le cadre procédural de ses publications4 Kio (733 mots) - 2 mars 2014 à 20:03
- {{CC|Rectification et adaptation du règlement intérieur, accepté, 99.22%}}2 Kio (281 mots) - 27 janvier 2019 à 22:38
- {{CC|Règlement Intérieur :2 Kio (290 mots) - 21 mars 2021 à 21:49
- …mentaire et statutaire répond</span> : que ni les Statuts, ni le Règlement intérieur ne prévoir cette obligation ; dès lors, le Conseil de vie interne n’a a13 Kio (1 973 mots) - 8 mai 2020 à 21:58
- …Conseil des Relations Publiques, aucun article des Statuts ou du Règlement Intérieur n’indique que les candidatures sont fermées et réservées aux membres d15 Kio (2 352 mots) - 5 janvier 2019 à 23:31
- # Viole les Statuts ou le Règlement intérieur …voulu par les pirates et définis par les présents statuts et le règlement intérieur. L’équipe technique est subordonnée au Conseil Technique.6 Kio (938 mots) - 26 avril 2021 à 15:55
- …ats peut faire l'objet d'une action de modération comme prévu au règlement intérieur (222-1, 223-2). …ement s’applique sous réserve des stipulations des Statuts ou du Règlement intérieur.5 Kio (819 mots) - 6 mai 2020 à 13:40
- …d'une mesure expéditive décrite à l'article 222-2, point 5 du règlement<br>intérieur.<br>Le CRS considère également ces propos manifestement contraires à l'a …"> </span></span></span>D’interpréter les statuts et le règlement intérieur</p> <p class="MsoListParagraph" style="text-indent:-18.0pt;mso-list:l0 lev14 Kio (2 106 mots) - 20 janvier 2019 à 17:50
- == Amendements au règlement intérieur ==7 Kio (1 052 mots) - 28 décembre 2012 à 22:32
- {{CC|Règlement Intérieur :2 Kio (322 mots) - 25 octobre 2020 à 22:10
- règlement intérieur, faute d'instances locales dans ces régions). === Modification du Règlement Intérieur ===10 Kio (1 509 mots) - 14 octobre 2017 à 00:22
- ** Proposition de règlement intérieur https://aquitaine.pad.partipirate.org/ep/pad/view/22/u89340WO4n ([[Utilisa3 Kio (434 mots) - 13 juillet 2013 à 09:50
- …ous est essentielle à un accès sans barrières à l'éducation, à la fois à l'intérieur et à l’extérieur des frontières de l'UE. Une éducation sans frontièr2 Kio (381 mots) - 19 février 2019 à 23:01
- {{CC|Statuts et Règlement Intérieur - Investitures et élections: Pour, 100%}}3 Kio (375 mots) - 22 septembre 2019 à 20:51
- …sitions amendements aux statuts et RI|Amendements aux Statuts et Règlement Intérieur]] ===7 Kio (1 112 mots) - 19 juin 2016 à 18:28
- …tyle="font-weight: bold;">Motion "Rectification et adaptation du règlement intérieur" - Amendement de l'auteur, soutenu<br></span></div><div>L'amendement ajoute {{CC|Motion "Rectification et adaptation du règlement intérieur" - Amendement de l'auteur, retenu8 Kio (1 256 mots) - 3 avril 2019 à 14:25
- '''II.C. Classement à l'intérieur de la liste'''<br /> ''Serait-il judicieux pour la section d'adopter un règlement intérieur ?''5 Kio (793 mots) - 7 mars 2014 à 17:19
- * Elaboration d'un règlement intérieur …nous qui avons graissé. Il faut donc, soit que la section locale reste à l'intérieur du parti, soit qu'elles soit un parti politique en sois.10 Kio (1 548 mots) - 28 janvier 2019 à 13:00
- …'est pas à sa place dans la liste des amendements aux statuts et règlement intérieur. Pour mettre en avant le travail réalisé et celui qu'il reste à faire, n5 Kio (903 mots) - 10 novembre 2016 à 19:20
- …sont ses domaines (ou thèmes), comme "programme" ou "statuts et règlement intérieur"...<br>2 Kio (379 mots) - 30 mars 2015 à 00:40
- Pour convoquer l'assemblée, il faut se référer au Règlement Intérieur de la Section. A défaut, il faut répondre aux questions suivantes : * Votre règlement intérieur pourra être invalidé si les instances nationales estiment que cela pose u10 Kio (1 755 mots) - 10 mai 2013 à 14:21
