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Tribunal des Pirates - Dossiers 2A et 2B / CRS 2019-03 A/B du 09/09/2019
Tribunal des Pirates - Dossiers 2A et 2B / CRS 2019-03 A/B
Convoqués
- CRS :
- npetitdemange
- franois
- Aurifex
Absents
- CRS :
Ordre du jour
Dossier TdP 2-A
Vu le dossier transmis au Conseil réglementaire et statutaire sous le numéro 2019-03 A;
Vu la décision du Conseil réglementaire et statutaire de présenter le dossier au Tribunal des Pirates ;
Vu la défense préalable présentée par Bibo ;
- Ferguson
- fanch
- purerstamp
- Marmat
- alexscott
Appel
Le représentant du Conseil réglementaire et statutaire est @Aurifex.
- Ferguson (présent)
- fanch (présent)
- purerstamp (présent)
- Marmat (présent)
- alexscott (présent)
La défense présente et acceptant que l'affaire soit entendue par les Pirates présents.
- Aurifex: Le Conseil Règlementaire et Statutaire indique en préambule que les deux dossiers doivent être traité avec sérieux.
Débats
- Aurifex: Note préalable : le dossier a été au départ séparé en deux pour des raisons légales avec acceptations des accusateurs.
- Aurifex: La lecture du dossier est réalisé par @aurifex
- Aurifex: Lecture des conclusions du dossier :
- Pour les faits d'insultes :** le CRS requière que soit prononcé un non-lieu pour les faits d’insulte.
- Pour les faits de harcèlement :** le CRS requière que soit prononcé un non-lieu pour les faits de harcèlement.
- Pour les faits d'abus de pouvoir :** le CRS requière que soit prononcé un non-lieu pour les faits d’abus de pouvoir.
- Bibo: Je m'en remets à mon mémoire de défense.
- npetitdemange: Aucune question n'est soulevé par les membres du tribunal
- Aurifex: Rappel des sanctions que les membres du tribunal des pirates peuvent donner.
Décision
Après avoir entendu les recommandations du Conseil réglementaire et statutaire,
Après avoir pu poser des questions,
Après avoir entendu la défense en dernier,
Le Tribunal ajoute que l'Assemblée Permanente a un rôle régulateur sur les modérateurs, aussi saisir le TdP pour cela peut sembler redondant.
Le Conseil réglementaire et statutaire communiquera à l'Assemblée permanente la décision du Tribunal.
Dossier TdP 2-B
Vu le dossier transmis au Conseil réglementaire et statutaire sous le numéro 2019-03 B;
Vu la décision du Conseil réglementaire et statutaire de présenter le dossier au Tribunal des Pirates ;
Vu la défense préalable présentée par Bibo ;
Vu la synthèse de l’affaire établie par le Conseil réglementaire et statutaire ;
- Ferguson
- fanch
- purerstamp
- Marmat
- alexscott
Appel
Le représentant du Conseil réglementaire et statutaire est @Aurifex, assisté par @npetitdemange.
- Ferguson (présent)
- fanch (présent)
- purerstamp (présent)
- Marmat (présent)
- alexscott (présent)
La défense présente et acceptant que l'affaire soit entendue par les Pirates présents.
Débats
- Aurifex: La lecture du dossier est réalisé par @aurifex
- Aurifex: Lecture des conclusions du dossier :
- Pour les faits d'insultes :** le CRS requière que soit prononcé un non-lieu pour les faits d’insulte.
- Pour les faits de harcèlement :** le CRS requière que soit prononcé un non-lieu pour les de manquement aux obligations de CVI.
- Aurifex: Le Conseil Règlementaire et Statutaire regrette la teneur des propos présenté lors de la défense.
- Macavity: Je n'ai rien à rajouter et et me tiens à mon mémoire de défense, dont je ne regrette aucun des propos.
- Aurifex: Rappel des sanctions que les membres du tribunal des pirates peuvent donner.
Décision
Après avoir entendu les recommandations du Conseil réglementaire et statutaire,
Après avoir pu poser des questions,
Après avoir entendu la défense en dernier,
Le Conseil réglementaire et statutaire communiquera la décision du Tribunal des Pirates à l'Assemblée permanente.