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  • …ins ne doivent pas passer après les institutions, qu'elles soient locales, nationales ou internationales. C'est l'Être humain, ses droits et ses devoirs qui son …e démarche scientifique peut se faire grâce aux technologies, nouvelles ou anciennes, qui sont là pour aider l'être humain.
    28 Kio (4 717 mots) - 12 septembre 2015 à 15:47
  • Constitution d'une structure d'accueil et d'écoute formée d'anciennes victimes et de "repentis" parvenus à surmonter leurs difficultés, de trav …atique des peuples européens dans le cadre des institutions européennes et nationales (disposer du pouvoir décisionnaire en matière législative, judiciaire et
    51 Kio (8 555 mots) - 1 juillet 2019 à 13:54
  • …ant notre réflexion et nos propositions pour l'évolution d'instances trans-nationales comme l'Union européenne ou l'Organisation des nations unies.'' …iales, en leur donnant une représentation significative (minimum 30 %) aux instances de gouvernance types conseil d'administration ou conseil de surveillance ''
    123 Kio (19 120 mots) - 30 décembre 2012 à 00:22
  • …ues culturales et à leurs besoins de qualité. Souvent à partir de variétés anciennes et/ou locales. Ces paysans et amateurs ne font ainsi que refaire ce que des …logue des semences}} {{Gris|Les semences des espèces et variétés agricoles anciennes et reproductibles ou paysannes, notamment potagères, céréalières, fruit
    141 Kio (22 083 mots) - 10 avril 2017 à 15:47
  • …iplinaire pourra être enclenchée (dans le cas volontaire avéré) auprès des instances compétentes.</td></tr></tbody></table></div> …ottom: 0.1em;">Une initiative populaire désirant être lancée au niveau des instances européennes l'est via l'(<a rel="nofollow" class="external free" href="htt
    216 Kio (31 422 mots) - 14 juillet 2016 à 11:44
  • …ues culturales et à leurs besoins de qualité. Souvent à partir de variétés anciennes et/ou locales, mais en sachant aussi profiter de l'apport de la diversité Certaines mesures, telles l'ICHN, doivent rester nationales. Le développement rural doit conforter le dynamisme social et économique
    183 Kio (27 796 mots) - 8 janvier 2017 à 16:18
  • …ottom: 0.1em;">la déclaration administrative du nouveau BN aux différentes instances : Préfecture, banque, CNCCFP, agence de routage du courrier<ul style="list …tes sont mis-e-s aux courants de tout projet de négociation. Les instances nationales ont alors toute latitude pour nommer un ou une ou plusieurs négociateurs/n
    372 Kio (51 765 mots) - 5 février 2017 à 15:28
  • …iplinaire pourra être enclenchée (dans le cas volontaire avéré) auprès des instances compétentes.</td></tr></tbody></table></div> …ottom: 0.1em;">Une initiative populaire désirant être lancée au niveau des instances européennes l'est via l'(<a rel="nofollow" class="external free" href="htt
    202 Kio (29 072 mots) - 6 juillet 2016 à 09:29
  • * Une initiative populaire désirant être lancée au niveau des instances européennes l'est via l'(http://ec.europa.eu/citizens-initiative/public/we Pour atteindre l’objectif fixé par la loi, l’état à créer des instances dans chaque établissement, des CESC, Comités d'éducation à la santé et
    118 Kio (18 818 mots) - 22 juin 2016 à 08:09
  • …it été enregistrée. Un point sera donc fait en séance sur les retours "des instances dirigeantes" après la décision de la cn d'approfondir le scénario pour l 1) Point sur les réunions avec les instances sur proposition réunion du 11/06/14 cf infra
    158 Kio (25 107 mots) - 17 décembre 2016 à 21:23