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- …s travaillent sur un sujet différent. Lorsque le choix des sujets et des procédures est sans intérêt particulier pour le but éducatif, les élèves les choi1 Kio (163 mots) - 11 avril 2014 à 19:10
- Exiger que les procédures parlementaires de contrôle de services comme la DCRI soient complètes et485 octet (75 mots) - 11 avril 2014 à 19:51
- ==Rôles-procédures==2 Kio (329 mots) - 16 février 2015 à 03:54
- [[Catégorie:Procédures]]828 octet (133 mots) - 28 octobre 2016 à 15:21
- '''Attention''' les dépenses listées selon cette procédures ne '''sont pas remboursées par le Parti Pirate'''. Si vous voulez vous fai [[Category:Procédures]]2 Kio (347 mots) - 11 mai 2015 à 23:19
- Quelles procédures de contrôle sur son fonctionnement ? * Les procédures de contrôle existent déjà, mais seraient détournées.3 Kio (536 mots) - 29 décembre 2012 à 00:21
- Tous OK avec les procédures décrites par Mistral. Le plus urgent étant l'accueil des candidats il fau Mail des procédures de Mistral ci-dessous :5 Kio (845 mots) - 15 juillet 2013 à 01:43
- …en matière de santé humaine. Près d'un million de ces animaux ont subi des procédures provoquant une douleur allant de modérée à très sévère, et 19 % ont s …et raffinement), l'objectif final annoncé étant le remplacement total des procédures utilisant des animaux.3 Kio (416 mots) - 6 novembre 2019 à 11:42
- …données. L'accès ne doit pas être limité par des frais, des licences, des procédures d'application excessives ou des moyens techniques.1 Kio (175 mots) - 19 février 2019 à 21:00
- …née en France, plus de 100 000 animaux sont abandonnés et des centaines de procédures sont engagées pour des faits de maltraitance par les associations qui pren * Faire de l'intérêt de l'animal une priorité dans les procédures de retrait et de saisie.3 Kio (414 mots) - 6 novembre 2019 à 11:43
- …le pas préjudiciable aux Pirates compte tenu du contenu des motions et des procédures de l'assemblée générale du PPI.1 Kio (176 mots) - 30 octobre 2018 à 00:16
- * Oui pour la simplification des procédures, et la préférence aux envois par mail. …position de donner la constitution des études de marché et du contrôle des procédures à des instances indépendantes, moins liées à la politique locale.3 Kio (485 mots) - 29 décembre 2012 à 00:23
- === Modification du quorum, et simplification générale des procédures === {{motion|title= Modification du quorum, et simplification générale des procédures9 Kio (1 532 mots) - 11 octobre 2015 à 11:53
- * Le numérique peut éviter les pertes de dossiers, les double-procédures... …gnant l'immense (inextricable ?) chantier de la numérisation de toutes les procédures.5 Kio (744 mots) - 29 décembre 2012 à 00:21
- …ns de la Coordination nationale sur mumble pour vous familiariser avec les procédures, les personnes, le fonctionnement, avant d'envisager le futur de la section2 Kio (401 mots) - 31 juillet 2014 à 04:13
- [[Catégorie:Procédures]]2 Kio (369 mots) - 27 juin 2013 à 22:14
- [[Category:Procédures]]2 Kio (407 mots) - 11 mai 2015 à 23:19
- Ainsi que les procédures pour les affaires habituelles: remboursements, dons en nature....3 Kio (480 mots) - 6 avril 2015 à 21:26
- [[Catégorie:Procédures]]3 Kio (499 mots) - 8 mars 2013 à 23:33
- Nous rappelons que vous pouvez proposer vos textes pour l'AG. Voici les procédures :2 Kio (353 mots) - 19 juillet 2013 à 23:19
- ==== Procédures de votes <small><small><small>(Article 3, 3B)</small></small></small> ====12 Kio (1 871 mots) - 21 décembre 2016 à 11:05
- …est un ensemble de ressources (matériels, logiciels, personnel, données et procédures) qui permet de regrouper, de classifier, de traiter et de diffuser de l’i …que. Au sein de chaque processus, des actions humaines sont réalisées, des procédures sont mise en œuvre, l’informatique ne restant qu’un outil de simplific14 Kio (2 277 mots) - 15 juillet 2013 à 21:54
