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PV de l'Assemblée Générale de la section Nord Pas-de-Calais

De Wiki du Parti Pirate
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Suite à l'Assemblée Générale du samedi 22 juin 2013 qui s'est tenue à La Coroutine, 8 rue Molière à 17h, il y eu des changements dans l'équipe de responsables de la section régionale Nord Pas-de-Calais.


L'équipe était constituée de :

  • Yannick HOURDIAU - Coordinateur
  • François-Henry Vasseur - Secrétaire
  • Maximilien Missiaen - Trésorier
  • Julien Domé - Chargé des relations publiques


Cette équipe était en fin de mandat.


Une nouvelle équipe a été élue à l'occasion de cette réunion.


L'élection a fait l'objet d'un appel à candidature, d'une convocation des membres de la section 15 jours avant l'Assemblée Générale via la liste de diffusion adhérents Nord Pas-de-Calais.


L'Assemblée Générale a été annoncée sur le site de la section, sur le forum et sur les différents réseaux sociaux.


L'identité, la qualité d'adhérent et de membre de la section des candidats et des votants a été vérifiée. L'élection s'est tenue à bulletin secret et chaque votant à signer la feuille d'émargement.


Le quorum était de 20% des membres de la section Nord Pas-de-Calais. Au 22 juin 2013 la section Nord Pas-de-Calais compte 21 adhérents.Le quorum était donc de 4 et il était réuni.


Il y avait 8 adhérents votant dont 8 présents.


Le mode de scrutin était uninominal à un tour. Les adhérents disposaient d'un isoloir et ont glissé leur bulletin de vote dans une urne transparente.


Les candidat étaient :

  • Coordinateur : Yannick HOURDIAU
  • Secrétaire : Martin SOREL
  • Trésorier : Didier URSCHITZ et Johan FRANZ
  • Chargé des relations publiques : Julien DOMÉ


Ont été élus :

  • Coordinateur : Yannick HOURDIAU : 8 POUR - 0 CONTRE
  • Secrétaire : Martin SOREL : 8 POUR - 0 CONTRE
  • Trésorier : Johan FRANZ : 4 POUR (Didier URSCHITZ 3 POUR - 1 NUL)
  • Chargé des relations publiques : Julien DOMÉ : 8 POUR - 0 CONTRE


Le scrutin était supervisé par Sébastien Ragons - Alban GRAYO - Yannick HOURDIAU et Hervé LIAGRE (visiteur)qui conservent les éléments à disposition des adhérents pour contrôle.


Cette élection doit faire l'objet d'un contrôle formel de la part de la codec et les nouveaux élus vont transmettre un compte-rendu détaillé à cette instance. Tout adhérent ou observateur peut transmettre à la codec tous les éléments pertinents en vue de l'exercice de ce contrôle.

En cas de contestation, les recours sont à adresser en premier lieu à la Commission de Contrôle.


À l'issue de cette élection, dont les résultats sont définitifs (sous réserve d'un recours), la nouvelle équipe est :

  • Coordinateur : Yannick HOURDIAU
  • Secrétaire : Martin SOREL
  • Trésorier : Johan FRANZ
  • Chargé des relations publiques : Julien DOMÉ
  • Chargé d'adhésion et caissier : Yannick HOURDIAU


Leur mandat commence le 22 juin 2013 pour une durée de 1 an. Ils se sont engagés à respecter les statuts, le règlement intérieur du Parti Pirate et de la section.

Durant cette Assemblée Générale, un amendement au Règlement Intérieur était également soumis au vote des adhérents. Il s'agit de la mise en place de la règle dite des 3 pirates :

En accord avec la règle numéro 1 du code des pirates qui est la suivante : « Les pirates sont libres, » la règle des 3 pirates stipule que pour réaliser une action, seuls 3 pirates sont nécessaires.

Nul besoin de « permission » pour agir et pour se revendiquer Pirate. Cette règle connaît néanmoins 3 exceptions :

  • Ne rien faire d’illégal
  • Ne rien faire qui porte atteinte au nom ou à la réputation du Parti. Dans le doute, il vaut mieux contacter le coordinateur de la section.
  • Ne pas utiliser sans concertation les fonds de la section. Le trésorier peut aider à trouver des ressources financières.

Ce PV fera l'objet d'une publicité dans le forum et aussi aux endroits suivants : wiki, site de la section, listes de diffusion de la région.


FIN