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(Page créée avec « To-do-lidt informelle 1* retranscrire l'appel des 3000 et Roosevelt 2012 et les formater sous forme d'amendements au programme national pour l'AG. (en cours, confié à T... »)
 
(→‎Propositions d’amendements au programme : ajout lien "prévalidation" 2016)
 
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To-do-lidt informelle
== Propositions d’amendements au programme ==


1* retranscrire l'appel des 3000 et Roosevelt 2012 et les formater sous
forme d'amendements au programme national pour l'AG. (en cours, confié à
Tom et Isabelle Efrem Jones)


2* comparer les mesures proposées dans les 5 thèmes de campagne avec
----
celles dans le programme et rédiger les différences
<br>
sous forme d'amendements au programme national pour l'AG
----
----


3* reprendre l'argumentaire des 5 thèmes de campagne, et les intégrer
'''Voir [[AGD2016:Propositions amendements au programme|ici]] pour l'AGD 2016, en prévalidation le 13/06.'''
dans le programme national (sous forme d'amendements pour l'AG)


4* Prendre les mesures proposes dans le redmine, les creuser ou faire
'''<strike>Voir [[AGD 2014/Propositions d’amendements au programme|ici]] pour l'AGD 2014.</strike>'''
creuser par la communauté et en faire une synthèse à rédiger sous forme
d'amendements au programme national pour l'AG


5* suivre les débats dans la communauté et en faire une synthèse à
'''Voir [[AGO 2013/Propositions d’amendements au programme|ici]] pour l'AGO 2013.'''
rédiger sous forme d'amendements au programme national pour l'AG.


6* solliciter et faire la synthèse des argumentaires et contre-argumentaires
'''Voir [[AGE 2013/Propositions d’amendements au programme|ici]] pour l'AGE 2013.'''
 
'''Voir [[Ag 2012/Propositions d’amendements au programme|ici]] pour l'AG 2012.'''
 
= Amendements au programme =
 
== Procédure ==
 
Pour rappel, le programme et le RI peut être amendé en cours d'année par les conseils ; le programme, le RI et les statuts peuvent être modifiés en assemblée générale par les adhérents ou les conseils.
 
Si vous pensez que la modification doit être faite en cours d'année (sauf pour les statuts), contactez la [http://wiki.partipirate.org/wiki/Cat%C3%A9gorie:Coordination_Nationale Coordination Nationale].
 
Résumé:
 
Ouvrir un fil de discussion sur le forum en suivant les instructions que vous trouverez ici : http://forum.partipirate.org/age-2013-f357/ , en discuter avec la communauté, rédiger une synthèse, rédiger un brouillon d'amendement, le poster sur la page discussion, le faire valider par l'équipe de coordination des amendements qui le transfèreras sur la page du wiki.
 
Les propositions feront l'objet d'un tirage sous la forme d'un petit livret PDF imprimable. Vous devez donc rendre les liens cliquable explicites. Pas de lien implicite. Vous pouvez utiliser le raccourcisseur <[[http://ur1.ca ur1.ca]]>.
 
== Format ==
 
Chaque amendement doit être présenté dans une table incluant:
 
* Numéro (qui peut être amené à changer au fil du temps)
* Titre des amendements
* Liste des adhérents ou des groupes constitués (conseils, sections) qui sont l'auteur ou proposent l'amendement et date
* Texte de l'amendement (doit indiquer les parties de texte à ôter/changer/insérer)
* Argumentaires pour l'amendement
* Argumentaires contre l'amendement (facultatif, mais vous devez faire un appel à contributeurs. Ce contre argumentaire pourra être complété par les personnes qui s'opposent à cet amendement)
* Lien vers les espaces de discussion et références (synthèse, redmine, forum)
 
Dans la mise en forme, respectez ces conventions (obligatoire):
Les passages en italique sont des commentaires. Ils ne font pas partie du texte voté, mais sont mentionnés pour apporter des précisions sur la portée de certaines propositions et des éventuels détails de leur mise en œuvre. Le barré correspond à ce que vous ôtez, le souligné à ce que vous rajoutez.
 
Tous les amendements pour passer au vote doivent recueillir 10 soutiens (10% des adhérents).
 
Pour le programme, le seuil est de 66% pour les mesures du Programme (hors mesures compatibles), et de la moitié (50%) pour les mesures compatibles.
 
Les propositions pour le Programme sont votées en deux temps :
 
• 1e vote: Si le nombre de OUI pour l'entrée au Programme est supérieur ou égal à 66% des suffrages exprimés (total des votes OUI, NON et À REVOIR), alors la mesure devient une mesure du Programme, que le Parti Pirate et tous ses candidats défendront.
 
• 2e vote: Sinon, si le nombre de OUI pour l'ajout aux mesures compatibles est strictement supérieur à la moitié (50%) des suffrages exprimés (total des votes OUI, NON et À REVOIR), alors la mesure devient une mesure compatible avec le Programme, que les candidats du Parti Pirate pourront présenter comme ayant reçu l'approbation de Parti Pirate, mais ne seront pas obligés de défendre s'ils ne le souhaitent pas. Vous devrez donc voter deux fois pour chacune des propositions : une fois pour son entrée au programme, et une seconde fois pour son ajout éventuel aux mesures compatibles.
 
'''Cas particuliers pour le programme'''
 
1) Les mesures votées via LiquidFeedback [[http://wiki.partipirate.org/wiki/LiquidFeedback]] en cours d'année sont présentés au vote et suivent la même procédure mais ne nécessitent pas de soutiens supplémentaires.
 
2) Si une nouvelle mesure vient en remplacement d'une mesure existante, alors l'effet du vote est le suivant:
 
• 2a) remplacement d'une ou plusieurs mesures compatibles
 
Si le 1e vote passe, les mesures sont remplacées, mais déplacées dans le programme. Si le 2nd vote passe, les mesures sont remplacées dans le volet compatible. Si les deux votes échouent, les mesures sont inchangées.
 