- [[Catégorie:Procédures]]3 Kio (499 mots) - 7 août 2013 à 04:46
- ;a) Procédures de votes ==== Motion 4 - Procédures de décision (mistral) ====14 Kio (2 149 mots) - 8 décembre 2014 à 22:59
- …eil Règlementaire et Statutaire constate que la gestion et le filtrage des procédures accélérées est défini par les articles 123-1 à 123-4 comme étant bie15 Kio (2 352 mots) - 5 janvier 2019 à 23:31
- …r un code de fonctionnement. Il sera utile pour mettre sur le "papier" des procédures non écrite, mais aussi pourquoi pas les questionner. Voilà la base de tr4 Kio (596 mots) - 11 février 2021 à 22:46
- …des différents listes.<br>Dans ce sens, le PPFR demande que les Règles de procédures du Bureau du PPEU assigne à chacun de ses membres des missions précises p4 Kio (606 mots) - 27 novembre 2018 à 14:34
- Exiger que les procédures parlementaires de contrôle de services comme la DCRI soient complètes et3 Kio (485 mots) - 30 juillet 2019 à 13:26
- [[Catégorie:Procédures]]5 Kio (741 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
- …ue ce soit sur les décisions des instances, les élections internes ou les procédures disciplinaires. Vos êtes invités à vous porter candidat-e-s par simple4 Kio (548 mots) - 5 février 2014 à 04:22
- …ar correspondance ou en ligne (mais ces votes doivent être anonymes et nos procédures ne permettent pas cet anonymat)4 Kio (640 mots) - 19 juillet 2013 à 23:03
- …travaillent sur un sujet différent. Lorsque le choix des sujets et des procédures est sans intérêt particulier pour le but éducatif, les élèves les choi9 Kio (1 427 mots) - 20 avril 2014 à 04:31
- [[Catégorie:Procédures]]5 Kio (757 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
- …des réunions thématiques en plus des réunions plus décisionnelles sur les procédures, sachant que ces réunions thématiques seraient organisées par ceux qui l4 Kio (736 mots) - 19 juillet 2013 à 23:16
- (e) de préparer l'ordre du jour et les procédures des réunions de l'Assemblée Générale, en prenant en compte les suggesti …les sessions et les réunions, et les président pour assurer le respect des procédures, communiquer les points d'intérêt, et informer le Conseil des absences. E16 Kio (2 736 mots) - 14 août 2015 à 01:26
- …ale a été renforcée tout en assouplissant les procédures, la charge de ces procédures étant supportée le plus possible par le secrétariat directement, sans re * Sinon l'amélioration de beaucoup de procédures est une nécessité pour le parti.16 Kio (2 591 mots) - 27 octobre 2013 à 02:56
- [[Catégorie:Procédures]]5 Kio (885 mots) - 11 mai 2015 à 23:12
- A. Accueil, installation et règles de procédures ===A. Règles de procédures adoptées===17 Kio (2 892 mots) - 8 avril 2013 à 17:20
- [[Catégorie:Procédures]]5 Kio (813 mots) - 18 novembre 2014 à 18:10
- …etits partis et les candidats indépendants ne pourront plus participer aux procédures de vérification des votes électroniques. Il y a eu un premier travail de …quelques mises à jours des logiciels mais grosso modo ce seront les mêmes procédures et techniques que précedemment.11 Kio (1 756 mots) - 15 mai 2014 à 20:27
- ==== a) Procédures de votes ====5 Kio (918 mots) - 26 juin 2014 à 22:35
- …érent nous rejoint afin de l’accueillir et de la guider dans nos outils et procédures.</p><p>Aucune notification en cas de réadhésion<br></p> <h2>Ancien Adhér7 Kio (1 004 mots) - 21 septembre 2017 à 22:30
- ==== Procédures de votes ====6 Kio (1 071 mots) - 7 juillet 2019 à 11:46
- …pense que les sanctions sont contreproductives et souhaite plutot que des procédures d'accompagnement soit mise en place pour que cela ne se reproduise plus.6 Kio (919 mots) - 15 juillet 2013 à 01:44
- 71 Kio (10 617 mots) - 14 décembre 2016 à 11:47
- …tion de l'odj de l'AG locale, la rédaction des bulletins, la rédaction des procédures de vote et l'envoi de ces pièces aux adhérents''' de la section locale7 Kio (1 072 mots) - 3 octobre 2013 à 01:32
