Assemblée Générale Décentralisé 2013

Le dimanche 27 octobre 2013 (9-10h à 18-19h), se tiendra l'Assemblée Générale annuelle du Parti Pirate. Ces assemblées permettent de faire un bilan sur les actions entreprises et de valider les orientations pour l'an prochain. C'est l'occasion de voter le programme et les règlements mais aussi de se rencontrer et d'échanger. Participer à ces assemblées fais parti de nos engagements d'adhérents et de militants.

Lieux de l'assemblée

Conscient de l'importance de décentraliser les décisions et de limiter les déplacements (impacte financier et écologique), la Coordination Nationale fait le choix d'une Assemblée Générale décentralisée. Elle se déroulera donc dans plusieurs lieux en France.

Une grande assemblée se tiendra à Nanterre (Ile de France) pour tous ceux qui n'auront pas pu trouver une salle plus accessible. C'est sur cette salle que se caleront les interventions mais il sera possible de communiquer entre les salles via une retransmission audio et peut-être vidéo. Chaque Assemblée agira distinctement (un bureau sera appelé dans chaque assemblée) et aura la possibilité d'inscrire les tours de parole.

En dehors de Nanterre, d'autres lieux sont proposés mais pas encore validés.
Voir : https://coco.piratenpad.de/AG-Decentralise-10-2013 (manifestez votre intérêt auprès des organisateurs et validez avec eux la tenue de l'assemblée)

Les lieux validés :

• Paris / Nanterre
  • Maison du chemin de l'île
    61 Bd du Général Leclerc
    92000 Nanterre
• Toulouse
  • Salle des Bateliers
    10-12 rue du Port Saint-Sauveur
• Strasbourg
  • Chez "Mariemini", 7 rue de Wasselonne près de la gare, à côté du Musée d'Art Moderne [1]
  • L'après midi, ce sera soit toujours chez "Mariemini", soit au bar La Perestroika [2]

Non validées :

• Lyon
  • Libre PC (la salle est à côté)
    7 pl Louis Chazette
    69001 LYON
• La Garde (proche Marseille)
  • 240 av des Savels
    La Garde 83130

Le vote à distance

Si vous ne pouvez pas vous déplacer, vous pouvez imprimer le bulletin de vote ci-dessous et voter par correspondance. Vous pouvez aussi déléguer votre vote à un-e autre adhérent-e. File:ppagd2013-formulaire_vote-v1.0.pdf

Pour obtenir de l'information sur votre vote, vous pouvez participer aux deux prochains Lundis Opinions (en ligne les lundi 14 et lundi 21) qui seront consacrés aux amendements de l'Assemblée Générale. Vous pouvez les suivre sur Mumble (pour participer) ou sur la live radio (pour écouter seulement).

Documents importants

Les documents importants pour vous informer sur l'Assemblée Générale sont sur ce Wiki. Voyez en bas de page tous les documents associés et n'oubliez pas d'imprimer le bulletin de vote avant de vous rendre à l'assemblée : File:ppagd2013-formulaire_vote-v1.0.pdf

Certains de ces documents sont en cours de finalisation. Si vous voulez aider ou apporter des précisions, merci de ne pas les éditer directement et de passer par la page "Discussion" + mail au Bureau National. Pour toute question, vous pouvez écrire sur le forum.

L'élection aux Conseils

Il n'y a aucune élections à des conseils lors de cette Assemblée Générale mais il y a un tirage au sort des membres de la Commission de Contrôle lors de l'assemblée et l'élection du Bureau National qui suit peu de temps après.

Tirage au sort de la Commission de Contrôle

La Commission de Contrôle ou "Codec" est en charge de donner un avis objectif sur les problèmes de manquements au règlements. Que ce soit dans le cadre de mesure disciplinaires ou dans le contrôle de la démocratie interne (en particulier les opérations de vote).

Le tirage au sort s'effectue sur une liste de candidat-e-s. Pour vous porter candidat-e, vous devez écrire à secretaires-nationaux at parti pirate point org, en précisant simplement les informations pour retrouver votre adhésion (numéro d'adhérent ou nom/prénom).

Appel à candidature pour le Bureau National

Le Bureau National n'est pas élu par l'assemblée mais par la Coordination Nationale. L'appel à candidat-e-s cours jusqu'au 30 octobre. Voyez toutes les informations sur : http://forum.partipirate.org/annonces/appel-candidature-pour-bureau-national-t11139.html

Le rôle des conseillers du Bureau National est avant tout administratif. N'hésitez pas à postuler même si vous n'êtes pas encore bien connu au sein du Parti (à condition d'avoir des compétences). Le Bureau sortant saura vous guider et vous assister pour prendre vos marques.