- ==Article 16 : Règlement intérieur.== L'association peut se doter d'un règlement intérieur, voté par le Bureau de l'Association de financement.12 Kio (1 936 mots) - 11 octobre 2015 à 14:21
- …e la Loire, Normandie et en Poitou-Charentes comme prévu à notre règlement intérieur, faute d'instances locales dans ces régions). Cette AG se déroulera à Re === Modification du Règlement Intérieur ===11 Kio (1 691 mots) - 9 novembre 2017 à 09:31
- ** Préparation du règlement intérieur3 Kio (391 mots) - 17 septembre 2014 à 03:00
- Le montant de la cotisation est précisé au Règlement intérieur. …ce cas, la remboursement se fait selon les modalités prévues au Règlement intérieur.29 Kio (4 700 mots) - 12 mars 2018 à 15:19
- * Mise à jour du réglement intérieur https://aquitaine.pad.partipirate.org/22 par [[Utilisateur:flecointre|fleco3 Kio (425 mots) - 31 juillet 2014 à 04:05
- La charte du pirate, les [[statuts]] et le [[règlement intérieur]] du parti pirate sont les textes sur lesquels la Codec s'appuie pour ses…2 Kio (423 mots) - 22 juillet 2016 à 07:13
- * Réglement Intérieur2 Kio (420 mots) - 1 novembre 2013 à 10:34
- Règlement Intérieur :3 Kio (402 mots) - 24 mars 2019 à 22:08
- [[Utilisateur:Flct|Flct]] indique qu'un projet de réglement intérieur à finaliser existe déjà et est disponible [http://wiki.partipirate.org/i3 Kio (471 mots) - 31 juillet 2014 à 04:17
- # Viole les Statuts ou le Règlement intérieur3 Kio (511 mots) - 26 avril 2021 à 15:19
- ===Règlement intérieur de la Coordination Nationale=== Un règlement intérieur pour la Coordination Nationale est en cours d'élaboration, ainsi que l'a p14 Kio (2 061 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
- Vu le règlement intérieur de la section Bretagne et notamment son article 5.2.b,3 Kio (452 mots) - 1 mai 2018 à 10:51
- …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de (espace réservé au CRS)8 Kio (1 175 mots) - 28 février 2021 à 21:39
- …uts<br>Vu l’article 3 - 2 des Statuts<br>Vu l’article 161 - 1 du Règlement Intérieur<br>Vu le code de fonctionnement du CRS<br>Vu la demande adressée par Farli …connu et n’est encadré par aucune disposition précise tel que le Règlement intérieur ou le Code de fonctionnement du Conseil technique.</li></ul>25 Kio (4 235 mots) - 10 octobre 2019 à 20:53
- …ce cas, la remboursement se fait selon les modalités prévues au Règlement intérieur. …''' L’Assemblée Permanente se tient dans la régularité prévue au Règlement intérieur.34 Kio (5 705 mots) - 26 avril 2021 à 18:15
- {{motion|title=Approbation du Reglement Intérieur3 Kio (443 mots) - 23 novembre 2013 à 11:37
- …p> <ul><li>Elle mandate au titre de l’article l’article 135-3 du règlement intérieur le conseil des relations publiques pour nommer leiopar porte-parole du Part3 Kio (509 mots) - 26 décembre 2018 à 21:52
- Trois amendements au règlement intérieur de la Section Locale étaient proposés au vote à main levée des adhéren3 Kio (355 mots) - 9 novembre 2017 à 09:28
- …igne mis à disposition du public ou des membres, référez vous au règlement intérieur, ou auprès d’un des <span style="background-color:#F7FF3C">[https://www.4 Kio (665 mots) - 11 janvier 2017 à 14:19
- …upe pour le niveau national. Pour pouvoir participer aux consultations à l'intérieur d'un groupe, il faut qu'un administrateur de la plateforme ou du groupe en '''Les domaines''' à l'intérieur d'un groupe regroupent tous les sujets relevant d'une même catégorie de c16 Kio (2 696 mots) - 1 juillet 2019 à 16:25
- …upe pour le niveau national. Pour pouvoir participer aux consultations à l'intérieur d'un groupe, il faut qu'un administrateur de la plateforme ou du groupe en '''Les domaines''' à l'intérieur d'un groupe regroupent tous les sujets relevant d'une même catégorie de c16 Kio (2 663 mots) - 7 juillet 2019 à 11:45