- [[Catégorie:Procédures]]7 Kio (1 259 mots) - 11 mai 2015 à 23:19
- …respecter, ça aide (plutôt que d'exploser le budget, sans respect pour les procédures démocratiques).6 Kio (994 mots) - 29 janvier 2014 à 23:42
- [[Catégorie:Procédures]]7 Kio (1 271 mots) - 19 octobre 2014 à 22:35
- | bgcolor="FF0000" | 05-01-2015 || - || Adhésions, orga || Caler procédures d'adhésion, dons : lien banque, lien S.L. responsable d'accueil || Nordine Rmq Mistral : Pourquoi ne pas suivre ces deux procédures (dans l'ordre) ? (via un mandataire officiel : porte parole ou SN)16 Kio (2 401 mots) - 21 septembre 2019 à 13:23
- …lyse des données. L’accès à ces données ne doit pas être contraint par des procédures de requêtes, des licences, des frais ou des moyens techniques.8 Kio (1 241 mots) - 12 octobre 2016 à 15:54
- « Le Parti Pirate Bretagne est déçue par le déroulé et les procédures de l'Assemblée Générale nationale tenue les 25 et 26 juin 2016. Il souha7 Kio (1 116 mots) - 9 novembre 2017 à 09:28
- * com’ interne/externe : fixer les procédures d’adhésion, actualisation des pages de réadhésion du site8 Kio (1 208 mots) - 20 janvier 2015 à 18:29
- …ive/public/welcome?lg=fr )Initiative Citoyenne Européenne], (Les règles et procédures relatives à l'initiative citoyenne sont énoncées dans [http://eur-lex.eu9 Kio (1 398 mots) - 6 novembre 2019 à 12:12
- | bgcolor="FF0000" | 05-01-2015 || - || Adhésions, orga || '''Caler procédures d'adhésion, dons : lien banque, lien S.L. responsable d'accueil || Nordine10 Kio (1 399 mots) - 21 septembre 2019 à 13:25
- …nt impossible de fournir les documents nécessaires pour prouver, selon les procédures attendues par les offices de brevets, l'existence d'antériorités quand de8 Kio (1 275 mots) - 5 novembre 2019 à 10:44
- …pour sa part a mis en lumière le risque de céder à la multiplication des procédures contre les divers médias. Suite au dépôt de la marque Parti Pirate, il est possible d'engager des procédures contre le Fake qui s'est crée à Lyon.18 Kio (2 669 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
- …engagées devant les juridictions ou d'opérations préliminaires à de telles procédures, sauf autorisation donnée par l'autorité compétente ; …qui comportent une interprétation du droit positif ou une description des procédures administratives.38 Kio (5 996 mots) - 17 décembre 2016 à 21:25
- Les procédures élémentaires ont été précisées, ainsi que le planning des réunions. …meilleures conditions possibles (transmission des dossiers en cours, des procédures, etc...)20 Kio (3 064 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
- | bgcolor="FF0000" | 05-01-2015 || - || Adhésions, orga || '''Caler procédures d'adhésion, dons : lien banque, lien S.L. responsable d'accueil || Nordine10 Kio (1 481 mots) - 21 septembre 2019 à 13:24
- [[Catégorie:Procédures]]10 Kio (1 548 mots) - 28 janvier 2019 à 13:00
- Mistral souligne également l'importance de mettre en place des procédures plus robustes par écrit, et propose de mettre à jour le reglement intéri …semble préférable de prendre les devants. À l'heure actuelle, l'absence de procédures centralisées au sein du PP cause un overhead épuisant. Le secrétariat CN44 Kio (6 969 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
- * Nouvelles procédures industrielles avec de véritables organismes de contrôle indépendantes et10 Kio (1 467 mots) - 10 janvier 2016 à 19:41
- ** Procédures ** Procédures41 Kio (6 380 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
- …nt les affaires de modérations/médiations, le BN se charge d'envisager des procédures pour l'avenir. Pour les affaires en cours, le BN laisse la CN gérer, car b …et Jesse à travailler sur les processus de modération et de médiation. Ces procédures22 Kio (3 410 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
- …énalement réprimée<br>L'activité de modération vise justement à éviter ces procédures lourdes.<br><br>Le CRS a une activité de contrôle de la modération que l14 Kio (2 106 mots) - 20 janvier 2019 à 17:50
