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- …néficient les magistrats du siège tel que la Constitution le dispose à son article 64.5 Kio (853 mots) - 27 octobre 2020 à 10:38
- …ion, et vous uploader (ca peut etre un peu long) le fichier son en pj de l'article ! Et ca marche !6 Kio (886 mots) - 7 juillet 2019 à 11:22
- '''Article 1 :''' '''Article 2 :''' Nous, pirates, militons dans le respect du Code des Pirates29 Kio (4 700 mots) - 12 mars 2018 à 15:19
- …ttp://piratetimes.net/network-neutrality-a-french-isp-attacks-advertising/ Article sur le filtrage de Free]11 Kio (1 754 mots) - 11 juillet 2013 à 16:13
- '''Article 1 :''' Nous, pirates, formons le Parti Pirate dans le respect de la loi du '''Article 2 :''' Nous, pirates, militons dans le respect du Code des Pirates34 Kio (5 705 mots) - 26 avril 2021 à 18:15
- En vertu de l'article 14 des statuts, ces coordinatrices observent les actions de la section et…10 Kio (1 755 mots) - 10 mai 2013 à 14:21
- == Article 1 == == Article 2 ==56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
- '''Article 26 :''' Cette partie a pour but d'assurer la transition des anciens statuts '''Article 26-1 :''' Le Conseil transitoire est responsable de l'administration du Par31 Kio (4 972 mots) - 12 mars 2018 à 16:46
- La liste des compétences de l’assemblée permanente est disponible à l’article 4-1 de notre proposition de statuts. …ra son propre code de fonctionnement et devra prendre en charge les tâches détaillées dans cette partie de notre proposition de statuts (vous trouverez une sec14 Kio (2 307 mots) - 12 mars 2018 à 12:46
- Conformément aux dispositions de l’'''article L. 52–12''' alinéa 2 du code électoral, le dépôt des comptes doit int …nouveau exercer son droit au compte dans les conditions prévues au présent article. Dans ce cas, l'existence de comptes successifs ne constitue pas une violat20 Kio (3 237 mots) - 13 mars 2017 à 21:21
- …28684654&cidTexte=JORFTEXT000028684485&dateTexte=29990101&categorieLien=id article 17]) Le Monde http://www.lemonde.fr/politique/article/2012/05/23/des-aujourd-hui-les-francais-de-l-etranger-votent-par-internet_124 Kio (3 689 mots) - 7 mars 2017 à 10:36
- …mesures sont regroupés par groupe de mesure et ce groupe fait l'objet d'un article de fond expliquant la mesure dans son contexte. A chaque niveau, on redit… …ccupe pas de la campagne officielle), et il doit en tenir une comptabilité détaillée (appelée //compte de campagne//) qui s'appuie sur un compte bancaire uniq30 Kio (4 612 mots) - 15 juillet 2013 à 10:22
- …r : npetitdemange, Florie, alexscott, gregoiremarty</p> <h3 id="article24">Article 24</h3> <p>Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle d Lors de la création de l'équipage, défini dans l'article 2 du code de fonctionnement, les missions qui lui a été attribué sont :66 Kio (9 914 mots) - 28 juin 2020 à 23:05
- Rappel : lorsqu'un article intéressant est publié, il peut être envoyé à la mailing-list relais-i11 Kio (1 749 mots) - 3 janvier 2013 à 01:44
- '''Article 4 :''' L’Assemblée Permanente se tient dans la régularité prévue au R '''Article 4-1 :''' L’assemblée permanente est le regroupement de tous les pirates.47 Kio (6 553 mots) - 15 mai 2021 à 14:25
- …r : npetitdemange, Florie, alexscott, gregoiremarty</p> <h3 id="article24">Article 24</h3> <p>Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle d Lors de la création de l'équipage, défini dans l'article 2 du code de fonctionnement, les missions qui lui a été attribué sont :71 Kio (10 392 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
- …de Contrôle d'approuver l'exclusion temporaire de VBS comme le permet l'article 15 des statuts associatifs. Ceci jusqu'à ce qu'une décision définitive20 Kio (3 064 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
- …ltat | | | --- | --- | | __Résultat excédentaire__ | __15 107,59__ | --- Article 2 : Application 1. Pour le budget du Secrétariat, du CTC, du CVI, du CRS …iquera dans le changement du code de la Sécurité Sociale, notamment dans l'article [L821-3](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000041412147 Kio (6 616 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
- * Conformément à l'article 8 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, les partis ou groupements à carac Aux termes de l'article L. 28 du code électoral, tout électeur, tout candidat et tout parti ou gr46 Kio (7 578 mots) - 30 décembre 2012 à 22:37
- L'article 11.1 des statuts précise que le quorum de la Coordination Nationale est du …première newsletter à compléter (https://www.partipirate.org/ecrire/?exec=article&id_article=284 )36 Kio (5 583 mots) - 26 décembre 2015 à 04:08
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