- …''' L’Assemblée Permanente se tient dans la régularité prévue au Règlement intérieur. <code>9. Les motions de modification du règlement intérieur ;</code><br />47 Kio (6 553 mots) - 15 mai 2021 à 14:25
- …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de <span style="color:green"> '''(espace réservé au CR ==Règlement Intérieur==32 Kio (4 632 mots) - 21 octobre 2018 à 21:14
- * une modification conséquente au Règlement Intérieur pour intégrer ces deux textes …r_sur_les_missions_des_porte-paroles|projet de modification]] du Règlement Intérieur13 Kio (1 874 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
- …nnée 2018 se concentrerait sur la modification des statuts et du règlement intérieur. Vous trouverez nos status et règlement intérieur ici :14 Kio (2 307 mots) - 12 mars 2018 à 12:46
- …ement s’applique sous réserve des stipulations des Statuts ou du Règlement intérieur.3 Kio (555 mots) - 4 novembre 2019 à 08:45
- …cas de litiges internes liés à l'interprétation des statuts, du règlement intérieur, au fonctionnement de l'association ou autre, le Secrétariat du Parti Pira25 Kio (3 743 mots) - 17 janvier 2019 à 22:43
- …e durée de 1 an. Ils se sont engagés à respecter les statuts, le règlement intérieur du Parti Pirate et de la section.3 Kio (496 mots) - 27 octobre 2016 à 06:20
- # Modification du règlement intérieur (15 minutes, Zidjinn) === Modification du règlement intérieur ===16 Kio (2 465 mots) - 24 juillet 2015 à 19:25
- …w.senat.fr/questions/base/1988/qSEQ880901431.html| Réponse du ministère] : Intérieur publiée dans le JO Sénat du 27/10/1988 - page 1198 : Les commissions de4 Kio (589 mots) - 16 avril 2014 à 06:45
- …aine souplesse et une liberté d’interprétation des Statuts et du Règlement intérieur de la part des modérateurs, sous réserve du pouvoir d’interprétation d …t suivants des Statuts ;<br>Vu les articles 133-1 et suivants du Règlement intérieur ;<br>Vu la saisine du Tribunal des Pirates déposée par Thufir, Leguman, C28 Kio (4 586 mots) - 13 août 2019 à 10:06
- …rti ? **Le CRS ayant raisonné comme suit :** Les statuts et le règlement intérieur ne prévoient pas de modalités particulières quant à l'attribution du dr8 Kio (1 342 mots) - 14 juin 2021 à 21:52
- …entaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de /</p> <p>Soutiens : @Sabrina @Thufir @Ouzbek</p> …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de </p>29 Kio (4 457 mots) - 21 juillet 2019 à 21:16
- …ques''') ne nécessite pas un agrément particulier auprès du Ministère de l'Intérieur, par le biais des préfectures. Malgré tout, il existe des distinguos fact …i du 1er juillet 1901 mise en place par Waldeck-Rousseau (ex-ministre de l'Intérieur, alors président du Conseil) et du décret du 16 août 1901. Ces dispositi8 Kio (1 302 mots) - 28 décembre 2012 à 21:13
- <u>16 Règlement intérieur.</u><br> Remplacement : L'association peut se doter d'un règlement intérieur, voté par le Bureau de l'Association de financement.<br>9 Kio (1 532 mots) - 11 octobre 2015 à 11:53
- …artificielles imposées aux produits culturels comme une entrave au marché intérieur européen et en contradiction avec les valeurs européennes. Nous devons un4 Kio (620 mots) - 19 février 2019 à 23:01
- il est rappelé que le règlement intérieur des sections défini au niveau national reste la base de fonctionnement de3 Kio (552 mots) - 31 juillet 2014 à 04:02
- …appartiennent à une même catégorie de contenu, comme "statuts / règlement intérieur" ou "programme". Les délégations peuvent être données aussi bien pour u …'intérieur mais aussi à l'extérieur de LiquidFeedback. Les discussions à l'intérieur du système ont l'avantage de rendre possible l'évaluation quantitative du13 Kio (2 156 mots) - 1 juillet 2019 à 16:28