- …arose75 et Gna aux postes de DVI une fois qu'ils auront remplit toutes les procédures.11 Kio (1 617 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
- …l'ensemble des procédures prévues par les présents Statuts, ainsi que les procédures nécessaires au bon fonctionnement du Parti pirate.29 Kio (4 700 mots) - 12 mars 2018 à 15:19
- (Remarque : les remboursement prendront du temps parce que les procédures ne sont pas encore connues.)11 Kio (1 803 mots) - 19 juin 2014 à 00:39
- === - Ouverture de l'AG et procédures === souhaits de la communauté et aux règles de procédures qui seront mises en place, il a63 Kio (10 948 mots) - 27 avril 2014 à 13:25
- …l’ensemble des procédures prévues par les présents Statuts, ainsi que les procédures nécessaires au bon fonctionnement du Parti pirate.34 Kio (5 705 mots) - 26 avril 2021 à 18:15
- ''J'ai proposé un amendement aux règles de procédures pour simplement limiter à une voix par pays, sans plus de restriction. Il14 Kio (2 335 mots) - 9 février 2013 à 12:08
- …nde est ressentie (remontée des membres), pour plus d'information sur les procédures d'engagement au Parti Pirate. Nalaf propose de faire un guide du Nouvel adh13 Kio (1 991 mots) - 30 mai 2016 à 22:34
- …tive à mourir ou d’un suicide assisté mis en œuvre selon les conditions et procédures prescrites par le code de santé publique. Toute clause contraire est répu14 Kio (2 542 mots) - 23 décembre 2019 à 10:40
- {{F2}} {{PR}} Hollande gonfle le nombre de procédures antiterroristes {{SurGd|[http://xxx source]}} {{SurGd|[[Image:xxx.jpg|captu27 Kio (4 093 mots) - 19 janvier 2016 à 17:59
- …probabilité grandissante que le projet s’enferre progressivement dans des procédures contentieuses dont l’issue serait plus qu’incertaine. Pour nous l’ess12 Kio (1 917 mots) - 19 août 2013 à 09:44
- …ultations de données privées sur des équipements électroniques ou d’autres procédures invasives. Nous nous opposons à la récolte et au stockage de données bio …ions. L'accès ne doit pas être limité par des frais, des licences, par des procédures de demande d'accès ou des biais techniques.30 Kio (4 957 mots) - 18 mars 2014 à 18:11
- …éanmoins, en matière de modération, les décisions prises dans le cadre des procédures des articles 222-2 et 222-4 RI peuvent être formalisées a posteriori. En48 Kio (8 103 mots) - 29 novembre 2019 à 21:41
- …on de construire des minarets. Tous les édifices religieux sont soumis aux procédures habituelles d'autorisations de construire.[[Image:Right_pointing_double_ang Assouplir les procédures d'autorisations pour la construction d'éoliennes et l'installation de pann67 Kio (9 662 mots) - 14 décembre 2016 à 11:48
- …ment Intérieur et à la Charte de Principes, et pourront servir de base aux procédures disciplinaires définies dans ces derniers. À réception de la réponse ou …possibilité de révocation des responsables sans pour autant permettre des procédures coûteuses en temps à tout va.101 Kio (17 137 mots) - 11 avril 2013 à 20:00
- Exirel est gêné par les procédures (à outrance), ne voit pas l'intérêt, surtout dans le cadre d'une force d15 Kio (2 491 mots) - 29 mai 2013 à 10:56
- …e vote préalable. Pour la première : il s'agit de l'adoption des régles de procédures, non consultées avant le vote suite à un manquement dans la communication Il est par ailleurs noté que nous avons eu des problèmes de procédures et de communication qui nous ont mené à http://www.numerama.com/f/130487-36 Kio (5 588 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
- …Régulations Internes peuvent être adoptées par le Bureau pour réguler ses procédures et les tâches de ses membres. Si des Régulations Internes sont adoptées, …on, les pouvoirs et la rémunération des liquidateurs, (ii) les méthodes et procédures pour la liquidation et l'Association et (iii) la destination à donner aux44 Kio (7 446 mots) - 19 juin 2018 à 12:19
