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Correspondances dans les titres des pages
- Conseils:Règlementaire et Statutaire/CR/Réunion du Conseil Règlementaire et Statutaire du 04/10/2018…[[Conseils:Règlementaire et Statutaire/Réunion du Conseil Règlementaire et Statutaire du 04/10/2018]]117 octet (15 mots) - 14 octobre 2018 à 09:13
- #REDIRECTION [[2018 10 04 Réunion Ordinaire du Conseil Règlementaire et Statutaire]]86 octet (10 mots) - 14 octobre 2018 à 09:15
- =Réunion du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :5 Kio (809 mots) - 25 octobre 2018 à 20:58
- =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :16 Kio (2 412 mots) - 25 octobre 2018 à 20:59
- =Réunion de travail Conseil Règlementaire et Statutaire= …laignants n'est plus à jour de cotisation au moment de l'envoie du dossier et n'a pas ré-adhéré depuis.2 Kio (283 mots) - 25 juillet 2019 à 21:11
- =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :15 Kio (2 352 mots) - 5 janvier 2019 à 23:31
- =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :14 Kio (2 106 mots) - 20 janvier 2019 à 17:50
Correspondances dans le texte des pages
- == Conseil Règlementaire et Statutaire == [[Conseils:Règlementaire et Statutaire/Code_de_fonctionnement|Code De Fonctionnement]]286 octet (35 mots) - 14 octobre 2018 à 09:22
- Conseils:Règlementaire et Statutaire/CR/Réunion du Conseil Règlementaire et Statutaire du 04/10/2018…[[Conseils:Règlementaire et Statutaire/Réunion du Conseil Règlementaire et Statutaire du 04/10/2018]]117 octet (15 mots) - 14 octobre 2018 à 09:13
- Chaque conseil élit un ou deux délégués parmi ses membres qui, rassemblés, formeront ===[[:Conseil_Réglementaire_et_Statutaire | Conseil Règlementaire et Statutaire]]===952 octet (124 mots) - 19 août 2019 à 18:35
- #REDIRECTION [[2018 10 04 Réunion Ordinaire du Conseil Règlementaire et Statutaire]]86 octet (10 mots) - 14 octobre 2018 à 09:15
- =Réunion du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :5 Kio (809 mots) - 25 octobre 2018 à 20:58
- =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :16 Kio (2 412 mots) - 25 octobre 2018 à 20:59
- =Tribunal des Pirates - Dossiers 2A et 2B / CRS 2019-03 A/B= …bre suppléante : Mjiz</div><div><br></div><div>Le Conseil réglementaire et statutaire représenté par un de ses membres.</div><div><br></div><div>La séance est8 Kio (1 385 mots) - 9 septembre 2019 à 22:16
- =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :15 Kio (2 352 mots) - 5 janvier 2019 à 23:31
- =Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 3 - Septembre 2018 = * Conseil Transitoire :5 Kio (771 mots) - 23 septembre 2018 à 21:08
- =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :14 Kio (2 106 mots) - 20 janvier 2019 à 17:50
- = Code de fonctionnement du Conseil réglementaire et statutaire = …''''' Conformément à l'article 11 des statuts, le conseil réglementaire et statutaire a pour mission :6 Kio (952 mots) - 8 septembre 2019 à 15:51
- …n style="font-weight: bold;">Affaires sociales et santé - Accès à la santé et confort du patient " - Amendement de mise en forme par @</span></span><span {{CC|Motion "Rectification et adaptation du règlement intérieur" - Amendement de l'auteur, retenu8 Kio (1 256 mots) - 3 avril 2019 à 14:25
- =Réunion de travail Conseil Règlementaire et Statutaire= …laignants n'est plus à jour de cotisation au moment de l'envoie du dossier et n'a pas ré-adhéré depuis.2 Kio (283 mots) - 25 juillet 2019 à 21:11
- …au Conseil à la Vie Interne</div><div>- Relaxx au Conseil de la Trésorerie et de la Comptabilité</div> …petitdemange: Note : le code de fonctionnement du Conseil Règlementaire et Statutaire n'a pas été proposé lors de l'état de cocréation de l'ordre du jour, m10 Kio (1 644 mots) - 18 novembre 2018 à 23:11
- :npetitdemange: Demande d'ajout par le Conseil Règlementaire et Statutaire : …un Rappel à l’ordre à l’encontre de Farlistener, suivant les remarques du Conseil Transitoire.4 Kio (650 mots) - 7 octobre 2018 à 21:14
- :npetitdemange: Je te rejoins sur cela et cela doit être rappelé parce que c'est un sujet sensible Le Conseil Règlementaire et Statutaire demande à ce que soit précisé le risque de conflit d’intérêts de la5 Kio (771 mots) - 13 janvier 2019 à 22:49
- …nale, nous avions décidé collectivement de ne pas réaliser de modification statutaire lors de l'année 2017, nous permettant de nous consacrer totalement aux él …générale de l'année 2018 se concentrerait sur la modification des statuts et du règlement intérieur.14 Kio (2 307 mots) - 12 mars 2018 à 12:46
- ===Soutien à l’association SOS Méditerranée et Médecins sans frontières=== …e Parti Pirate reconnaît que l'<em>Aquarius</em> agit hors du cadre légal, et pense par là-même, que l'accession au pavillon français ne lui permettra32 Kio (4 632 mots) - 21 octobre 2018 à 21:14
- …ont présent dans nos statuts des disposions transitoires entre les anciens et les nouveaux statuts. Elles ne sont plus valides depuis le 30 septembre 201 {{motion|title=L'Assemblée Statutaire valide la modification des statuts avec l'amendement "Suppression des dispo94 Kio (13 677 mots) - 22 septembre 2019 à 20:24
- …ticle préliminaire : En cas de conflits entre les dispositions des Statuts et du présent Règlement intérieur, les dispositions statutaires sont celles === Chapitre 2 : Dispositions communes aux dons et adhésions ===70 Kio (11 353 mots) - 6 juin 2021 à 19:15
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