- Pour rappel les amendements concernant le règlement intérieur de la section Nord-Pas de Calais ont tous été approuvé par le national.3 Kio (596 mots) - 3 janvier 2013 à 00:27
- …ement s’applique sous réserve des stipulations des Statuts ou du Règlement intérieur. </p> <p align="justify"><i><b>Article </b></i><i><b>7</b></i><i><b>-6</b>< …article 12 et le chapitre 3 des Statuts<br>— Vu le chapitre 5 du Règlement Intérieur<br>— Vu le code de fonctionnement du CRP<br>— Vu le code de fonctionnem48 Kio (8 103 mots) - 29 novembre 2019 à 21:41
- * 29 06 2012 : Vote du Règlement Intérieur [1]4 Kio (492 mots) - 2 janvier 2013 à 16:23
- * Vote pour le règlement intérieur * Vote pour le règlement intérieur19 Kio (2 947 mots) - 11 juillet 2013 à 11:12
- * discussion Réglement Intérieur4 Kio (579 mots) - 28 décembre 2012 à 22:37
- Règlement Intérieur de la Section locale La Réunion du Parti Pirate …s membres de la section locale s'engagent à respecter le présent Réglement Intérieur.22 Kio (3 748 mots) - 19 juin 2014 à 22:16
- Voir [[Alsace:AG Novembre 2012:Amendements au Règlement Intérieur]] pour la liste des amendements soumis.4 Kio (550 mots) - 28 décembre 2012 à 22:33
- …ulter les adhérents concernant sa proposition de modification du Règlement Intérieur. …pour les candidats aux élections Européennes] édité par le Ministère de l'Intérieur.13 Kio (1 825 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
- :farlistener: L'article 411-3 est ajouté au Règlement Intérieur :4 Kio (574 mots) - 27 septembre 2019 à 20:56
- …</ul><div><br></div><div><h4>Motion d'amendements aux statuts et Règlement Intérieur</h4></div><div><ul><li>Modification des statuts dit "Patch 1"<br></li><li>C5 Kio (771 mots) - 23 septembre 2018 à 21:08
- Le présent règlement intérieur définit le fonctionnement de la section locale Auvergne-Rhône-Alpes (anci9 Kio (1 273 mots) - 11 août 2016 à 18:49
- * une modification conséquente au Règlement Intérieur pour intégrer ces deux textes …s que la CODEC tranche sur la modification qu'elle a proposée au Règlement Intérieur. D'ici-là, elle doit se prononcer sur les propositions de Thomas V.19 Kio (2 835 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
- …sace, il est apparu nécessaire de présenter une refonte de notre règlement intérieur, notamment afin d'assurer la conformité avec les nouveaux statuts du Parti L'actuel règlement intérieur est consultable sur [https://github.com/Aldarone/ppalsace-ri/blob/master/RI11 Kio (1 681 mots) - 9 novembre 2012 à 18:59
- Le présent règlement intérieur est pris en application de l’article 14 des Statuts du …citement à la procédure mise en place aux points 11.4 et 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate.15 Kio (2 418 mots) - 12 juin 2014 à 23:07
- Notre Règlement Intérieur procédure mise en place aux points 11.5 du Règlement Intérieur du Parti10 Kio (1 792 mots) - 25 août 2017 à 00:29
- Le règlement intérieur sera débattu et voté lors de la prochaine réunion, vous pouvez déjà co4 Kio (710 mots) - 3 janvier 2013 à 00:28
- Le règlement intérieur sera débattu et voté lors de la prochaine réunion, vous pouvez déjà co4 Kio (710 mots) - 3 janvier 2013 à 00:26
- ====Amendements aux Status et Règlement Intérieur====26 Kio (3 906 mots) - 27 octobre 2014 à 18:08
- Le présent règlement intérieur définit le fonctionnement de la section locale Rhône-Alpes - devenu Auver13 Kio (2 238 mots) - 17 juin 2017 à 16:57
- Elle lui a dit que conformément au règlement intérieur, si la mairie avait besoin de la salle, elle pourrait annuler la réservat4 Kio (658 mots) - 19 novembre 2014 à 23:05
- …t] org) à laquelle vous serez inscrits d'office (conformément au règlement intérieur)7 Kio (859 mots) - 27 mai 2015 à 17:24
