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Différences entre les versions de « Codec CR 2015-01-13 »
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*Autosaisie pas autorisée | *Autosaisie pas autorisée | ||
==Rôles== | ==Rôles-procédures== | ||
Regarder si il y a pas de règle interdisant une décision | *Regarder si il y a pas de règle interdisant une décision | ||
*Toutes les AG des SL doivent nous être annoncées. | |||
*Votes par mail : Codec en copie des mails de votes pour la SL | |||
*Vote papier | |||
**codec temporaire si pas possible d'être sur place | |||
***une ou deux personnes procédant au dépouillement | |||
***volontaire sur place | |||
***nom indiqué sur PV | |||
***Font en sorte que ne soit pas le coordinateur ou candidat à un poste, personne neutre, dans les AG de SL | |||
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*Avis seulement consultatif | |||
*Sanction décidée par C.N., normalement suivent l'avis de la Codec | |||
==Textes législatif de base== | ==Textes législatif de base== | ||
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*procédure, délai de réponse etc. : http://wiki.partipirate.org/wiki/CODEC:R%C3%A8glement_Int%C3%A9rieur | *procédure, délai de réponse etc. : http://wiki.partipirate.org/wiki/CODEC:R%C3%A8glement_Int%C3%A9rieur | ||
*Règlement pas à jour. | *Règlement pas à jour. | ||
==Echéances== | ==Echéances== | ||
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*Normalement contrôle des A.G. de S.L. | *Normalement contrôle des A.G. de S.L. | ||
*Validation de l'A.G. annuelle | *Validation de l'A.G. annuelle | ||
*A venir : AG Bretagne en février. | |||
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==Suppléant== | ==Suppléant== | ||
Demander au B.N. pour avoir des volontaires | Demander au B.N. pour avoir des volontaires | ||
Version du 13 janvier 2015 à 22:25
Reunion de la CODEC - 13 janvier 2015
OdJ: passage de relais, présentation par Aurifex aux nouveaux membres
Début de la réunion : 20:00
Fin prévisionnelle : 21:00
Présents
Discussion-présentation avec Aurifex
Saisie
- Saisie par C.N. ou 3 pirates
- Tout se fait par mail, saisie et résultats.
- On peut présenter résultats en C.N.
- Autosaisie pas autorisée
Rôles-procédures
- Regarder si il y a pas de règle interdisant une décision
- Toutes les AG des SL doivent nous être annoncées.
- Votes par mail : Codec en copie des mails de votes pour la SL
- Vote papier
- codec temporaire si pas possible d'être sur place
- une ou deux personnes procédant au dépouillement
- volontaire sur place
- nom indiqué sur PV
- Font en sorte que ne soit pas le coordinateur ou candidat à un poste, personne neutre, dans les AG de SL
- codec temporaire si pas possible d'être sur place
Résultat des décisions
- Avis seulement consultatif
- Sanction décidée par C.N., normalement suivent l'avis de la Codec
Textes législatif de base
Statuts
http://wiki.partipirate.org/Statuts (pas à jour, cf décisions de dernière A.G.)
Règlement intérieur
http://wiki.partipirate.org/R%C3%A8glement_int%C3%A9rieur (pas à jour, cf décisions de dernière A.G.)
Réglement de la Codec
- procédure, délai de réponse etc. : http://wiki.partipirate.org/wiki/CODEC:R%C3%A8glement_Int%C3%A9rieur
- Règlement pas à jour.
Echéances
- On peut assister à n'importe quelle réunion
- Normalement contrôle des A.G. de S.L.
- Validation de l'A.G. annuelle
- A venir : AG Bretagne en février.
Suppléant
Demander au B.N. pour avoir des volontaires