Le contenu de cette page est potentiellement obsolète.

Le wiki sert d'archive et certaines pages ne représentent plus la vision actuelle du Parti Pirate. Pour connaître les positions des Pirates, aujourd'hui, vous pouvez consulter :

Et pour toute autre question, vous pouvez nous contacter et discuter avec nous :

contact@partipirate.org | @PartiPirate sur Twitter | Parti Pirate sur Facebook | Discourse (espace libre d'échanges et discussions) | Discord (espace d'échanges instantanés textuel et vocal)

Codec CR 2015-01-13

De Wiki du Parti Pirate
Aller à la navigation Aller à la recherche

pad de référence

Reunion de la CODEC - 13 janvier 2015

OdJ: passage de relais, présentation par Aurifex aux nouveaux membres

Début de la réunion : 20:00

Fin prévisionnelle : 21:00

Présents

Discussion-présentation avec Aurifex

Saisie

  • Saisie par C.N. ou 3 pirates
  • Tout se fait par mail, saisie et résultats.
  • On peut présenter résultats en C.N.
  • Autosaisie pas autorisée

Rôles-procédures

  • Regarder si il y a pas de règle interdisant une décision
  • Toutes les AG des SL doivent nous être annoncées.
  • Votes par mail : Codec en copie des mails de votes pour la SL
  • Vote papier
    • codec temporaire si pas possible d'être sur place
      • une ou deux personnes procédant au dépouillement
      • volontaire sur place
      • nom indiqué sur PV
      • Font en sorte que ne soit pas le coordinateur ou candidat à un poste, personne neutre, dans les AG de SL

Résultat des décisions

  • Avis seulement consultatif
  • Sanction décidée par C.N., normalement suivent l'avis de la Codec

Textes législatif de base

Statuts

http://wiki.partipirate.org/Statuts (pas à jour, cf décisions de dernière A.G.)

Règlement intérieur

http://wiki.partipirate.org/R%C3%A8glement_int%C3%A9rieur (pas à jour, cf décisions de dernière A.G.)

Réglement de la Codec


Echéances

  • On peut assister à n'importe quelle réunion
  • Normalement contrôle des A.G. de S.L.
  • Validation de l'A.G. annuelle
  • A venir : AG Bretagne en février.

Suppléant

Demander au B.N. pour avoir des volontaires

Fin de la réunion 21:00