- …droit ainsi que le contrôle interne, mes expériences de mises en place de procédures en finances, de statuts et règlement Intérieur d'entreprises et d'associa …aide pour l'accomplissement des tâches de comptabilité et de rédaction des procédures pour le CTC. Étant en capacité de donner de mon temps disponible et souha47 Kio (6 616 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
- …otivé à la Coordination Nationale dans un délai d’au plus un mois dans les procédures disciplinaires et d’exclusion.<br> …e avec le Bureau National l’audition des membres de l’association dans les procédures disciplinaires.<br>96 Kio (15 067 mots) - 29 novembre 2014 à 16:32
- De nouveaux points de procédures nous ont étés demandés entre autres pour la diffusion de l'information d19 Kio (2 947 mots) - 11 juillet 2013 à 11:12
- …de perception de dons en ligne, une description précise du système et des procédures mises en oeuvre, notamment pour s'assurer de l'origine des fonds et du resp20 Kio (3 237 mots) - 13 mars 2017 à 21:21
- …ande est ressentie (remontée des membres), pour plus d'information sur les procédures d'engagement au Parti Pirate. Nalaf propose de faire un guide du Nouvel adh18 Kio (2 859 mots) - 30 mai 2016 à 22:34
- 1° les documents qu’elles communiquent en application des procédures prévues par le présent titre, ainsi que leurs mises à jour ; …fusent publiquement les documents qu’elles communiquent en application des procédures prévues par le présent titre.65 Kio (10 993 mots) - 11 octobre 2015 à 17:40
- ==== Procédures ====55 Kio (8 978 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
- …l'ensemble des procédures prévues par les présents Statuts, ainsi que les procédures nécessaires au bon fonctionnement du Parti pirate.56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
- [[Catégorie:Procédures]]23 Kio (3 858 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
- …auprès des voies de recours réglementaires ou légales (en respect de leurs procédures). Notamment ici : la commission de contrôle (réglementaire) ou le tribuna29 Kio (4 551 mots) - 9 décembre 2017 à 15:47
- …ssibles au grand public. L'accessibilité ne doit pas être obstruée par les procédures de demande, les licences, les frais ou les moyens techniques. Le contenu es …s travaillent sur un sujet différent. Lorsque le choix des sujets et des procédures est sans intérêt particulier pour le but éducatif, les élèves les choi90 Kio (14 406 mots) - 5 juillet 2013 à 22:38
- …une catégorie de pages dans le Wiki qui faciliteront la mise en oeuvre des procédures correspondantes par les coordinateurs. …ués (art. R.47 du Code électoral) une connaissance du code, des règles de procédures, des coutumes aussi est plus que nécessaire, leur recrutement et leur dé49 Kio (7 671 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
- …6, voir la note en intro plus haut, avec l'emploi aussi de 'drupal'... les procédures et la gestion de l'accés à la mine+archives seront précisées, espérons24 Kio (3 953 mots) - 7 juillet 2019 à 10:59
- …ements régionaux. Les autorités locales devraient être impliquées dans les procédures de planification des nouvelles constructions, afin qu’aucune communauté27 Kio (4 549 mots) - 27 avril 2014 à 18:29
- ''Exiger que les procédures parlementaires de contrôle de services comme la DCRI soient complètes et25 Kio (4 100 mots) - 13 mars 2014 à 04:42
- …associer les élus minoritaires aux phases de négociation prévues dans les procédures d’attribution des marchés publics et des concessions.</p> <p>Le Parti Pi93 Kio (12 858 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
- Le Bureau National décide de reprendre les procédures de vote par correspondance et de procuration définie pour la dernière As42 Kio (6 489 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
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