- points 11.4 et 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate. Le texte de ce règlement intérieur est fourni sous [https://github.com/Aldarone/ppalsace-ri/blob/master/LICENC11 Kio (1 837 mots) - 29 décembre 2012 à 23:08
- | style="height:3em;" | <div style="font-size:150%;"><b>Ce Réglement Intérieur a été discuté comme indiqué ici.</b> [http://forum.partipirate.org/fran …présent règlement intérieur incompatible avec les statuts ou le règlement intérieur du Parti Pirate est nulle et non avenue.14 Kio (2 398 mots) - 19 juin 2014 à 22:04
- * Définir un règlement intérieur === Règlement Intérieur ===15 Kio (2 491 mots) - 29 mai 2013 à 10:56
- <div>Vote sur le règlement intérieur : Validé (oui : 75.1 %, non : 24.9 %) - 24 votants</div><div>Vote sur la d5 Kio (726 mots) - 2 juillet 2018 à 09:21
- …entaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de /</p> <p>Soutiens : @Sabrina @Thufir @Ouzbek</p> …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de </p>34 Kio (4 921 mots) - 27 juin 2021 à 23:32
- …r> Il convient donc de suivre la procédure de l’article 125-8 du Règlement intérieur.<br> Comme il s’agit d’une opération nationale, la motion doit être d15 Kio (2 414 mots) - 9 septembre 2018 à 22:25
- *Réglement intérieur à élaborer https://expat.pad.partipirate.org/4 (réunion speciale)5 Kio (799 mots) - 28 décembre 2012 à 22:38
- …e voulu par les pirates et défini par les présents statuts et le règlement intérieur. </p> <p><b>Article 15-1 :</b> Les membres de l'équipe technique sont rec5 Kio (906 mots) - 3 janvier 2019 à 22:52
- …3e session || 4 juin au 1er juillet || Permanente || Adoption du Règlement intérieur *2/3 des votants pour la modification du Règlement intérieur31 Kio (4 972 mots) - 12 mars 2018 à 16:46
- …ordinaire plus une semaine. Que le présent article est annexé au Règlement intérieur et qu’il ne sera plus valable à l’échéance de la session extraordina …gé.</p> <p>Pour application de l’abrogation, l’article 121-10 du Règlement intérieur est abrogé.</p> <p><strong>Article 4 :</strong></p> <p>L’article 13-3 es36 Kio (5 684 mots) - 30 septembre 2018 à 21:33
- === Validation du règlement intérieur et des statuts consolidés=== Drenskin a réalisé une consolidation du règlement intérieur et des statuts qu'il faut à présent valider.18 Kio (2 745 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
- :npetitdemange: Rectification et adaptation du règlement intérieur : correctement déposée5 Kio (771 mots) - 13 janvier 2019 à 22:49
- * Règlement intérieur : pas urgent vu le nombre d'adhérents de la section. Adopter éventuelleme4 Kio (667 mots) - 29 décembre 2012 à 21:31
- …s propos ne sont pas excusables, à la lecture de l'article 8 du Règlement Intérieur, c'est pourquoi la CODEC se prononce sur son exclusion du Parti Pirate pour5 Kio (732 mots) - 5 février 2014 à 04:20
- …tipirate.org/wiki/R%C3%A8glement_Int%C3%A9rieur_de_la_section Le Règlement Intérieur de la section]7 Kio (1 024 mots) - 14 janvier 2016 à 01:37
- Le montant de la cotisation est précisé au Règlement intérieur. …ce cas, la remboursement se fait selon les modalités prévues au Règlement intérieur.56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
- …à satisfaire toutes les parties dans le respect des statuts, du règlement intérieur et des missions confiées par les adhérent·e·s.5 Kio (783 mots) - 26 février 2018 à 11:04
- <li>La mise en place du nouveau Règlement intérieur</li> <li><b>Article 18-4 :</b> Le Règlement intérieur précise les modalités d'application du présent chapitre. <br></li></ul>15 Kio (1 882 mots) - 28 avril 2019 à 16:21
