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- …int à l'ordre du jour dont il est question ici en pied de page. Le Conseil Transitoire rappelle sa réserve sur le système de vote à main levée et bulletin sec Le Conseil Transitoire exprime un avis assez favorable pour la candidature de @Tr4sk malgré le pe33 Kio (4 172 mots) - 28 mai 2018 à 15:29
- ==Rapport de fonctionnement du Conseil Transitoire== …tle=L'Assemblée des Pirates valide le rapport de fonctionnement du Conseil Transitoire41 Kio (6 152 mots) - 27 juin 2021 à 23:33
- Chaque conseil élit un ou deux délégués parmi ses membres qui, rassemblés, formeront …tte partie de notre proposition de statuts (vous trouverez une section par conseil).14 Kio (2 307 mots) - 12 mars 2018 à 12:46
- …icle 24</em> Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au R …térieur, les termes “Conseil transitoire” sont remplacés par “Secrétariat, Conseil, Equipe”.</li> </ul> <h1 id="article2">Article 2 :</h1> <p>À l’article32 Kio (4 632 mots) - 21 octobre 2018 à 21:14
- <li>le Conseil transitoire qui permettra le tuilage entre le BN et les Conseils et le Secrétariat</li <li><b>Article 18-3 :</b> Le Conseil réglementaire et statutaire est compétent pour apprécier l'étendu d'un15 Kio (1 882 mots) - 28 avril 2019 à 16:21
- *Candidature de Emeric au Conseil de Trésorerie et de Comptabilité (CTC) *Candidature de Vince au Conseil de Trésorerie et de Comptabilité (CTC)47 Kio (6 553 mots) - 15 mai 2021 à 14:25
- Le conseil transitoire émet une réserve générale sur la forme du code de fonctionnement. Le conseil transitoire émet une réserve sur la prise de décision par consensus qui n’est pas30 Kio (4 332 mots) - 2 juillet 2018 à 09:19
- en espèces en main propre à un membre du Conseil Administratif et Politique ou à toute autre personne habilitée (ce mode …st demandé aux membres candidats aux Conseil Administratif et Politique, Conseil National et Commission de Contrôle et à leurs assistants de s'engager f43 Kio (6 537 mots) - 19 décembre 2014 à 23:34
- <ul> <li>remplacer "assemblée permanente transitoire" par "assemblée permanente" à l'article 121-1, 133-20, 135-3</li> <li>rem …e internationale sur la candidature de @Antigone. Suite à cette saisie, le Conseil Réglementaire et Statutaire indique :49 Kio (7 153 mots) - 27 juin 2021 à 23:34
- ===Conseil des Relations Publiques=== {{motion|title=Candidatures pour le Conseil des relations publiques :84 Kio (11 749 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
- …-capitaines de l’équipage. Si le budget est demandé par le secrétariat, un conseil, une équipe, le mandataire est, à défaut de précision, le rapporteur de …t ne pouvant excéder 24 heures, renouvelable une fois avec autorisation du Conseil à la vie interne Droit de fermeture systématique - des sujet de dépôts93 Kio (12 858 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
- …n ou action ne peut être entreprise sur la base de ce vote. Les membres du conseil doivent vérifier la façon dont leur vote est pris en compte. Dans ces scr …er lieu à des mesures disciplinaires internes à l’instance décidées par le conseil, sur avis éventuel de la Commission <strike>de Contrôle</strike> <u>d'enq101 Kio (17 137 mots) - 11 avril 2013 à 20:00
- …e 24</h3> <p>Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au R …p>Article 24 Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au R178 Kio (25 092 mots) - 24 juin 2019 à 22:45
- …e 24</h3> <p>Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au R …p>Article 24 Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au R182 Kio (25 522 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
- …prise en considération de la question passe grâce à ces lois et de manière transitoire, elles seront maintenues." …, collectivités. Elle est soutenue financièrement notamment par la Région (Conseil régional) et les Départements concernés (Conseils généraux).)''123 Kio (19 120 mots) - 30 décembre 2012 à 00:22
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