A noter que cette instance (comme beaucoup d'autres) manque de présence féminine. N'hésitez pas à faire démentir cet échec pour notre diversité en interne.

Composition de la Coordination Nationale

La Coordination Nationale est composée des Sections Locales (SL) et Internes (SI).

Les SL s'organisent généralement à l'échelon régional et ont leur propre assemblée générale. Elles sont souvent besoin de nouvelles personnes pour organiser la vie des activités locales. Il suffit parfois d'une ou deux personnes motivé-e-s pour lancer un pole d'activité pirate sur une ville et faire venir de nouveaux adhérents. N'hésitez pas à vous faire connaitre de votre SL ou à contacter le Parti Pirate si vous souhaitez mener cette dynamique autour de votre région à contact at parti pirate point org.

Les SI s'organisent autour de thématiques stratégiques du Parti. Actuellement, seule la SI Diversité existe mais beaucoup d'autres peuvent être créer pour mener une réflexion programmatique ou pratique sur les actions du Parti Pirate.

L'ordre du jour

• 9h : Accueil et enregistrement
• 10h : Rapports de gestion
  • Rapport financier (10 mn)
  • Rapport moral (10 mn)
• Texte d'orientation (10 mn)
• Tirage au sort de la CODEC (10 mn)
• Validation statut PPEU (10 mn)
• 11h : Amendements programme (Temps de base pour un amendement 2mn de présentation / 8 mn de débat)
  • Amendements présentés sans débat
    • 1: Conditions d'accès au CAPES et concours de Professeur des Écoles (3mn)
    • 11: Éducation sexuelle (3mn)
    • 19 : Une constitution démocratique pour l'Union européenne (2mn)
    • 20 : Renforcement du pouvoir législatif dans l'Union européenne (2mn)
    • 21 : Réorientation de la politique européenne de gestion de l'immigration et des frontières (1mn)
    • 22 : Politique de sécurité: interdiction de l'usage de drones dans l'Union européenne (2mn)
    • 23 : Énergie et protection climatique en Europe (3mn)
    • 24 : Renforcement du contrôle des institutions financières dans l'Union européenne (2mn)
    • 21 : Confirmation de l'interdiction des dispositifs anti-jeune à ultrason en tant que droit fondamental (1mn)
    • 22 : Confirmation du programme sur le mariage aux citoyens du même sexe après son introduction dans le cadre de la loi (1mn)
    • 23 : Bouilleurs de cru (1mn)
  • 11h20 : Amendements à débattre
    • 2: Enseignement de l'informatique par l’école (15mn)
    • 3: Droits référendaires (15mn)
    • 4: Quinquennat pour tous les mandats électifs externes (15mn)
    • 8: Droit de vote des étrangers (15mn)

• 12h30 Pause repas

• • 14h00 Amendements à débattre
    • 5: Confirmation du programme officiel au sujet des travailleurs du sexe (30mn)
    • 6: Changement de genre - modification (10mn)
    • Lutte contre toutes les discriminations sociales liées au genre (20mn)
    • 9: Accès à la contraception (15mn)
    • 11: Droit de se couvrir le visage (15mn)

• 15h30 Pause

• • • 15h45 : 7 : Lutte contre les contrôles d'identité abusifs (20mn)
    • 13 : Préambule à la politique européenne du Parti Pirate (15mn)
    • 20 : Protection des ressources halieutiques et de l'industrie halieutique (20mn)
  • 16h40 : Débat libre sur les amendements non débattus dans le temps restant.

• 16h55 : Amendements règlementaires
  • 1 : Prise en compte des bulletins blancs comme suffrages exprimés (1mn)
  • 2 : Imposer une phase de débat aux amendements proposés aux AG (1mn)
  • 3 : Ajout de sous-chapitres dans "10 Ordres du jour et convocations" distinguant l'AG des Instances (BN+CN+Codec) (1mn)
  • 4 : Programme unifié (17mn)

• Votes: 17h15
• 18h00 dépouillements et rangements des locaux

• En fin de soirée : annonce des résultats, salle par salle.
• Proclamation des résultats, au plus tard 3 semaines après.

Procédures de l'assemblée

File:rdp-1.01-regles_de_procedure_ag-20130426.pdf