- …n’est pas définie, ni dans le code de fonctionnement, ni dans le règlement intérieur. :npetitdemange: Après avoir vécu les législatives de l’intérieur, bien que le contexte ne soit pas exactement le même, j’ai pu constater30 Kio (4 332 mots) - 2 juillet 2018 à 09:19
- Les décisions votées sont votées selon les modes prévus au règlement intérieur procédure mise en place aux points 11.5 du Règlement Intérieur du Parti12 Kio (2 067 mots) - 30 janvier 2013 à 23:20
- '''RI :''' [[Règlement Intérieur]]6 Kio (888 mots) - 5 août 2020 à 11:26
- …isions prises par l'Équipage doivent respecter les Statuts et le Règlement intérieur. Dans le cas contraire, les membres de l'équipage et ses représentants po …e l'équipage a commis une faute grave ou violé les statuts et le règlement intérieur de manière intentionnelle ou répétée. Les membres de l'équipage peuven14 Kio (1 716 mots) - 27 juin 2021 à 23:30
- …ote et Scrutins internes du présent règlement. » Article 16-1 du règlement intérieur. du Parti Pirate.6 Kio (910 mots) - 20 décembre 2016 à 01:15
- …citement à la procédure mise en place aux points 11.4 et 11.5 du Règlement Intérieur du Parti Pirate. Le texte de ce règlement intérieur est fourni sous [https://github.com/Aldarone/ppalsace-ri/blob/master/LICENC12 Kio (2 061 mots) - 29 décembre 2012 à 23:08
- :npetitdemange: Concernant ce dossier, je demande un rappel au règlement intérieur avant toutes discussions sur le point 19.1 :7 Kio (984 mots) - 16 mars 2018 à 19:45
- ; Cette procédure est valide pour les statuts, le règlement intérieur et le programme.6 Kio (928 mots) - 13 octobre 2014 à 02:01
- …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de [espace réservé au CRS]</p> <h5 id="article63">Arti …ement s’applique sous réserve des stipulations des Statuts ou du Règlement intérieur. </p> <p>Article 6-7 : Pour être modifié, ce Code de fonctionnement doit48 Kio (7 599 mots) - 26 novembre 2018 à 20:37
- …n pour renouveler l'organe de coordination et valider un nouveau règlement intérieur.5 Kio (879 mots) - 26 janvier 2013 à 00:08
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- * Le règlement intérieur : http://wiki.partipirate.org/wiki/SI_Diversit%C3%A9:R%C3%A8glement_Int%C3% Ajouter une numérotation des paragraphes au sein du règlement intérieur sous le format "4.3.1 - ".14 Kio (2 149 mots) - 8 décembre 2014 à 22:59
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- ** Universités (distributions de tracts (Si le règlement intérieur de l'établissement le permet ou à l'extérieur de l'université), rencont5 Kio (826 mots) - 16 février 2014 à 00:22
- …ordinaire plus une semaine. Que le présent article est annexé au Règlement intérieur et qu’il ne sera plus valable à l’échéance de la session extraordina …gé.</p> <p>Pour application de l’abrogation, l’article 121-10 du Règlement intérieur est abrogé.</p> <p><strong>Article 4 :</strong></p> <p>L’article 13-3 es41 Kio (6 152 mots) - 27 juin 2021 à 23:33
- En application de l’article 135-1 du règlement intérieur, je vous demande de m’accorder le rôle de porte-parole : …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS).</p>29 Kio (4 352 mots) - 31 mai 2020 à 21:44
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- <div>Rappel du réglement intérieur<span class="mw-headline" id="Article_132-1"><br></span></div><div><span cla9 Kio (1 412 mots) - 17 novembre 2018 à 12:47
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- …voyés chez le mandataire en région parisienne pour dépôt au ministère de l'Intérieur.9 Kio (1 393 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
- …ation des objectifs</em><br><em>- Si besoin, nouveaux statuts et règlement intérieur</em></p><p style="color: rgb(34, 34, 34); font-family: Helvetica, Arial, sa12 Kio (1 734 mots) - 30 septembre 2017 à 10:44