== Voir aussi ==
* [http://wiki.partipirate.org/wiki/Amendements_aux_statuts Amendements aux statuts et RI]
 
== Modèle ==
 
{| border="1"
|N°
|XXX
|-
|Titre
|XXX
|-
|Proposé par
|XXX
|-
|Soutenu par
|XXX
|-
|Date de rédaction
|XXX
|-
|Texte de l'amendement
|XXX
|-
|Explications et argumentaire
|XXX
|-
|Contre-argumentaire
|XXX
|-
|Avis des conseils
|XXX
|-
|Référence
|XXX  (inclure les liens vers l'espace où ont eu lieux les débats)
|}
 
== Propositions d’amendements au programme ==
*[[AGE 2013/Propositions d’amendements au programme|ici pour l'AGE 2013]]
*[[AGO 2013/Propositions d’amendements au programme|ici pour l'AGO 2013]]
*<strike>[[AGD 2014/Propositions d’amendements au programme|ici pour l'AGD 2014]]</strike>
 
 
[[Catégorie:Assemblées Générales]]
[[Catégorie:Procédures]]

Version actuelle datée du 13 juin 2016 à 07:49

Propositions d’amendements au programme





Voir ici pour l'AGD 2016, en prévalidation le 13/06.

Voir ici pour l'AGD 2014.

Voir ici pour l'AGO 2013.

Voir ici pour l'AGE 2013.

Voir ici pour l'AG 2012.

Amendements au programme

Procédure

Pour rappel, le programme et le RI peut être amendé en cours d'année par les conseils ; le programme, le RI et les statuts peuvent être modifiés en assemblée générale par les adhérents ou les conseils.

Si vous pensez que la modification doit être faite en cours d'année (sauf pour les statuts), contactez la Coordination Nationale.

Résumé:

Ouvrir un fil de discussion sur le forum en suivant les instructions que vous trouverez ici : http://forum.partipirate.org/age-2013-f357/ , en discuter avec la communauté, rédiger une synthèse, rédiger un brouillon d'amendement, le poster sur la page discussion, le faire valider par l'équipe de coordination des amendements qui le transfèreras sur la page du wiki.

Les propositions feront l'objet d'un tirage sous la forme d'un petit livret PDF imprimable. Vous devez donc rendre les liens cliquable explicites. Pas de lien implicite. Vous pouvez utiliser le raccourcisseur <[ur1.ca]>.

Format

Chaque amendement doit être présenté dans une table incluant:

  • Numéro (qui peut être amené à changer au fil du temps)
  • Titre des amendements
  • Liste des adhérents ou des groupes constitués (conseils, sections) qui sont l'auteur ou proposent l'amendement et date
  • Texte de l'amendement (doit indiquer les parties de texte à ôter/changer/insérer)
  • Argumentaires pour l'amendement
  • Argumentaires contre l'amendement (facultatif, mais vous devez faire un appel à contributeurs. Ce contre argumentaire pourra être complété par les personnes qui s'opposent à cet amendement)
  • Lien vers les espaces de discussion et références (synthèse, redmine, forum)

Dans la mise en forme, respectez ces conventions (obligatoire): Les passages en italique sont des commentaires. Ils ne font pas partie du texte voté, mais sont mentionnés pour apporter des précisions sur la portée de certaines propositions et des éventuels détails de leur mise en œuvre. Le barré correspond à ce que vous ôtez, le souligné à ce que vous rajoutez.

Tous les amendements pour passer au vote doivent recueillir 10 soutiens (10% des adhérents).

Pour le programme, le seuil est de 66% pour les mesures du Programme (hors mesures compatibles), et de la moitié (50%) pour les mesures compatibles.

Les propositions pour le Programme sont votées en deux temps :

• 1e vote: Si le nombre de OUI pour l'entrée au Programme est supérieur ou égal à 66% des suffrages exprimés (total des votes OUI, NON et À REVOIR), alors la mesure devient une mesure du Programme, que le Parti Pirate et tous ses candidats défendront.

• 2e vote: Sinon, si le nombre de OUI pour l'ajout aux mesures compatibles est strictement supérieur à la moitié (50%) des suffrages exprimés (total des votes OUI, NON et À REVOIR), alors la mesure devient une mesure compatible avec le Programme, que les candidats du Parti Pirate pourront présenter comme ayant reçu l'approbation de Parti Pirate, mais ne seront pas obligés de défendre s'ils ne le souhaitent pas. Vous devrez donc voter deux fois pour chacune des propositions : une fois pour son entrée au programme, et une seconde fois pour son ajout éventuel aux mesures compatibles.

Cas particuliers pour le programme

1) Les mesures votées via LiquidFeedback [[1]] en cours d'année sont présentés au vote et suivent la même procédure mais ne nécessitent pas de soutiens supplémentaires.

2) Si une nouvelle mesure vient en remplacement d'une mesure existante, alors l'effet du vote est le suivant:

• 2a) remplacement d'une ou plusieurs mesures compatibles

Si le 1e vote passe, les mesures sont remplacées, mais déplacées dans le programme. Si le 2nd vote passe, les mesures sont remplacées dans le volet compatible. Si les deux votes échouent, les mesures sont inchangées.

Voir aussi

Modèle

XXX
Titre XXX
Proposé par XXX
Soutenu par XXX
Date de rédaction XXX
Texte de l'amendement XXX
Explications et argumentaire XXX
Contre-argumentaire XXX
Avis des conseils XXX
Référence XXX (inclure les liens vers l'espace où ont eu lieux les débats)

Propositions d’amendements au programme