PV de l'Assemblée Générale de la section Nord Pas-de-Calais 2014

Suite à l'Assemblée Générale du samedi 12 septembre 2014 qui s'est tenue au Café Citoyen, 7 place du vieux marché aux chevaux à Lille, il y eu des changements dans l'équipe de responsables de la section régionale Nord Pas-de-Calais.

L'équipe était constituée de :

• Yannick HOURDIAU - Coordinateur
• Martin SOREL - Secrétaire
• Johan FRANZ - Trésorier

Cette équipe était en fin de mandat.

Une nouvelle équipe a été élue à l'occasion de cette réunion.

L'élection a fait l'objet d'un appel à candidature, d'une convocation des membres de la section 15 jours avant l'Assemblée Générale via la liste de diffusion adhérents Nord Pas-de-Calais.

L'identité, la qualité d'adhérent et de membre de la section des candidats et des votants ont été vérifiées. L'élection s'est tenue à bulletin secret et chaque votant à signer la feuille d'émargement.

Le quorum était de 20% des membres de la section Nord Pas-de-Calais. Au 12 septembre 2014 la section Nord Pas-de-Calais compte 19 adhérents. Le quorum était donc de 4 et il était réuni.

Le mode de scrutin était uninominal à un tour.

Les candidat étaient :

• Coordinateur : Isabelle Kallert
• Secrétaire : Yannick Hourdiau - Isabelle Kallert
• Trésorier : Yannick Hourdiau - Isabelle Kallert - Clément Dejean

Ont été élus :

• Coordinateur : Isabelle Kallert
• Secrétaire : Yannick Hourdiau
• Trésorier : Clément Dejean

Le scrutin était supervisé par Isabelle Kallert qui conserve les éléments à disposition des adhérents et de la CODEC pour contrôle.

Cette élection doit faire l'objet d'un contrôle formel de la part de la codec et les nouveaux élus vont transmettre le PV à cette instance. Tout adhérent ou observateur peut transmettre à la codec tous les éléments pertinents en vue de l'exercice de ce contrôle.

En cas de contestation, les recours sont à adresser en premier lieu à la Commission de Contrôle.

À l'issue de cette élection, dont les résultats sont définitifs (sous réserve d'un recours), la nouvelle équipe est :

• Coordinateur : Isabelle Kallert
• Secrétaire : Yannick Hourdiau
• Trésorier : Clément Dejean

Leur mandat commence le 12 septembre 2014 pour une durée de 1 an. Ils se sont engagés à respecter les statuts, le règlement intérieur du Parti Pirate et de la section.

Durant cette Assemblée Générale, un amendement au Règlement Intérieur était également soumis au vote des adhérents. Il s'agit de la mise en place de la règle dite des 3 pirates :

En accord avec la règle numéro 1 du code des pirates qui est la suivante : « Les pirates sont libres, » la règle des 3 pirates stipule que pour réaliser une action, seuls 3 pirates sont nécessaires.
Nul besoin de « permission » pour agir et pour se revendiquer Pirate.
Cette règle connaît néanmoins 3 exceptions :
- Ne rien faire d’illégal
- Ne rien faire qui porte atteinte au nom ou à la réputation du Parti. Dans le doute, il vaut mieux contacter le coordinateur de la section.
* Ne pas utiliser sans concertation les fonds de la section. Le trésorier peut aider à trouver des ressources financières.

Cet amendement a été adopté à l'unanimité et est intégrer au Règlement Intérieur de la section Nord Pas de Calais (http://wiki.partipirate.org/wiki/R%C3%A8glement_Int%C3%A9rieur_de_la_section)

Ce PV fera l'objet d'une publicité dans le forum et aussi aux endroits suivants : wiki, site de la section, listes de diffusion de la région.

FIN