- …a Coordination Nationale suivant les modalités précisées dans le Règlement Intérieur. …mmission de Contrôle, les modalités peuvent en être précisées au Règlement Intérieur. La Commission de Contrôle s’assure qu'<s>un cinquième des membres acti101 Kio (17 137 mots) - 11 avril 2013 à 20:00
- En application de l’article 135-1 du règlement intérieur, je vous demande de m’accorder le rôle de porte-parole : …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS).</p>34 Kio (4 870 mots) - 27 juin 2021 à 23:32
- …aux membres de valider le changement de Logotype en insérant au Règlement Intérieur « la charte graphique » prochainement finalisé, ainsi que de décider de …fr/Une-nouvelle-charte-graphique-pour ainsi que son insertion au règlement intérieur aussitôt sa finalisation. <br>96 Kio (15 067 mots) - 29 novembre 2014 à 16:32
- …l’ensemble contenu dans ces dispositions a été transposé dans le règlement intérieur. …> : Pour application des présentes modifications statutaires, le Règlement intérieur est modifié comme suit : </p> <p>A. <em>Article 133-4 RI</em> : Dans les <99 Kio (14 127 mots) - 27 juin 2021 à 23:39
- Priorité car dépôt des listes au ministère de l'intérieur à partir du 21 avril, clôture le vendredi 2 mai - soit 3 semaines pour av8 Kio (1 370 mots) - 23 mai 2014 à 02:12
- ==== 11. Garde-fou pour le Règlement Intérieur ====27 Kio (4 245 mots) - 26 juin 2014 à 03:18
- …entaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions du […].</p> …ntaire et Statutaire, qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision du [...].</p>46 Kio (6 955 mots) - 24 février 2019 à 21:17
- …u budget de la section locale sont celles prévues par le présent règlement intérieur. - Règlement intérieur22 Kio (3 725 mots) - 19 juillet 2013 à 22:54
- …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS) ==Règlement intérieur==48 Kio (7 158 mots) - 28 mars 2021 à 21:01
- …note que Marou a fait une très bonne remarque en rappelant notre règlement intérieur, et que nous pouvons utiliser celui-ci pour saisir la Codec." …lors de la nomination du bureau. Ce point pourra être ajouté au Règlement Intérieur en fonction de la décision de la CN. Janus se charge de ce point pour la p22 Kio (3 506 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
- Clemencee suggère de vérifier ce qui est prévu au réglement intérieur de la section locale. * Garde-fou pour le Règlement Intérieur / Marou / 1442 Kio (6 489 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
- …entaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS) Soutiens @gregoiremarty @Be …entaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de (espace réservé au CRS)</p> <p>Soutiens :</p> <p>@A72 Kio (11 031 mots) - 27 juin 2021 à 23:39
- :Aurifex: L'article 123-9 du Règlement intérieur fixe le quorum pour la procédure accélérée à 10 votants minimum. Avec9 Kio (1 039 mots) - 27 juin 2021 à 23:30
- …qu'adhèrent, vous vous êtes engagé à respecter les statuts et le règlement intérieur du parti (incluant la charte), que l'on vous communique à cette adresse :11 Kio (1 772 mots) - 17 décembre 2016 à 21:50
- …e l’application de cette réforme statutaire, il est créé dans le Règlement intérieur, Livre 1, Partie 5, Chapitre 1 “Démission”, il est créé les articles …omination, leurs missions et leurs pouvoirs sont décrits dans le règlement intérieur.</p> </blockquote>84 Kio (11 749 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
- …entaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de (espace réservé au CRS)</p> …entaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de</p> <hr /> <p>Lien vers Congressus : https://congressu66 Kio (9 914 mots) - 28 juin 2020 à 23:05
- …20 votants déléguants). K fait remarquer également que les décisions, à l'intérieur de la catégorie "Paris 2014" ne sont pas thémtisées, et qu'il n'est donc9 Kio (1 593 mots) - 4 février 2014 à 06:44
- ===Modification du Règlement Intérieur : "environnement" remplace "écologie"=== <p>L’article 412-3 du Règlement Intérieur est modifié comme suit :</p> <pre><code>Article 412-3 Le programme du Par104 Kio (15 780 mots) - 2 août 2020 à 21:01
- ● Un autre s’étonne que ça ne soit pas le rôle du règlement intérieur de définir le montant,<br> === - 3.7 Validation versions actuelles statuts et règlement intérieur===63 Kio (10 948 mots) - 27 avril 2014 à 13:25
- Le règlement intérieur de la section IDF pose un souci en raison du quorum qui n'est pas atteint, règlement intérieur du parti:49 Kio (7 671 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
- …ialité générale] et de se doter de paires de clé PGP. Adoptez le règlement intérieur des sections, élisez ou nommez un trésorier et un chargé d'adhésion, et Si la section adopte un règlement intérieur de section (RIS), il convient de le placer en un endroit facile à trouver23 Kio (3 858 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
- |text=La Coordination Nationale supprime l'article 20 du Règlement Intérieur (Possibilité d’ester en justice)12 Kio (1 665 mots) - 10 novembre 2014 à 03:56
- …e pour solder les comptes peut être imposer via un changement au Règlement Intérieur.11 Kio (1 617 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
- ===Modification du Règlement Intérieur : "environnement" remplace "écologie"=== <p>L’article 412-3 du Règlement Intérieur est modifié comme suit :</p> <pre><code>Article 412-3 Le programme du Par105 Kio (15 899 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
- ….7) Votes de '''validation des versions actuelles des statuts et règlement intérieur''' …re à la question ''Approuvez-vous les modifications apportées au règlement intérieur par les conseils durant l'année ?''.25 Kio (3 794 mots) - 29 décembre 2012 à 23:45
- …oisi par le coordinateur selon les modes de vote définis dans le règlement intérieur du Parti Pirate. La consultation peut-être faite à "main levée" ou à bu11 Kio (1 965 mots) - 9 décembre 2017 à 15:56
- …cas de conflits entre les dispositions des Statuts et du présent Règlement intérieur, les dispositions statutaires sont celles applicables. * 2/3 des votants pour la modification du Règlement intérieur ;70 Kio (11 353 mots) - 6 juin 2021 à 19:15
- Le règlement intérieur de la section permet plusieurs coordinateurs/trices. Les postes sont désig11 Kio (1 756 mots) - 15 mai 2014 à 20:27
- …ficiels des dernières élections législatives sur le site du Ministère de l'intérieur].11 Kio (1 832 mots) - 11 juillet 2013 à 16:07
- - Infraction au Règlement Intérieur ou à son préambule ; …textes adoptés à cet effet (voir notamment l’article Charte et Règlement Intérieur.44 Kio (6 969 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
- - en intérieur11 Kio (1 864 mots) - 19 juillet 2013 à 22:47
- …er. On peut voir aussi pour exploiter différemment la régis son ou la cour intérieur (à vos suggestions ...).10 Kio (1 733 mots) - 12 avril 2014 à 23:20
- …nt la tête de liste) avec les obligations nées des statuts et du règlement intérieur du PP. Ce(s) colistier(es) pirate(s) sera le lien avec l'équipe élection13 Kio (1 945 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
- …entaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions du […].</p> …ntaire et Statutaire, qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision du [...].</p>51 Kio (7 487 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
- - Règlement intérieur Cela ne nécessitera pas de remanier le règlement intérieur de la section.20 Kio (3 321 mots) - 19 juillet 2013 à 22:59
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